Délibération N°013 - Programme Local de l'Habitat 2019-2024 Subvention à l'ADIL pour l'année 2024
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Toutes les ressources Rapporteur : David LESVENAN 29 résultats (37ms)
Délibération N°003 - Projets de requalification des secteurs de l'Eau Blanche, avenue de la Libération et Hippodrome - Présentation du projet retenu en CAO pour le marché AMO urbaniste coordonnateur et MOE urbaine
Contexte :
Délibération N°000 - Lancement de la procédure de révision du Règlement Local de Publicité
Contexte :
Délibération N°004 - Aménagement de la rocade Est de Quimper - Conventions avec le Conseil Départemental du Finistère
Contexte :
Délibération N°002 - Aménagement des quais de l'Odet en centre-ville et création d'une piste cyclable bidirectionnelle Validation de l'avant-projet (AVP)
Contexte :
Délibération N°014 - Constitution de servitude ENEDIS 91 rue Beethoven
Contexte :
Délibération N°000 - Régularisation foncière - Rue Stang Ar C'hoat
Contexte :
Délibération N°003 - Ferme solaire de Kerjequel Acquisition de terrains auprès de la ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°012 - Servitude de réseaux située chemin du Troheïr
Contexte :
Délibération N°019 - Tarifs 2025 de la taxe de séjour
Contexte :
Délibération N°000 - Actualisation des tarifs 2021 de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE)
Contexte :
Délibération N°000 - Acquisition du site départemental de Roz Maria Adhésion de la Ville à l'association Europan France pour le site de Roz maria / Locmaria
Contexte :
Délibération N°000 - Incorporation d'un bien sans maître dans le domaine privé communal - Parcelle CL n°181 rue Max Jacob
Contexte :
Délibération N°011 - Signature d'un protocole d'accord - suppression du pacte de préférence portant sur un lot de copropriété moyennant indemnité
Contexte :
Délibération N°006 - Construction de halles gourmandes sur le secteur du Moulin au Duc à Quimper Validation de l'avant-projet définitif (APD), et fixation du forfait définitif de rémunération du maître d'oeuvre
Contexte :
Délibération N°010 - Projet d'aménagement Voie Verte Quimper - Pluguffan Convention d'autorisation d'occupation du domaine public communal, de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement de la voie verte, de financement des aménagements et de gestion ultérieure de son entretien
Contexte :
Délibération N°000 - Incorporation d'un bien sans maître dans le domaine privé communal - Parcelle BW n°245 au 27b rue de la Terre Noire
Contexte :
Délibération N°001 - Aménagement des quais de l'Odet en centre-ville et création d'une piste cyclable bidirectionnelle Bilan de la concertation
Contexte :
Délibération N°001 - Construction de Halles gourmandes sur le secteur du Moulin au Duc à Quimper Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre Echange et acquisition de garages situés 11-13 rue de la Providence
Contexte :
Délibération N°005 - Règlementation des meublés de tourisme - Autorisation de changement d'usage
Contexte :
Délibération N°001 - Projet de l'Eau Blanche - Présentation de l'avant-projet (AVP)
Contexte :
Délibération N°000 - Subvention à la Banque Publique d'Investissement (BPI) pour l'organisation du BIG TOUR 2020 à Quimper
Contexte :
Délibération N°015 - Constitution de servitude ENEDIS 53 impasse de l'odet
Contexte :
Délibération N°010 - Présentation des nouvelles modalités de fonctionnement du quartier piéton
Contexte :
Délibération N°025 - Avis sur le projet de PPRI
Contexte :
Délibération N°016 - Constitution de servitudes ENEDIS Rue du Merdy
Contexte :
Délibération N°014 - Convention entre Quimper Cornouaille Développement et QBO pour l'élaboration du 4ème Programme Local de l'Habitat 2026-2031
Contexte :
Délibération N°013 - Constitution de servitude ENEDIS Gwaremm Al Lez
Contexte :
Délibération N°000 - Délégation du droit de préemption urbain et Délégation du droit de préemption dans les ZAD et Droit de priorité
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