Délibération N°013 - Mise en place d'une astreinte 'semaine complète - filière technique' au service collecte des déchets de la régie de l'unité territoriale de Briec (DENV)
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 20/06/2019
Délibération N°011 - Transports collectifs - Délégation de Service Public Désignation du délégataire
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 09/03/2017
Délibération N°037 - Réaménagement du Pôle d'Echanges Multimodal de Quimper - Co-maîtrise d'ouvrage désignant Quimper Bretagne Occidentale maître d'ouvrage unique
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 06/02/2020
Délibération N°031 - Système de priorité bus aux carrefours à feux - Lot 3 - Avenant n°3
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 05/12/2019
Délibération N°008 - Contrat de délégation de service public pour la gestion et l'exploitation du parc des expositions et du centre de congrès - Avenant n°3 relatif à la tarification des espaces et prestations de service et à la prolongation d'un an de la délégation de service public
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 20/06/2019
Délibération N°018 - Restaurant Inter-administratif : passage sous statut associatif avec constitution d'un fond d'amorçage et d'un fond associatif, convention financière et augmentation de la participation tarifaire et indiciaire de l'employeur
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 12/12/2017
Délibération N°011 - Billettique KorriGo Protocole transactionnel de clôture du marché de fourniture du système
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 11/05/2017
Délibération N°009 - Signature de marchés publics après consultations
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 20/06/2019
Délibération N°050 - Modification du tableau des emplois
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 05/06/2015
Délibération N°009 - Création d'un groupement de commandes pour les évolutions des sites web de la mairie de Quimper et de Quimper Communauté - Convention constitutive d'un groupement de commandes
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 30/01/2015
Délibération N°020 - Modification du tableau des emplois
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 20/03/2015
Délibération N°002 - Information pacte de solidarité fiscale et financière
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 07/02/2019
Délibération N°019 - Mise en place du dispositif service civique
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 30/06/2016
Délibération N°4 DAG - Commission d'appel d'offres - Composition
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 25/04/2014
Délibération N°044 - Signature de marchés après consultations
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 05/06/2015
Délibération N°009 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 26/09/2019
Délibération N°018 - Avenant n°1 à la convention pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 30/04/2015
Délibération N°018 - Rapport d'activité 2018 du président de la Commission Consultative des Services Publics Locaux de la ville de Quimper
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 07/02/2019
Délibération N°018 - Avenant n°2 à la convention pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 30/06/2016
Délibération N°020 - Fête de la musique 2016 - Attribution d'un prix
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 30/06/2016
Délibération N°008 - Acquisition d'un bâtiment 1 bis rue Olivier de Serres
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 06/11/2015
Délibération N°013 - Approbation du nouveau Plan communal de sauvegarde
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 07/02/2019
Délibération N°001 - Dissolution du Syndicat Mixte de Restauration Collective, le SYMORESCO
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 26/09/2019
Délibération N°004 - Ajustement de la provision pour dépréciation de créances
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 26/09/2019
Délibération N°008 - Signature de marché après consultation
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 11/05/2017
Délibération N°007 - Transports collectifs - Achat de deux midibus
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 05/04/2018
Délibération N°006 - Réaménagement du pôle d'échange multimodal de Quimper Désignation du jury du concours de maîtrise d'œuvre et organisation de la maîtrise d'ouvrage
Délibération N°017 - Réaménagement du pôle d'échange multimodal (PEM) de Quimper Convention de financement des études avant-projet (AVP) des aménagements urbains et de la gare routière, sous maîtrise d'ouvrage (MOA) Quimper Bretagne Occidentale
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 20/06/2019
Délibération N°019 - Transports Collectifs Convention de financement relative à l'aménagement d'arrêt de car sur le territoire de Quimper
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 20/06/2019
Délibération N°015 - Transports collectifs - Convention de délégation de service public Avenant n°2
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 31/01/2019
Délibération N°012 - Prestation de médecine professionnelle et préventive pour le suivi médical des agents. Avenant n°1
