Délibération N°021 - Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat et de Renouvellement Urbain 'Quimper, Cœur de Ville' Demande de déclaration d'utilité publique du projet de requalification de la Galerie Kéréon
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Toutes les ressources Rapporteur : Didier LENNON 92 résultats (97ms)
Délibération N°014 - Missions de contrôle technique pour les travaux d'entretien et de rénovation - Mise en place d'un groupement de commandes
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Délibération N°027 - Acquisition à titre gratuit auprès de l'OPAC d'une emprise à Kervouyec Névez en vue de son intégration dans le domaine public communal
Contexte :
Délibération N°047 - Convention Intercommunale d'Attributions - Création d'une commission partenariale pour la gestion de la demande (hébergement et logement) des publics prioritaires
Contexte :
Délibération N°009 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER CORNOUAILLE auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Construction de 10 logements situés dans le quartier de Linéostic sur la commune de Quimper
Contexte :
Délibération N°034 - Rénovation habitat privé Accompagnement des propriétaires en dehors du périmètre de l'OPAH-RU
Contexte :
Délibération N°020 - Cession à la SCI du Petit Guélen route de Rosporden
Contexte :
Délibération N°014 - Convention tripartite pour la réalisation de travaux de renforcement et/ou de sécurisation de fils nus basse tension sous maîtrise d'ouvrage ENEDIS rue du Docteur Picquenard
Contexte :
Délibération N°019 - Cession à la société ZANSHIN d'une emprise avenue Yves Thépot
Contexte :
Délibération N°016 - Actualisation des tarifs 2018 de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE)
Contexte :
Délibération N°039 - Délégation des aides la pierre Convention Quimper Bretagne Occidentale - Etat
Contexte :
Délibération N°008 - Garantie d'emprunt SA HLM Aiguillon Construction auprès de la Caisse des dépôts et consignations - Acquisition-amélioration de 8 logements situés Rue Auguste Brizeux (Le Clos St Antoine) sur la commune de Quimper
Contexte :
Délibération N°021 - Délégation des aides à la pierre - Etat annexe des fonds délégués et des aides propres versés au titre de la programmation de logements sociaux 2018
Contexte :
Délibération N°061 - Délégation des aides à la pierre Décisions du président prises par délégation de l'Etat au titre de la programmation de logement social en 2019
Contexte :
Délibération N°003 - Instauration de la taxe d'habitation sur les logements vacants (THLV)
Contexte :
Délibération N°003 - Garantie d'emprunt AIGUILLON CONSTRUCTION auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Construction de 30 logements, route du Petit Guélen- Linéostic sur la commune de Quimper
Contexte :
Délibération N°019 - Délégation des aides à la pierre - Définition des agréments et enveloppes financières pour la programmation de logements sociaux 2019
Contexte :
Délibération N°011 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER CORNOUAILLE auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Opération d'accélération du programme d'investissement de l'OPAC - Prêt de haut de bilan bonifié (PHBB)
Contexte :
Délibération N°025 - Acquisitions d'emprises pour l'intégration dans le domaine public routier communal Constitution d'une servitude de passage auprès de la SARL de Gourvily route de Brest
Contexte :
Délibération N°015 - Programme local de l'habitat 2019-2024 Subventions et contributions de Quimper Bretagne Occidentale aux partenaires de la politique locale de l'habitat et du logement pour l'année 2019
Contexte :
Délibération N°012 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. Opération d'accélération du programme d'investissement de l'OPAC - prêt de haut de bilan
Contexte :
Délibération N°033 - Bâtiment de la Direction des Systèmes d'Information Mise à disposition de bien et transfert de maitrise d'ouvrage
Contexte :
Délibération N°018 - Vente par adjudication de la propriété communale située 21 rue Pen Ar Steir
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Délibération N°044 - Délégation des aides à la pierre Définition des agréments et enveloppes financières pour la programmation de logements sociaux 2018
Contexte :
Délibération N°043 - Proposition de voeu : Soutien à la démarche volontaire de rapprochement engagée conjointement par Finistère Habitat, l'OPAC de Quimper Cornouaille et Douarnenez Habitat
Contexte :
Délibération N°062 - Délégation des aides à la pierre Programmations de logements sociaux : programmation fiabilisée 2019 et programmation prévisionnelle 2020
Contexte :
Délibération N°048 - Action cœur ville - Appel Candidatures 'Dynamisme des centres villes et bourgs ruraux' - Approbation du protocole-cadre
Contexte :
Délibération N°005 - Garantie d'emprunt Aiguillon-construction - réaménagement de la dette auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations
Contexte :
Délibération N°009 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. Opération KERMOYSAN QUIMPER, construction de 15 logements situés rue du Dauphiné sur la commune de Quimper
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Délibération N°011 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. Opération Résidence Les Hortensias, construction de 18 logements situés à Kervouyec - avenue de Ty Pont sur la commune de Quimper
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Délibération N°027 - Opposition au transfert de compétence en matière de plan local d'urbanisme, de document d'urbanisme en tenant lieu, ou de carte communale
