Délibération N°4 DDU - Programme ANRU 6 Aménagement îlot Vendée - Autorisation du dépôt de permis de construire
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Toutes les ressources Rapporteur : Guillaume MENGUY 96 résultats (92ms)
Délibération N°002 - Approbation de la révision des Zones de Protection du Patrimoine Architectural Urbain (ZPPAU) et de la création de l'Aire de mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine (AVAP) de Quimper
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Délibération N°018 - Parcs publics de stationnement - Evolution de la tarification au 1er juillet 2015
Contexte :
Délibération N°1 DDU - Prescription de la mise en révision du plan d'occupation des sols et de l'élaboration du plan local d'urbanisme de la ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°003 - Bilan de la concertation et arrêt du projet de mise en révision des Zones de Protection du Patrimoine Architectural Urbain (ZPPAU) et Paysager (ZPPAUP) et de l'élaboration de l'Aire de Mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine (AVAP) de Quimper
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Délibération N°035 - Convention de mise en œuvre du processus de verbalisation électronique avec l'Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions (ANTAI)
Contexte :
Délibération N°1 DDU - Plateforme d'instruction communautaire des autorisations d'urbanisme - Renouvellement de la convention entre Quimper Communauté et la ville de Quimper
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Délibération N°008 - Aménagement cyclable - Participation financière au Département pour l'aménagement d'une voie cyclable route de Brest
Contexte :
Délibération N°024 - Avenant n° 1 au Programme d'Actions et de Prévention des Inondations (PAPI)
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Délibération N°030 - Cession d'une parcelle rue de la Troménie
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Délibération N°015 - Construction de la salle des fêtes
Contexte :
Délibération N°003 - Echange de parcelles rue de Stang Bihan avec la SCCV Green Park (Pierreval)
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Délibération N°002 - Acquisition auprès de la SAS Martenat Bretagne (SCI Pissarro) Route du Petit Guélen
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Délibération N°018 - Identification de voies
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Délibération N°013 - Positionnement de la ville de Quimper sur le transfert de compétence en matière de plan local d'urbanisme en tenant lieu, ou de carte communale
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Délibération N°010 - Zone d'activité de Kerlic à Quimper déclaration de projet d'intérêt général
Contexte :
Délibération N°7 DDU - Secteur d'habitat de Linéostic - Scénario et bilal financier prévisionnel
Contexte :
Délibération N°034 - Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur voirie - Convention de reversement du produit des forfaits de Post-Stationnement
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Délibération N°009 - Création d'un nouveau quartier à Kervalguen Bilan de la concertation publique et approbation des orientations d'aménagement
Contexte :
Délibération N°014 - Echange avec soulte de terrains entre la ville de Quimper et la SCCV Kernazet route de Plogonnec
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Délibération N°032 - Convention de servitude GRDF Poulguinan
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Délibération N°017 - Avenant à la convention cadre Action Cœur de Ville
Contexte :
Délibération N°024 - Régularisation foncière avec l'OPAC, échange rue d'Irlande et place d'Ecosse
Contexte :
Délibération N°6 DDU - Démolition du bâtiment 'Marguerite Le Maître' - Avenant à la convention entre la ville de Quimper et la fondation Massé Trévidy
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Délibération N°039 - Réaménagement du Pôle d'Echanges Multimodal de Quimper - Convention de financement des études PRO des aménagements urbains, de la gare routière et de la passerelle sur voies ferrées, sous MOA QBO
Contexte :
Délibération N°3 DDU - Actualisation des tarifs 2014 de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure
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Délibération N°020 - Passation d'un avenant n°2 au marché de déconstruction de bâtiments et ouvrages compensatoires rue Haute à Locmaria - Lot 3 - SAS Bellocq Paysages
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Délibération N°018 - Approbation de la déclaration de projet relative au projet d'élargissement de l'allée Meilh Stang Vihan emportant mise en compatibilité n°1 du Plan Local d'Urbanisme
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Délibération N°1 DDU - Programme ANRU - Déclassement et cession à la Foncière Logement
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Délibération N°012 - Réalisation d'un projet de 36 logements locatifs par l'OPAC 124, vieille route de Rosporden - Participation de la ville de Quimper
