Toutes les ressources Rapporteur : Guillaume MENGUY 83 résultats (66ms)

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Délibération N°4 DDU - Programme ANRU 6 Aménagement îlot Vendée - Autorisation du dépôt de permis de construire

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  • Contexte : Séance du 26/09/2014
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Délibération N°003 - Bilan de la concertation et arrêt du projet de mise en révision des Zones de Protection du Patrimoine Architectural Urbain (ZPPAU) et Paysager (ZPPAUP) et de l'élaboration de l'Aire de Mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine (AVAP) de Quimper

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Délibération N°024 - Avenant n° 1 au Programme d'Actions et de Prévention des Inondations (PAPI)

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  • Contexte : Séance du 09/02/2017
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Délibération N°035 - Convention de mise en œuvre du processus de verbalisation électronique avec l'Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions (ANTAI)

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  • Contexte : Séance du 07/12/2018
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Délibération N°018 - Parcs publics de stationnement - Evolution de la tarification au 1er juillet 2015

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  • Contexte : Séance du 05/06/2015
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Délibération N°1 DDU - Plateforme d'instruction communautaire des autorisations d'urbanisme - Renouvellement de la convention entre Quimper Communauté et la ville de Quimper

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  • Contexte : Séance du 11/07/2014
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Délibération N°002 - Acquisition auprès de la SAS Martenat Bretagne (SCI Pissarro) Route du Petit Guélen

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  • Contexte : Séance du 02/10/2015
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Délibération N°030 - Cession d'une parcelle rue de la Troménie

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  • Contexte : Séance du 13/02/2020
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Délibération N°018 - Identification de voies

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  • Contexte : Séance du 09/02/2017
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Délibération N°008 - Aménagement cyclable - Participation financière au Département pour l'aménagement d'une voie cyclable route de Brest

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  • Contexte : Séance du 12/12/2014
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Délibération N°003 - Echange de parcelles rue de Stang Bihan avec la SCCV Green Park (Pierreval)

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  • Contexte : Séance du 09/07/2015
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Délibération N°002 - Approbation de la révision des Zones de Protection du Patrimoine Architectural Urbain (ZPPAU) et de la création de l'Aire de mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine (AVAP) de Quimper

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  • Contexte : Séance du 16/03/2017
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Délibération N°013 - Positionnement de la ville de Quimper sur le transfert de compétence en matière de plan local d'urbanisme en tenant lieu, ou de carte communale

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  • Contexte : Séance du 09/02/2017
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Délibération N°1 DDU - Prescription de la mise en révision du plan d'occupation des sols et de l'élaboration du plan local d'urbanisme de la ville de Quimper

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  • Contexte : Séance du 26/09/2014
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Délibération N°015 - Construction de la salle des fêtes

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  • Contexte : Séance du 09/02/2017
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Délibération N°1 DDU - Programme ANRU - Déclassement et cession à la Foncière Logement

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  • Contexte : Séance du 06/06/2014
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Délibération N°020 - Passation d'un avenant n°2 au marché de déconstruction de bâtiments et ouvrages compensatoires rue Haute à Locmaria - Lot 3 - SAS Bellocq Paysages

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  • Contexte : Séance du 13/02/2020
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Délibération N°032 - Convention de servitude GRDF Poulguinan

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  • Contexte : Séance du 13/02/2020
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Délibération N°018 - Approbation de la déclaration de projet relative au projet d'élargissement de l'allée Meilh Stang Vihan emportant mise en compatibilité n°1 du Plan Local d'Urbanisme

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  • Contexte : Séance du 13/02/2020
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Délibération N°017 - Avenant à la convention cadre Action Cœur de Ville

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  • Contexte : Séance du 13/02/2020
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Délibération N°6 DDU - Démolition du bâtiment 'Marguerite Le Maître' - Avenant à la convention entre la ville de Quimper et la fondation Massé Trévidy

