Délibération N°016 - Collecte des textiles, linge et chaussures par l'association Abi29 - subvention exceptionnelle
Contexte :
Toutes les ressources Rapporteur : Daniel LE BIGOT 82 résultats (114ms)
Délibération N°028 - Demande de financement - Objethèque de Cornouaille
Contexte :
Délibération N°046 - Tarifs déchets- Année 2024
Contexte :
Délibération N°000 - Convention de délégation de service public entre la société Aquacove et Spa et Quimper Bretagne Occidentale Avenant n°13 relatif à la reconduction de deux créneaux par semaine pour l'accueil des établissements scolaires du Pays Glazik
Contexte :
Délibération N°026 - Quartier Fertile - projet de ferme maraichère Demande de garantie financière
Contexte :
Délibération N°016 - Piscine AQUACOVE de BRIEC - Avenant n°20 relatif à la reconduction de l'accueil des établissements scolaires du Pays Glazik
Contexte :
Délibération N°010 - Projet Alimentaire Territorial (PAT) Labélisation niveau 2 - Plan de financement
Contexte :
Délibération N°000 - Appel à projet pour la centrale photovoltaïque de Kerjéquel - Désignation du lauréat
Contexte :
Délibération N°000 - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics pour l'année 2019 - Rapport de la présidente sur le service d'élimination des déchets
Contexte :
Délibération N°007 - Contrat avec l'éco-organisme "emballages et papiers" CITEO
Contexte :
Délibération N°048 - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics pour l'année 2022. Rapport de la présidente sur le service d'élimination des déchets.
Contexte :
Délibération N°052 - Avance de trésorerie de Quimper Bretagne Occidentale à son budget annexe déchets
Contexte :
Délibération N°004 - Piscine Aquacove - clause de revoyure du dispositif d'indemnisation des usagers
Contexte :
Délibération N°024 - Appel à projet "Mieux manger pour tous"
Contexte :
Délibération N°021 - Conventionnement avec l'éco-organisme ECOSYSTEM agréé pour la reprise des lampes usagées dans le cadre de la Responsabilité Elargie du Producteur (REP)
Contexte :
Délibération N°000 - Acquisition d'une emprise sur la propriété de Bolton Food SAS pour la mise en sécurité du cheminement piéton
Contexte :
Délibération N°000 - Adhésion de la ville de Quimper à l'Association des Villes pour la Propreté Urbaine (AVPU)
Contexte :
Délibération N°007 - Appel à projet Territoire Econome en Ressources (TER) - Conventions d'accompagnement plan d'actions filière bois
Contexte :
Délibération N°048 - Evolution de la convention du service commun de restauration collective - Retrait de la commune de Landrévarzec
Contexte :
Délibération N°028 - Piscine AQUACOVE de Briec Avenant n°17 relatif à la reconduction de 2 créneaux par semaine pour l'accueil des établissements scolaires du Pays Glazik
Contexte :
Délibération N°022 - Soutien à l'ESAT de Briec concernant la R.E.P. "Emballages et papiers" de CITEO
Contexte :
Délibération N°002 - Rapport 2023 sur la situation en matière de développement durable
Contexte :
Délibération N°010 - Modification de la composition de la Commission Consultative d'Elaboration et de suivi du Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés (PLPDMA)
Contexte :
Délibération N°009 - Renouvellement des conventions avec les éco-organismes pour la reprise des déchets en déchèterie
Contexte :
Délibération N°000 - Développement de l'aisance aquatique
Contexte :
Délibération N°017 - Tarifs du service commun de restauration
Contexte :
Délibération N°033 - Piscine Aquacove de Briec - Avenant n°15 relatif au dédommagement des usagers sur la saison 2020/2021
Contexte :
Délibération N°009 - Adoption d'un règlement des modalités de collecte des déchets sur le territoire de QBO
Contexte :
Délibération N°000 - Information sur la convention de mise à disposition de terrains appartenant à la ville de Quimper - Implantation de deux stations de mesure de la qualité de l'air pour le compte de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°000 - Régularisation d'une emprise située rue Jeanne d'Arc au profit de monsieur et madame Launay
Contexte :
Délibération N°023 - Piscine Aquacove de Briec - Avenant n°25
Contexte :
Délibération N°002 - Rapport sur la situation en matière de développement durable
Contexte :
Délibération N°013 - Subvention au profit de l'association Air Breizh pour l'acquisition de nouveaux équipements de mesure de particules pour la station de l'école Emile Zola
Contexte :
Délibération N°000 - Animation de la base VTT FFVélo à l'échelle de la vallée de l'Odet - Renouvellement du partenariat avec Fouesnant-les Glénan pour la gestion des circuits VTT n°15 et 16
Contexte :
Délibération N°005 - Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage Etude prospective sur l'organisation de la collecte des déchets sur le territoire - Finalisation de la phase 2
Contexte :
Délibération N°013 - Adoption des tarifs des prestations aux usagers de la piscine Aquarive et de la piscine Kerlan Vian pour l'année 2025-2026
Contexte :
Délibération N°000 - Cession d'un délaissé chemin de Kericuff
Contexte :
Délibération N°017 - Dispositif d'aide à la primo-accession pour les ménages modestes "Ma première pierre"
Contexte :
Délibération N°000 - Convention pour la réception des lixiviats de l'installation de stockage des déchets non dangereux du Yeun en Tréméoc à la station d'épuration du Corniguel
Contexte :
Délibération N°022 - Conventionnement avec l'éco-organisme agréé Refashion pour la collecte des textiles, linge et chaussures (TLC)
Contexte :
