Délibération N°000 - Tarifs de mise à disposition de l'auditorium Marie De Kerstrat de la médiathèque Alain Gérard - Année 2021-2022
Contexte :
Toutes les ressources Rapporteur : Françoise DORVAL 191 résultats (202ms)
Délibération N°000 - Demandes de subventions 2021 - Actions en matière d'environnement et / ou de protection animale
Contexte :
Délibération N°024 - Régularisation foncière rue Léon Bloy
Contexte :
Délibération N°038 - Constitution de servitude ENEDIS Rue de Kerhuel
Contexte :
Délibération N°032 - Débat sur les orientations du Règlement Local de Publicité
Contexte :
Délibération N°005 - Dénomination des voies
Contexte :
Délibération N°032 - Stationnement - Réglementation du parking Michel Gloaguen (salle omnisports)
Contexte :
Délibération N°028 - Travaux de sécurisation des fils nus dans le cadre d'une convention tripartite entre le SDEF, ENEDIS et la ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°000 - Tarifs 2021 des prestations assurées par le Service Commun de Restauration collective
Contexte :
Délibération N°011 - Modalités de location de l'Espace Dan Ar Braz Vote des tarifs et validation du cahier des charges et du règlement intérieur
Contexte :
Délibération N°061 - Constitution de servitude ENEDIS Voie romaine
Contexte :
Délibération N°017 - Aménagement d'une piste cyclable route de Coray
Contexte :
Délibération N°006 - Travaux d'effacement de réseaux aériens - Rue de la Fontaine
Contexte :
Délibération N°030 - Mobilités - Fonds de concours vélo Fonds de concours vélo de Quimper Bretagne Occidentale pour la création d'une voie verte entre l'impasse de l'Odet et le pont de l'Eau Blanche
Contexte :
Délibération N°000 - Signature de marchés publics après consultation
Contexte :
Délibération N°005 - Institution d'une Commission Locale du Site Patrimonial Remarquable
Contexte :
Délibération N°019 - Rapport pour information : Elaboration d'un Schéma Directeur d'Aménagement Lumière (SDAL)
Contexte :
Délibération N°026 - Projet de transition agricole dans le cadre du Plan Alimentaire Territorial - subvention pour la réalisation du diagnostic agricole d'une ferme
Contexte :
Délibération N°013 - Cession d'une emprise communale au cabinet de médecins situés à Ty Bos
Contexte :
Délibération N°003 - Conventions action de sensibilisation Atlas de la Biodiversité Communale (ABC)
Contexte :
Délibération N°029 - Aménagement d'un giratoire route de Cuzon
Contexte :
Délibération N°004 - Cession d'emprises voie Romaine et rue Jeanne d'Arc
Contexte :
Délibération N°021 - Plan de paysage
Contexte :
Délibération N°041 - Cession d'une parcelle sise 55 rue Paul Borossi
Contexte :
Délibération N°000 - Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage relative à la mise en oeuvre des travaux d'aménagement de l'ouvrage de Moulin au Duc sur le Steïr
Contexte :
Délibération N°000 - Régularisations foncières - Secteur de la Gare
Contexte :
Délibération N°000 - Avenant n°2 à la convention opérationnelle d'actions foncières sur le secteur de Kervilou avec l'Etablissement Public Foncier de Bretagne
Contexte :
Délibération N°046 - Adhésion de la ville de Quimper à l'Institut des Risques Majeurs (IRMA)
Contexte :
Délibération N°032 - Constitution de servitude ENEDIS Parc de la Glacière
Contexte :
Délibération N°009 - Prise en considération de l'opération de réaménagement de l'Eau blanche - Hippodrome pour l'instauration d'un périmètre de sursis à statuer
Contexte :
Délibération N°006 - Acquisitions rue de la Fontaine
Contexte :
Délibération N°013 - Vente sur WebEnchères
Contexte :
Délibération N°051 - Projet de requalification du site de Roz Maria Groupement de commande avec Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°022 - Convention partenariale avec la SPA, les associations locales de protection animale et les cliniques vétérinaires associées, en vue de la capture, l'identification et la stérilisation des chats errants non identifiés, dans le cadre d'un appel à projets du plan France Relance
Contexte :
Délibération N°000 - Acquisition d'une parcelle rue Fernand Pelloutier
Contexte :
Délibération N°004 - Conventions de servitudes avec le Syndicat Départemental d'Energie et d'Equipement du Finistère (SDEF) - Avenue de la libération
Contexte :
