Toutes les ressources Rapporteur : Françoise DORVAL 253 résultats (290ms)
Délibération N°030 - Signature de marchés publics après consultations
Contexte :
Délibération N°000 - Lutte contre la pollution radon dans les établissements (ERP et code du travail) Création d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°040 - Cession d'une dépendance de voirie dans le cadre d'un projet de construction de logements
Contexte :
Délibération N°016 - Aménagement des quais de l'Odet en centre-ville et création d'une piste cyclable bidirectionnelle Lancement et signature des marchés travaux
Délibération N°049 - Route départementale 34 - route de Bénodet Requalification de l'axe entre Moulin des Landes et Moulin du Pont Convention de financement
Contexte :
Délibération N°011 - Acquisition d'un emplacement réservé Rue du Manoir
Contexte :
Délibération N°000 - Classement de commune touristique
Contexte :
Délibération N°029 - Convention de mise à disposition d'infrastructures d'accueil souterraines pour les réseaux de communications électroniques Boulevard de France
Contexte :
Délibération N°016 - Aménagement du boulevard de France devant le lycée de Cornouaille
Contexte :
Délibération N°021 - Cession d'une parcelle située 98 route de Pont l'Abbé
Contexte :
Délibération N°029 - Demandes de subventions 2024 - Actions en matière de protection animale
Contexte :
Délibération N°004 - Protocole transactionnel avec les riverains de la future liaison douce entre l'impasse de l'Odet et la rue de l'hippodrome
Contexte :
Délibération N°034 - Ouvertures dominicales des commerces de détail en 2025
Contexte :
Délibération N°016 - Acquisition de parcelles - Vallée de Kermabeuzen
Contexte :
Délibération N°044 - Constitution de servitude Rue de Saint Brieuc
Contexte :
Délibération N°017 - Travaux effacement réseaux aériens
Contexte :
Délibération N°020 - Cession d'une emprise rue Jeanne d'Arc au profit de la SCI HBPC IMMO
Contexte :
Délibération N°000 - Demande de subventions 2021
Contexte :
Délibération N°000 - Projet Alimentaire de Territoire
Contexte :
Délibération N°014 - Constitution de servitudes et mise à disposition Enedis - rue de la Touraine
Contexte :
Délibération N°000 - Exonération de redevances d'occupation du domaine public
Contexte :
Délibération N°050 - Zones d'accélération des Energies Renouvelables
Contexte :
Délibération N°042 - Subventions aux associations de commerçants de la ville au titre de l'année 2021
Contexte :
Délibération N°000 - Cession de terrain à LINKCITY Lancement du projet
Contexte :
Délibération N°000 - Travaux d'effacement de réseaux aériens
Contexte :
Délibération N°026 - Demande de renouvellement subventions 2022 pour la société d'horticulture et d'art floral de Quimper
Contexte :
Délibération N°007 - Travaux d'effacement de réseaux aériens - Rue du Lavoir
Contexte :
Délibération N°007 - Constitution de servitudes Zone d'activité économique de Kéradennec
Contexte :
Délibération N°054 - Programme Partenarial de Gestion de la Demande de Logement Social et d'Information du Demandeur (PPGDLSID) de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°018 - Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur voirie - présentation des annexes 1 et 2 de la convention de reversement du produit des Forfaits de Post-Stationnement
Contexte :
Délibération N°011 - Arrêt du projet de Règlement Local de Publicité et bilan de la concertation
Contexte :
Délibération N°020 - Réhabilitation du théâtre Max Jacob - Validation de l'Avant Projet Définitif
Contexte :
Délibération N°022 - Modification n°2 du règlement de changement d'usage des meublés de tourisme
Contexte :
Délibération N°023 - Dénomination des voies
Contexte :
Délibération N°003 - Place Saint François - Rapport pour information
Contexte :
