Délibération N°013 - Mise en place d'une astreinte 'semaine complète - filière technique' au service collecte des déchets de la régie de l'unité territoriale de Briec (DENV)
Contexte :
Toutes les ressources Rapporteur : André GUENEGAN 148 résultats (196ms)
Délibération N°011 - Transports collectifs - Délégation de Service Public Désignation du délégataire
Contexte :
Délibération N°037 - Réaménagement du Pôle d'Echanges Multimodal de Quimper - Co-maîtrise d'ouvrage désignant Quimper Bretagne Occidentale maître d'ouvrage unique
Contexte :
Délibération N°031 - Système de priorité bus aux carrefours à feux - Lot 3 - Avenant n°3
Contexte :
Délibération N°008 - Contrat de délégation de service public pour la gestion et l'exploitation du parc des expositions et du centre de congrès - Avenant n°3 relatif à la tarification des espaces et prestations de service et à la prolongation d'un an de la délégation de service public
Contexte :
Délibération N°018 - Restaurant Inter-administratif : passage sous statut associatif avec constitution d'un fond d'amorçage et d'un fond associatif, convention financière et augmentation de la participation tarifaire et indiciaire de l'employeur
Contexte :
Délibération N°011 - Billettique KorriGo Protocole transactionnel de clôture du marché de fourniture du système
Contexte :
Délibération N°009 - Signature de marchés publics après consultations
Contexte :
Délibération N°050 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°009 - Création d'un groupement de commandes pour les évolutions des sites web de la mairie de Quimper et de Quimper Communauté - Convention constitutive d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°020 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°002 - Information pacte de solidarité fiscale et financière
Contexte :
Délibération N°019 - Mise en place du dispositif service civique
Contexte :
Délibération N°4 DAG - Commission d'appel d'offres - Composition
Contexte :
Délibération N°044 - Signature de marchés après consultations
Contexte :
Délibération N°009 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°018 - Avenant n°1 à la convention pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité
Contexte :
Délibération N°018 - Rapport d'activité 2018 du président de la Commission Consultative des Services Publics Locaux de la ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°018 - Avenant n°2 à la convention pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité
Contexte :
Délibération N°020 - Fête de la musique 2016 - Attribution d'un prix
Contexte :
Délibération N°008 - Acquisition d'un bâtiment 1 bis rue Olivier de Serres
Contexte :
Délibération N°013 - Approbation du nouveau Plan communal de sauvegarde
Contexte :
Délibération N°001 - Dissolution du Syndicat Mixte de Restauration Collective, le SYMORESCO
Contexte :
Délibération N°004 - Ajustement de la provision pour dépréciation de créances
Contexte :
Délibération N°008 - Signature de marché après consultation
Contexte :
Délibération N°007 - Transports collectifs - Achat de deux midibus
Contexte :
Délibération N°006 - Réaménagement du pôle d'échange multimodal de Quimper Désignation du jury du concours de maîtrise d'œuvre et organisation de la maîtrise d'ouvrage
Contexte :
Délibération N°006 - Transports collectifs Tarifs 2018-2019
Contexte :
Délibération N°017 - Réaménagement du pôle d'échange multimodal (PEM) de Quimper Convention de financement des études avant-projet (AVP) des aménagements urbains et de la gare routière, sous maîtrise d'ouvrage (MOA) Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°019 - Transports Collectifs Convention de financement relative à l'aménagement d'arrêt de car sur le territoire de Quimper
Contexte :
Délibération N°015 - Transports collectifs - Convention de délégation de service public Avenant n°2