Délibération N°023 - Acquisition de parcelles aux consorts Conan Deudé situées vallée de Kermabeuzen
Contexte :
Délibération N°030 - Travaux d'effacement de réseaux aériens
Contexte :
Délibération N°000 - Acquisitions et échanges fonciers route de Brest
Contexte :
Délibération N°019 - Régularisations foncières sur le secteur de la Gare - Rectification de surfaces
Contexte :
Délibération N°044 - Rapport d'activité 2022 du Syndicat Départemental d'Energie et d'Equipement du Finistère (SDEF)
Contexte :
Délibération N°033 - Mise en service de la centrale photovoltaïque installée en toiture du gymnase Pen Ar Stang en autoconsommation collective
Contexte :
Délibération N°010 - Demandes de subventions 2022 - Actions en matière de protection animale
Contexte :
Délibération N°047 - Projet d'arrêté préfectoral délimitant les zones de présence d'un risque de mérule
Contexte :
Délibération N°000 - Association ' Aux Goûts du Jour ' Proposition d'animation dans le cadre de la semaine du goût
Contexte :
Délibération N°033 - Information sur la convention de mise à disposition de terrains appartenant à la ville de Quimper - Implantation de deux stations de mesure de la qualité de l'air pour le compte de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°030 - Travaux d'effacement de réseaux aériens
Contexte :
Délibération N°016 - Aménagement des quais de l'Odet en centre-ville et création d'une piste cyclable bidirectionnelle Lancement et signature des marchés travaux
Délibération N°021 - Cession d'une parcelle située 98 route de Pont l'Abbé
Contexte :
Délibération N°018 - Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur voirie - présentation des annexes 1 et 2 de la convention de reversement du produit des Forfaits de Post-Stationnement
Contexte :
Délibération N°055 - Avis sur la proposition de composition de la Conférence régionale de gouvernance de la politique de réduction de l'artificialisation des sols en Bretagne
Contexte :
Délibération N°029 - Convention de mise à disposition d'infrastructures d'accueil souterraines pour les réseaux de communications électroniques Boulevard de France
Contexte :
Délibération N°026 - Demande de renouvellement subventions 2022 pour la société d'horticulture et d'art floral de Quimper
Contexte :
Délibération N°041 - Subventions aux associations des commerçants pour l'année 2024
Contexte :
Délibération N°011 - Acquisition d'un emplacement réservé Rue du Manoir
Contexte :
Délibération N°017 - Travaux effacement réseaux aériens
Contexte :
Délibération N°000 - Cession de terrain à LINKCITY Lancement du projet
Contexte :
Délibération N°000 - Exonération de redevances d'occupation du domaine public
Contexte :
Délibération N°000 - Demande de subventions 2021
Contexte :
Délibération N°022 - Modification n°2 du règlement de changement d'usage des meublés de tourisme
Contexte :
Délibération N°054 - Programme Partenarial de Gestion de la Demande de Logement Social et d'Information du Demandeur (PPGDLSID) de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°044 - Constitution de servitude Rue de Saint Brieuc
Contexte :
Délibération N°011 - Arrêt du projet de Règlement Local de Publicité et bilan de la concertation
Contexte :
Délibération N°037 - Constitution de servitude ENEDIS - Chemin de Kergall
Contexte :
Délibération N°035 - Subventions aux associations des commerçants pour l'année 2025
Contexte :
Délibération N°019 - Projet de construction de la tribune de Penvillers sur la commune de Quimper - Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre
Contexte :
Délibération N°020 - Réhabilitation du théâtre Max Jacob - Validation de l'Avant Projet Définitif
Contexte :
Délibération N°007 - Constitution de servitudes Zone d'activité économique de Kéradennec
Contexte :
Délibération N°034 - Ouvertures dominicales des commerces de détail en 2025
Contexte :
Délibération N°003 - Place Saint François - Rapport pour information
Contexte :
Délibération N°008 - Constitution de servitude pour l'emplacement d'un poteau incendie, rue Bernard de Parades
Contexte :
Délibération N°000 - Travaux d'effacement de réseaux aériens
Contexte :
Délibération N°049 - Route départementale 34 - route de Bénodet Requalification de l'axe entre Moulin des Landes et Moulin du Pont Convention de financement
