Délibération N°5 DAG - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Toutes les ressources Rapporteur : Georges-Philippe FONTAINE 80 résultats (113ms)
Délibération N°003 - Affectation des résultats de l'exercice 2017
Contexte :
Délibération N°010 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°006 - Augmentation du capital social de la SAFI par incorporation de réserves : modification de l'article 6 des statuts
Contexte :
Délibération N°032 - Déficit de caisse de la régie d'avance pour convoiement des oeuvres du musée Demande de remise gracieuse (DFCP)
Contexte :
Délibération N°010 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°004 - Signature de marchés publics après consultations
Contexte :
Délibération N°008 - Soutien au commerce
Contexte :
Délibération N°038 - Indemnité de conseil allouée au comptable du Trésor
Contexte :
Délibération N°008 - Signature de marché après consultation
Contexte :
Délibération N°009 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°2 DAG - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°013 - Subventions relations internationales
Contexte :
Délibération N°007 - Signature de marchés publics après consultation
Contexte :
Délibération N°009 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°003 - Compte de gestion 2018
Contexte :
Délibération N°006 - Décision modificative n°3
Contexte :
Délibération N°013 - Déplacement à Yantai (Chine) Mandat spécial
Contexte :
Délibération N°001 - Budget primitif 2018
Contexte :
Délibération N°004 - Approbation de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) Petite enfance et EHPAD
Contexte :
Délibération N°007 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°008 - Avenant n°1 à la convention d'utilisation de l'abattement de TFPB dans le quartier prioritaire de la politique de la ville Quartier de Kermoysan - Quimper
Contexte :
Délibération N°001 - Accord local de représentation Détermination du nombre et de la répartition des sièges de conseiller communautaire de l'assemblée délibérante de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°008 - Construction de la maison associative Pierre Waldeck Rousseau Avenants aux marchés des lots 7, 13 et 14
Contexte :
Délibération N°012 - Convention de groupement de commandes - complémentaire santé et assistance technique et juridique
Contexte :
Délibération N°044 - Subventions aux associations socioculturelles et jeunesse
Contexte :
Délibération N°003 - Décision modificative n°2
Contexte :
Délibération N°013 - Protocole de mise en œuvre de la procédure de rappel à l'ordre avec le procureur de la République
Contexte :
Délibération N°002 - Lancement d'un référendum local sur la construction de nouvelles halles Saint-François
Contexte :
Délibération N°001 - Dématérialisation de l'envoi de l'ordre du jour, de la note de synthèse et de la convocation des conseils municipaux - Mise à disposition auprès des élus des moyens informatiques nécessaires
Contexte :
Délibération N°005 - Ouverture des 1/4 de crédits avant le BP 2018
Contexte :
Délibération N°010 - Mise en œuvre du télétravail et approbation de la charte y afférente
Contexte :
Délibération N°045 - Associations socio-éducatives et socioculturelles - Avances sur subvention 2020
Contexte :
Délibération N°034 - Fonds de concours de l'EPCI à la commune en matière informatique
Contexte :
Délibération N°005 - OPAC Quimper-Cornouaille - Garantie d'emprunt Réaménagement de la dette par la renégociation d'un prêt contractualisé auprès de DEXIA Crédit Local de France
Contexte :
Délibération N°033 - Décision modificative n°2
Contexte :
Délibération N°009 - Ouvertures dominicales des commerces en 2020
Contexte :
Délibération N°009 - Prestation de médecine professionnelle et préventive pour le suivi médical des agents - Avenant n°1
Contexte :
Délibération N°013 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°012 - Bilan des 4 conseils de quartier pour la période de juin 2014 à mai 2017
Contexte :
Délibération N°008 - Indemnités de fonction aux élus
Contexte :
Délibération N°011 - Contrat de prévoyance : participation employeur
Contexte :
Délibération N°017 - Signature d'un mandat de service public avec Radio France Bleu Breizh Izel
Contexte :
Délibération N°010 - Restauration collective : augmentation du montant de la participation supplémentaire indiciaire de l'employeur
Contexte :
Délibération N°006 - Rapport annuel du médiateur de la ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°004 - Décision modificative n°1
Contexte :
Délibération N°015 - Concession de travaux Transfert des locaux de Radio France Bleu Breizh Izel à Créac'h Gwen Désignation du candidat retenu
Contexte :
Délibération N°005 - Décision modificative n°1
Contexte :
Délibération N°049 - Convention d'objectifs entre la ville de Quimper et l'Espace Associatif Quimper Cornouaille / la Maison des Associations de Quimper pour la période 2020/2023
Contexte :
Délibération N°006 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°028 - Syndicat mixte du SAGE Ouest Cornouaille ('OUESCO') Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°017 - Association Espace Associatif - Maison des Associations - Subventions exceptionnelles 2019
Contexte :
Délibération N°054 - Vente sur Webenchères
Contexte :
Délibération N°1 DFCP - Approbation du Compte administratif 2013
Contexte :
Délibération N°015 - Subventions à diverses associations
Contexte :
Délibération N°002 - Compte de gestion de l'exercice 2014
Contexte :
Délibération N°013 - Déploiement du système de vidéo-protection
Contexte :
Délibération N°002 - Compte administratif 2018
Contexte :
Délibération N°2 DFCP - Approbation du Compte de gestion 2013
Contexte :
Délibération N°018 - Ouvertures dominicales des commerces en 2019
Contexte :
Délibération N°011 - Réalisation de formations à la langue bretonne Création d'un nouveau groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°003 - Décision modificative n°2
Contexte :
Délibération N°003 - Rapport sur les orientations budgétaires 2019
Contexte :
Délibération N°007 - Accord cadre pour la réalisation de travaux de mise en accessibilité des bâtiments classés ERP
Contexte :
Délibération N°015 - Renouvellement de la convention de mise à disposition du service 'animation surveillance' des piscines de Quimper Bretagne Occidentale à la ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°015 - Organisation de l'arrivée du Tour de France 2018 à Quimper
Contexte :
Délibération N°010 - Subventions relations internationales
Contexte :
Délibération N°002 - Projet de création d'un service commun de restauration collective et approbation de la convention
Contexte :
Délibération N°001 - Budget primitif 2015
Contexte :
Délibération N°005 - Signature de marchés publics après consultations
Contexte :
Délibération N°014 - Opération nationale convention partenariale 'revitalisation et animation des commerces'
Contexte :
Délibération N°014 - Avenant n°1 à la convention du 30 septembre 2015 entre la ville de Quimper et l'association Agora Justice
Contexte :
Délibération N°002 - Compte de gestion 2016
Contexte :
Délibération N°001 - Budget primitif 2019
Contexte :
Délibération N°005 - Rapports d'activité 2017 et 2018
Contexte :
Délibération N°016 - Vente sur Webenchères
Contexte :
Délibération N°004 - Signature de marchés publics après consultations
Contexte :
Délibération N°014 - Logements de fonction
Contexte :
Délibération N°009 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°030 - Approbation du rapport de la CLECT : transfert eaux pluviales
Contexte :
Fin des résultats