Toutes les ressources Rapporteur : Didier LEROY 77 résultats (145ms)

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Délibération N°021 - Convention de partenariat entre Quimper Bretagne Occidentale et l'association "Faites des langues"

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  • Contexte : Séance du 11/07/2024
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Délibération N°002 - Construction d'une crèche sur le site de Roz Maria à Quimper Lancement du concours de Maîtrise d'oeuvre, désignation du jury du concours de maîtrise d'oeuvre et fixation du montant de l'indemnisation des membres du jury

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  • Contexte : Séance du 21/12/2023
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Délibération N°017 - ATOUT SPORT : Évolution du dispositif, valeur unitaire du coupon et modalités de partenariat

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  • Contexte : Séance du 15/02/2024
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Délibération N°000 - Attribution d'une subvention à la Mission Locale - Mission Jeunesse

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  • Contexte : Séance du 17/06/2021
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Délibération N°001 - Adoption du projet de territoire de Quimper Bretagne Occidentale

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  • Contexte : Séance du 28/04/2022
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Délibération N°000 - Commission Intercommunale pour l'Accessibilité aux Personnes en situation de Handicap (CIAPH) - Renouvellement de sa composition

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  • Contexte : Séance du 24/09/2020
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Délibération N°000 - Subventions 2021 Petite Enfance

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  • Contexte : Séance du 17/06/2021
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Délibération N°001 - Construction d'une médiathèque pour le pays Glazik et Quéménéven - Validation de l'Avant Projet Définitif (APD) et fixation du forfait définitif de rémunération du maître d'oeuvre

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  • Contexte : Séance du 21/12/2023
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Délibération N°000 - Petite enfance : modification des règlements de fonctionnement des multi-accueils communautaires

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  • Contexte : Séance du 02/12/2021
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Délibération N°000 - Tarifs horaires 2021 des structures petite enfance

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  • Contexte : Séance du 03/12/2020
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Délibération N°000 - Signature entre Quimper Bretagne Occidentale et la CAF du Finistère de trois conventions d'objectifs et de financement pour le relai petite enfance (RPE) pour la période 2020 - 2023

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  • Contexte : Séance du 03/12/2020
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Délibération N°044 - Médiathèques de Quimper Bretagne Occidentale - Tarifs 2025

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  • Contexte : Séance du 19/12/2024
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Délibération N°022 - Adhésion à l'association "Ancre Bretagne" Réseau Jeune Public

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  • Contexte : Séance du 28/03/2024
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Délibération N°028 - Avenants 2025 aux conventions pluriannuelles entre les structures associatives petite enfance et la communauté d'agglomération Quimper Bretagne Occidentale (crèches associatives et lieu d'accueil enfant parent associatif)

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  • Contexte : Séance du 13/02/2025
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Délibération N°021 - Établissement d'un avenant à la convention d'objectifs et financement entre Quimper Bretagne Occidentale (QBO) et le Caisse d'Allocation Familiale (CAF) du Finistère relative au Lieu d'Accueil Enfants Parents (LAEP) "La Cabane" à Briec

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  • Contexte : Séance du 15/05/2025
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Délibération N°009 - Association Ulamir e Bro Glazik Subvention 2024

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  • Contexte : Séance du 28/03/2024
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Délibération N°041 - Convention d'objectifs entre Quimper Bretagne Occidentale et l'association Ulamir

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  • Contexte : Séance du 08/12/2022
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Délibération N°020 - Subventions aux structures d'insertion

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  • Contexte : Séance du 16/06/2022
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Délibération N°021 - Aide financière de la CAF du Finistère pour les places d'urgence et accueils en horaires décalés - Signature des conventions fonds publics et territoires

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  • Contexte : Séance du 17/03/2022
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Délibération N°000 - Association Ulamir e Bro Glazik Prolongation de 5 mois de la convention 2017-2021

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  • Contexte : Séance du 17/06/2021
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Délibération N°000 - Pacte de gouvernance

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  • Contexte : Séance du 04/11/2021
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Délibération N°006 - Construction d'une médiathèque pour le pays Glazik et Quéménéven Validation du projet et désignation du jury de concours

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  • Contexte : Séance du 28/04/2022
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Délibération N°000 - Automatisation des prêts et retours de documents dans le réseau des médiathèques de Quimper Bretagne Occidentale.