Délibération N°041 - Subventions aux associations des commerçants pour l'année 2024
Contexte :
Délibération N°000 - Cession d'une emprise Rue de Saint-Brieuc
Contexte :
Délibération N°035 - Subventions aux associations des commerçants pour l'année 2025
Contexte :
Délibération N°000 - Convention de rétrocession d'une canalisation de gaz combustible entre GRDF et la ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°055 - Avis sur la proposition de composition de la Conférence régionale de gouvernance de la politique de réduction de l'artificialisation des sols en Bretagne
Contexte :
Délibération N°037 - Constitution de servitude ENEDIS - Chemin de Kergall
Contexte :
Délibération N°002 - Schéma Directeur Patrimonial Immobilier
Contexte :
Délibération N°019 - Projet de construction de la tribune de Penvillers sur la commune de Quimper - Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre
Contexte :
Délibération N°008 - Constitution de servitude pour l'emplacement d'un poteau incendie, rue Bernard de Parades
Contexte :
Délibération N°045 - Acquisition place de parking, 13 rue Saint François
Contexte :
Délibération N°033 - Ouvertures dominicales des concessions automobiles quimpéroises en 2025
Contexte :
Délibération N°004 - Aménagement des quais de l'Odet en centre-ville et création d'une piste cyclable bidirectionnelle Modalités et objectifs de la concertation
Contexte :
Délibération N°013 - Ilôt tour d'Auvergne - Acquisition de terrains auprès de l'EPF
Délibération N°019 - Mise en place d'une servitude - restaurant du Cinéville
Contexte :
Délibération N°010 - Cession d'une emprise - Voie romaine
Contexte :
Délibération N°008 - Ouvertures dominicales des concessions automobiles quimpéroises en 2023
Contexte :
Délibération N°000 - Plateforme d'instruction communautaire des autorisations d'urbanisme - Renouvellement de la convention pour l'instruction des autorisations et actes relatifs à l'occupation du sol
Contexte :
Délibération N°000 - Convention de servitude ENEDIS Secteur Creac'h Gwen / Kerogan / Lanniron et Rue de la Terre Noire
Contexte :
Délibération N°000 - Fourniture et livraison de matériels et produits d'entretien Création d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°017 - Réforme nationale de dépénalisation et de décentralisation du stationnement payant sur voirie - Présentation du bilan annuel des Recours Administratifs Préalables Obligatoires (RAPO) 2021
Contexte :
Délibération N°017 - Aménagement d'une piste cyclable route de Coray
Délibération N°027 - Subventions aux associations de commerçants pour l'année 2022
Contexte :
Délibération N°002 - Rapport sur la situation en matière de développement durable
Contexte :
Délibération N°013 - Proposition de partenariat avec la Région Bretagne pour la valorisation des Certificats d'Economie d'Energie générés par la ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°002 - Aménagement des quais de l'Odet en centre-ville et création d'une piste cyclable bidirectionnelle
Contexte :
Délibération N°007 - Convention de servitude de passage de canalisation GRDF - Rue du Roussillon
Contexte :
Délibération N°004 - Avenant à la convention-cadre Action cœur de ville
Contexte :
Délibération N°039 - Servitude Route de Bénodet - Tubatys
Contexte :
Délibération N°042 - Ouvertures dominicales des commerces de détail en 2024
Contexte :
Délibération N°000 - Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage relative à la mise en œuvre des travaux d'aménagement des ouvrages du Moulin Vert sur le Steir
Contexte :
Délibération N°014 - Ilôt Tour d'Auvergne - Cession de terrains à l'OPAC
Délibération N°000 - Modalités de fonctionnement de la commission attribution des places de crèche et critères de priorité de traitement des demandes d'entrées en crèche.
