Délibération N°009 - Echange d'emprises à Kervalguen
Contexte :
Toutes les ressources Rapporteur : Françoise DORVAL 233 résultats (373ms)
Délibération N°017 - Réforme nationale de dépénalisation et de décentralisation du stationnement payant sur voirie - Présentation du bilan annuel des Recours Administratifs Préalables Obligatoires (RAPO) 2021
Contexte :
Délibération N°007 - Convention de servitude de passage de canalisation GRDF - Rue du Roussillon
Contexte :
Délibération N°006 - Constitution de servitude ENEDIS Rue de Pen ar stang
Contexte :
Délibération N°004 - Aménagement des quais de l'Odet en centre-ville et création d'une piste cyclable bidirectionnelle Modalités et objectifs de la concertation
Contexte :
Délibération N°007 - Ouvertures dominicales des commerces de détail 2023
Contexte :
Délibération N°000 - Travaux d'effacement de réseaux aériens
Contexte :
Délibération N°013 - Proposition de partenariat avec la Région Bretagne pour la valorisation des Certificats d'Economie d'Energie générés par la ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°060 - Constitution de servitude ENEDIS Route de Rosporden
Contexte :
Délibération N°014 - Ilôt Tour d'Auvergne - Cession de terrains à l'OPAC
Délibération N°017 - Aménagement d'une piste cyclable route de Coray
Délibération N°006 - Travaux d'effacement de réseaux aériens
Contexte :
Délibération N°027 - Subventions aux associations de commerçants pour l'année 2022
Contexte :
Délibération N°027 - Création du réseau de chaleur de Penhars à Quimper - Autorisation de signature d'une convention de remboursement de frais avec Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°000 - Vente sur Webenchères
Contexte :
Délibération N°038 - Cession d'une parcelle située rue Max Jacob
Contexte :
Délibération N°002 - Rapport sur la situation en matière de développement durable
Contexte :
Délibération N°039 - Servitude Route de Bénodet - Tubatys
Contexte :
Délibération N°040 - Acquisition de parcelles rue René de Kerallain
Contexte :
Délibération N°000 - Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage relative à la mise en œuvre des travaux d'aménagement des ouvrages du Moulin Vert sur le Steir
Contexte :
Délibération N°023 - Convention constitutive de groupement de commandes entre l'Etablissement Public Foncier de Bretagne (EPFB) et la commune de Quimper Travaux de désamiantage et de démolition de bâtiments rue de la Tour d'Auvergne
Contexte :
Délibération N°005 - Convention d'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat Renouvellement Urbain (OPAH-RU) 2023-2028
Contexte :
Délibération N°039 - Cession d'une parcelle située 34 rue Danton
Contexte :
Délibération N°013 - Ilôt tour d'Auvergne - Acquisition de terrains auprès de l'EPF
Délibération N°016 - Aménagement des quais de l'Odet en centre-ville et création d'une piste cyclable bidirectionnelle Lancement et signature des marchés travaux
Contexte :
Délibération N°002 - Aménagement des quais de l'Odet en centre-ville et création d'une piste cyclable bidirectionnelle
Contexte :
Délibération N°036 - Servitude de passage pour les véhicules légers et tous réseaux Rue Albert Thomas
Contexte :
Délibération N°000 - Convention de servitude ENEDIS Secteur Creac'h Gwen / Kerogan / Lanniron et Rue de la Terre Noire
Contexte :
Délibération N°000 - Approbation de la convention de liquidation du syndicat mixte Le Symoresco
Contexte :
Délibération N°004 - Avenant à la convention-cadre Action cœur de ville
Contexte :
Délibération N°042 - Ouvertures dominicales des commerces de détail en 2024
Contexte :
Délibération N°011 - Cession d'une parcelle rue de Rozolen
Contexte :
Délibération N°005 - ANRU - Travaux d'aménagement du Boulevard de France
Contexte :