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Délibération N°011 - Aménagement du quartier de Locmaria - Cession d'un bâtiment à monsieur Istin, société NDMAC System
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Délibération N°001 - Zone d'activités de Kerlic à Quimper Approbation du dossier de Déclaration d'Utilité Publique valant mise en compatibilité du Plan d'Occupation des Sols de la commune de Quimper
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Délibération N°021 - Autorisation de travaux chemin de Kerdroniou
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Délibération N°007 - Débat sur le Projet d'Aménagement et de Développement Durable dans le cadre de la révision du plan d'occupation des sols et l'élaboration du plan local d'urbanisme de la ville de Quimper
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Délibération N°023 - Dénomination des voies
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Délibération N°011 - Passation d'un avenant n°1 au marché de réfection des couvertures dans les bâtiments communaux 2015 - lot n°2 - bâtiment ex-Henriot - SARL Ouvrans
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Délibération N°038 - Réaménagement du Pôle d'Echanges Multimodal Approbation de l'étude d'impact - Demandes d'autorisations d'urbanisme et organisation d'une participation du public par voie électronique
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Délibération N°004 - Accord de la ville de Quimper sur les projets de périmètres de protection modifiés (PPM) aux abords des monuments historiques
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Délibération N°5 DDU - Acquisition secteur de Kervalguen auprès des consorts Saliou
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Délibération N°029 - Acquisition des terrains d'entrée du nouveau quartier de Ty Bos
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Délibération N°015 - Projet urbain de 'l'ilot des Réguaires' - Choix du candidat et modalités de vente
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Délibération N°003 - Cession de terrain à CIRMAD - Modification du projet - Rétrocession des voies (DDU)
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Délibération N°010 - Construction d'un immeuble administratif à la Providence - Lancement d'une consultation de maîtrise d'oeuvre
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Délibération N°001 - Approbation de la révision du Plan d'Occupation des Sols (POS) et de l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la ville de Quimper
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Délibération N°052 - Demandes de subventions 2015 - Associations 'paysages et jardins'
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Délibération N°004 - Secteur d'habitat de Linéostic Cessions de terrains à Aiguillon Construction
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Délibération N°021 - Rétrocession au profit de la commune de Quimper des voies et équipements communs du lotissement rue Etienne Gourmelen par l'OPAC
Contexte :
Délibération N°016 - Acquisition 49 rue Kereon
Contexte :
Délibération N°012 - Zone d'activité de Kerlic à Quimper Avis du conseil municipal sur la mise en compatibilité du Plan d'Occupation des Sols de la commune de Quimper
Contexte :
Délibération N°017 - Projet de reconstruction à neuf des locaux de l'ARPAQ
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Délibération N°3 DDU - Passerelle de l'Odet 'La Phalange d'Arvor' - Demande d'autorisation de travaux
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Délibération N°003 - Avis sur le projet de SAGE de l'Odet
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Délibération N°059 - Acquisitions 49 rue Kereon
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Délibération N°3 DFCP - Société d'économie mixte pour l'aménagement et l'équipement de la Bretagne (SEMAEB)
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Délibération N°005 - Aménagement du jardin du Conservatoire de Musique et d'Art Dramatique (CMAD)
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Délibération N°003 - Rénovation urbaine de Kermoysan Projet de construction du pôle de santé Convention de concession pour l'utilisation de parking public
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Délibération N°2 DDU - Bilan des opérations immobilières 2013
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Délibération N°029 - Convention-cadre pluriannuelle pour le programme 'Action cœur de ville'
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Délibération N°058 - Avenant à la convention-cadre - Action cœur de ville
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Délibération N°10 DDU - Vente de terrains à Quimper Communauté - Zone de Kergonan
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Délibération N°020 - Avis sur le Plan Local d'Urbanisme de Plomelin
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Délibération N°001 - Secteur d'habitat de Linéostic Avis du commissaire enquêteur suite à l'enquête publique
Contexte :
Délibération N°027 - Acquisition auprès des copropriétaires de la résidence de Prat Maria rue du Poher
Contexte :