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 20/06/2019
Délibération N°026 - Transports collectifs Convention pour passage de deux lignes de bus sur la propriété du centre commercial de Kerdrézec à Quimper
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 26/06/2018
Délibération N°019 - Restaurants inter-administratifs (RIA) : participation de la collectivité à la restauration collective de ses agents
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 22/06/2017
Délibération N°020 - Transports Collectifs Convention relative à l'exploitation et au financement de MobiBreizh
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 20/06/2019
Délibération N°013 - Diagnostic par détection et géoréférencement de réseaux - Constitution d'un groupement de commandes
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 17/10/2019
Délibération N°011 - Restauration collective : augmentation du montant de la participation supplémentaire indiciaire de l'employeur
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 20/06/2019
Délibération N°021 - Transports collectifs Achat de deux bus standards GNV et deux midibus
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 20/06/2019
Délibération N°024 - Transports collectifs Protocole de coopération relatif au transport public de voyageurs
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 26/06/2018
Délibération N°001 - Election du maire de la commune de Quimper
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 06/04/2014
Délibération N°003 - Admission en non-valeur
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 26/09/2019
Délibération N°006 - Maison Pierre WALDECK-ROUSSEAU : tarifs des bureaux dédiés et boxes
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 26/09/2019
Délibération N°005 - Service commun 'Direction Communautaire des Systèmes d'Information' - Nouvelle convention
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 13/02/2020
Délibération N°016 - Cession de parcelle parc d'activités du Guelen
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 07/02/2019
Délibération N°016 - Signature de marchés après consultations
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 30/06/2016
Délibération N°007 - Signature d'un marché public après consultation
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 13/02/2020
Délibération N°008 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 07/02/2019
Délibération N°015 - Avenant n° 2 à la convention du 22 février 2005 relative aux modalités de gestion des bibliothèques transférées à Quimper Communauté
Délibération N°046 - Modification du tableau des emplois
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 12/12/2014
Délibération N°010 - Prestations topographiques et foncières - Constitution d'un groupement de commandes
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 13/02/2020
Délibération N°009 - Déploiement de la 2ème phase de vidéo-protection et demande de subvention Fonds Interministériels de Prévention de la Délinquance (FIPD)
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 13/02/2020
Délibération N°010 - Création d'un sous-service commun 'Solidarités' et extension du périmètre de l'administration commune
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 26/09/2019
Délibération N°001 - Réaménagement du Pôle d'Echanges Multimodal de Quimper _ Co-maîtrise d'ouvrage désignant QBO maître d'ouvrage unique
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 13/02/2020
Délibération N°011 - Modification du tableau des emplois
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 26/09/2019
Délibération N°011 - Parc des Expositions Quimper-Cornouaille et Centre des Congrès du Chapeau Rouge Rapport annuel du délégataire
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 28/09/2017
Délibération N°019 - Comité des Œuvres Sociales : subvention complémentaire liée à la mise à disposition de personnel
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 12/12/2017
Délibération N°012 - Transports collectifs Convention de délégation de service public Rapport du délégataire 2017
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 20/09/2018
Délibération N°014 - Supports de communication externes Constitution d'un groupement de commandes
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 26/06/2018
Délibération N°008 - Convention de partenariat entre Quimper Bretagne Occidentale, Keolis Quimper et Grandjouan Saco, relative à l'utilisation de la station GNV
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 19/09/2019
Délibération N°001 - Habilitation de signature pour des demandes d'autorisations d'urbanisme pour des travaux préparatoires avant le réaménagement du pôle d'échanges multimodal de Quimper
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 07/03/2019
Délibération N°023 - Comité des Œuvres Sociales : subvention de fonctionnement de l'année 2020
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 05/12/2019
Délibération N°013 - Réaménagement du Pôle d'échange multimodal de Quimper Convention de financement des études et travaux de déconstruction de l'aile Sud/Est du bâtiment voyageurs, sous MOA SNCF Gares&Connexions.