Contexte :
Délibération N°012 - Prestation de médecine professionnelle et préventive pour le suivi médical des agents. Avenant n°1
Contexte :
Délibération N°026 - Transports collectifs Convention pour passage de deux lignes de bus sur la propriété du centre commercial de Kerdrézec à Quimper
Contexte :
Délibération N°019 - Restaurants inter-administratifs (RIA) : participation de la collectivité à la restauration collective de ses agents
Contexte :
Délibération N°020 - Transports Collectifs Convention relative à l'exploitation et au financement de MobiBreizh
Contexte :
Délibération N°013 - Diagnostic par détection et géoréférencement de réseaux - Constitution d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°011 - Restauration collective : augmentation du montant de la participation supplémentaire indiciaire de l'employeur
Contexte :
Délibération N°021 - Transports collectifs Achat de deux bus standards GNV et deux midibus
Contexte :
Délibération N°024 - Transports collectifs Protocole de coopération relatif au transport public de voyageurs
Contexte :
Délibération N°001 - Election du maire de la commune de Quimper
Contexte :
Délibération N°003 - Admission en non-valeur
Contexte :
Délibération N°006 - Maison Pierre WALDECK-ROUSSEAU : tarifs des bureaux dédiés et boxes
Contexte :
Délibération N°005 - Service commun 'Direction Communautaire des Systèmes d'Information' - Nouvelle convention
Contexte :
Délibération N°016 - Cession de parcelle parc d'activités du Guelen
Contexte :
Délibération N°016 - Signature de marchés après consultations
Contexte :
Délibération N°007 - Signature d'un marché public après consultation
Contexte :
Délibération N°008 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°015 - Avenant n° 2 à la convention du 22 février 2005 relative aux modalités de gestion des bibliothèques transférées à Quimper Communauté
Contexte :
Délibération N°021 - Subventions relations publiques
Contexte :
Délibération N°046 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°010 - Prestations topographiques et foncières - Constitution d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°009 - Déploiement de la 2ème phase de vidéo-protection et demande de subvention Fonds Interministériels de Prévention de la Délinquance (FIPD)
Contexte :
Délibération N°010 - Création d'un sous-service commun 'Solidarités' et extension du périmètre de l'administration commune
Contexte :
Délibération N°001 - Réaménagement du Pôle d'Echanges Multimodal de Quimper _ Co-maîtrise d'ouvrage désignant QBO maître d'ouvrage unique
Contexte :
Délibération N°011 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°011 - Parc des Expositions Quimper-Cornouaille et Centre des Congrès du Chapeau Rouge Rapport annuel du délégataire
Contexte :
Délibération N°019 - Comité des Œuvres Sociales : subvention complémentaire liée à la mise à disposition de personnel
Contexte :
Délibération N°012 - Transports collectifs Convention de délégation de service public Rapport du délégataire 2017
Contexte :
Délibération N°014 - Supports de communication externes Constitution d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°008 - Convention de partenariat entre Quimper Bretagne Occidentale, Keolis Quimper et Grandjouan Saco, relative à l'utilisation de la station GNV
Contexte :
Délibération N°001 - Habilitation de signature pour des demandes d'autorisations d'urbanisme pour des travaux préparatoires avant le réaménagement du pôle d'échanges multimodal de Quimper
Contexte :
Délibération N°023 - Comité des Œuvres Sociales : subvention de fonctionnement de l'année 2020
Contexte :
Délibération N°013 - Réaménagement du Pôle d'échange multimodal de Quimper Convention de financement des études et travaux de déconstruction de l'aile Sud/Est du bâtiment voyageurs, sous MOA SNCF Gares&Connexions.
