Délibération N°000 - Protocole d'accord transactionnel - marché pour la numérisation des actes d'état civil - société Studia Solutions
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- Contexte : Séance du 01/04/2021
Toutes les ressources Rapporteur : Gilbert GRAMOULLE 29 résultats (48ms)
Délibération N°000 - Subventions à diverses associations
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- Contexte : Séance du 10/12/2020
Délibération N°068 - Attribution des subventions aux organisations syndicales pour l'année 2022
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- Contexte : Séance du 23/06/2022
Délibération N°000 - Coopération d'actions décentralisées en matière d'eau et d'assainissement
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- Contexte : Séance du 03/12/2020
Délibération N°000 - Liquidation de la régie cinéma - reprise de l'actif et du passif par la ville de Quimper
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- Contexte : Séance du 10/12/2020
Délibération N°049 - Régies dotées de la seule autonomie financière en charge des services publics de l'eau et de l'assainissement des eaux usées - Désignation des membres du Conseil d'exploitation de la Régie eau.
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- Contexte : Séance du 21/12/2023
Délibération N°053 - Nouveaux règlements des services de l'eau potable et de l'assainissement collectif
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- Contexte : Séance du 21/12/2023
Délibération N°000 - Convention relative à l'étude de diagnostic de l'assainissement et au schéma directeur du développement du bassin versant du Quinquis
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- Contexte : Séance du 02/12/2021
Délibération N°000 - Travaux d'espaces verts communaux, communautaires et Sivalodet, uniquement pour ses travaux liés aux systèmes d'endiguement - Constitution d'un groupement de commandes
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- Contexte : Séance du 24/09/2020
Délibération N°051 - Convention d'échange d'eau potable entre Douarnenez Communauté et Quimper Bretagne occidentale en liaison avec le contrat de concession de la Saur
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- Contexte : Séance du 21/12/2023
Délibération N°000 - Parc des expositions de Quimper Cornouaille et Centre des Congrès du Chapeau Rouge Rapport annuel du délégataire 2019
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- Contexte : Séance du 28/01/2021
Délibération N°066 - Subventions à diverses associations
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- Contexte : Séance du 23/06/2022
Délibération N°031 - Loi Oudin - Coopération d'actions décentralisées en matière d'eau et d'assainissement Association "Un puits, une école à Madagascar"
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- Contexte : Séance du 08/12/2022
Délibération N°000 - Dommages liés à la construction du Novomax - Protocole transactionnel
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- Contexte : Séance du 01/10/2020
Délibération N°000 - Tarifs 2022 du Service Commun de Restauration Collective
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- Contexte : Séance du 02/12/2021
Délibération N°032 - Loi Oudin - Coopération d'actions décentralisées en matière d'eau et d'assainissement Association "Experts Solidaires" et conseil départemental du Finistère
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- Contexte : Séance du 08/12/2022
Délibération N°000 - Commission communale de contrôle des listes électorales
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- Contexte : Séance du 01/10/2020
Délibération N°059 - Non conformités du Novomax : signature d'un protocole transactionnel avec la société ANGEVIN
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- Contexte : Séance du 23/06/2022
Délibération N°000 - Rapport annuel du médiateur de la ville de Quimper et nomination d'un nouveau médiateur
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- Contexte : Séance du 10/12/2020
Délibération N°052 - Bordereau des prix unitaires (BPU) des services d'eau potable et d'assainissement en Régie
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- Contexte : Séance du 21/12/2023
Délibération N°000 - Coopération d'actions décentralisées en matière d'eau et d'assainissement
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- Contexte : Séance du 02/12/2021
Délibération N°033 - Loi Oudin - Coopération d'actions décentralisées en matière d'eau et d'assainissement Association "Douar Nevez"
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- Contexte : Séance du 08/12/2022
Délibération N°000 - Organisation des élections politiques : indemnisation des agents
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- Contexte : Séance du 04/02/2021
Délibération N°000 - Commissions municipales - Modification n°1
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- Contexte : Séance du 01/10/2020
Délibération N°000 - Renouvellement de la DSP Parc des expositions et Centre de congrès
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- Contexte : Séance du 18/03/2021
Délibération N°060 - Indemnisation d'agents victimes d'outrage
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- Contexte : Séance du 23/06/2022
Délibération N°000 - Délégation de service public pour la construction et l'exploitation d'un crématorium - Rapport du délégataire pour l'année 2019
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- Contexte : Séance du 04/02/2021
Délibération N°050 - Tarifs de l'eau potable et de l'assainissement 2024
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- Contexte : Séance du 21/12/2023
Délibération N°000 - Organismes extérieurs - Désignation des représentants de la commune de Quimper - Modification n°1
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- Contexte : Séance du 01/10/2020