Délibération N°005 - Contractualisation des objectifs financiers de la commune de Quimper avec l'Etat
Contexte :
Toutes les ressources Rapporteur : Georges-Philippe FONTAINE 122 résultats (136ms)
Délibération N°016 - Jumelage avec la ville de Remscheid : mandat spécial
Contexte :
Délibération N°002 - Vote des taux de fiscalité pour 2015
Contexte :
Délibération N°002 - Compte administratif 2015
Contexte :
Délibération N°006 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°007 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°004 - Décision modificative n°1
Contexte :
Délibération N°016 - Mise en place d'une astreinte 'Nuit entre le lundi et le samedi' et 'Dimanche et jour férié' pour la surveillance des parkings au service stationnement - droits de place (DDV)
Contexte :
Délibération N°002 - Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale au SIVALODET
Contexte :
Délibération N°014 - Convention d'objectifs entre l'association Agora Justice et la ville de Quimper 2019/2022
Contexte :
Délibération N°004 - Tarifs municipaux 2019
Contexte :
Délibération N°001 - RAPPORT POUR INFORMATION - Projet d'évolution des halles Saint-François : bilan des études et de la concertation
Contexte :
Délibération N°008 - Rapport annuel du médiateur de la ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°010 - Ouvertures dominicales des concessions automobiles quimpéroises en 2020
Contexte :
Délibération N°011 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°001 - Compte administratif 2014
Contexte :
Délibération N°001 - Compte administratif 2016
Contexte :
Délibération N°018 - Subventions relations internationales
Contexte :
Délibération N°002 - Débat d'orientations budgétaires pour 2016
Contexte :
Délibération N°001 - Débat d'orientations budgétaires - Budget 2017
Contexte :
Délibération N°032 - Association Bridge Club Quimper Cornouaille - Garantie d'emprunt Renégociation d'un emprunt auprès de la Société Générale (garantie initiale accordée par délibération du 4/11/94 modifiée par délibération du 15/06/2007 suite à une première renégociation)
Contexte :
Délibération N°003 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°012 - Adhésion à un groupement de commandes pour la mise en place d'une prestation d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage (AMO) dans le cadre d'une étude diagnostic et d'accompagnement dans la définition et l'élaboration d'un projet de convention pluriannuelle d'insertion et de maintien dans l'emploi des personnes handicapées (convention FIPHFP)
Contexte :
Délibération N°014 - Opération nationale convention partenariale 'revitalisation et animation des commerces'
Contexte :
Délibération N°030 - Approbation du rapport de la CLECT : transfert eaux pluviales
Contexte :
Délibération N°017 - Association Espace Associatif - Maison des Associations - Subventions exceptionnelles 2019
Contexte :
Délibération N°005 - Signature de marchés publics après consultations
Contexte :
Délibération N°054 - Vente sur Webenchères
Contexte :
Délibération N°028 - Syndicat mixte du SAGE Ouest Cornouaille ('OUESCO') Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°002 - Compte de gestion de l'exercice 2014
Contexte :
Délibération N°002 - Compte administratif 2018
Contexte :
Délibération N°014 - Avenant n°1 à la convention du 30 septembre 2015 entre la ville de Quimper et l'association Agora Justice
Contexte :
Délibération N°015 - Renouvellement de la convention de mise à disposition du service 'animation surveillance' des piscines de Quimper Bretagne Occidentale à la ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°018 - Ouvertures dominicales des commerces en 2019
Contexte :
Délibération N°007 - Accord cadre pour la réalisation de travaux de mise en accessibilité des bâtiments classés ERP
Contexte :
Délibération N°013 - Déploiement du système de vidéo-protection
Contexte :
Délibération N°009 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°003 - Rapport sur les orientations budgétaires 2019
Contexte :
Délibération N°015 - Subventions à diverses associations
Contexte :
Délibération N°001 - Budget primitif 2019
Contexte :
Délibération N°1 DFCP - Approbation du Compte administratif 2013
Contexte :
Délibération N°014 - Logements de fonction
Contexte :
Délibération N°015 - Organisation de l'arrivée du Tour de France 2018 à Quimper
Contexte :
Délibération N°011 - Réalisation de formations à la langue bretonne Création d'un nouveau groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°010 - Subventions relations internationales
Contexte :
Délibération N°003 - Décision modificative n°2
Contexte :
Délibération N°004 - Signature de marchés publics après consultations
Contexte :
Délibération N°002 - Projet de création d'un service commun de restauration collective et approbation de la convention
Contexte :
Délibération N°005 - Rapports d'activité 2017 et 2018
Contexte :
Délibération N°001 - Budget primitif 2015
Contexte :
Délibération N°2 DFCP - Approbation du Compte de gestion 2013
Contexte :
Délibération N°002 - Compte de gestion 2016
Contexte :
Délibération N°016 - Vente sur Webenchères
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Délibération N°008 - Convention pour le versement d'un fonds de concours entre la Ville de Quimper et Quimper Bretagne Occidentale pour des travaux de réfection de voiries
Contexte :
Délibération N°012 - Restauration collective : participation supplémentaire indiciaire de l'employeur
Contexte :
Délibération N°002 - Délégation du service public pour la construction et l'exploitation d'un crématorium - Rapport du délégataire pour l'année 2015
Contexte :
Délibération N°007 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°3 DFCP - Affectation du compte de résultats 2013
Contexte :
Délibération N°002 - Compte de gestion 2017
Contexte :
Délibération N°4 DFCP - Décision modificative n°1
Contexte :
Délibération N°036 - Décision modificative n°3