Délibération N°001 - Application au Plan Local d'Urbanisme de Quimper des dispositions du code de l'urbanisme issues de l'ordonnance du 23 septembre 2015 portant recodification de la partie législative du code de l'urbanisme et du décret du 28 décembre 2015
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Délibération N°023 - Prestations de sondages et d'analyses géotechniques, diagnostics et maîtrise d'oeuvre d'ouvrages d'art, fourniture et pose de Relais Information Service - Constitution de trois groupements de commandes
Contexte :
Délibération N°008 - Zone d'activités de Kerlic à Quimper Bilan de la concertation - Délégation de maîtrise d'ouvrage
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Délibération N°003 - Droit de Préemption Urbain
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Délibération N°009 - Pose de conteneurs enterrés - Convention relative à la répartition des coûts entre Quimper Communauté et les communes
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Délibération N°005 - Mission de maîtrise d'œuvre pour la sécurisation des modes doux rocade Sud Secteur de Kérustum - Avenant n° 1
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Délibération N°016 - Lotissement communal de Linéostic
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Délibération N°022 - Convention pour le versement d'un fond de concours entre la ville de Quimper et Quimper Bretagne Occidental pour des travaux de réfection de voiries
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Délibération N°015 - Enquête publique pour le projet de création d'une réserve d'eau brute et d'un feeder pour sécuriser l'approvisionnement en eau potable de l'agglomération quimpéroise
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Délibération N°010 - Mise en valeur du quartier de Locmaria
Contexte :
Délibération N°2 DFCP - Société d'aménagement du Finistère (SAFI)
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Délibération N°004 - Secteur d'habitat de Linéostic Cessions de terrains à Habitat 29 et autorisation de dépôt du permis de construire
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Délibération N°026 - Acquisition auprès de l'immobilière CKI d'une partie de rempart
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Délibération N°6 DAG - Délégation du droit de préemption urbain et délégation du droit de préemption dans les ZAD
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Délibération N°031 - Cession de deux parcelles rue Louis Le Bourhis
Contexte :
Délibération N°009 - Maintenance des bornes escamotables et entretien avec fournitures 2013/2017 - Augmentation du montant maximum du marché
Contexte :
Délibération N°002 - Bilan de la concertation et arrêt du projet de mise en révision du Plan d'Occupation des Sols et d'élaboration du Plan Local d'Urbanisme de la ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°022 - Convention pour ll'installation d'une statue à l'effigie de l'Abbé Pierre, rue Guy Autret
Contexte :
Délibération N°009 - Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur voirie - Convention de reversement du produit des Forfaits Post Stationnement - Présentation des annexes n°1 et 2
Contexte :
Délibération N°015 - Cession par la ville à Aiguillon Construction - ZAC du Braden
Contexte :
Délibération N°8 DDU - Programme ANRU - Déclassement et cession à la Foncière Logement - Modificatif
Contexte :
Délibération N°2 DDU - Prescription de la mise en révision des Zones de Protection du patrimoine Architectural Urbain (ZPPAU) et paysager (ZPPAUP et de l'élaboration de l'Aire de Mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine (AVAP) de la ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°019 - Acquisition d'une parcelle bâtie, 7 rue Charles Le Goffic pour un aménagement de voirie
Contexte :
Délibération N°7 DDU - Déclassement de l'ancienne école maternelle Bourg les Bourgs
Contexte :
Délibération N°016 - Construction de la future maison des associations
Contexte :
Délibération N°006 - Rénovation urbaine de Kermoysan - Avenant n°5 à la convention ANRU du 26 septembre 2006
Contexte :
Délibération N°042 - Opération d'aménagement du cœur de quartier de Kermoysan Contrat de concession d'aménagement Compte-rendu annuel d'activité
Contexte :
Délibération N°036 - Vente d'un terrain à la société Centrale Biogaz de Quimper pour la réalisation d'une centrale de méthanisation
Contexte :
Délibération N°028 - Acquisitions gratuites de voies et chemins en vue de leur intégration dans le domaine communal
Contexte :
Délibération N°019 - Passation d'un avenant n°1 au marché de déconstruction de bâtiments et ouvrages compensatoires rue Haute à Locmaria - Lot 1 - SAS Le Roux
Contexte :
Délibération N°005 - Caducité des zones d'aménagement différé (Z.A.D.), institution du droit de préemption urbain, du droit de préemption urbain renforcé sur 2 secteurs et demande de création d'une zone d'aménagement différé
Contexte :
Délibération N°025 - Acquisition auprès des consorts Le Goaziou 11 et 13 rue de la Providence
Contexte :
Délibération N°017 - Acquisition secteur de Kervalguen auprès des consorts Stephan
Contexte :
Fin des résultats