Délibération N°020 - Convention de servitude ENEDIS entre les lieux-dits Coat Olier et Kerroué par la voie Romaine
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Toutes les ressources Rapporteur : Dominique SCOARNEC 32 résultats (46ms)
Délibération N°017 - Programme Partenarial de la Gestion de la Demande de Logement social et d'Information du Demandeur (PPGDLSID) de Quimper Bretagne Occidentale Avis de la commune de Quimper
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Délibération N°021 - Pont de Keraval Convention de répartition financière des travaux de réparation et d'entretien du pont
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Délibération N°1 MGP - Soutien aux associations de commerçants pour l'organisation des nocturnes du vendredi
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Délibération N°2 DENV - Marché pour la maintenance et le nettoyage des sanitaires publics de la ville de Quimper - Avenant n° 1
Contexte :
Délibération N°041 - Ouvertures dominicales 2016 des concessions automobiles quimpéroises
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Délibération N°040 - Ouvertures dominicales 2015 et 2016 des commerces de détail
Contexte :
Délibération N°014 - Droit de préemption commercial
Contexte :
Délibération N°019 - Cession et instauration de servitudes lotissement communal de Kervouyec
Contexte :
Délibération N°3 DPAJ - Convention de mise à disposition du jardin du musée dit jardin de l'Evêché
Contexte :
Délibération N°008 - Modification des statuts du S.D.E.F. (Syndicat Départemental d'Energie et d'Equipement du Finistère) (DDV)
Contexte :
Délibération N°021 - Constitution de servitudes de passage de canalisations rue de Bel Air
Contexte :
Délibération N°4 DDU - Constitution d'une servitude de passage de canalisation avenue Marguerite Fayou au profit de monsieur Denis
Contexte :
Délibération N°013 - Habilitation du maire à déposer diverses demandes d'autorisation d'urbanisme
Contexte :
Délibération N°016 - Cession d'une parcelle communale rue du Président Sadate à la SARL Bonobo avec autorisation de surplomb
Contexte :
Délibération N°006 - Vente par adjudication des propriétés communales situées 63 rue de la Providence et 22 rue des Réguaires
Contexte :
Délibération N°006 - Association KERNAVELO - Demande de subvention
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Délibération N°045 - Soutien au commerce
Contexte :
Délibération N°039 - Soutien au commerce
Contexte :
Délibération N°007 - Cession à madame Samaison et monsieur Penvern ainsi qu'à madame et monsieur Massé de deux emprises au lieudit Toul Sable
Contexte :
Délibération N°022 - Rapport annuel de la commission communale d'accessibilité aux personnes en situation de handicap
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Délibération N°009 - Marché de la céramique - Exonération du droit de place (DDV)
Contexte :
Délibération N°015 - Cession des parcelles situées dans la zone d'activités de Kernevez
Contexte :
Délibération N°015 - Opération 'Quimper, cœur de ville' Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) Lancement de la première tranche de campagne de ravalement à caractère obligatoire par Quimper Bretagne Occidentale
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Délibération N°017 - Demande de subventions 2019 - Association horticole
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Délibération N°005 - Actualisation des tarifs 2015 de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure
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Délibération N°016 - Projet de vente de 34 logements sociaux par la SA HLM le Foyer d'Armor et de démolition reconstruction de 14 logements sociaux par le Logis Breton allée Samuel de Champlain - Avis de la commune
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Délibération N°018 - Acquisition de deux emprises auprès de la SCI GFDI 88 rue Jules Verne
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Délibération N°004 - Travaux d'effacement de réseaux aériens
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Délibération N°003 - Acquisition d'une emprise auprès de la SCI Jacuz - Route de Cuzon
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Délibération N°1 MGP - Association des Vitrines de Quimper - Demande de subvention
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Délibération N°013 - Nomination des médiateurs et animateurs de la concertation sur le projet des Halles
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