Délibération N°026 - Avenant aux conventions médicales entre les communes de Plomelin, d'Ergué-Gabéric, le SIVOM du Pays Glazik, et les médecins intervenant dans les multi-accueils
Contexte :
Toutes les ressources Rapporteur : Christian CORROLLER 87 résultats (116ms)
Délibération N°053 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°000 - Extension de l'usage du restaurant inter-administratif, géré par l'AGRIAQ, aux élus
Contexte :
Délibération N°014 - Subvention 2024 au Centre Intercommunal d'Action Sociale
Contexte :
Délibération N°036 - Convention de groupement de commandes - prévoyance maintien de salaire et assistance technique et juridique
Contexte :
Délibération N°000 - Comité des Œuvres Sociales : subvention de fonctionnement de l'année 2021
Contexte :
Délibération N°042 - Association Ulamir e Bro Glazik Avance sur subvention 2019
Contexte :
Délibération N°067 - Convention 2018-2021 Quimper Bretagne Occidentale / ACTIFE Quimper Cornouaille (ACtion Territoriale pour l'Insertion, la Formation et l'Emploi)
Contexte :
Délibération N°051 - ACTIFE Quimper Cornouaille Avenant n°6 à la convention de partenariat
Contexte :
Délibération N°030 - ACTIFE Quimper Cornouaille - Avenant n°10 à la convention
Contexte :
Délibération N°041 - Voeu pour une loi Grand âge
Contexte :
Délibération N°060 - Mise à disposition entre Quimper Bretagne Occidentale et le SIVALODET
Contexte :
Délibération N°049 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°032 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°050 - Elargissement du recours au contrat sur emplois permanents aux agents de catégorie B et de catégorie C
Contexte :
Délibération N°017 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°009 - Mise en place d'une astreinte "Week-end du vendredi soir au lundi matin" au service éducation temps libre de la Direction de l'éducation, de l'enfance et de la jeunesse
Contexte :
Délibération N°061 - Mise à disposition de personnel entre Quimper Bretagne Occidentale et le SIDEPAQ
Contexte :
Délibération N°050 - Subvention à l'association Objectif Emploi Solidarité
Contexte :
Délibération N°058 - Rémunération des assistants maternels et assistantes maternelles
Contexte :
Délibération N°000 - Mise en place d'une astreinte 'semaine complète' au service 'prévention sécurité santé au travail' de la Direction des relations humaines
Contexte :
Délibération N°055 - Mise en place et indemnisation des astreintes du service des citoyens français itinérants
Contexte :
Délibération N°017 - Harmonisation des règlements de fonctionnement des multi-accueils et actualisation des règlements de fonctionnement des haltes-garderies
Contexte :
Délibération N°069 - Association Ulamir e Bro Glazik Avance sur subvention 2018
Contexte :
Délibération N°039 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°036 - Convention d'objectifs entre Quimper Bretagne Occidentale et l'association Ulamir pour la période 2017-2021
Contexte :
Délibération N°023 - Convention de mise à disposition de personnels CAF auprès de QBO
Contexte :
Délibération N°052 - Avance sur Subvention 2020 - Association 'Ulamir e Bro Glazik'
Contexte :
Délibération N°000 - Subvention 2021 au CIAS de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°049 - Attribution de subventions aux associations Mission Jeunesse
Contexte :
Délibération N°033 - Rémunération des médecins pédiatres intervenant dans les structures petite enfance de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°000 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°038 - Détermination des taux de promotion pour 2024
Contexte :
Délibération N°008 - Mises à disposition du personnel
Contexte :
Délibération N°040 - Restauration collective: augmentation de l'indice majoré pour la participation supplémentaire indiciaire de l'employeur
Contexte :
Délibération N°036 - Convention cadre entre les services de la ville de Quimper, le Centre communal d'action sociale de Quimper, Quimper Bretagne Occidentale et le Centre intercommunal d'action sociale de QBO
Contexte :
Délibération N°006 - Avance de trésorerie de Quimper Bretagne occidentale à son CIAS
Contexte :
Délibération N°054 - Contrat prévoyance : adhésion facultative au contrat du centre de gestion de la fonction publique territoriale du Finistère
Contexte :
Délibération N°070 - Association Mission Locale - Avance sur subvention 2018
Contexte :
Délibération N°028 - ACTIFE Quimper Cornouaille Avenant n°4 à la convention de partenariat 2018-2021
Contexte :
Délibération N°056 - Convention 2020-2023 entre Quimper Bretagne Occidentale et l'association 'Les Petits Pas' et subvention pour l'année 2020
Contexte :
Délibération N°000 - Rapport annuel de la CIAPH 2020
Contexte :
Délibération N°049 - Signature entre Quimper Bretagne Occidentale et la CAF du Finistère de la convention d'objectifs et de financement du Contrat Enfance Jeunesse 2019-2022 pour la petite enfance, de la convention de prestation unique 2019-2022 pour les établissements d'accueil du jeune enfant, des conventions 2019 de prestation de service 'relais assistants maternels' et de la convention 2019-2021 pour la prestation de service 'lieu d'accueil enfants parents' pour la Cabane de Briec.
