Toutes les ressources Rapporteur : David LESVENAN 28 résultats (34ms)

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Délibération N°000 - Incorporation d'un bien sans maître dans le domaine privé communal - Parcelle CL n°181 rue Max Jacob

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  • Contexte : Séance du 01/10/2020
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Délibération N°019 - Tarifs 2025 de la taxe de séjour

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  • Contexte : Séance du 16/05/2024
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Délibération N°000 - Acquisition du site départemental de Roz Maria Adhésion de la Ville à l'association Europan France pour le site de Roz maria / Locmaria

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  • Contexte : Séance du 01/04/2021
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Délibération N°000 - Actualisation des tarifs 2021 de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE)

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  • Contexte : Séance du 01/10/2020
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Délibération N°011 - Signature d'un protocole d'accord - suppression du pacte de préférence portant sur un lot de copropriété moyennant indemnité

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  • Contexte : Séance du 22/05/2025
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Délibération N°000 - Lancement de la procédure de révision du Règlement Local de Publicité

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  • Contexte : Séance du 10/12/2020
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Délibération N°002 - Aménagement des quais de l'Odet en centre-ville et création d'une piste cyclable bidirectionnelle Validation de l'avant-projet (AVP)

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  • Contexte : Séance du 29/06/2023
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Délibération N°013 - Programme Local de l'Habitat 2019-2024 Subvention à l'ADIL pour l'année 2024

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  • Contexte : Séance du 16/05/2024
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Délibération N°004 - Aménagement de la rocade Est de Quimper - Conventions avec le Conseil Départemental du Finistère

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  • Contexte : Séance du 16/02/2023
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Délibération N°003 - Ferme solaire de Kerjequel Acquisition de terrains auprès de la ville de Quimper

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  • Contexte : Séance du 09/11/2023
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Délibération N°000 - Régularisation foncière - Rue Stang Ar C'hoat

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  • Contexte : Séance du 01/04/2021
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Délibération N°014 - Constitution de servitude ENEDIS 91 rue Beethoven

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  • Contexte : Séance du 22/05/2025
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Délibération N°012 - Servitude de réseaux située chemin du Troheïr

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  • Contexte : Séance du 22/05/2025
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Délibération N°001 - Construction de Halles gourmandes sur le secteur du Moulin au Duc à Quimper Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre Echange et acquisition de garages situés 11-13 rue de la Providence

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  • Contexte : Séance du 23/06/2022
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Délibération N°001 - Projet de l'Eau Blanche - Présentation de l'avant-projet (AVP)

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  • Contexte : Séance du 15/12/2022
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Délibération N°006 - Construction de halles gourmandes sur le secteur du Moulin au Duc à Quimper Validation de l'avant-projet définitif (APD), et fixation du forfait définitif de rémunération du maître d'oeuvre

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  • Contexte : Séance du 16/02/2023
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Délibération N°000 - Incorporation d'un bien sans maître dans le domaine privé communal - Parcelle BW n°245 au 27b rue de la Terre Noire

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  • Contexte : Séance du 01/10/2020
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Délibération N°010 - Projet d'aménagement Voie Verte Quimper - Pluguffan Convention d'autorisation d'occupation du domaine public communal, de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement de la voie verte, de financement des aménagements et de gestion ultérieure de son entretien

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  • Contexte : Séance du 22/05/2025
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Délibération N°001 - Aménagement des quais de l'Odet en centre-ville et création d'une piste cyclable bidirectionnelle Bilan de la concertation

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  • Contexte : Séance du 29/06/2023
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Délibération N°005 - Règlementation des meublés de tourisme - Autorisation de changement d'usage

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  • Contexte : Séance du 16/02/2023
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Délibération N°010 - Présentation des nouvelles modalités de fonctionnement du quartier piéton

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  • Contexte : Séance du 07/04/2022
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Délibération N°000 - Subvention à la Banque Publique d'Investissement (BPI) pour l'organisation du BIG TOUR 2020 à Quimper

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  • Contexte : Séance du 24/09/2020
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Délibération N°014 - Convention entre Quimper Cornouaille Développement et QBO pour l'élaboration du 4ème Programme Local de l'Habitat 2026-2031

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  • Contexte : Séance du 16/05/2024
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Délibération N°025 - Avis sur le projet de PPRI

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  • Contexte : Séance du 13/06/2024
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Délibération N°016 - Constitution de servitudes ENEDIS Rue du Merdy

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  • Contexte : Séance du 22/05/2025
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Délibération N°015 - Constitution de servitude ENEDIS 53 impasse de l'odet

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  • Contexte : Séance du 22/05/2025
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Délibération N°000 - Délégation du droit de préemption urbain et Délégation du droit de préemption dans les ZAD et Droit de priorité

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  • Contexte : Séance du 22/07/2020
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Délibération N°013 - Constitution de servitude ENEDIS Gwaremm Al Lez

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  • Contexte : Séance du 22/05/2025