Délibération N°029 - Boulevard de France - Aménagement conjoint des espaces publics dans le cadre de la mise en accessibilité du lycée de Cornouaille et de la construction du réseau de chaleur urbain - Signature d'une convention de maîtrise d'ouvrage déléguée
Contexte :
Délibération N°014 - Retour sur la démarche de l'atlas de biodiversité communale et engagement "territoire engagé pour la nature"
Contexte :
Délibération N°009 - Echange d'emprises entre la ville de Quimper et la SCCV Les rives de Saint-Corentin
Contexte :
Délibération N°029 - Actualisation des tarifs 2025 de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE)
Contexte :
Délibération N°008 - Ouvertures dominicales des concessions automobiles quimpéroises en 2023
Contexte :
Délibération N°045 - Acquisition place de parking, 13 rue Saint François
Contexte :
Délibération N°035 - Régularisation foncière avec le Département du collège Max Jacob
Contexte :
Délibération N°007 - Subventions aux associations de commerçants pour l'année 2023
Contexte :
Délibération N°034 - Conditions générales d'utilisation du téléservice de dépôt en ligne des autorisations d'urbanisme
Contexte :
Délibération N°010 - Cession d'une emprise - Voie romaine
Contexte :
Délibération N°035 - Règlementation des meublés de tourisme - conditions de délivrance de l'autorisation de changement d'usage des locaux d'habitation
Contexte :
Délibération N°000 - Plateforme d'instruction communautaire des autorisations d'urbanisme - Renouvellement de la convention pour l'instruction des autorisations et actes relatifs à l'occupation du sol
Contexte :
Délibération N°019 - Mise en place d'une servitude - restaurant du Cinéville
Contexte :
Délibération N°014 - Ilôt Tour d'Auvergne - Cession de terrains à l'OPAC
Contexte :
Délibération N°026 - Cession de parcelles situées en Zones d'Activités de Cuzon. Retrait de la délibération n° 9 du 5 octobre 2023 et nouvelle délibération.
Contexte :
Délibération N°000 - Fourniture et livraison de matériels et produits d'entretien Création d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°000 - Modalités de fonctionnement de la commission attribution des places de crèche et critères de priorité de traitement des demandes d'entrées en crèche.
Contexte :
Délibération N°000 - Incorporation d'un bien présumé sans maître dans le domaine privé communal Parcelle CL n°534 sise 98 route de Pont l'Abbé
Contexte :
Délibération N°010 - Mise en concordance du cahier des charges du lotissement de l'Hippodrome avec le Plan Local d'Urbanisme
Contexte :
Délibération N°019 - Projet de construction de la tribune de Penvillers sur la commune de Quimper - Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre
Contexte :
Délibération N°020 - Cession d'une emprise rue Jeanne d'Arc au profit de la SCI HBPC IMMO
Contexte :
Délibération N°030 - Signature de marchés publics après consultations
Contexte :
Délibération N°042 - Subventions aux associations de commerçants de la ville au titre de l'année 2021
Contexte :
Délibération N°019 - Rapport pour information : Elaboration d'un Schéma Directeur d'Aménagement Lumière (SDAL)
Délibération N°016 - Aménagement des quais de l'Odet en centre-ville et création d'une piste cyclable bidirectionnelle Lancement et signature des marchés travaux
Délibération N°016 - Acquisition de parcelles - Vallée de Kermabeuzen
Contexte :
Délibération N°003 - Place Saint François - Rapport pour information
Contexte :
Délibération N°000 - Cession d'une emprise Rue de Saint-Brieuc
Contexte :
Délibération N°037 - Constitution de servitude ENEDIS - Chemin de Kergall
Contexte :
Délibération N°029 - Convention de mise à disposition d'infrastructures d'accueil souterraines pour les réseaux de communications électroniques Boulevard de France