Contexte :
Délibération N°041 - ACTIFE Quimper Cornouaille Avenant n°3 à la convention de partenariat
Contexte :
Délibération N°034 - Subventions aux structures d'insertion
Contexte :
Délibération N°028 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°037 - Association Ulamir e Bro Glazik - Subvention complémentaire
Contexte :
Délibération N°007 - Recours au vote électronique par internet exclusif pour les élections professionnelles 2022
Contexte :
Délibération N°000 - Détermination des taux de promotion pour 2021 à l'effectif des fonctionnaires remplissant les conditions d'un avancement de grade
Contexte :
Délibération N°007 - CIAS de Quimper Bretagne Occidentale - Souscription d'une ligne de trésorerie
Contexte :
Délibération N°035 - Commission administrative commune et commission consultative paritaire commune. Modificatif de la délibération n°8 du 5 avril 2018
Contexte :
Délibération N°000 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°034 - Comité social territorial
Contexte :
Délibération N°052 - Adoption du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°035 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°000 - Comité des Œuvres Sociales : subvention complémentaire liée à la refacturation de la mise à disposition de personnel
Contexte :
Délibération N°059 - Complémentaire santé : augmentation de la participation employeur et modification des tranches
Contexte :
Délibération N°049 - Association Ulamir e Bro Glazik - Subvention 2020
Contexte :
Délibération N°022 - Subventions 2019 - Petite enfance
Contexte :
Délibération N°048 - Subventions aux structures d'insertion
Contexte :
Délibération N°028 - Association Ulamir e Bro Glazik Subvention 2019
Contexte :
Délibération N°037 - Instauration de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (PEPA)
Contexte :
Délibération N°039 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°005 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°030 - Subventions aux structures d'insertion
Contexte :
Délibération N°000 - Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)
Contexte :
Délibération N°005 - Subvention 2023 au Centre Intercommunal d'action sociale
Contexte :
Délibération N°000 - Complémentaire santé : participation dans le cadre d'une convention de participation, choix du prestataire, montants de participation financière de la collectivité
Contexte :
Délibération N°043 - Association Ulamir e Bro Glazik Subvention complémentaire
Contexte :
Délibération N°023 - Subvention à l'association 'Divskouarn'
Contexte :
Délibération N°030 - ACTIFE Quimper Cornouaille Avenant n°1 à la convention de partenariat 2018-2021
Contexte :
Délibération N°025 - Avenants aux conventions entre la ville de Quimper et l'association 'Les bons petits diables' et entre la ville d'Ergué Gabéric et l'association 'Les p'tits lutins'
Contexte :
Délibération N°030 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°000 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°048 - Subventions aux structures d'insertion
Contexte :
Délibération N°031 - Association Ulamir e Bro Glazik Subvention complémentaire
Contexte :
Délibération N°054 - Convention avec la Caisse d'Allocation du Finistère pour les aides complémentaires accordées aux structures petite enfance pour l'accueil d'enfants en situation de handicap
Contexte :
Délibération N°000 - Comité des Œuvres Sociales : subvention de fonctionnement de l'année 2022
Contexte :
Délibération N°006 - Détermination des taux de promotion pour 2022 à l'effectif des fonctionnaires remplissant les conditions d'un avancement de grade
Contexte :
Délibération N°000 - Majoration de l'indemnité horaire pour travail intensif de nuit
Contexte :
Délibération N°000 - Attribution d'une prime exceptionnelle aux personnels dans le cadre de l'épidémie de covid-19
Contexte :
Délibération N°041 - Contrat prévoyance : choix d'un nouveau prestataire et augmentation de la participation employeur
Contexte :
Délibération N°000 - Garantie d'emprunt entre Quimper Bretagne Occidentale et l'OPAC de Quimper-Cornouaille dans le cadre du financement de la construction de 141 places/lits (EHPAD les Oiseaux) situées 11 rue de la Vendée à Quimper
Contexte :
Délibération N°002 - Avances de trésorerie de Quimper Bretagne Occidentale au CIAS de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°055 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°039 - Modification du tableau des emplois et mise à disposition d'un véhicule de fonction dans le cadre de certains emplois
Contexte :
Délibération N°031 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Fin des résultats