Délibération N°000 - Signature de marchés publics après consultations
- Date:
- Cote:
- Auteur:
- Contexte : Séance du 17/06/2021
Toutes les ressources Rapporteur : Anna-Vari CHAPALAIN 55 résultats (98ms)
Délibération N°059 - Cession d'actions de la SEM Quimper Evénéments : non exercice du droit de préemption
- Date:
- Cote:
- Auteur:
- Contexte : Séance du 16/06/2022
Délibération N°034 - Signature d'un marché public après consultation
- Date:
- Cote:
- Auteur:
- Contexte : Séance du 28/03/2024
Délibération N°000 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 6 logements situés à Kersaliou sur la commune de Quimper (Opération QUIMPER KERSALIOU ILOT B)
- Date:
- Cote:
- Auteur:
- Contexte : Séance du 24/09/2020
Délibération N°000 - Restauration collective : désignation du représentant employeur et de son suppléant au sein de l'AGRIAQ
- Date:
- Cote:
- Auteur:
- Contexte : Séance du 03/12/2020
Délibération N°056 - Signature de marchés publics après consultations
- Date:
- Cote:
- Auteur:
- Contexte : Séance du 16/06/2022
Délibération N°001 - Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes
- Date:
- Cote:
- Auteur:
- Contexte : Séance du 16/02/2023
Délibération N°042 - Constitution d'un groupement de commandes - Maintenance des appareils élévateurs
- Date:
- Cote:
- Auteur:
- Contexte : Séance du 26/06/2025
Délibération N°029 - Signature de marchés publics après consultation
- Date:
- Cote:
- Auteur:
- Contexte : Séance du 11/07/2024
Délibération N°035 - Fixation du mode de gestion des amortissements et des immobilisations pour le budget annexe "réseaux de chaleur urbains"
- Date:
- Cote:
- Auteur:
- Contexte : Séance du 26/06/2025
Délibération N°000 - Signature de marchés publics après consultations
- Date:
- Cote:
- Auteur:
- Contexte : Séance du 30/09/2021
Délibération N°004 - Signature de marchés publics après consultations
- Date:
- Cote:
- Auteur:
- Contexte : Séance du 02/04/2025
Délibération N°000 - Signature de marchés publics après consultations
- Date:
- Cote:
- Auteur:
- Contexte : Séance du 02/12/2021
Délibération N°011 - Prestations de médecine professionnelle et préventive pour le suivi médical des agents - Constitution d'un groupement de commandes
- Date:
- Cote:
- Auteur:
- Contexte : Séance du 27/01/2022
Délibération N°027 - Signature de marchés publics après consultation
- Date:
- Cote:
- Auteur:
- Contexte : Séance du 15/02/2024
Délibération N°046 - Signature de marchés publics après consultations
- Date:
- Cote:
- Auteur:
- Contexte : Séance du 26/09/2024
Délibération N°048 - Signature de marchés publics après consultations
- Date:
- Cote:
- Auteur:
- Contexte : Séance du 08/12/2022
Délibération N°001 - Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes
- Date:
- Cote:
- Auteur:
- Contexte : Séance du 30/01/2025
Délibération N°000 - Langue Bretonne - Brezhoneg Commission extra-municipale - Bodad trakêr
- Date:
- Cote:
- Auteur:
- Contexte : Séance du 10/12/2020
Délibération N°000 - Signature de marchés publics après consultations
- Date:
- Cote:
- Auteur:
- Contexte : Séance du 04/11/2021
Délibération N°000 - Signature de marchés publics après consultations
- Date:
- Cote:
- Auteur:
- Contexte : Séance du 18/03/2021
Délibération N°000 - Initiation à la langue bretonne dans les écoles primaires publiques
- Date:
- Cote:
- Auteur:
- Contexte : Séance du 01/10/2020
Délibération N°001 - Voeu relatif à la situation du Centre d'Information sur les Droits des Femmes et des Familles (CIDFF)
- Date:
- Cote:
- Auteur:
- Contexte : Séance du 20/03/2025
Délibération N°040 - Signature de marchés publics après consultations
- Date:
- Cote:
- Auteur:
- Contexte : Séance du 28/04/2022
Délibération N°001 - Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes
- Date:
- Cote:
- Auteur:
- Contexte : Séance du 01/02/2024
Délibération N°055 - Constitution d'un groupement de commande - Diagnostics immobiliers
- Date:
- Cote:
- Auteur:
- Contexte : Séance du 19/12/2024
Délibération N°034 - Signature d'un marché public après consultation
- Date:
- Cote:
- Auteur:
- Contexte : Séance du 21/12/2023
Délibération N°026 - Signature de marchés publics après consultations
- Date:
- Cote:
- Auteur:
- Contexte : Séance du 29/09/2022