Contexte :
Délibération N°049 - Route départementale 34 - route de Bénodet Requalification de l'axe entre Moulin des Landes et Moulin du Pont Convention de financement
Contexte :
Délibération N°004 - Protocole transactionnel avec les riverains de la future liaison douce entre l'impasse de l'Odet et la rue de l'hippodrome
Contexte :
Délibération N°023 - Dénomination des voies
Contexte :
Délibération N°000 - Cession de terrain à LINKCITY Lancement du projet
Contexte :
Délibération N°000 - Demande de subventions 2021
Contexte :
Délibération N°008 - Constitution de servitude pour l'emplacement d'un poteau incendie, rue Bernard de Parades
Contexte :
Délibération N°044 - Constitution de servitude Rue de Saint Brieuc
Contexte :
Délibération N°000 - Travaux d'effacement de réseaux aériens
Contexte :
Délibération N°055 - Avis sur la proposition de composition de la Conférence régionale de gouvernance de la politique de réduction de l'artificialisation des sols en Bretagne
Contexte :
Délibération N°018 - Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur voirie - présentation des annexes 1 et 2 de la convention de reversement du produit des Forfaits de Post-Stationnement
Contexte :
Délibération N°016 - Aménagement du boulevard de France devant le lycée de Cornouaille
Contexte :
Délibération N°011 - Arrêt du projet de Règlement Local de Publicité et bilan de la concertation
Contexte :
Délibération N°000 - Projet Alimentaire de Territoire
Contexte :
Délibération N°007 - Constitution de servitudes Zone d'activité économique de Kéradennec
Contexte :
Délibération N°041 - Subventions aux associations des commerçants pour l'année 2024
Contexte :
Délibération N°011 - Acquisition d'un emplacement réservé Rue du Manoir
Contexte :
Délibération N°000 - Lutte contre la pollution radon dans les établissements (ERP et code du travail) Création d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°007 - Travaux d'effacement de réseaux aériens - Rue du Lavoir
Contexte :
Délibération N°000 - Exonération de redevances d'occupation du domaine public
Contexte :
Délibération N°054 - Programme Partenarial de Gestion de la Demande de Logement Social et d'Information du Demandeur (PPGDLSID) de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°026 - Demande de renouvellement subventions 2022 pour la société d'horticulture et d'art floral de Quimper
Contexte :
Délibération N°000 - Convention de rétrocession d'une canalisation de gaz combustible entre GRDF et la ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°021 - Cession d'une parcelle située 98 route de Pont l'Abbé
Contexte :
Délibération N°002 - Schéma Directeur Patrimonial Immobilier
Contexte :
Délibération N°020 - Réhabilitation du théâtre Max Jacob - Validation de l'Avant Projet Définitif
Contexte :
Délibération N°000 - Classement de commune touristique
Contexte :
Délibération N°040 - Cession d'une dépendance de voirie dans le cadre d'un projet de construction de logements
Contexte :
Délibération N°050 - Zones d'accélération des Energies Renouvelables
Contexte :
Délibération N°020 - Mobilité - Adoption du Schéma Directeur des Mobilités Actives 2025-2035
Contexte :
Délibération N°027 - Constitution de servitude ENEDIS route de Plogonnec
Contexte :
Délibération N°029 - Demandes de subventions 2024 - Actions en matière de protection animale
Contexte :
Délibération N°049 - Tarifs de mise à disposition de l'auditorium de la médiathèque Alain Gérard - année 2023/2024
Contexte :
Délibération N°000 - Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur voirie - Présentation du bilan annuel des Recours Administratifs Préalables Obligatoires (RAPO) 2020
Contexte :
Délibération N°052 - Plan Local d'Urbanisme Analyse des résultats de l'application du document à six ans