Délibération N°009 - Réaménagement du pôle d'échanges multimodal de Quimper - Attribution du marché de maîtrise d'œuvre
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 31/01/2019
Délibération N°017 - Convention de partenariat avec la société TRANSDEV CAT 29, relative à l'utilisation de la station GNV
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 28/09/2017
Délibération N°015 - Passation d'un marché global de logistique et de nettoyage des locaux Groupement de commandes
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 20/06/2019
Délibération N°009 - Réaménagement du Pôle d'échange multimodal de Quimper Convention de financement Région et Département des études d'avant-projet (AVP) de la mise en accessibilité aux personnes à mobilité réduite (PMR) aux quais ferroviaires par passerelle, sous maîtrise d'ouvrage (MOA) Quimper Bretagne Occidentale
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 07/12/2018
Délibération N°025 - Transports collectifs Convention de délégation de service public Avenant n° 1
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 26/06/2018
Délibération N°003 - Création d'un service commun de restauration collective, cession de la cuisine centrale à Quimper Bretagne Occidentale
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 13/02/2020
Délibération N°1 DRH - Comité Technique et Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail communs à Quimper Communauté, la ville de Quimper et son CCAS, et le CIAS du steïr
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 11/07/2014
Délibération N°007 - Désignation d'un représentant de la commune de Quimper au SIVALODET
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 30/06/2016
Délibération N°012 - Association Village de Locmaria - Demande de subvention
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 13/02/2020
Délibération N°012 - Avenant n°1 à la convention d'objectifs 2019-2022 entre la ville de Quimper et l'association Agora Justice
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 07/02/2019
Délibération N°006 - Résiliation amiable du bail commercial avec la société Duotex - Immeuble 104 route de Brest
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 13/02/2020
Délibération N°038 - Modification du tableau des emplois
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 02/10/2015
Délibération N°009 - Mise à jour de la convention de l'administration commune Ville de Quimper - Quimper-Communauté
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 30/06/2016
Délibération N°014 - Construction de la maison Pierre Waldeck Rousseau Avenant n°1 au marché du lot 4
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 07/02/2019
Délibération N°013 - Soutien au commerce
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 26/09/2019
Délibération N°047 - Modification du tableau des emplois
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 12/12/2014
Délibération N°014 - Modification du tableau des emplois
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 13/02/2020
Délibération N°003 - Compte de gestion 2015
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 30/06/2016
Délibération N°003 - Taux de fiscalité 2019
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 07/02/2019
Délibération N°008 - Désignation d'un représentant de la commune de Quimper au SDEF
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 30/06/2016
Délibération N°005 - Commissions municipales, organismes extérieurs - Modification de la représentation
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 30/06/2016
Délibération N°007 - Signature de marchés publics après consultations
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 07/02/2019
Délibération N°034 - Signature de marchés après consultations
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 02/10/2015
Délibération N°010 - Décision modificative n°1
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 30/06/2016
Délibération N°005 - Garantie d'emprunt OPAC de Quimper - Cornouaille : réaménagement de la dette auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 26/09/2019
Délibération N°010 - Réaménagement du Pôle d'échanges multimodal de Quimper Convention de financement des études APO d'accessibilité et des travaux connexes de la nouvelle passerelle, sous MOA SNCF Réseau
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 31/01/2019
Délibération N°012 - Transports collectifs Protocole de coopération relatif au transport public de voyageurs
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 11/05/2017
Délibération N°024 - Comité des Œuvres Sociales : subvention complémentaire liée à la refacturation de la mise à disposition de personnel
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 05/12/2019
Délibération N°034 - Transports collectifs - Convention de délégation de service public - Avenant n°4
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 06/02/2020
Délibération N°018 - Transports collectifs - Convention de délégation de service public Avenant n°3
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 20/06/2019
Délibération N°032 - Association KERNAVELO - Demande de subvention
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 05/12/2019
Délibération N°010 - Réaménagement du pôle d'échange multimodal de Quimper Bilan de la concertation
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 09/03/2017
Délibération N°006 - Signature de marchés publics après consultations
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 19/09/2019
Délibération N°028 - Réaménagement du Pôle d'échange multimodal de Quimper Validation de l'Avant-Projet (AVP)
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 05/12/2019
Délibération N°021 - Restauration collective - Mise en place de l'association de gestion du restaurant inter-administratif de Quimper
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 28/09/2017
Délibération N°014 - Convention de groupement de commandes pour la fourniture de matériel bureautique
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 20/06/2019
Délibération N°011 - Réaménagement du Pôle d'échanges multimodal de Quimper Convention de financement de la phase AVP des études de réaménagement du Bâtiment Voyageurs
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 31/01/2019
Délibération N°037 - Modification du tableau des emplois (DRH)
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 07/11/2014
Délibération N°013 - Avenant n° 1 à la convention d'occupation liant la ville de Quimper et l'association Championnet en date du 9 juillet 1989
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 30/06/2016
Délibération N°011 - Dommages sur le chemin piéton communal rue René Crocq : protocole transactionnel avec l'entreprise LE PAPE
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 30/06/2016
Délibération N°017 - Accès à la nouvelle plateforme de services Mégalis
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 30/04/2015
Délibération N°004 - Décision Modificative n°1 liée à la dissolution du Symoresco