Contexte :
Délibération N°011 - Cession d'une parcelle rue de Rozolen
Contexte :
Délibération N°010 - Mise en concordance du cahier des charges du lotissement de l'Hippodrome avec le Plan Local d'Urbanisme
Contexte :
Délibération N°000 - Travaux d'effacement de réseaux aériens
Contexte :
Délibération N°024 - Avenant à la convention opérationnelle tripartite (QBO - EPFB - Commune de Quimper) pour le secteur gare
Contexte :
Délibération N°060 - Constitution de servitude ENEDIS Route de Rosporden
Contexte :
Délibération N°009 - Echange d'emprises entre la ville de Quimper et la SCCV Les rives de Saint-Corentin
Contexte :
Délibération N°005 - ANRU - Travaux d'aménagement du Boulevard de France
Contexte :
Délibération N°027 - Constitution de servitude ENEDIS route de Plogonnec
Contexte :
Délibération N°029 - Actualisation des tarifs 2025 de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE)
Contexte :
Délibération N°022 - Acquisition de stationnements - Providence
Contexte :
Délibération N°029 - Boulevard de France - Aménagement conjoint des espaces publics dans le cadre de la mise en accessibilité du lycée de Cornouaille et de la construction du réseau de chaleur urbain - Signature d'une convention de maîtrise d'ouvrage déléguée
Contexte :
Délibération N°027 - Création du réseau de chaleur de Penhars à Quimper - Autorisation de signature d'une convention de remboursement de frais avec Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°014 - Retour sur la démarche de l'atlas de biodiversité communale et engagement "territoire engagé pour la nature"
Contexte :
Délibération N°005 - Convention d'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat Renouvellement Urbain (OPAH-RU) 2023-2028
Contexte :
Délibération N°007 - Subventions aux associations de commerçants pour l'année 2023
Contexte :
Délibération N°007 - Ouvertures dominicales des commerces de détail 2023
Contexte :
Délibération N°023 - Convention constitutive de groupement de commandes entre l'Etablissement Public Foncier de Bretagne (EPFB) et la commune de Quimper Travaux de désamiantage et de démolition de bâtiments rue de la Tour d'Auvergne
Contexte :
Délibération N°034 - Conditions générales d'utilisation du téléservice de dépôt en ligne des autorisations d'urbanisme
Contexte :
Délibération N°038 - Cession d'une parcelle située rue Max Jacob
Contexte :
Délibération N°000 - Vente sur Webenchères
Contexte :
Délibération N°009 - Echange d'emprises à Kervalguen
Contexte :
Délibération N°035 - Régularisation foncière avec le Département du collège Max Jacob
Contexte :
Délibération N°040 - Acquisition de parcelles rue René de Kerallain
Contexte :
Délibération N°000 - Incorporation d'un bien présumé sans maître dans le domaine privé communal Parcelle CL n°534 sise 98 route de Pont l'Abbé
Contexte :
Délibération N°024 - Acquisition rue de Belle-Île en mer auprès de Cogedim Atlantique
Contexte :
Délibération N°000 - Approbation de la convention de liquidation du syndicat mixte Le Symoresco
Contexte :
Délibération N°026 - Cession de parcelles situées en Zones d'Activités de Cuzon. Retrait de la délibération n° 9 du 5 octobre 2023 et nouvelle délibération.
Contexte :
Délibération N°006 - Travaux d'effacement de réseaux aériens
Contexte :
Délibération N°016 - Convention de transfert de gestion d'une dépendance du domaine public fluvial accueillant de la voirie sur le "quai neuf" de la commune de Quimper
Contexte :
Délibération N°006 - Constitution de servitude ENEDIS Rue de Pen ar stang
Contexte :
Délibération N°036 - Servitude de passage pour les véhicules légers et tous réseaux Rue Albert Thomas
Contexte :
Délibération N°020 - Mobilité - Adoption du Schéma Directeur des Mobilités Actives 2025-2035
Contexte :
Délibération N°016 - Aménagement des quais de l'Odet en centre-ville et création d'une piste cyclable bidirectionnelle Lancement et signature des marchés travaux
Contexte :
Délibération N°002 - Rapport 2024 sur la situation en matière de développement durable
Contexte :
Délibération N°039 - Cession d'une parcelle située 34 rue Danton
Contexte :
Délibération N°014 - Ilôt Tour d'Auvergne - Cession de terrains à l'OPAC
