Toutes les ressources Rapporteur : Claire LEVRY GERARD 23 résultats (29ms)

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Délibération N°014 - Habilitation du maire à déposer diverses demandes d'autorisation d'urbanisme

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  • Contexte : Séance du 06/04/2017
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Délibération N°020 - Cession de la propriété communale située 63 chemin des Potiers au profit de monsieur Renaud Du Crest

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  • Contexte : Séance du 06/04/2017
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Délibération N°019 - Vente de l'ensemble immobilier situé 12 rue du Lycée (résidence Jules Ferry)

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  • Contexte : Séance du 13/12/2018
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Délibération N°016 - Appel à projet « territoires à énergie positive pour la croissance verte » Partenariat de la ville de Quimper

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Délibération N°015 - Cession du bâtiment sis 15 avenue de Ty Douar à l'association 'La Boule Arméloise'

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Délibération N°020 - Vente de l'immeuble situé 26 place de la Tour d'Auvergne

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  • Contexte : Séance du 13/12/2018
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Délibération N°040 - Prise de compétence « Communications électroniques » (art L1425-1 du CGCT) par Quimper Communauté

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  • Contexte : Séance du 02/10/2015
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Délibération N°018 - Avis sur le Plan Local d'Urbanisme de la commune de Guengat

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  • Contexte : Séance du 04/02/2016
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Délibération N°015 - Plateforme d'instruction communautaire des autorisations d'urbanisme. Renouvellement de la convention entre Quimper Bretagne Occidentale et la ville de Quimper pour l'instruction des autorisations et actes relatifs à l'occupation du sol

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  • Contexte : Séance du 06/04/2017
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Délibération N°003 - Définition d'un périmètre de zone touristique et dérogation à la règle du repos dominical

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  • Contexte : Séance du 10/12/2015
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Délibération N°019 - Convention tripartite pour la réalisation de travaux de renforcement et/ou de sécurisation de fils nus basse tension sous maîtrise d'ouvrage d'ERDF

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  • Contexte : Séance du 05/06/2015
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Délibération N°024 - Demandes de subventions 2018 - Environnement et Cadre de Vie

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  • Contexte : Séance du 13/12/2018
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Délibération N°023 - Demandes de subventions 2018 - Associations horticoles et de randonnées

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  • Contexte : Séance du 13/12/2018
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Délibération N°054 - Dénomination de commune touristique

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  • Contexte : Séance du 05/06/2015
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Délibération N°017 - Convention de servitude ENEDIS lieux dits Bois de Sainte-Anne et Ty Prat

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  • Contexte : Séance du 06/04/2017
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Délibération N°021 - Entretien et maintenance des sanisettes

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  • Contexte : Séance du 06/04/2017
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Délibération N°013 - Acquisition du bien situé 22 rue le Déan

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Délibération N°018 - Constitution d'une servitude de passage de canalisation au profit de la société du Troyalac'h

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  • Contexte : Séance du 06/04/2017
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Délibération N°019 - Cession à madame Carayre d'une emprise rue du Château

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  • Contexte : Séance du 06/04/2017
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Délibération N°003 - Acquisition de deux parcelles auprès de madame et monsieur Le Roux Rues Saint Pol Roux, des Marguerites et du Coteau de Saint Julien pour intégration dans le domaine public routier communal

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  • Contexte : Séance du 02/10/2015
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Délibération N°016 - Travaux d'effacement de réseaux aériens quartier de Locmaria Convention de passage avec le Syndicat Départemental d'Energie et d'équipement du Finistère

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  • Contexte : Séance du 06/04/2017
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Délibération N°021 - Scénographie urbaine pignon immeuble 66 avenue de la Libération - Pointe Texier - Désignation du jury pour sélection d'un concepteur-réalisateur

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  • Contexte : Séance du 13/12/2018
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Délibération N°017 - Instauration d'une servitude de passage sur la propriété communale située 18b rue Vis au profit de la propriété située 20 rue Vis

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