Contexte :
Délibération N°043 - Ouvertures dominicales des commerces de détail en 2022
Contexte :
Délibération N°013 - Dénominations des voies
Contexte :
Délibération N°032 - Adhésion au CEREMA
Contexte :
Délibération N°018 - Travaux de sécurisation de réseaux aériens
Contexte :
Délibération N°000 - Convention de financement 'Fonds friches 2021 - Recyclage foncier'
Contexte :
Délibération N°012 - Constitution de servitude Coat Olier
Contexte :
Délibération N°033 - Constitution de servitude ENEDIS - Rue de la solidarité
Contexte :
Délibération N°000 - Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur voirie - Présentation des annexes 1 et 2 de la convention de reversement du produit des Forfaits de Post-Stationnement
Contexte :
Délibération N°000 - Ventes sur WebEnchères
Contexte :
Délibération N°058 - Constitution de servitude ENEDIS Avenue du Braden
Contexte :
Délibération N°015 - Règlementation des meublés de tourisme - Modification du règlement
Contexte :
Délibération N°000 - Appel à projets 'Atlas de la biodiversité communale'
Contexte :
Délibération N°012 - Actualisation des tarifs 2023 de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE)
Contexte :
Délibération N°011 - Nettoyage et entretien des vêtements de travail et équipements de protection individuelle - Création d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°006 - Acquisitions gratuites et chemins en vue de leur intégration dans le domaine communal
Contexte :
Délibération N°009 - Vente sur Agorastore
Contexte :
Délibération N°000 - Constitution de servitude de passage de canalisation Chemin de la baie de Kerogan
Contexte :
Délibération N°008 - Projet de Halles gourmandes sur le site du Moulin au Duc sur la commune de Quimper - Désignation du jury du concours de maîtrise d'œuvre et fixation du montant de l'indemnisation des membres du jury
Contexte :
Délibération N°015 - Acquisition d'une parcelle boisée rue Edgar Quinet
Contexte :
Délibération N°056 - Aménagement du centre commercial de Kermoysan Rétrocession du parking
Contexte :
Délibération N°031 - Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur présentation des annexes 1 et 2 de la convention de reversement du produit des Forfaits Post-Stationnement
Contexte :
Délibération N°000 - Cession d'une parcelle située 27b rue de la Terre Noire
Contexte :
Délibération N°012 - Rétrocession au profit de la commune de Quimper d'une portion de trottoir de l'opération de logements de Nexity rue de Stang Bihan
Contexte :
Délibération N°036 - Dénomination de voies
Contexte :
Délibération N°000 - Cessions de terrains - Secteur d'habitat de Linéostic
Contexte :
Délibération N°008 - Convention d'entretien - Remise en état des poteaux béton d'un mur mitoyen du Groupe scolaire Ferdinand Buisson
Contexte :
Délibération N°031 - Approbation d'une convention de partenariat universitaire avec l'Ecole urbaine de Sciences Po Paris pour mener une réflexion urbaine sur l'Est Quimpérois
Contexte :
Délibération N°013 - Ilôt tour d'Auvergne - Acquisition de terrains auprès de l'EPF
Contexte :
Délibération N°017 - Accord préalable à la démolition de six logements locatifs sociaux, 29 rue Henri de Bournazel
Contexte :
Délibération N°045 - Approbation de la contractualisation avec ALCOME
Contexte :
Délibération N°048 - Signature d'une convention avec l'Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions (ANTAI) pour la gestion du forfait post-stationnement (FPS)
Contexte :
Délibération N°012 - Adhésions du CCAS et du CIAS au groupement de commandes relatif à la fourniture et livraison de vêtements de travail, chaussures, équipements de protection individuelle - Avenants 2 et 3
Contexte :