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  • Contexte : Séance du 03/12/2020
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Délibération N°000 - Pacte de gouvernance

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  • Contexte : Séance du 17/06/2021
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Délibération N°029 - Dispositif ATOUT SPORT - Activités sportives, culturelles et de loisirs Reconduction 2026 : tarifs des activités, valeur unitaire du coupon et modalités de partenariat

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  • Contexte : Séance du 25/09/2025
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Délibération N°044 - Avenants aux conventions d'objectifs et de financement des établissements d'accueil du jeune enfant (EAJE) et des Relais Petite Enfance (RPE) entre Quimper Bretagne Occidentale et la Caf du Finistère

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  • Contexte : Séance du 29/09/2022
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Délibération N°019 - Convention de partenariat entre Quimper Bretagne Occidentale et la société Le Télégramme - numérisation des collections de journaux des médiathèques communautaires

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  • Contexte : Séance du 23/03/2023
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Délibération N°018 - Subventions aux structures d'insertion

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  • Contexte : Séance du 23/03/2023
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Délibération N°008 - Transfert compétence "petite enfance" : signature du procès-verbal de transfert et d'une convention de gestion pour la crèche de Plomelin

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  • Contexte : Séance du 21/12/2023
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Délibération N°046 - Convention de prestation de service entre Quimper Bretagne Occidentale et la Caisse d'Allocation Familiale (CAF) du Finistère pour le financement du Lieu d'Accueil Enfants Parents (LAEP) "La Cabane" de Briec.

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  • Contexte : Séance du 29/09/2022
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Délibération N°032 - Sollicitation du soutien financier de la Caisse d'Allocations Familiales (CAF) pour plusieurs projets relatifs à la petite enfance

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  • Contexte : Séance du 26/09/2024
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Délibération N°042 - Association Ulamir e Bro Glazik Avance sur subvention 2025

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  • Contexte : Séance du 19/12/2024
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Délibération N°020 - Subvention à Mondial Pupilles Plomelin pour l'organisation du tournoi international de football U13 2024

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  • Contexte : Séance du 28/03/2024
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Délibération N°000 - Pacte de gouvernance

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  • Contexte : Séance du 03/12/2020
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Délibération N°014 - Renouvellement des conventions pluriannuelles avec les structures associatives petite enfance (crèches associatives et lieu d'accueil enfants parents associatif)

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  • Contexte : Séance du 15/02/2024
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Délibération N°024 - Conventionnement avec l'association AILES afin de proposer une solution de logement solidaire pour les jeunes de QBO (dispositif "Tiss'âges")

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  • Contexte : Séance du 07/11/2024
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Délibération N°029 - Signature d'un avenant à la convention de partenariat entre Quimper Bretagne Occidentale et le Dispositif Intégré Médico-Educatif des Genêts d'Or de Briec

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  • Contexte : Séance du 13/02/2025
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Délibération N°000 - Convention d'objectifs entre Quimper Bretagne Occidentale et l'association Ulamir

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  • Contexte : Séance du 02/12/2021
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Délibération N°000 - Convention d'objectifs entre Quimper Bretagne Occidentale et la Mission Locale du Pays de Cornouaille pour la période 2022-2025

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  • Contexte : Séance du 02/12/2021
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Délibération N°008 - Attribution d'une subvention à l'association Gwennili Mission Jeunesse 16-29 ans

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  • Contexte : Séance du 28/03/2024
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Délibération N°037 - Association Ulamir e Bro Glazik Subvention 2025

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  • Contexte : Séance du 02/04/2025
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Délibération N°007 - Convention Territoriale Globale : Avenant 2023

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  • Contexte : Séance du 21/12/2023
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Délibération N°010 - Déploiement de la RFID (Radio Frequency Identification) dans le réseau des médiathèques de Quimper Bretagne Occidentale

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  • Contexte : Séance du 28/03/2024
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Délibération N°021 - Subvention à l'Association "La Vallée Blanche" pour l'organisation du 42ème trophée Sébaco 2024 à Ergué-Gabéric

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  • Contexte : Séance du 28/03/2024
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Délibération N°035 - Tarifs de mise à disposition de l'auditorium "Marie de Kerstrat" de la médiathèque Alain Gérard - Année 2024-2025

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  • Contexte : Séance du 26/09/2024
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Délibération N°045 - Modification de la définition de l'intérêt communautaire de la compétence supplémentaire "action sociale d'intérêt communautaire" en lien avec la mise en place du Service Public de la Petite Enfance

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  • Contexte : Séance du 19/12/2024
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Délibération N°045 - Subventions 2022 - Petite Enfance

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  • Contexte : Séance du 29/09/2022
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Délibération N°038 - Signature d'une convention partenariale 2025-2027 pour le fonctionnement du Lieu d'Accueil Enfants Parents de la Maison Pour Tous d'Ergué-Armel à Quimper

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  • Contexte : Séance du 02/04/2025
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Délibération N°018 - Tarifs de mise à disposition de l'auditorium Marie de Kerstrat de la médiathèque - Année 2022-2023

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  • Contexte : Séance du 16/06/2022
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Délibération N°000 - Convention de financement « fonds de modernisation des établissements d'accueil de jeunes enfants » entre Quimper Bretagne Occidentale et la Caisse d'Allocations Familiales du Finistère