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 13/02/2020
Délibération N°006 - Remboursement du coût de changement de la chaudière du presbytère de Locmaria
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 07/02/2019
Délibération N°014 - Délégation de service public pour la construction et l'exploitation d'un crématorium Rapport du délégataire pour l'année 2018
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 26/09/2019
Délibération N°014 - Protocole d'intervention pour la réalisation d'un diagnostic mérule dans la propriété 65 rue de la Providence
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 30/06/2016
Délibération N°008 - Nouvelle formule du magazine d'information communautaire et municipal - Convention constitutive d'un groupement de commandes
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 30/01/2015
Délibération N°4 DFCP - Décision modificative n°2
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 26/09/2014
Délibération N°012 - Majoration du taux horaire du minimum garanti pour les agents vacataires
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 26/09/2019
Délibération N°006 - Désignation d'un représentant de la commune de Quimper au SIVU du Stéïr
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 30/06/2016
Délibération N°002 - Avenant au bail emphytéotique avec le SYMORESCO
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 26/09/2019
Délibération N°008 - Signature de marchés publics après consultations
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 26/09/2019
Délibération N°017 - Installation, location et démontage d'une patinoire mobile sur la place Saint Corentin - avenant n°1
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 07/02/2019
Délibération N°007 - Attribution des subventions aux organisations syndicales pour l'année 2019
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 26/09/2019
Délibération N°009 - Modification du régime indemnitaire attribué au directeur d'un établissement d'enseignement artistique Additif à la délibération n° 3 DRH 4.6 du 9 juillet 2004
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 07/02/2019
Délibération N°015 - Festival de l'artisanat du 8 au 10 mars 2019
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 07/02/2019
Délibération N°004 - Tarifs municipaux 2019 - Complément à délibération n°4 du 13 décembre 2018
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 07/02/2019
Délibération N°012 - Signature de marchés publics après consultations, fin de procédure et autorisation de lancement
Délibération N°035 - Convention de financement de la ligne aérienne Quimper-Paris dans le cadre de l'obligation de service public
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 05/12/2019
Délibération N°012 - Réaménagement du Pôle d'échanges multimodal de Quimper Convention de financement de la phase PRO - Réalisation des travaux de reprise de la façade sud/est du Bâtiment Voyageurs
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 31/01/2019
Délibération N°016 - Transports collectifs Convention de délégation de service public Rapport du délégataire 2016
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 28/09/2017
Délibération N°029 - Réaménagement du Pôle d'Echanges Multimodal de Quimper - Convention de financement des études et travaux de démolitions-dépollution (Halle Sernam, mur et quais) et d'aménagement du parking longue durée provisoire
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 05/12/2019
Délibération N°022 - Fin de l'adhésion au CNAS pour les agents transférés à Quimper Bretagne Occidentale
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 05/12/2019
Délibération N°030 - Transports collectifs - Convention de délégation de service public - Acomptes 2020
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 05/12/2019
Délibération N°027 - Création d'une station ouverte de gaz naturel véhicules
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 26/06/2018
Délibération N°017 - Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 22/06/2017
Délibération N°014 - Réaménagement du Pôle d'échange multimodal de Quimper Convention de co-maîtrise d'ouvrage désignant QBO maître d'ouvrage unique
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 31/01/2019
Délibération N°017 - Signature de marchés publics après consultation
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 07/12/2018
Délibération N°007 - Transport collectif Convention de délégation de service public Rapport du délégataire 2018
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 19/09/2019
Délibération N°015 - Restructuration du réseau de bus urbain et suburbain Travaux d'aménagement de voirie allée de Meilh Stang Vihan Signature d'une convention de délégation et d'organisation de la maîtrise d'ouvrage avec la ville de Quimper
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 28/09/2017
Délibération N°050 - Logements de fonction
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 09/07/2015
Délibération N°011 - Modification du tableau des emplois
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 07/02/2019
Délibération N°042 - Modification du tableau des emplois
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 10/12/2015
Délibération N°049 - Vente d'un terrain à l'immobilier quimpérois et Tanguy Conseil Parc d'activités de Creac'h Gwen
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 09/07/2015
Délibération N°024 - Modification du tableau des emplois
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 06/11/2015
Délibération N°010 - Comité des Œuvres Sociales : subvention de fonctionnement 2019
Date:
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Contexte : Séance du 07/02/2019
Délibération N°013 - Mise en place d'astreintes pour les interventions d'urgence de la cellule 'élagage / conduite d'engins'
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Contexte : Séance du 13/02/2020
Délibération N°004 - Affectation des résultats 2015
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Contexte : Séance du 30/06/2016
Délibération N°005 - Locaux Radio France 12 rue Falkirk : résiliation du bail commercial
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Contexte : Séance du 07/02/2019
Délibération N°011 - Construction de la maison associative Pierre Waldeck Rousseau Exonération de pénalités
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Contexte : Séance du 13/02/2020
Délibération N°008 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
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Contexte : Séance du 13/02/2020
Délibération N°002 - Restauration collective : augmentation du montant de la participation supplémentaire indiciaire de l'employeur
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Contexte : Séance du 13/02/2020
Délibération N°017 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
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Contexte : Séance du 30/06/2016
Délibération N°012 - Protocole transactionnel avec Mme CELTON pour la réfection d'un mur de soutènement avenue des Oiseaux