Contexte :
Délibération N°009 - Restaurants Inter-Administratifs (RIA) : participation de la collectivité à la restauration collective de ses agents
Contexte :
Délibération N°001 - Budget primitif 2020
Contexte :
Délibération N°011 - Construction d'un bâtiment pour la DSI - Rapport pour information
Contexte :
Délibération N°001 - Compte administratif 2017
Contexte :
Délibération N°001 - Rapport d'orientations budgétaires 2020
Contexte :
Délibération N°001 - Budget primitif 2016
Contexte :
Délibération N°012 - Comité des Œuvres Sociales : subvention complémentaire liée à la refacturation de la mise à disposition du personnel
Contexte :
Délibération N°031 - Ouverture des quarts de crédits en investissement avant l'adoption du budget
Contexte :
Délibération N°004 - Affectation des résultats de l'exercice 2018
Contexte :
Délibération N°007 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°006 - Rapport annuel du médiateur de la ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°049 - Convention d'objectifs entre la ville de Quimper et l'Espace Associatif Quimper Cornouaille / la Maison des Associations de Quimper pour la période 2020/2023
Contexte :
Délibération N°005 - Ouverture des 1/4 de crédits avant le BP 2018
Contexte :
Délibération N°034 - Fonds de concours de l'EPCI à la commune en matière informatique
Contexte :
Délibération N°011 - Contrat de prévoyance : participation employeur
Contexte :
Délibération N°006 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°044 - Subventions aux associations socioculturelles et jeunesse
Contexte :
Délibération N°001 - Dématérialisation de l'envoi de l'ordre du jour, de la note de synthèse et de la convocation des conseils municipaux - Mise à disposition auprès des élus des moyens informatiques nécessaires
Contexte :
Délibération N°017 - Signature d'un mandat de service public avec Radio France Bleu Breizh Izel
Contexte :
Délibération N°001 - Budget primitif 2018
Contexte :
Délibération N°003 - Décision modificative n°2
Contexte :
Délibération N°005 - Décision modificative n°1
Contexte :
Délibération N°045 - Associations socio-éducatives et socioculturelles - Avances sur subvention 2020
Contexte :
Délibération N°008 - Indemnités de fonction aux élus
Contexte :
Délibération N°012 - Convention de groupement de commandes - complémentaire santé et assistance technique et juridique
Contexte :
Délibération N°013 - Protocole de mise en œuvre de la procédure de rappel à l'ordre avec le procureur de la République
Contexte :
Délibération N°004 - Approbation de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) Petite enfance et EHPAD
Contexte :
Délibération N°007 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°005 - OPAC Quimper-Cornouaille - Garantie d'emprunt Réaménagement de la dette par la renégociation d'un prêt contractualisé auprès de DEXIA Crédit Local de France
Contexte :
Délibération N°033 - Décision modificative n°2
Contexte :
Délibération N°001 - Accord local de représentation Détermination du nombre et de la répartition des sièges de conseiller communautaire de l'assemblée délibérante de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°002 - Lancement d'un référendum local sur la construction de nouvelles halles Saint-François
Contexte :
Délibération N°008 - Avenant n°1 à la convention d'utilisation de l'abattement de TFPB dans le quartier prioritaire de la politique de la ville Quartier de Kermoysan - Quimper
Contexte :
Délibération N°010 - Mise en œuvre du télétravail et approbation de la charte y afférente
Contexte :
Délibération N°006 - Rapport annuel du médiateur de la ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°010 - Restauration collective : augmentation du montant de la participation supplémentaire indiciaire de l'employeur
Contexte :
Délibération N°012 - Bilan des 4 conseils de quartier pour la période de juin 2014 à mai 2017
Contexte :
Délibération N°013 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°009 - Ouvertures dominicales des commerces en 2020
Contexte :
Délibération N°015 - Concession de travaux Transfert des locaux de Radio France Bleu Breizh Izel à Créac'h Gwen Désignation du candidat retenu
Contexte :
Délibération N°009 - Prestation de médecine professionnelle et préventive pour le suivi médical des agents - Avenant n°1
Contexte :
Délibération N°008 - Construction de la maison associative Pierre Waldeck Rousseau Avenants aux marchés des lots 7, 13 et 14
Contexte :
Délibération N°004 - Décision modificative n°1
Contexte :
Délibération N°013 - Subventions relations internationales
Contexte :
Délibération N°009 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°006 - Décision modificative n°3
Contexte :
Délibération N°013 - Déplacement à Yantai (Chine) Mandat spécial
Contexte :
Délibération N°003 - Compte de gestion 2018
Contexte :
Délibération N°009 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°007 - Signature de marchés publics après consultation
Contexte :
Délibération N°008 - Soutien au commerce
Contexte :
Délibération N°010 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°006 - Augmentation du capital social de la SAFI par incorporation de réserves : modification de l'article 6 des statuts
Contexte :
Délibération N°004 - Signature de marchés publics après consultations
Contexte :
Délibération N°010 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°2 DAG - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°5 DAG - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°038 - Indemnité de conseil allouée au comptable du Trésor
Contexte :
Délibération N°008 - Signature de marché après consultation
Contexte :
Délibération N°032 - Déficit de caisse de la régie d'avance pour convoiement des oeuvres du musée Demande de remise gracieuse (DFCP)
Contexte :
Délibération N°003 - Affectation des résultats de l'exercice 2017
Contexte :
Fin des résultats