Délibération N°007 - Signature du marché relatif à la mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage d'urbaniste coordonnateur pour la requalification des quartiers Avenue de la Libération, Eau blanche et Hippodrome et maîtrise d'oeuvre urbaine pour le quartier Eau blanche
- Date:
- Cote:
- Auteur:
- Contexte : Séance du 28/04/2022
Délibération N°000 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 13 logements situés 5 Route de Brest sur la commune de Quimper
- Date:
- Cote:
- Auteur:
- Contexte : Séance du 24/09/2020
Délibération N°023 - Signature de conventions de service d'achat centralisé (centrales d'achat)
- Date:
- Cote:
- Auteur:
- Contexte : Séance du 15/05/2025
Délibération N°028 - Signature de marchés publics après consultations
- Date:
- Cote:
- Auteur:
- Contexte : Séance du 16/05/2024
Délibération N°041 - Signature de marchés publics après consultations et conventions de service d'achat centralisé
- Date:
- Cote:
- Auteur:
- Contexte : Séance du 26/06/2025
Délibération N°029 - Signature de marchés publics après consultations
- Date:
- Cote:
- Auteur:
- Contexte : Séance du 23/03/2023
Délibération N°007 - Signature de marchés publics après consultations
- Date:
- Cote:
- Auteur:
- Contexte : Séance du 13/02/2025
Délibération N°016 - Signature d'un marché public après consultation
- Date:
- Cote:
- Auteur:
- Contexte : Séance du 03/11/2022
Délibération N°007 - Signature de marchés publics après consultations
- Date:
- Cote:
- Auteur:
- Contexte : Séance du 09/02/2023
Délibération N°000 - Office Public Langue Bretonne : Subvention 2021 - Ofis Publik ar Brezhoneg : Yalc'had 2021
- Date:
- Cote:
- Auteur:
- Contexte : Séance du 04/02/2021
Délibération N°038 - Signature de marchés publics après consultations
- Date:
- Cote:
- Auteur:
- Contexte : Séance du 28/09/2023
Délibération N°037 - Signature de marchés publics après consultations
- Date:
- Cote:
- Auteur:
- Contexte : Séance du 11/07/2023
Délibération N°027 - Constitution d'un groupement de commande - Travaux tout corps d'état
- Date:
- Cote:
- Auteur:
- Contexte : Séance du 16/05/2024
Délibération N°000 - Travaux d'entretien de voirie avec fournitures - Constitution d'un groupement de commandes
- Date:
- Cote:
- Auteur:
- Contexte : Séance du 02/12/2021
Délibération N°032 - Signature de marchés publics après consultations
- Date:
- Cote:
- Auteur:
- Contexte : Séance du 09/11/2023
Délibération N°054 - Signature de marchés publics après consultations
- Date:
- Cote:
- Auteur:
- Contexte : Séance du 19/12/2024
Délibération N°000 - Attribution de bons culture aux agents de Quimper Bretagne Occidentale
- Date:
- Cote:
- Auteur:
- Contexte : Séance du 15/04/2021
Délibération N°013 - Signature de marchés publics après consultations
- Date:
- Cote:
- Auteur:
- Contexte : Séance du 17/03/2022
Délibération N°000 - Signature de marchés publics après consultations
- Date:
- Cote:
- Auteur:
- Contexte : Séance du 15/04/2021
Délibération N°056 - Constitution d'un groupement de commandes - Marché de prestations de sécurité et de gardiennage
- Date:
- Cote:
- Auteur:
- Contexte : Séance du 19/12/2024
Délibération N°010 - Passation d'un marché global de logistique et de nettoyage des locaux - Groupement de commandes
- Date:
- Cote:
- Auteur:
- Contexte : Séance du 11/05/2023
Délibération N°000 - Voeu pour défendre le droit à la langue bretonne et demander la modification de la Constitution
- Date:
- Cote:
- Auteur:
- Contexte : Séance du 24/06/2021
Délibération N°000 - Garantie d'emprunt de la SCP d'H.L.M LE LOGIS BRETON auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 20 logements collectifs situés rue Samuel de Champlain à Quimper (Opération Acadie).
- Date:
- Cote:
- Auteur:
- Contexte : Séance du 03/12/2020
Délibération N°000 - Signature de marchés publics après consultations
- Date:
- Cote:
- Auteur:
- Contexte : Séance du 28/01/2021
Délibération N°000 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 12 logements situés à Kreisker sur la commune de Pluguffan (Opération Pluguffan - Kreisker)
- Date:
- Cote:
- Auteur:
- Contexte : Séance du 24/09/2020
Délibération N°000 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 11 logements situés à Kersaliou sur la commune de Quimper (Opération QUIMPER KERSALIOU ILOT A)
- Date:
- Cote:
- Auteur:
- Contexte : Séance du 24/09/2020
Délibération N°044 - Signature de marchés publics après consultations
- Date:
- Cote:
- Auteur:
- Contexte : Séance du 25/09/2025