Contexte :
Délibération N°035 - Règlementation des meublés de tourisme - conditions de délivrance de l'autorisation de changement d'usage des locaux d'habitation
Contexte :
Délibération N°006 - Travaux d'effacement de réseaux aériens - Rue de la Fontaine
Contexte :
Délibération N°019 - Rapport pour information : Elaboration d'un Schéma Directeur d'Aménagement Lumière (SDAL)
Contexte :
Délibération N°000 - Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage relative à la mise en oeuvre des travaux d'aménagement de l'ouvrage de Moulin au Duc sur le Steïr
Contexte :
Délibération N°032 - Débat sur les orientations du Règlement Local de Publicité
Contexte :
Délibération N°000 - Demandes de subventions 2021 - Actions en matière d'environnement et / ou de protection animale
Contexte :
Délibération N°010 - Demandes de subventions 2022 - Actions en matière de protection animale
Contexte :
Délibération N°030 - Mobilités - Fonds de concours vélo Fonds de concours vélo de Quimper Bretagne Occidentale pour la création d'une voie verte entre l'impasse de l'Odet et le pont de l'Eau Blanche
Contexte :
Délibération N°000 - Avenant n°2 à la convention opérationnelle d'actions foncières sur le secteur de Kervilou avec l'Etablissement Public Foncier de Bretagne
Contexte :
Délibération N°044 - Rapport d'activité 2022 du Syndicat Départemental d'Energie et d'Equipement du Finistère (SDEF)
Contexte :
Délibération N°019 - Régularisations foncières sur le secteur de la Gare - Rectification de surfaces
Contexte :
Délibération N°033 - Mise en service de la centrale photovoltaïque installée en toiture du gymnase Pen Ar Stang en autoconsommation collective
Contexte :
Délibération N°047 - Projet d'arrêté préfectoral délimitant les zones de présence d'un risque de mérule
Contexte :
Délibération N°000 - Régularisations foncières - Secteur de la Gare
Contexte :
Délibération N°000 - Signature de marchés publics après consultation
Contexte :
Délibération N°038 - Constitution de servitude ENEDIS Rue de Kerhuel
Contexte :
Délibération N°024 - Régularisation foncière rue Léon Bloy
Contexte :
Délibération N°005 - Institution d'une Commission Locale du Site Patrimonial Remarquable
Contexte :
Délibération N°000 - Association ' Aux Goûts du Jour ' Proposition d'animation dans le cadre de la semaine du goût
Contexte :
Délibération N°032 - Stationnement - Réglementation du parking Michel Gloaguen (salle omnisports)
Contexte :
Délibération N°000 - Acquisition d'une parcelle rue Fernand Pelloutier
Contexte :
Délibération N°046 - Adhésion de la ville de Quimper à l'Institut des Risques Majeurs (IRMA)
Contexte :
Délibération N°026 - Projet de transition agricole dans le cadre du Plan Alimentaire Territorial - subvention pour la réalisation du diagnostic agricole d'une ferme
Contexte :
Délibération N°013 - Vente sur WebEnchères
Contexte :
Délibération N°021 - Plan de paysage
Contexte :
Délibération N°005 - Dénomination des voies
Contexte :
Délibération N°032 - Constitution de servitude ENEDIS Parc de la Glacière
Contexte :
Délibération N°041 - Cession d'une parcelle sise 55 rue Paul Borossi
Contexte :
Délibération N°004 - Conventions de servitudes avec le Syndicat Départemental d'Energie et d'Equipement du Finistère (SDEF) - Avenue de la libération
Contexte :
Délibération N°030 - Travaux d'effacement de réseaux aériens
Contexte :
Délibération N°051 - Projet de requalification du site de Roz Maria Groupement de commande avec Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°023 - Acquisition de parcelles aux consorts Conan Deudé situées vallée de Kermabeuzen
Contexte :
Délibération N°028 - Travaux de sécurisation des fils nus dans le cadre d'une convention tripartite entre le SDEF, ENEDIS et la ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°029 - Aménagement d'un giratoire route de Cuzon
Contexte :
Délibération N°003 - Conventions action de sensibilisation Atlas de la Biodiversité Communale (ABC)
Contexte :
Délibération N°000 - Tarifs 2021 des prestations assurées par le Service Commun de Restauration collective
Contexte :
Délibération N°009 - Prise en considération de l'opération de réaménagement de l'Eau blanche - Hippodrome pour l'instauration d'un périmètre de sursis à statuer