Contexte :
Délibération N°033 - Transports collectifs - Tarifs 2020-2021
Contexte :
Délibération N°009 - Réaménagement du pôle d'échanges multimodal de Quimper - Attribution du marché de maîtrise d'œuvre
Contexte :
Délibération N°017 - Convention de partenariat avec la société TRANSDEV CAT 29, relative à l'utilisation de la station GNV
Contexte :
Délibération N°015 - Passation d'un marché global de logistique et de nettoyage des locaux Groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°009 - Réaménagement du Pôle d'échange multimodal de Quimper Convention de financement Région et Département des études d'avant-projet (AVP) de la mise en accessibilité aux personnes à mobilité réduite (PMR) aux quais ferroviaires par passerelle, sous maîtrise d'ouvrage (MOA) Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°025 - Transports collectifs Convention de délégation de service public Avenant n° 1
Contexte :
Délibération N°003 - Création d'un service commun de restauration collective, cession de la cuisine centrale à Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°1 DRH - Comité Technique et Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail communs à Quimper Communauté, la ville de Quimper et son CCAS, et le CIAS du steïr
Contexte :
Délibération N°007 - Désignation d'un représentant de la commune de Quimper au SIVALODET
Contexte :
Délibération N°012 - Association Village de Locmaria - Demande de subvention
Contexte :
Délibération N°012 - Avenant n°1 à la convention d'objectifs 2019-2022 entre la ville de Quimper et l'association Agora Justice
Contexte :
Délibération N°006 - Résiliation amiable du bail commercial avec la société Duotex - Immeuble 104 route de Brest
Contexte :
Délibération N°038 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°009 - Mise à jour de la convention de l'administration commune Ville de Quimper - Quimper-Communauté
Contexte :
Délibération N°014 - Construction de la maison Pierre Waldeck Rousseau Avenant n°1 au marché du lot 4
Contexte :
Délibération N°013 - Soutien au commerce
Contexte :
Délibération N°047 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°014 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°003 - Compte de gestion 2015
Contexte :
Délibération N°003 - Taux de fiscalité 2019
Contexte :
Délibération N°008 - Désignation d'un représentant de la commune de Quimper au SDEF
Contexte :
Délibération N°005 - Commissions municipales, organismes extérieurs - Modification de la représentation
Contexte :
Délibération N°007 - Signature de marchés publics après consultations
Contexte :
Délibération N°034 - Signature de marchés après consultations
Contexte :
Délibération N°010 - Décision modificative n°1
Contexte :
Délibération N°005 - Garantie d'emprunt OPAC de Quimper - Cornouaille : réaménagement de la dette auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations
Contexte :
Délibération N°010 - Réaménagement du Pôle d'échanges multimodal de Quimper Convention de financement des études APO d'accessibilité et des travaux connexes de la nouvelle passerelle, sous MOA SNCF Réseau
Contexte :
Délibération N°012 - Transports collectifs Protocole de coopération relatif au transport public de voyageurs
Contexte :
Délibération N°024 - Comité des Œuvres Sociales : subvention complémentaire liée à la refacturation de la mise à disposition de personnel
Contexte :
Délibération N°034 - Transports collectifs - Convention de délégation de service public - Avenant n°4
Contexte :
Délibération N°018 - Transports collectifs - Convention de délégation de service public Avenant n°3
Contexte :
Délibération N°032 - Association KERNAVELO - Demande de subvention
Contexte :
Délibération N°010 - Réaménagement du pôle d'échange multimodal de Quimper Bilan de la concertation
Contexte :
Délibération N°006 - Signature de marchés publics après consultations
Contexte :
Délibération N°028 - Réaménagement du Pôle d'échange multimodal de Quimper Validation de l'Avant-Projet (AVP)
Contexte :
Délibération N°021 - Restauration collective - Mise en place de l'association de gestion du restaurant inter-administratif de Quimper
Contexte :
Délibération N°014 - Convention de groupement de commandes pour la fourniture de matériel bureautique
Contexte :
Délibération N°011 - Réaménagement du Pôle d'échanges multimodal de Quimper Convention de financement de la phase AVP des études de réaménagement du Bâtiment Voyageurs
Contexte :
Délibération N°037 - Modification du tableau des emplois (DRH)
Contexte :
Délibération N°013 - Avenant n° 1 à la convention d'occupation liant la ville de Quimper et l'association Championnet en date du 9 juillet 1989
Contexte :
Délibération N°011 - Dommages sur le chemin piéton communal rue René Crocq : protocole transactionnel avec l'entreprise LE PAPE
Contexte :
Délibération N°017 - Accès à la nouvelle plateforme de services Mégalis
Contexte :
