Délibération N°001 - Acquisition d'emprises rue du Frugy / rue Marie Curie pour un aménagement de voirie
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- Contexte : Séance du 12/12/2014
Toutes les ressources Rapporteur : Corine NICOLAS 44 résultats (21ms)
Délibération N°11 DDU - Révision du Décret de création de l'Etablissement Public Foncier (EPF) de Bretagne - Avis de la commune
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- Contexte : Séance du 26/09/2014
Délibération N°008 - Constitution de servitude Dossier Queteuil
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- Contexte : Séance du 31/03/2016
Délibération N°016 - Convention de servitude ERDF au Braden
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- Contexte : Séance du 05/06/2015
Délibération N°019 - Convention-cadre pluriannuelle pour le programme 'Action cœur de ville'
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- Contexte : Séance du 27/09/2018
Délibération N°009 - Régularisation foncière avec la SCI YUKA Route de Rosporden
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- Contexte : Séance du 31/03/2016
Délibération N°029 - Installation classée pour la protection de l'environnement - Demande d'enregistrement d'un élevage porcin de 2536 porcs charcutiers - Lieu-dit Kerreun Ty Laë sur la commune de Saint Evarzec
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- Contexte : Séance du 27/09/2018
Délibération N°019 - Convention pour le Nouveau Projet de Rénovation Urbaine de Kermoysan
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- Contexte : Séance du 07/11/2019
Délibération N°018 - Action cœur de ville Adoption des projets et des modalités de financement pouvant bénéficier du Fonds de Soutien à l'Investissement Local (FSIL)
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- Contexte : Séance du 07/11/2019
Délibération N°021 - Projet de vente par l'OPAC de Quimper-Cornouaille de 84 logements rue de Gascogne
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- Contexte : Séance du 27/09/2018
Délibération N°6 DDU - Acquisition auprès de madame Mazurais-Blaise - Vieille route de Rosporden
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- Contexte : Séance du 06/06/2014
Délibération N°008 - Acquisition auprès de monsieur Péron de deux parcelles au Bourdonnel
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- Contexte : Séance du 10/12/2015
Délibération N°020 - Appel à projet rue Emile Zola - choix du candidat
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- Contexte : Séance du 07/11/2019
Délibération N°024 - Acquisition du bien situé 1 rue Bourla
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- Contexte : Séance du 27/09/2018
Délibération N°030 - Dossier de demande d'autorisation d'exploiter des installations classées pour la protection de l'environnement - Extension du centre de transit, de regroupement et de traitement des déchets exploité par la société Guyot Environnement Quimper au lieu-dit Menez Prat à Quimper et de l'agrément du site en tant que VHU (véhicules hors d'usage)
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- Contexte : Séance du 27/09/2018
Délibération N°026 - Diagnostic par détection et géoréférencement de réseaux - Constitution d'un groupement de commandes
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- Contexte : Séance du 07/11/2019
Délibération N°9 DDU - Cession par la ville à la SCI Yuka - route du Petit Guélen
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- Contexte : Séance du 06/06/2014
Délibération N°001 - Acquisition auprès de l'OPAC rue Jean Jaurès
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- Contexte : Séance du 02/10/2015
Délibération N°025 - Régularisation d'une emprise au profit de l'OPAC rue Max Jacob
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- Contexte : Séance du 07/11/2019
Délibération N°024 - Plan de prévention du bruit dans l'environnement (P.P.B.E) - 3ème échéance
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- Contexte : Séance du 07/11/2019
Délibération N°002 - Cession au Département Tourbière de Toulven
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- Contexte : Séance du 09/07/2015
Délibération N°002 - Cession par la ville à monsieur Gouriou Avenue de Ty Bos
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- Contexte : Séance du 30/04/2015
Délibération N°010 - Prestations topographiques et foncières - Avenant n° 1 au marché
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- Contexte : Séance du 31/03/2016
Délibération N°017 - Convention de servitude ERDF - Le Quinquis
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- Contexte : Séance du 05/06/2015
Délibération N°025 - Constitution d'un groupement de commandes pour la réalisation d'une étude de prospective économique et de requalification urbaine du port du Corniguel
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- Contexte : Séance du 27/09/2018
Délibération N°023 - Acquisition gratuite d'une partie de la parcelle n° BC 17 Rue Charles Le Goffic
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- Contexte : Séance du 27/09/2018
Délibération N°022 - Régularisation foncière sise 159 route de Brest
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- Contexte : Séance du 27/09/2018
Délibération N°014 - Convention de servitude auprès de la SCI G.R - avenue Charles Tillon
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- Contexte : Séance du 05/06/2015
Délibération N°023 - Régularisations foncières lotissement de Kervouyec
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- Contexte : Séance du 07/11/2019
Délibération N°2 DPAJ - Avenant n°1 au marché d'aménagement des espaces verts de l'école de musique et de cirque de Penhars
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- Contexte : Séance du 11/07/2014
Délibération N°020 - Cession à madame Olier d'un délaissé rue Louis Le Bourhis
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- Contexte : Séance du 04/02/2016
Délibération N°8 DDU - Cession par la société Cagel - chemin de Keromen
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- Contexte : Séance du 06/06/2014
Délibération N°026 - Servitudes ENEDIS Kerlan Vras, Garsabic et chemin de Kerdroniou
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- Contexte : Séance du 27/09/2018
Délibération N°021 - Vente par adjudication de la propriété communale située 21 rue Pen Ar Steïr
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- Contexte : Séance du 07/11/2019
Délibération N°022 - Opération de l'EHPAD rue de Vendée - Acquisition à titre gratuit des emprises de l'OPAC au profit de la ville de Quimper et modification du périmètre foncier, objet du bail emphytéotique
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- Contexte : Séance du 07/11/2019
Délibération N°4 DDU - Renonciation de la ville à appréhender un bien sans maître, situé 12 rue de la Tour d'Auvergne
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- Contexte : Séance du 06/06/2014
Délibération N°028 - Déconstruction de maisons situées route de Brest (RD 783) Avenant n°1 à la convention de groupement de commandes
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- Contexte : Séance du 27/09/2018
Délibération N°002 - Secteur d'habitat de Linéostic Conventions GrDF et ERDF
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- Contexte : Séance du 06/11/2015
Délibération N°005 - Cession à madame Le Roux d'une emprise rue de Rozolen
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- Contexte : Séance du 02/10/2015
Délibération N°027 - Convention pour implantation d'ouvrage de fibre optique avec orange 6 rue Jean Jaurès
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- Contexte : Séance du 27/09/2018
Délibération N°005 - Liaison piétonne entre les communes d'Ergué Gabéric et de Quimper Acquisition de terrain
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- Contexte : Séance du 10/12/2015
Délibération N°020 - Réhabilitation d'immeubles de l'OPAC à Kermoysan Habilitation de l'OPAC de Quimper Cornouaille à déposer diverses demandes d'autorisations d'urbanisme et régularisations foncières
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- Contexte : Séance du 27/09/2018
Délibération N°003 - Echange de terrains entre la ville de Quimper et les consorts Balannec Secteur du Petit Guélen
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- Contexte : Séance du 30/04/2015
Délibération N°001 - Secteur de Kervilou - Projet de convention opérationnelle avec Foncier de Bretagne (DDU)
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- Contexte : Séance du 07/11/2014