Contexte :
Délibération N°000 - Convention de rétrocession d'une canalisation de gaz combustible entre GRDF et la ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°029 - Demandes de subventions 2024 - Actions en matière de protection animale
Contexte :
Délibération N°000 - Classement de commune touristique
Contexte :
Délibération N°002 - Schéma Directeur Patrimonial Immobilier
Contexte :
Délibération N°000 - Projet Alimentaire de Territoire
Contexte :
Délibération N°010 - Vente d'un bien communal - 63 rue de la Providence
Contexte :
Délibération N°040 - Cession d'une dépendance de voirie dans le cadre d'un projet de construction de logements
Contexte :
Délibération N°014 - Constitution de servitudes et mise à disposition Enedis - rue de la Touraine
Contexte :
Délibération N°013 - Actualisation des tarifs 2026 de la Taxe Locale sur Publicité Extérieure (TLPE)
Contexte :
Délibération N°016 - Acquisition de parcelles - Vallée de Kermabeuzen
Contexte :
Délibération N°000 - Lutte contre la pollution radon dans les établissements (ERP et code du travail) Création d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°030 - Signature de marchés publics après consultations
Contexte :
Délibération N°020 - Cession d'une emprise rue Jeanne d'Arc au profit de la SCI HBPC IMMO
Contexte :
Délibération N°042 - Subventions aux associations de commerçants de la ville au titre de l'année 2021
Contexte :
Délibération N°004 - Protocole transactionnel avec les riverains de la future liaison douce entre l'impasse de l'Odet et la rue de l'hippodrome
Contexte :
Délibération N°000 - Cession d'une emprise Rue de Saint-Brieuc
Contexte :
Délibération N°023 - Dénomination des voies
Contexte :
Délibération N°050 - Zones d'accélération des Energies Renouvelables
Contexte :
Délibération N°016 - Aménagement du boulevard de France devant le lycée de Cornouaille
Contexte :
Délibération N°007 - Travaux d'effacement de réseaux aériens - Rue du Lavoir
Contexte :
Délibération N°019 - Rapport pour information : Elaboration d'un Schéma Directeur d'Aménagement Lumière (SDAL)
Délibération N°015 - Règlementation des meublés de tourisme - Modification du règlement
Délibération N°018 - Travaux de sécurisation de réseaux aériens
Délibération N°000 - Adhésion à l'association nationale des responsables de la restauration collective
Contexte :
Délibération N°014 - Acquisition d'un emplacement réservé Rue du Manoir
Contexte :
Délibération N°028 - Conclusion d'une convention de gestion pour l'entretien du patrimoine d'éclairage public des zones d'activités de QBO sur le territoire de Quimper
Contexte :
Délibération N°042 - Route du Loch - Cession d'une parcelle à la SCI Boucan Canot
Contexte :
Délibération N°025 - Mise en œuvre du décret tertiaire : avenants à différentes conventions d'occupation
Contexte :
Délibération N°018 - Déclassement et désaffection du terrain communal 2 rue Emile Zola
Contexte :
Délibération N°003 - Action cœur de ville - Avenant à la convention opérationnelle entre la ville de Quimper, Quimper Bretagne Occidentale et Action Logement
Contexte :
Délibération N°017 - Acquisition de parcelles - Coat ty dreux
Contexte :
Délibération N°000 - Acquisition de deux parcelles à Kervalguen pour l'aménagement d'un chemin piétonnier
Contexte :
Délibération N°022 - Régularisation foncière rue Saint Tugdual
Contexte :
Délibération N°000 - Accès à la nouvelle plateforme de services Mégalis
Contexte :
Délibération N°043 - Rétrocession de parcelles situées dans la zone d'activités de Kéradennec Kervilier
Contexte :
Délibération N°019 - Acquisitions de terrains pour le futur eco quartier de Ty Bos
Contexte :
Délibération N°016 - Demandes de subventions 2023
Contexte :
Délibération N°015 - Adhésion à l'association Plante et cité
Contexte :
Délibération N°000 - Cession d'un délaissé chemin de Kericuff et régularisations foncières chemin de Kerancloarec
Contexte :
Délibération N°057 - Cession de parcelle située dans la zone économique du Guelen
Contexte :
Délibération N°000 - Actualisation des tarifs 2022 de la Taxe Locale de Publicité Extérieure (TLPE)
Contexte :
Délibération N°000 - Régularisation d'une emprise située rue Jeanne d'Arc
Contexte :
Délibération N°016 - Contrat de concession de distribution de gaz - Renouvellement