Contexte :
Délibération N°000 - Acquisitions et échanges fonciers route de Brest
Contexte :
Délibération N°004 - Cession d'emprises voie Romaine et rue Jeanne d'Arc
Contexte :
Délibération N°000 - Tarifs de mise à disposition de l'auditorium Marie De Kerstrat de la médiathèque Alain Gérard - Année 2021-2022
Contexte :
Délibération N°033 - Information sur la convention de mise à disposition de terrains appartenant à la ville de Quimper - Implantation de deux stations de mesure de la qualité de l'air pour le compte de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°061 - Constitution de servitude ENEDIS Voie romaine
Contexte :
Délibération N°030 - Travaux d'effacement de réseaux aériens
Contexte :
Délibération N°006 - Acquisitions rue de la Fontaine
Contexte :
Délibération N°022 - Convention partenariale avec la SPA, les associations locales de protection animale et les cliniques vétérinaires associées, en vue de la capture, l'identification et la stérilisation des chats errants non identifiés, dans le cadre d'un appel à projets du plan France Relance
Contexte :
Délibération N°017 - Aménagement d'une piste cyclable route de Coray
Contexte :
Délibération N°011 - Modalités de location de l'Espace Dan Ar Braz Vote des tarifs et validation du cahier des charges et du règlement intérieur
Contexte :
Délibération N°015 - Acquisition d'une emprise rue Marie-Rose Le Bloch pour l'aménagement d'un quai bus PMR
Contexte :
Délibération N°026 - Régularisations foncières au profit de la voirie située rue de Bénodet
Contexte :
Délibération N°049 - Tarifs de mise à disposition de l'auditorium de la médiathèque Alain Gérard - année 2023/2024
Contexte :
Délibération N°056 - Aménagement du centre commercial de Kermoysan Rétrocession du parking
Contexte :
Délibération N°000 - Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur voirie - Présentation des annexes 1 et 2 de la convention de reversement du produit des Forfaits de Post-Stationnement
Contexte :
Délibération N°052 - Plan Local d'Urbanisme Analyse des résultats de l'application du document à six ans
Contexte :
Délibération N°031 - Approbation d'une convention de partenariat universitaire avec l'Ecole urbaine de Sciences Po Paris pour mener une réflexion urbaine sur l'Est Quimpérois
Contexte :
Délibération N°025 - Cession d'une dépendance de voirie - Rue de Bénodet
Contexte :
Délibération N°000 - Constitution de servitude de passage de canalisation Chemin de la baie de Kerogan
Contexte :
Délibération N°033 - Constitution de servitude ENEDIS - Rue de la solidarité
Contexte :
Délibération N°000 - Appel à projets 'Atlas de la biodiversité communale'
Contexte :
Délibération N°018 - Travaux de sécurisation de réseaux aériens
Contexte :
Délibération N°000 - Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur voirie - Présentation du bilan annuel des Recours Administratifs Préalables Obligatoires (RAPO) 2020
Contexte :
Délibération N°009 - Vente sur Agorastore
Contexte :
Délibération N°036 - Dénomination de voies
Contexte :
Délibération N°013 - Ilôt tour d'Auvergne - Acquisition de terrains auprès de l'EPF
Contexte :
Délibération N°000 - Cessions de terrains - Secteur d'habitat de Linéostic
Contexte :
Délibération N°000 - Convention de rétrocession d'une parcelle pour la création de quai de bus PMR Route de Douarnenez
Contexte :
Délibération N°031 - Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur présentation des annexes 1 et 2 de la convention de reversement du produit des Forfaits Post-Stationnement
Contexte :
Délibération N°017 - Accord préalable à la démolition de six logements locatifs sociaux, 29 rue Henri de Bournazel
Contexte :
Délibération N°043 - Ouvertures dominicales des commerces de détail en 2022
Contexte :
Délibération N°011 - Nettoyage et entretien des vêtements de travail et équipements de protection individuelle - Création d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°008 - Convention d'entretien - Remise en état des poteaux béton d'un mur mitoyen du Groupe scolaire Ferdinand Buisson
Contexte :
Délibération N°000 - Cession d'une parcelle située 27b rue de la Terre Noire