Délibération N°021 - Participation à un appel à projets de CITEO "Mesures d'accompagnement pour la collecte des emballages et papiers graphiques "
Contexte :
Délibération N°000 - Convention de délégation de service public entre la société AQUACOVE et Spa et Quimper Bretagne Occidentale - Rapport du délégataire pour l'année 2019
Contexte :
Délibération N°042 - Piscine Aquacove - Reconduction des dispositions de l'avenant n°9 relatif aux subventions complémentaires
Contexte :
Délibération N°000 - Renouvellement des conventions pour la reprise des déchets d'équipements électriques et électroniques (DEEE)
Contexte :
Délibération N°000 - Convention de délégation de service public entre la société Aquacove et Spa et Quimper Bretagne Occidentale - Rapport du délégataire pour l'année 2020
Contexte :
Délibération N°000 - Fourniture de produits alimentaires Constitution d'un groupement de commande
Contexte :
Délibération N°014 - Subventions aux associations - 48h de l'agriculture urbaine (PAT)
Contexte :
Délibération N°004 - Adoption des tarifs des prestations aux usagers de la piscine Aquarive et de la piscine Kerlan Vian pour l'année 2024-2025
Contexte :
Délibération N°018 - Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés 2025-2030
Contexte :
Délibération N°012 - Piscine Aquacove de Briec Avenant n°24 relatif à la révision de la grille tarifaire et des contraintes de service public
Contexte :
Délibération N°025 - Tarifs déchets - Année 2023
Contexte :
Délibération N°049 - Service commun de restauration Soulte de sortie - Retrait de la commune de Landrévarzec
Contexte :
Délibération N°011 - Adoption des tarifs des prestations aux usagers de la piscine Aquarive pour l'année 2023-2024
Contexte :
Délibération N°014 - Délégation des aides à la pierre Décisions de la présidente prises par délégation de l'Etat au titre de la programmation de logement social en 2022
Contexte :
Délibération N°032 - Convention de co-maîtrise d'œuvre entre Quimper Bretagne Occidentale et Briec pour mener le projet de transition agricole dans le cadre du PAT (Plan Alimentaire Territorial)
Contexte :
Délibération N°000 - Subvention 2020 à la commission VTT du Comité Départemental de Cyclotourisme du Finistère (CODEP FFVélo) pour la gestion et l'animation de la Base VTT 'Vallée de l'Odet' et l'entretien du balisage de ses circuits VTT
Contexte :
Délibération N°034 - Piscine Aquacove de Briec - Avenant n°16 relatif à l'extension du centre aquatique
Contexte :
Délibération N°020 - Conventionnement avec un éco-organisme agréé pour la reprise des Déchets d'Equipement Electriques et Electroniques des ménages hors lampes usagées dans le cadre de la responsabilité élargie du producteur
Contexte :
Délibération N°000 - Exonération de la redevance spéciale
Contexte :
Délibération N°000 - Partenariat avec le Comité départemental de randonnée pédestre en Finistère : modification de la subvention 2020 suite au report de la réédition du topo guide® fédéral
Contexte :
Délibération N°018 - Conventionnement avec la société Valoléïque pour la collecte des huiles végétales en déchèteries
Contexte :
Délibération N°024 - Piscine Aquarive Modifications des tarifs 2025
Contexte :
Délibération N°000 - Projet d'Alimentation Territorial (PAT)
Contexte :
Délibération N°000 - Signature de marchés après consultations
Contexte :
Délibération N°023 - Rénovation de la piscine de Kerlan Vian Validation du projet
Contexte :
Délibération N°027 - Marché de collecte des déchets ménagers et assimilés. Désignation du titulaire.
Contexte :
Délibération N°017 - Subvention pour l'association TREUZKEMM
Contexte :
Délibération N°025 - Piscine AQUACOVE de Briec - Avenant n°23
Contexte :
Délibération N°001 - Rapport du développement durable 2024
Contexte :
Délibération N°029 - Piscine Aquacove - Avenant relatif à l'achat de créneaux scolaires dans le cadre de la fermeture de la piscine de Kerlan Vian
Contexte :
Délibération N°012 - Subventions aux associations - 48h de l'agriculture urbaine 2024 (PAT)
Contexte :
Délibération N°004 - Projet "Territoire Econome en Ressources" - Phase 2 "mise en œuvre opérationnelle du projet"
Contexte :
Délibération N°000 - Pont de Keraval - Avenant 1 à la convention de répartition financière des travaux de réparation et d'entretien du pont
Contexte :
Délibération N°000 - Tarifs 2021-2022 des piscines Aquarive et Kerlan Vian
Contexte :
Délibération N°010 - Constitution d'un groupement de commandes - Marché de prestation de service pour le tri et conditionnement des déchets issus de la collecte sélective
Contexte :
Délibération N°019 - Tarifs 2025 des déchets
Contexte :
Délibération N°010 - Kerjequel - Fin de mise à disposition de terrains liés à la compétence "Collecte et traitement des déchets"
Contexte :
Délibération N°023 - Mise en place de la nouvelle REP (PMCB) _ Contrat relatif à la prise en charge des déchets issus de produits et matériaux du bâtiment collectés dans le cadre du service public de gestion des déchets avec les éco-organismes : Ecomaison, Ecominéro, Valdelia et Valobat
Contexte :
Délibération N°043 - Convention de groupement de commande pour la réalisation des travaux d'entretien des arbres et pour les prestations de fauchage
Contexte :
Délibération N°004 - Réhabilitation technique de la piscine de Kerlan Vian Validation de l'avant-projet définitif (APD)
Contexte :
Délibération N°011 - Participation pour le CCAS de Quimper - Appel à projet "Mieux manger pour tous"
Contexte :
Délibération N°015 - Subvention à l'Objethèque
Contexte :
Fin des résultats