Contexte :
Délibération N°002 - Offre de concours - Travaux de viabilisation du chemin d'accès à la ferme maraichère dans le cadre de l'appel à projet Quartier Fertile
Contexte :
Délibération N°053 - Compléments apportés à l'avenant à la convention-cadre - Action cœur de ville
Contexte :
Délibération N°034 - Actualisation des tarifs 2024 de la taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE)
Contexte :
Délibération N°007 - Projet d'aménagement de la Voie Verte Quimper - Ty Lipig Aménagement et entretien des garde-corps du pont de la Terre Noire
Contexte :
Délibération N°030 - Constitution de servitude ENEDIS - Rue des primevères
Contexte :
Délibération N°000 - Servitude de passage eaux usées - Allée Joseph Gay-Lussac
Contexte :
Délibération N°000 - Incorporation d'un bien sans maître dans le domaine privé communal Parcelle CE n° 195 au 6 rue Danton
Contexte :
Délibération N°027 - Constitution de servitudes ENEDIS - Pen ar Stang
Contexte :
Délibération N°059 - Constitution de servitude ENEDIS 479 rue Alfred Le bars
Contexte :
Délibération N°044 - Ouvertures dominicales des concessions automobiles Quimpéroises en 2022
Contexte :
Délibération N°010 - Acquisition d'une parcelle avenue de Kergoat Ar Lez
Contexte :
Délibération N°001 - Schéma Directeur Patrimonial Immobilier - Présentation de la méthodologie de définition de l'Ecole de Référence
Contexte :
Délibération N°011 - Acquisition de terrain pour la réalisation d'un talutage La poste - Penhars
Contexte :
Délibération N°000 - Modification de l'état descriptif de division en volume Secteur de la Providence
Contexte :
Délibération N°028 - Constitution de servitude Syndicat Mixte de l'Aulne - Chemin de Kergall
Contexte :
Délibération N°014 - Travaux d'effacement de réseaux aériens
Contexte :
Délibération N°015 - Convention de superposition d'affectations du système d'endiguement du Halage de Quimper, entre la ville de Quimper et l'État
Contexte :
Délibération N°025 - Cession avenue de Keradennec à SECIB immobilier
Contexte :
Délibération N°024 - Vente sur Agorastore et Webenchères
Contexte :
Délibération N°043 - Ouvertures dominicales des concessions automobiles quimpéroises pour 2024
Contexte :
Délibération N°012 - Adhésions du CCAS et du CIAS au groupement de commandes relatif à la fourniture et livraison de vêtements de travail, chaussures, équipements de protection individuelle - Avenants 2 et 3
Contexte :
Délibération N°016 - Servitude de passage route de Bénodet
Contexte :
Délibération N°027 - Modification du périmètre du droit de préemption urbain
Contexte :
Délibération N°008 - Convention d'entretien - Remise en état des poteaux béton d'un mur mitoyen du Groupe scolaire Ferdinand Buisson
Contexte :
Délibération N°012 - Actualisation des tarifs 2023 de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE)
Contexte :
Délibération N°043 - Ouvertures dominicales des commerces de détail en 2022
Contexte :
Délibération N°045 - Approbation de la contractualisation avec ALCOME
Contexte :
Délibération N°009 - Dénomination des voies
Contexte :
Délibération N°031 - Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur présentation des annexes 1 et 2 de la convention de reversement du produit des Forfaits Post-Stationnement
Contexte :
Délibération N°028 - Contrat avec l'éco organisme " emballage et papiers" CITEO
Contexte :
Délibération N°012 - Rétrocession au profit de la commune de Quimper d'une portion de trottoir de l'opération de logements de Nexity rue de Stang Bihan
Contexte :
Délibération N°049 - Tarifs de mise à disposition de l'auditorium de la médiathèque Alain Gérard - année 2023/2024
Contexte :
Délibération N°056 - Aménagement du centre commercial de Kermoysan Rétrocession du parking
Contexte :
Délibération N°017 - Accord préalable à la démolition de six logements locatifs sociaux, 29 rue Henri de Bournazel
Contexte :
Délibération N°000 - Appel à projets 'Atlas de la biodiversité communale'
Contexte :
Délibération N°058 - Constitution de servitude ENEDIS Avenue du Braden
Contexte :
Délibération N°018 - Cession d'une parcelle rue de Rozalen
Contexte :
Délibération N°025 - Constitution de servitude ENEDIS - Place de Penvillerc'h
Contexte :
Délibération N°032 - Adhésion au CEREMA
Contexte :