Délibération N°004 - Décision Modificative n°1 liée à la dissolution du Symoresco
Contexte :
Délibération N°006 - Remboursement du coût de changement de la chaudière du presbytère de Locmaria
Contexte :
Délibération N°014 - Délégation de service public pour la construction et l'exploitation d'un crématorium Rapport du délégataire pour l'année 2018
Contexte :
Délibération N°014 - Protocole d'intervention pour la réalisation d'un diagnostic mérule dans la propriété 65 rue de la Providence
Contexte :
Délibération N°008 - Nouvelle formule du magazine d'information communautaire et municipal - Convention constitutive d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°4 DFCP - Décision modificative n°2
Contexte :
Délibération N°012 - Majoration du taux horaire du minimum garanti pour les agents vacataires
Contexte :
Délibération N°006 - Désignation d'un représentant de la commune de Quimper au SIVU du Stéïr
Contexte :
Délibération N°002 - Avenant au bail emphytéotique avec le SYMORESCO
Contexte :
Délibération N°008 - Signature de marchés publics après consultations
Contexte :
Délibération N°017 - Installation, location et démontage d'une patinoire mobile sur la place Saint Corentin - avenant n°1
Contexte :
Délibération N°007 - Attribution des subventions aux organisations syndicales pour l'année 2019
Contexte :
Délibération N°009 - Modification du régime indemnitaire attribué au directeur d'un établissement d'enseignement artistique Additif à la délibération n° 3 DRH 4.6 du 9 juillet 2004
Contexte :
Délibération N°015 - Festival de l'artisanat du 8 au 10 mars 2019
Contexte :
Délibération N°004 - Tarifs municipaux 2019 - Complément à délibération n°4 du 13 décembre 2018
Contexte :
Délibération N°012 - Signature de marchés publics après consultations, fin de procédure et autorisation de lancement
Contexte :
Délibération N°010 - Transports collectifs Tarifs 2017 - 2018
Contexte :
Délibération N°035 - Convention de financement de la ligne aérienne Quimper-Paris dans le cadre de l'obligation de service public
Contexte :
Délibération N°012 - Réaménagement du Pôle d'échanges multimodal de Quimper Convention de financement de la phase PRO - Réalisation des travaux de reprise de la façade sud/est du Bâtiment Voyageurs
Contexte :
Délibération N°016 - Transports collectifs Convention de délégation de service public Rapport du délégataire 2016
Contexte :
Délibération N°029 - Réaménagement du Pôle d'Echanges Multimodal de Quimper - Convention de financement des études et travaux de démolitions-dépollution (Halle Sernam, mur et quais) et d'aménagement du parking longue durée provisoire
Contexte :
Délibération N°022 - Fin de l'adhésion au CNAS pour les agents transférés à Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°030 - Transports collectifs - Convention de délégation de service public - Acomptes 2020
Contexte :
Délibération N°027 - Création d'une station ouverte de gaz naturel véhicules
Contexte :
Délibération N°017 - Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire
Contexte :
Délibération N°014 - Réaménagement du Pôle d'échange multimodal de Quimper Convention de co-maîtrise d'ouvrage désignant QBO maître d'ouvrage unique
Contexte :
Délibération N°017 - Signature de marchés publics après consultation
Contexte :
Délibération N°007 - Transport collectif Convention de délégation de service public Rapport du délégataire 2018
Contexte :
Délibération N°015 - Restructuration du réseau de bus urbain et suburbain Travaux d'aménagement de voirie allée de Meilh Stang Vihan Signature d'une convention de délégation et d'organisation de la maîtrise d'ouvrage avec la ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°050 - Logements de fonction
Contexte :
Délibération N°011 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°042 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°049 - Vente d'un terrain à l'immobilier quimpérois et Tanguy Conseil Parc d'activités de Creac'h Gwen
Contexte :
Délibération N°024 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°010 - Comité des Œuvres Sociales : subvention de fonctionnement 2019
Contexte :
Délibération N°013 - Mise en place d'astreintes pour les interventions d'urgence de la cellule 'élagage / conduite d'engins'
Contexte :
Délibération N°004 - Affectation des résultats 2015
Contexte :
Délibération N°005 - Locaux Radio France 12 rue Falkirk : résiliation du bail commercial
Contexte :
Délibération N°011 - Construction de la maison associative Pierre Waldeck Rousseau Exonération de pénalités
Contexte :
Délibération N°008 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°002 - Restauration collective : augmentation du montant de la participation supplémentaire indiciaire de l'employeur
Contexte :
Délibération N°017 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°012 - Protocole transactionnel avec Mme CELTON pour la réfection d'un mur de soutènement avenue des Oiseaux
Contexte :
Fin des résultats