Délibération N°000 - Convention de rétrocession d'une parcelle pour la création de quai de bus PMR Route de Douarnenez
Contexte :
Délibération N°018 - Cession d'une parcelle rue de Rozalen
Contexte :
Délibération N°031 - Constitution de servitude ENEDIS - Avenue Léon Blum
Contexte :
Délibération N°005 - Echange Vallée de Kermabeuzen
Contexte :
Délibération N°016 - Servitude de passage route de Bénodet
Contexte :
Délibération N°025 - Cession d'une dépendance de voirie - Rue de Bénodet
Contexte :
Délibération N°015 - Acquisition d'une emprise rue Marie-Rose Le Bloch pour l'aménagement d'un quai bus PMR
Contexte :
Délibération N°000 - Prolongation de l'opération'Quimper, Coeur de Ville'
Contexte :
Délibération N°025 - Cession avenue de Keradennec à SECIB immobilier
Contexte :
Délibération N°033 - Information sur la convention de mise à disposition de terrains appartenant à la ville de Quimper - Implantation de deux stations de mesure de la qualité de l'air pour le compte de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°021 - Plan de paysage
Contexte :
Délibération N°000 - Association ' Aux Goûts du Jour ' Proposition d'animation dans le cadre de la semaine du goût
Contexte :
Délibération N°000 - Demandes de subventions 2021 - Actions en matière d'environnement et / ou de protection animale
Contexte :
Délibération N°009 - Prise en considération de l'opération de réaménagement de l'Eau blanche - Hippodrome pour l'instauration d'un périmètre de sursis à statuer
Contexte :
Délibération N°000 - Signature de marchés publics après consultation
Contexte :
Délibération N°004 - Cession d'emprises voie Romaine et rue Jeanne d'Arc
Contexte :
Délibération N°000 - Avenant n°2 à la convention opérationnelle d'actions foncières sur le secteur de Kervilou avec l'Etablissement Public Foncier de Bretagne
Contexte :
Délibération N°022 - Convention partenariale avec la SPA, les associations locales de protection animale et les cliniques vétérinaires associées, en vue de la capture, l'identification et la stérilisation des chats errants non identifiés, dans le cadre d'un appel à projets du plan France Relance
Contexte :
Délibération N°024 - Régularisation foncière rue Léon Bloy
Contexte :
Délibération N°026 - Projet de transition agricole dans le cadre du Plan Alimentaire Territorial - subvention pour la réalisation du diagnostic agricole d'une ferme
Contexte :
Délibération N°004 - Conventions de servitudes avec le Syndicat Départemental d'Energie et d'Equipement du Finistère (SDEF) - Avenue de la libération
Contexte :
Délibération N°006 - Acquisitions rue de la Fontaine
Contexte :
Délibération N°038 - Constitution de servitude ENEDIS Rue de Kerhuel
Contexte :
Délibération N°000 - Acquisitions et échanges fonciers route de Brest
Contexte :
Délibération N°006 - Travaux d'effacement de réseaux aériens - Rue de la Fontaine
Contexte :
Délibération N°017 - Aménagement d'une piste cyclable route de Coray
Contexte :
Délibération N°000 - Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage relative à la mise en oeuvre des travaux d'aménagement de l'ouvrage de Moulin au Duc sur le Steïr
Contexte :
Délibération N°000 - Acquisition d'une parcelle rue Fernand Pelloutier
Contexte :
Délibération N°003 - Conventions action de sensibilisation Atlas de la Biodiversité Communale (ABC)
Contexte :
Délibération N°000 - Tarifs 2021 des prestations assurées par le Service Commun de Restauration collective
Contexte :
Délibération N°032 - Débat sur les orientations du Règlement Local de Publicité
Contexte :
Délibération N°032 - Constitution de servitude ENEDIS Parc de la Glacière
Contexte :
Délibération N°011 - Modalités de location de l'Espace Dan Ar Braz Vote des tarifs et validation du cahier des charges et du règlement intérieur