Délibération N°011 - Nettoyage et entretien des vêtements de travail et équipements de protection individuelle - Création d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°013 - Ilôt tour d'Auvergne - Acquisition de terrains auprès de l'EPF
Contexte :
Délibération N°000 - Cession d'une parcelle située 27b rue de la Terre Noire
Contexte :
Délibération N°000 - Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur voirie - Présentation du bilan annuel des Recours Administratifs Préalables Obligatoires (RAPO) 2020
Contexte :
Délibération N°052 - Plan Local d'Urbanisme Analyse des résultats de l'application du document à six ans
Contexte :
Délibération N°023 - Opération "Quimper cœur de ville" Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) Lancement de la deuxième tranche de campagne de ravalement à caractère obligatoire par Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°031 - Approbation d'une convention de partenariat universitaire avec l'Ecole urbaine de Sciences Po Paris pour mener une réflexion urbaine sur l'Est Quimpérois
Contexte :
Délibération N°031 - Exonération de redevances d'occupation du domaine public
Contexte :
Délibération N°000 - Constitution de servitude de passage de canalisation Chemin de la baie de Kerogan
Contexte :
Délibération N°012 - Constitution de servitude Coat Olier
Contexte :
Délibération N°005 - Echange Vallée de Kermabeuzen
Contexte :
Délibération N°013 - Constitution de servitude Enedis - Allée de Penvillerc'h
Contexte :
Délibération N°021 - Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur voirie - Présentation des annexes 1 et 2 de la convention de reversement du produit des Forfaits de Post-Stationnement (FPS)
Contexte :
Délibération N°033 - Constitution de servitude ENEDIS - Rue de la solidarité
Contexte :
Délibération N°015 - Règlementation des meublés de tourisme - Modification du règlement
Contexte :
Délibération N°009 - Vente sur Agorastore
Contexte :
Délibération N°036 - Dénomination de voies
Contexte :
Délibération N°025 - Cession d'une dépendance de voirie - Rue de Bénodet
Contexte :
Délibération N°008 - Projet de Halles gourmandes sur le site du Moulin au Duc sur la commune de Quimper - Désignation du jury du concours de maîtrise d'œuvre et fixation du montant de l'indemnisation des membres du jury
Contexte :
Délibération N°000 - Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur voirie - Présentation des annexes 1 et 2 de la convention de reversement du produit des Forfaits de Post-Stationnement
Contexte :
Délibération N°013 - Dénominations des voies
Contexte :
Délibération N°000 - Convention de rétrocession d'une parcelle pour la création de quai de bus PMR Route de Douarnenez
Contexte :
Délibération N°000 - Ventes sur WebEnchères
Contexte :
Délibération N°000 - Convention de financement 'Fonds friches 2021 - Recyclage foncier'
Contexte :
Délibération N°000 - Prolongation de l'opération'Quimper, Coeur de Ville'
Contexte :
Délibération N°048 - Signature d'une convention avec l'Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions (ANTAI) pour la gestion du forfait post-stationnement (FPS)
Contexte :
Délibération N°015 - Acquisition d'une parcelle boisée rue Edgar Quinet
Contexte :
Délibération N°015 - Festival de l'Artisanat du 07 au 09 mars 2025
Contexte :
Délibération N°006 - Acquisitions gratuites et chemins en vue de leur intégration dans le domaine communal
Contexte :
Délibération N°018 - Travaux de sécurisation de réseaux aériens
Contexte :
Délibération N°026 - Dénomination des voies
Contexte :
Délibération N°031 - Constitution de servitude ENEDIS - Avenue Léon Blum
Contexte :
Délibération N°008 - Opération "Quimper cœur de ville" Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) - Demande de Déclaration d'Utilité Publique (DUP) portant sur une opération de Restauration Immobilière (ORI) sur le centre-ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°015 - Acquisition d'une emprise rue Marie-Rose Le Bloch pour l'aménagement d'un quai bus PMR
Contexte :
Délibération N°026 - Régularisations foncières au profit de la voirie située rue de Bénodet
Contexte :
Délibération N°000 - Cessions de terrains - Secteur d'habitat de Linéostic
Contexte :
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