Contexte :
Délibération N°029 - Délégation des aides à la pierre - Programmation de logements sociaux 2018
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Délibération N°018 - Création d'un nouveau quartier à Ty Bos Orientations d'aménagement et modalités de la concertation
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Délibération N°021 - Autorisation de dépôt d'autorisations d'urbanisme sur une parcelle communale au profit de monsieur Jean-Thomas Gossart
Contexte :
Délibération N°001 - Convention d'OPAH-RU au centre ville de Quimper (Opération programmée d'amélioration de l'habitat - renouvellement urbain)
Contexte :
Délibération N°020 - Délégation des aides à la pierre Protocole d'utilisation de SPLS
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Délibération N°066 - Dispositif d'aide à la primo-accession pour les ménages modestes 'Ma première pierre'
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Délibération N°047 - Production de logements locatifs sociaux Demande d'exemption - Commune de Briec
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Délibération N°007 - Opération d'aménagement du coeur de quartier de Kermoysan - Contrat de concession d'aménagement Compte-rendu annuel d'activité (MGP)
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Délibération N°028 - Arrêt du projet de Programme Local de l'Habitat (PLH) de Quimper Bretagne Occidentale 2019-2024
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Délibération N°026 - Acquisition d'une emprise auprès de la SARL Kemperotel chemin de Kerdroniou
Contexte :
Délibération N°030 - Habilitation du maire pour demande d'autorisation d'urbanisme pour la pose de plaques de rues bilingues au centre-ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°020 - Relocalisation des EHPAD Secteur de Penhars, rue de Vendée Autorisation de dépôt des autorisations d'urbanisme à l'OPAC
Contexte :
Délibération N°022 - Cession d'un délaissé à la SCI EGD rue Louis Le Bourhis
Contexte :
Délibération N°002 - Nouveau projet de rénovation urbaine de Kermoysan - Protocole de Préfiguration
Contexte :
Délibération N°016 - Evolution des halles Saint-François Bilan du référendum local et mise en oeuvre du projet de rénovation complète
Contexte :
Délibération N°022 - Délégation des aides à la pierre - Décisions du président prises par délégation de l'Etat au titre de la programmation de logement social 2018
Contexte :
Délibération N°024 - Opération 'Quimper, coeur de ville' Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) Lancement de la première tranche de campagne de ravalement à caractère obligatoire
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Délibération N°029 - Délégation des aides à la pierre - Décisions du président prises par délégation de l'Etat pour les opérations de logement social en 2016
Contexte :
Délibération N°011 - Garantie d'emprunt SA d'HLM LE LOGIS BRETON auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Construction de 6 logements collectifs - résidence Les Pergolas 3 - 22 cité de la Ruche à Quimper
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Délibération N°017 - PLH de Quimper Bretagne Occidentale 2019/2024 Engagement de la procédure d'élaboration
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Délibération N°029 - Avenant n°1 à la convention d'abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) dans le quartier prioritaire de la politique de la ville Quartier de Kermoysan - Quimper
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Délibération N°007 - Garantie d'emprunt OPAC de Quimper-Cornouaille auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Réhabilitation (passage au gaz) de 31 logements situés sur plusieurs adresses de la commune de Landrévarzec
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Délibération N°045 - Avis de Quimper Bretagne Occidentale sur la fusion de l'OPAC de Quimper Cornouaille et de Finistère Habitat
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Délibération N°063 - Délégation des aides à la pierre Etat annexe des fonds délégués et des aides propres versés au titre de la programmation de logements sociaux 2019
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Délibération N°023 - Convention d'une servitude ENEDIS rue Haute, 10, allée de Prat ar Rouz et chemin de Kergadonna
Contexte :
Délibération N°016 - Garantie d'emprunt SA d'HLM AIGUILLON CONSTRUCTION auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 26 logements situés Route de Quimper - quartier du Vieux Moulin' sur la commune de Pluguffan - annule et remplace la délibération n°8 du conseil communautaire du 20 septembre 2018
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Délibération N°032 - Contrat de ville - Deuxième programmation 2019 et protocole d'engagements réciproques
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Délibération N°014 - Convention pour le Nouveau Projet de Rénovation Urbaine de Kermoysan
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Délibération N°033 - Révision du schéma départemental d'accueil et d'habitat des gens du voyage
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Délibération N°012 - Travaux d'entretien tous corps d'états - Mise en place d'un groupement de commandes
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Délibération N°025 - Acquisitions gratuites de voies en vue de leur classement dans le domaine public communal - La Tourelle
