Toutes les ressources Rapporteur : Arnaud PLATEL 6 résultats (20ms)

1 média

Délibération N°000 - Quimper Bretagne Occidentale sélectionné au Plan national Logement d'Abord

  • Date:
  • Cote:
  • Auteur:
  • Contexte : Séance du 18/03/2021
1 média

Délibération N°037 - Périmètres de protection des captages eau potable Tarifs des ventes de bois

  • Date:
  • Cote:
  • Auteur:
  • Contexte : Séance du 11/05/2023
1 média

Délibération N°000 - Délégation des aides à la pierre Attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitat privé

  • Date:
  • Cote:
  • Auteur:
  • Contexte : Séance du 15/04/2021
1 média

Délibération N°000 - Convention de délégation de service public à l'EURL 'Aquacove et Spa' visée le 8 décembre 2010 - Avenant N° 10 - modification d'indice de la formule de révision et ajout de créneaux horaires scolaires

  • Date:
  • Cote:
  • Auteur:
  • Contexte : Séance du 24/09/2020
1 média

Délibération N°026 - Délégation des aides à la pierre Décisions de la présidente par délégation de l'Etat au titre de la programmation de logement social en 2021

  • Date:
  • Cote:
  • Auteur:
  • Contexte : Séance du 27/01/2022
1 média

Délibération N°000 - Tarifs 2020-2021 des piscines communautaires

  • Date:
  • Cote:
  • Auteur:
  • Contexte : Séance du 24/09/2020