Contexte :
Délibération N°015 - Règlementation des meublés de tourisme - Modification du règlement
Contexte :
Délibération N°026 - Dénomination des voies
Contexte :
Délibération N°027 - Modification du périmètre du droit de préemption urbain
Contexte :
Délibération N°031 - Constitution de servitude ENEDIS - Avenue Léon Blum
Contexte :
Délibération N°012 - Adhésions du CCAS et du CIAS au groupement de commandes relatif à la fourniture et livraison de vêtements de travail, chaussures, équipements de protection individuelle - Avenants 2 et 3
Contexte :
Délibération N°012 - Rétrocession au profit de la commune de Quimper d'une portion de trottoir de l'opération de logements de Nexity rue de Stang Bihan
Contexte :
Délibération N°048 - Signature d'une convention avec l'Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions (ANTAI) pour la gestion du forfait post-stationnement (FPS)
Contexte :
Délibération N°015 - Acquisition d'une parcelle boisée rue Edgar Quinet
Contexte :
Délibération N°045 - Approbation de la contractualisation avec ALCOME
Contexte :
Délibération N°000 - Prolongation de l'opération'Quimper, Coeur de Ville'
Contexte :
Délibération N°012 - Constitution de servitude Coat Olier
Contexte :
Délibération N°023 - Opération "Quimper cœur de ville" Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) Lancement de la deuxième tranche de campagne de ravalement à caractère obligatoire par Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°005 - Echange Vallée de Kermabeuzen
Contexte :
Délibération N°018 - Cession d'une parcelle rue de Rozalen
Contexte :
Délibération N°000 - Convention de financement 'Fonds friches 2021 - Recyclage foncier'
Contexte :
Délibération N°000 - Ventes sur WebEnchères
Contexte :
Délibération N°058 - Constitution de servitude ENEDIS Avenue du Braden
Contexte :
Délibération N°012 - Actualisation des tarifs 2023 de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE)
Contexte :
Délibération N°021 - Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur voirie - Présentation des annexes 1 et 2 de la convention de reversement du produit des Forfaits de Post-Stationnement (FPS)
Contexte :
Délibération N°025 - Constitution de servitude ENEDIS - Place de Penvillerc'h
Contexte :
Délibération N°032 - Adhésion au CEREMA
Contexte :
Délibération N°016 - Servitude de passage route de Bénodet
Contexte :
Délibération N°013 - Constitution de servitude Enedis - Allée de Penvillerc'h
Contexte :
Délibération N°008 - Projet de Halles gourmandes sur le site du Moulin au Duc sur la commune de Quimper - Désignation du jury du concours de maîtrise d'œuvre et fixation du montant de l'indemnisation des membres du jury
Contexte :
Délibération N°006 - Acquisitions gratuites et chemins en vue de leur intégration dans le domaine communal
Contexte :
Délibération N°013 - Dénominations des voies
Contexte :
Délibération N°031 - Exonération de redevances d'occupation du domaine public
Contexte :
Délibération N°018 - Travaux de sécurisation de réseaux aériens
Délibération N°044 - Ouvertures dominicales des concessions automobiles Quimpéroises en 2022
Contexte :
Délibération N°027 - Constitution de servitudes ENEDIS - Pen ar Stang
Contexte :
Délibération N°014 - Travaux d'effacement de réseaux aériens
Contexte :
Délibération N°000 - Acquisition de garages aux 11-13 rue de la Providence
Contexte :
Délibération N°043 - Rétrocession de parcelles situées dans la zone d'activités de Kéradennec Kervilier
Contexte :
Délibération N°016 - Demandes de subventions 2023
Contexte :
Délibération N°015 - Convention de superposition d'affectations du système d'endiguement du Halage de Quimper, entre la ville de Quimper et l'État
Contexte :
Délibération N°008 - Approbation de la révision du Règlement Local de Publicité (RLP)
Contexte :
Délibération N°025 - Mise en œuvre du décret tertiaire : avenants à différentes conventions d'occupation
Contexte :
Délibération N°015 - Règlementation des meublés de tourisme - Modification du règlement
Délibération N°000 - Adhésion à l'association nationale des responsables de la restauration collective
Contexte :