Contexte :
Délibération N°019 - Régularisations foncières sur le secteur de la Gare - Rectification de surfaces
Contexte :
Délibération N°044 - Rapport d'activité 2022 du Syndicat Départemental d'Energie et d'Equipement du Finistère (SDEF)
Contexte :
Délibération N°010 - Demandes de subventions 2022 - Actions en matière de protection animale
Contexte :
Délibération N°051 - Projet de requalification du site de Roz Maria Groupement de commande avec Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°005 - Dénomination des voies
Contexte :
Délibération N°000 - Tarifs de mise à disposition de l'auditorium Marie De Kerstrat de la médiathèque Alain Gérard - Année 2021-2022
Contexte :
Délibération N°046 - Adhésion de la ville de Quimper à l'Institut des Risques Majeurs (IRMA)
Contexte :
Délibération N°000 - Régularisations foncières - Secteur de la Gare
Contexte :
Délibération N°019 - Rapport pour information : Elaboration d'un Schéma Directeur d'Aménagement Lumière (SDAL)
Contexte :
Délibération N°047 - Projet d'arrêté préfectoral délimitant les zones de présence d'un risque de mérule
Contexte :
Délibération N°061 - Constitution de servitude ENEDIS Voie romaine
Contexte :
Délibération N°033 - Mise en service de la centrale photovoltaïque installée en toiture du gymnase Pen Ar Stang en autoconsommation collective
Contexte :
Délibération N°041 - Cession d'une parcelle sise 55 rue Paul Borossi
Contexte :
Délibération N°030 - Travaux d'effacement de réseaux aériens
Contexte :
Délibération N°030 - Travaux d'effacement de réseaux aériens
Contexte :
Délibération N°013 - Vente sur WebEnchères
Contexte :
Délibération N°005 - Institution d'une Commission Locale du Site Patrimonial Remarquable
Contexte :
Délibération N°021 - Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur voirie - Présentation des annexes 1 et 2 de la convention de reversement du produit des Forfaits de Post-Stationnement (FPS)
Contexte :
Délibération N°023 - Acquisition de parcelles aux consorts Conan Deudé situées vallée de Kermabeuzen
Contexte :
Délibération N°016 - Demandes de subventions 2023
Contexte :
Délibération N°017 - Acquisition de parcelles - Coat ty dreux
Contexte :
Délibération N°000 - Acquisition de deux parcelles à Kervalguen pour l'aménagement d'un chemin piétonnier
Contexte :
Délibération N°000 - Adhésion à l'association nationale des responsables de la restauration collective
Contexte :
Délibération N°009 - Cession de parcelles situées Zone d'Activités de Cuzon
Contexte :
Délibération N°003 - Action cœur de ville - Avenant à la convention opérationnelle entre la ville de Quimper, Quimper Bretagne Occidentale et Action Logement
Contexte :
Délibération N°034 - Actualisation des tarifs 2024 de la taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE)
Contexte :
Délibération N°018 - Travaux de sécurisation de réseaux aériens
Délibération N°015 - Règlementation des meublés de tourisme - Modification du règlement
Délibération N°025 - Mise en œuvre du décret tertiaire : avenants à différentes conventions d'occupation
Contexte :
Délibération N°046 - Echange de parcelles - Vallée de Kermabeuzen
Contexte :
Délibération N°010 - Cession d'une emprise au Département - Projet RD 34
Contexte :
Délibération N°043 - Rétrocession de parcelles situées dans la zone d'activités de Kéradennec Kervilier
Contexte :
Délibération N°042 - Route du Loch - Cession d'une parcelle à la SCI Boucan Canot
Contexte :
Délibération N°022 - Régularisation foncière rue Saint Tugdual
Contexte :
Délibération N°000 - Servitude de passage eaux usées - Allée Joseph Gay-Lussac
Contexte :
Délibération N°041 - Incorporation d'un bien sans maître dans le domaine privé communal Parcelle BE n°243 au 120 avenue Léon Blum
