Délibération N°000 - Travaux d'effacement de réseaux aériens
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Toutes les ressources Rapporteur : Françoise DORVAL 200 résultats (32ms)
Délibération N°000 - Cession de terrain à LINKCITY Lancement du projet
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Délibération N°010 - Vente d'un bien communal - 63 rue de la Providence
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Délibération N°037 - Constitution de servitude ENEDIS - Chemin de Kergall
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Délibération N°007 - Travaux d'effacement de réseaux aériens - Rue du Lavoir
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Délibération N°019 - Projet de construction de la tribune de Penvillers sur la commune de Quimper - Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre
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Délibération N°018 - Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur voirie - présentation des annexes 1 et 2 de la convention de reversement du produit des Forfaits de Post-Stationnement
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Délibération N°000 - Lutte contre la pollution radon dans les établissements (ERP et code du travail) Création d'un groupement de commandes
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Délibération N°000 - Classement de commune touristique
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Délibération N°014 - Constitution de servitudes et mise à disposition Enedis - rue de la Touraine
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Délibération N°044 - Constitution de servitude Rue de Saint Brieuc
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Délibération N°029 - Demandes de subventions 2024 - Actions en matière de protection animale
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Délibération N°019 - Rapport pour information : Elaboration d'un Schéma Directeur d'Aménagement Lumière (SDAL)
Délibération N°016 - Aménagement des quais de l'Odet en centre-ville et création d'une piste cyclable bidirectionnelle Lancement et signature des marchés travaux
Délibération N°000 - Convention de rétrocession d'une canalisation de gaz combustible entre GRDF et la ville de Quimper
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