Délibération N°007 - Projet d'aménagement de la Voie Verte Quimper - Ty Lipig Aménagement et entretien des garde-corps du pont de la Terre Noire
Contexte :
Délibération N°015 - Adhésion à l'association Plante et cité
Contexte :
Délibération N°024 - Programme d'Actions et Prévention contre les Inondations (PAPI) Odet - Validation du Programme d'Études Préalables (PEP) 2024-2026
Contexte :
Délibération N°001 - Schéma Directeur Patrimonial Immobilier - Présentation de la méthodologie de définition de l'Ecole de Référence
Contexte :
Délibération N°034 - Actualisation des tarifs 2024 de la taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE)
Contexte :
Délibération N°010 - Acquisition d'une parcelle avenue de Kergoat Ar Lez
Contexte :
Délibération N°046 - Echange de parcelles - Vallée de Kermabeuzen
Contexte :
Délibération N°028 - Constitution de servitude Syndicat Mixte de l'Aulne - Chemin de Kergall
Contexte :
Délibération N°000 - Actualisation des tarifs 2022 de la Taxe Locale de Publicité Extérieure (TLPE)
Contexte :
Délibération N°042 - Route du Loch - Cession d'une parcelle à la SCI Boucan Canot
Contexte :
Délibération N°003 - Action cœur de ville - Avenant à la convention opérationnelle entre la ville de Quimper, Quimper Bretagne Occidentale et Action Logement
Contexte :
Délibération N°014 - Acquisition d'un emplacement réservé Rue du Manoir
Contexte :
Délibération N°030 - Constitution de servitude ENEDIS - Rue des primevères
Contexte :
Délibération N°037 - Servitudes de passage du réseau d'eaux pluviales et de la fibre optique 5 place Claude Le Coz
Contexte :
Délibération N°000 - Accès à la nouvelle plateforme de services Mégalis
Contexte :
Délibération N°019 - Acquisitions de terrains pour le futur eco quartier de Ty Bos
Contexte :
Délibération N°000 - Cession d'un délaissé chemin de Kericuff et régularisations foncières chemin de Kerancloarec
Contexte :
Délibération N°000 - Modification de l'état descriptif de division en volume Secteur de la Providence
Contexte :
Délibération N°000 - Acquisition de deux parcelles à Kervalguen pour l'aménagement d'un chemin piétonnier
Contexte :
Délibération N°000 - Régularisation foncière avec le Département pour le Collège La Tourelle
Contexte :
Délibération N°024 - Vente sur Agorastore et Webenchères
Contexte :
Délibération N°002 - Rapport 2023 sur la situation en matière de développement durable
Contexte :
Délibération N°009 - Cession de parcelles situées Zone d'Activités de Cuzon
Contexte :
Délibération N°018 - Déclassement et désaffection du terrain communal 2 rue Emile Zola
Contexte :
Délibération N°002 - Offre de concours - Travaux de viabilisation du chemin d'accès à la ferme maraichère dans le cadre de l'appel à projet Quartier Fertile
Contexte :
Délibération N°025 - Cession avenue de Keradennec à SECIB immobilier
Contexte :
Délibération N°000 - Servitude de passage eaux usées - Allée Joseph Gay-Lussac
Contexte :
Délibération N°053 - Compléments apportés à l'avenant à la convention-cadre - Action cœur de ville
Contexte :
Délibération N°000 - Incorporation d'un bien sans maître dans le domaine privé communal Parcelle CE n° 195 au 6 rue Danton
Contexte :
Délibération N°022 - Régularisation foncière rue Saint Tugdual
Contexte :
Délibération N°043 - Ouvertures dominicales des concessions automobiles quimpéroises pour 2024
Contexte :
Délibération N°010 - Cession d'une emprise au Département - Projet RD 34
Contexte :
Délibération N°017 - Acquisition de parcelles - Coat ty dreux
Contexte :
Délibération N°000 - Régularisation d'une emprise située rue Jeanne d'Arc
Contexte :
Délibération N°028 - Dénomination noms de rues
Contexte :
Délibération N°041 - Incorporation d'un bien sans maître dans le domaine privé communal Parcelle BE n°243 au 120 avenue Léon Blum
Contexte :
Délibération N°059 - Constitution de servitude ENEDIS 479 rue Alfred Le bars
Contexte :
Délibération N°028 - Conclusion d'une convention de gestion pour l'entretien du patrimoine d'éclairage public des zones d'activités de QBO sur le territoire de Quimper
Contexte :
Délibération N°057 - Cession de parcelle située dans la zone économique du Guelen
Contexte :
Fin des résultats