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Délibération N°004 - Garantie d'emprunt OPAC de Quimper-Cornouaille - réaménagement de la dette auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations
Contexte :
Délibération N°046 - Fusion de l'OPAC de Quimper Cornouaille et de Finistère Habitat Sollicitation de l'Etat pour la création d'un Syndicat Mixte Ouvert du logement social de l'office public de l'habitat et adoption des statuts du Syndicat Mixte Ouvert
Contexte :
Délibération N°013 - Plan de stationnement - Dépénalisation du stationnement payant au 1er janvier 2018
Contexte :
Délibération N°031 - Révision du décret de création de l'EPF de Bretagne : sous avis de la commune
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Délibération N°033 - Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain 'Quimper, cœur de ville' (OPAH-RU) Lancement de l'étude préalable à la mise en œuvre d'une opération de résorption de l'habitat insalubre sur l'îlot Saint Corentin
Contexte :
Délibération N°008 - Garantie d'emprunt OPAC de Quimper Cornouaille auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. Construction de 18 logements situés rue Aimé Césaire sur la commune d'Ergué-Gabéric
Contexte :
Délibération N°003 - Garantie d'emprunt Le Logis Breton - réaménagement de la dette auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations
Contexte :
Délibération N°005 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 14 logements situés rue Adolphe Porquier (ex cité GDF) sur la commune de Quimper - Annule et remplace la délibération n°6 du conseil communautaire du 4 avril 2019
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Délibération N°025 - Présentation de la Convention Intercommunale d'Attribution (CIA) de Quimper Bretagne Occidentale
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Délibération N°047 - Convention entre Quimper Bretagne Occidentale et le CCAS de la ville de Quimper concernant la gestion des aires d'accueil destinées aux gens du voyage
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Délibération N°028 - Délégation des aides à la pierre - Programmations de logements sociaux 2016 et 2017
Contexte :
Délibération N°060 - Programme Local de l'Habitat 2019 - 2024 Subventions et contributions de Quimper Bretagne Occidentale aux partenaires de la politique locale de l'habitat et du logement pour l'année 2020
Contexte :
Délibération N°031 - Politique locale de l'habitat : Plan Partenarial de la Gestion de la Demande de Logement Social et d'Information du Demandeur (PPGDLSID)
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Délibération N°012 - Garantie d'emprunt SA d'HLM Aiguillon construction auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Parc social public, construction de 16 logements situés Chemin de Lannechuen 29510 Briec
Contexte :
Délibération N°040 - Délégation des aides à la pierre - Programmation de logements sociaux 2018 - Synthèse des agréments et financements au titre de la convention de délégation 2012-2018
Contexte :
Délibération N°045 - Programme Local de l'Habitat (PLH) de Quimper Bretagne Occidentale 2019-2024 2ème arrêt du PLH avant transmission à monsieur le préfet
Contexte :
Délibération N°008 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. Opération SODIAL QUIMPER, construction de 36 logements situés 124 vieille route de Rosporden sur la commune de Quimper
Contexte :
Délibération N°028 - Programme local de l'habitat 2011-2018 Subventions et contributions de Quimper Bretagne Occidentale aux partenaires de la politique locale de l'habitat et du logement pour l'année 2018
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Délibération N°021 - Cession d'une parcelle située 422 route de Bénodet
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Délibération N°026 - Acquisition d'une emprise sur une parcelle privée, rue du Coteau de Kermabeuzen, pour la construction d'un mur de soutènement
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Délibération N°045 - OPAC de Quimper Cornouaille - Rapport d'activité 2016
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Délibération N°028 - Cession et servitude de passage de réseaux à Polimmo Avenue Léon Blum
Contexte :
Délibération N°029 - Installation classée pour la protection de l'environnement - Demande d'enregistrement pour l'extension d'un élevage de vaches laitières suite à un regroupement de cheptel GAEC de Parc Poulic, sites de Parc Poulic, Kerguinos et Kerledan à Quimper
Contexte :
Délibération N°010 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. Opération QUIMPER STANG BIHAN, acquisition en VEFA de 32 logements situés 8 bis rue de Stang Bihan sur la commune de Quimper
Contexte :
Délibération N°065 - Délégation des aides à la pierre Programmation de logements sociaux 2017
Contexte :
Délibération N°043 - Production de logements locatifs sociaux Demande d'exemption - commune de Briec
Contexte :
Délibération N°006 - Opération d'aménagement du coeur de quartier de Kermoysan - Avenant n°1 au contrat de concession d'aménagement (MGP)
Contexte :
Délibération N°014 - Liaison piétonne entre la rue Henri de Bournazel et le parking de la Providence - Cession gratuite par la SARL Bâtir et la copropriété Le Stéïr/Les Berges du Centre
Contexte :
Délibération N°029 - Classement d'une emprise dans le domaine public communal rue Jules Hardouin Mansart
Contexte :
Délibération N°031 - Travaux d'effacement aérien
Contexte :
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