Contexte :
Délibération N°002 - Offre de concours - Travaux de viabilisation du chemin d'accès à la ferme maraichère dans le cadre de l'appel à projet Quartier Fertile
Contexte :
Délibération N°000 - Régularisation d'une emprise située rue Jeanne d'Arc
Contexte :
Délibération N°014 - Travaux d'effacement de réseaux aériens
Contexte :
Délibération N°000 - Accès à la nouvelle plateforme de services Mégalis
Contexte :
Délibération N°037 - Servitudes de passage du réseau d'eaux pluviales et de la fibre optique 5 place Claude Le Coz
Contexte :
Délibération N°018 - Déclassement et désaffection du terrain communal 2 rue Emile Zola
Contexte :
Délibération N°030 - Constitution de servitude ENEDIS - Rue des primevères
Contexte :
Délibération N°024 - Programme d'Actions et Prévention contre les Inondations (PAPI) Odet - Validation du Programme d'Études Préalables (PEP) 2024-2026
Contexte :
Délibération N°057 - Cession de parcelle située dans la zone économique du Guelen
Contexte :
Délibération N°027 - Constitution de servitudes ENEDIS - Pen ar Stang
Contexte :
Délibération N°010 - Acquisition d'une parcelle avenue de Kergoat Ar Lez
Contexte :
Délibération N°044 - Ouvertures dominicales des concessions automobiles Quimpéroises en 2022
Contexte :
Délibération N°053 - Compléments apportés à l'avenant à la convention-cadre - Action cœur de ville
Contexte :
Délibération N°019 - Acquisitions de terrains pour le futur eco quartier de Ty Bos
Contexte :
Délibération N°028 - Dénomination noms de rues
Contexte :
Délibération N°000 - Incorporation d'un bien sans maître dans le domaine privé communal Parcelle CE n° 195 au 6 rue Danton
Contexte :
Délibération N°000 - Régularisation foncière avec le Département pour le Collège La Tourelle
Contexte :
Délibération N°007 - Projet d'aménagement de la Voie Verte Quimper - Ty Lipig Aménagement et entretien des garde-corps du pont de la Terre Noire
Contexte :
Délibération N°024 - Vente sur Agorastore et Webenchères
Contexte :
Délibération N°059 - Constitution de servitude ENEDIS 479 rue Alfred Le bars
Contexte :
Délibération N°015 - Adhésion à l'association Plante et cité
Contexte :
Délibération N°000 - Modification de l'état descriptif de division en volume Secteur de la Providence
Contexte :
Délibération N°028 - Constitution de servitude Syndicat Mixte de l'Aulne - Chemin de Kergall
Contexte :
Délibération N°001 - Schéma Directeur Patrimonial Immobilier - Présentation de la méthodologie de définition de l'Ecole de Référence
Contexte :
Délibération N°043 - Ouvertures dominicales des concessions automobiles quimpéroises pour 2024
Contexte :
Délibération N°008 - Approbation de la révision du Règlement Local de Publicité (RLP)
Contexte :
Délibération N°002 - Rapport 2023 sur la situation en matière de développement durable
Contexte :
Délibération N°000 - Acquisition de garages aux 11-13 rue de la Providence
Contexte :
Délibération N°014 - Acquisition d'un emplacement réservé Rue du Manoir
Contexte :
Délibération N°000 - Cession d'un délaissé chemin de Kericuff et régularisations foncières chemin de Kerancloarec
Contexte :
Délibération N°000 - Actualisation des tarifs 2022 de la Taxe Locale de Publicité Extérieure (TLPE)
Contexte :
Délibération N°022 - Modification n°2 du règlement de changement d'usage des meublés de tourisme
Contexte :
Délibération N°024 - Acquisition rue de Belle-Île en mer auprès de Cogedim Atlantique
Contexte :
Délibération N°026 - Régularisations foncières au profit de la voirie située rue de Bénodet
Contexte :
Délibération N°028 - Travaux de sécurisation des fils nus dans le cadre d'une convention tripartite entre le SDEF, ENEDIS et la ville de Quimper
Contexte :
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