Délibération N°035 - Convention de servitudes ERDF Lotissement communal de Linéostic
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Toutes les ressources Rapporteur : Christian LE BIHAN 50 résultats (52ms)
Délibération N°024 - Acquisition auprès des consorts Chapus - 11-13 rue de la Providence
Contexte :
Délibération N°040 - Echange de terrains entre la ville de Quimper et madame et monsieur Hémery à Kerjequel
Contexte :
Délibération N°022 - Cession de parcelles situées dans la Zone d'Activité de Keradennec
Contexte :
Délibération N°020 - Entretien des boisements du Frugy
Contexte :
Délibération N°2 DRH - Désignation des représentants du conseil municipal au conseil d'administration du Centre de Gestion du Finistère (CdG29)
Contexte :
Délibération N°025 - Convention de partenariat entre la ville de Quimper et GRDF pour l'hébergement de concentrateurs sur des toits d'immeubles dans le cadre du projet de Compteurs Gaz Communicants de GRDF
Contexte :
Délibération N°043 - Régularisation foncière rue Maurice Denis
Contexte :
Délibération N°009 - Bilan des opérations immobilières 2014
Contexte :
Délibération N°019 - Avenant n° 2 au Programme d'Actions et de Prévention des Inondations (PAPI)
Contexte :
Délibération N°024 - Constitution d'une servitude de passage sur le parking communal de la rue Verdelet au profit de la boulangerie Messidor Kemper
Contexte :
Délibération N°6 DDU - Vente d'un terrain à Kervouyec au profit de la SCCV Le Clos De Kervouyec
Contexte :
Délibération N°030 - Habilitation du maire à déposer diverses demandes d'autorisations d'urbanisme
Contexte :
Délibération N°020 - Action cœur de ville Appel à Candidatures 'Dynamisme des centres villes et bourgs ruraux' Accord du protocole-cadre
Contexte :
Délibération N°010 - Modification du bail emphytéotique - rue de Kergariou
Contexte :
Délibération N°006 - Rétrocession des espaces communs du lotissement communal de Kervouyec Instauration de servitudes et régularisations foncières avec les co-lotis
Contexte :
Délibération N°022 - Résiliation du bail emphytéotique entre la ville de Quimper et le SYMORESCO
Contexte :
Délibération N°034 - Acquisition d'une emprise auprès de monsieur Treujou Rue de la Tourelle pour intégration dans le domaine public routier communal
Contexte :
Délibération N°007 - Secteur de Kervouyec Cession à Nexity - Général Foy Investissement Rectificatif
Contexte :
Délibération N°028 - Identification de voies
Contexte :
Délibération N°033 - Travaux effacement réseaux aériens : approbation des travaux 2016 en accompagnement des travaux de sécurisation ERDF et autorisation de signature des conventions
Contexte :
Délibération N°026 - Convention de servitude ENEDIS Avenue de Ty Bos
Contexte :
Délibération N°013 - Zone d'activités de Kerlic - Cession de terrain à Quimper communauté
Contexte :
Délibération N°036 - Secteur d'habitat de Linéostic Cession de terrain à l'OPAC
Contexte :
Délibération N°024 - Mise à jour par voie d'avenant du contrat de concession pour la distribution publique de gaz naturel sur la commune de Quimper entre la Ville et GRDF
Contexte :
Délibération N°042 - Cession à madame et monsieur Hemmert
Contexte :
Délibération N°026 - Instauration de servitudes de passage d'un feeder de transfert d'eau brute sur propriétés communales
Contexte :
Délibération N°038 - Aménagement secteur de Kermoysan Echange avec la SCI Dour Mad
Contexte :
Délibération N°031 - Avenant n°1 à la convention d'occupation temporaire du domaine public entre la ville de Quimper et la société 'Kemper solaire'
Contexte :
Délibération N°005 - Vente par adjudication de la propriété communale située 13 place Charles de Gaulle
Contexte :
Délibération N°029 - Vente sur Webenchères
Contexte :
Délibération N°013 - Constitution de servitude au profit de madame Ricaud - rue de la Terre Noire
Contexte :
Délibération N°012 - Acquisition d'une parcelle auprès de la SCI Dour Mad - boulevard de Provence
Contexte :
Délibération N°021 - Aménagement du secteur de Kervalguen par l'OPAC Déclaration de projet d'intérêt général
Contexte :
Délibération N°005 - Ecole élémentaire de Stang ar C'hoat- Acquisition auprès du Conseil Général
Contexte :
Délibération N°029 - Demande de subventions 2017 - Associations horticoles et de randonnées
Contexte :
Délibération N°044 - Convention GRDF - Corniguel
Contexte :
Délibération N°7 DDU - Acquisition auprès de la SCI La Chênaie - Rue Jules Verne
Contexte :
Délibération N°023 - Déconstruction de maisons situées route de Brest (RD 783) Constitution d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°023 - Vente du site 127 vieille route de Rosporden à la société EAMS industrie
Contexte :
Délibération N°8 DDU - Acquisition d'emprises auprès de la SCI Jules Verne pour intégration dans le domaine public routier communal
Contexte :
Délibération N°027 - Route départementale n°34 Aménagement d'un cheminement piéton en accotement, entre la rue du Souvenir et le rond-point du Moulin des Landes
Contexte :
Délibération N°041 - Cession à madame Malcoste d'une emprise à Kerambellec
Contexte :
Délibération N°032 - Bilan des opérations immobilières
Contexte :
Délibération N°025 - Echange de terrains avec soulte entre la ville de Quimper et la SARL Pépinières Guerrot route de Plogonnec, voie Romaine
Contexte :
Délibération N°030 - Association 'Kernavelo' : demande de subvention
Contexte :
Délibération N°022 - Secteur d'habitat de Kersaliou Autorisation de dépôt des autorisations d'urbanisme à l'OPAC
Contexte :
Délibération N°004 - Acquisition d'une emprise auprès de madame Caillarec rue Jules Verne pour intégration dans le domaine public routier communal
Contexte :
Délibération N°025 - Régularisation foncière rue de Creac'h al Lan
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Délibération N°007 - Cessions aux consorts Delabrousse, Tymen et madame et monsieur Bodilis d'emprises route du Loch
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