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  • Contexte : Séance du 30/09/2021
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Délibération N°039 - Signature entre Quimper Bretagne Occidentale (QBO) et la Caisse d'Allocations Familiales du Finistère (CAF) d'avenants aux conventions d'objectifs et de financement pour les structures petite enfance pour la période 2023 - 2027

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  • Contexte : Séance du 02/04/2025
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Délibération N°027 - Sollicitation du soutien financier de la Caisse d'Allocations Familiales (CAF) pour plusieurs projets relatifs à la petite enfance

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  • Contexte : Séance du 25/09/2025
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Délibération N°028 - Signature entre Quimper Bretagne Occidentale (QBO) et la Caisse d'Allocations Familiales du Finistère (CAF) des conventions d'objectifs et de financement pour les trois secteurs Relais Petite Enfance (RPE)

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  • Contexte : Séance du 25/09/2025
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Délibération N°000 - Tarifs horaires spécifiques 2022 des structures Petite Enfance

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  • Contexte : Séance du 02/12/2021
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Délibération N°049 - Convention de partenariat entre Quimper Bretagne Occidentale et les communes d'Edern, Landrévarzec, Landudal, Langolen et Quéménéven pour le développement de la lecture publique

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  • Contexte : Séance du 26/06/2025
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Délibération N°000 - Constitution d'un groupement de commandes - prestation de scénographie d'exposition

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  • Contexte : Séance du 02/12/2021
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Délibération N°037 - Vote de la Convention Territoriale Globale (CTG)

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  • Contexte : Séance du 08/12/2022
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Délibération N°041 - Convention de partenariat entre Quimper Bretagne Occidentale et l'association Société archéologique du Finistère

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  • Contexte : Séance du 02/04/2025
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Délibération N°000 - ATOUT SPORT Reconduction du dispositif pour 2021 : tarifs et modalités de partenariat

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  • Contexte : Séance du 03/12/2020
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Délibération N°034 - Mise à disposition de personnel à Quimper Bretagne Occidentale

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  • Contexte : Séance du 26/09/2024
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Délibération N°000 - Dispositif Atout Sport : Reconduction 2022 : tarifs et modalités de partenariat

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  • Contexte : Séance du 02/12/2021
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Délibération N°050 - Subvention 2023 - Association Préma Breizh

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  • Contexte : Séance du 11/07/2023
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Délibération N°000 - Médiathèques de Quimper Bretagne Occidentale - Tarifs 2022-2024

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  • Contexte : Séance du 02/12/2021
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Délibération N°000 - Règlement intérieur de l'assemblée délibérante de Quimper Bretagne Occidentale

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  • Contexte : Séance du 03/12/2020
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Délibération N°011 - Médiathèques : Renouvellement de la demande d'obtention de la licence d'entrepreneur de spectacle 2023-2028 et désignation du titulaire

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  • Contexte : Séance du 09/02/2023
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Délibération N°013 - Dispositif "Atout Sport" Reconduction 2023 : tarifs et modalités partenariat

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  • Contexte : Séance du 08/12/2022
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Délibération N°009 - Avenant 2023 aux conventions de fonctionnement entre Quimper Bretagne Occidentale et les crèches associatives

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  • Contexte : Séance du 21/12/2023
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Délibération N°016 - Petite enfance : étude de besoins d'une maison des parents, signature d'une convention portant sur l'aide financière de la CAF

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  • Contexte : Séance du 27/01/2022
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Délibération N°022 - Construction d'une médiathèque pour le Pays Glazik et Quéménéven - Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre

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  • Contexte : Séance du 23/03/2023
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Délibération N°010 - Sollicitation du soutien financier de la Caisse d'Allocations Familiales pour plusieurs projets relatifs à la petite enfance

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  • Contexte : Séance du 09/11/2023
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Délibération N°015 - Petite enfance : adhésion à l'association "à l'école du regard", artothèque scolaire.

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  • Contexte : Séance du 27/01/2022
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Délibération N°026 - Subventions petite enfance 2025

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  • Contexte : Séance du 25/09/2025
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Délibération N°022 - Contribution de Quimper Bretagne Occidentale à l'achat d'un manuscrit rare du XIIème siècle, lié à l'histoire de Quimper et de la Cornouaille

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  • Contexte : Séance du 11/07/2024
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Délibération N°000 - Association Ulamir e Bro Glazik Avance sur subvention 2022

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  • Contexte : Séance du 02/12/2021
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Délibération N°010 - Présentation du Projet Culturel, Scientifique, Educatif et Social des médiathèques de Quimper Bretagne Occidentale

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  • Contexte : Séance du 21/12/2023
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Délibération N°000 - Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) - Renouvellement de sa composition

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  • Contexte : Séance du 24/09/2020
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Délibération N°040 - Association Ulamir e Bro Glazik Avance sur subvention 2023

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  • Contexte : Séance du 08/12/2022