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  • Contexte : Séance du 26/09/2014
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Délibération N°7 DDU - Secteur d'habitat de Linéostic - Scénario et bilal financier prévisionnel

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  • Contexte : Séance du 26/09/2014
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Délibération N°011 - Aménagement du quartier de Locmaria - Cession d'un bâtiment à monsieur Istin, société NDMAC System

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  • Contexte : Séance du 09/02/2017
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Délibération N°014 - Echange avec soulte de terrains entre la ville de Quimper et la SCCV Kernazet route de Plogonnec

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  • Contexte : Séance du 09/02/2017
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Délibération N°3 DDU - Actualisation des tarifs 2014 de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure

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  • Contexte : Séance du 06/06/2014
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Délibération N°012 - Réalisation d'un projet de 36 logements locatifs par l'OPAC 124, vieille route de Rosporden - Participation de la ville de Quimper

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Délibération N°009 - Création d'un nouveau quartier à Kervalguen Bilan de la concertation publique et approbation des orientations d'aménagement

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  • Contexte : Séance du 09/02/2017
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Délibération N°039 - Réaménagement du Pôle d'Echanges Multimodal de Quimper - Convention de financement des études PRO des aménagements urbains, de la gare routière et de la passerelle sur voies ferrées, sous MOA QBO

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  • Contexte : Séance du 06/02/2020
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Délibération N°010 - Zone d'activité de Kerlic à Quimper déclaration de projet d'intérêt général

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  • Contexte : Séance du 02/02/2017
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Délibération N°034 - Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur voirie - Convention de reversement du produit des forfaits de Post-Stationnement

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  • Contexte : Séance du 07/12/2018
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Délibération N°029 - Convention-cadre pluriannuelle pour le programme 'Action cœur de ville'

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  • Contexte : Séance du 20/09/2018
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Délibération N°058 - Avenant à la convention-cadre - Action cœur de ville

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  • Contexte : Séance du 06/02/2020
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Délibération N°059 - Acquisitions 49 rue Kereon

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  • Contexte : Séance du 06/02/2020
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Délibération N°2 DDU - Bilan des opérations immobilières 2013

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  • Contexte : Séance du 11/07/2014
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Délibération N°10 DDU - Vente de terrains à Quimper Communauté - Zone de Kergonan

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  • Contexte : Séance du 06/06/2014
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Délibération N°020 - Avis sur le Plan Local d'Urbanisme de Plomelin

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  • Contexte : Séance du 09/02/2017
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Délibération N°005 - Mission de maîtrise d'œuvre pour la sécurisation des modes doux rocade Sud Secteur de Kérustum - Avenant n° 1

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  • Contexte : Séance du 31/03/2016
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Délibération N°001 - Secteur d'habitat de Linéostic Avis du commissaire enquêteur suite à l'enquête publique

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  • Contexte : Séance du 09/07/2015
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Délibération N°001 - Application au Plan Local d'Urbanisme de Quimper des dispositions du code de l'urbanisme issues de l'ordonnance du 23 septembre 2015 portant recodification de la partie législative du code de l'urbanisme et du décret du 28 décembre 2015

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Délibération N°015 - Enquête publique pour le projet de création d'une réserve d'eau brute et d'un feeder pour sécuriser l'approvisionnement en eau potable de l'agglomération quimpéroise

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  • Contexte : Séance du 04/02/2016
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Délibération N°005 - Aménagement du jardin du Conservatoire de Musique et d'Art Dramatique (CMAD)

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  • Contexte : Séance du 30/04/2015
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Délibération N°027 - Acquisition auprès des copropriétaires de la résidence de Prat Maria rue du Poher

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  • Contexte : Séance du 13/02/2020
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Délibération N°3 DFCP - Société d'économie mixte pour l'aménagement et l'équipement de la Bretagne (SEMAEB)

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  • Contexte : Séance du 26/09/2014
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Délibération N°009 - Pose de conteneurs enterrés - Convention relative à la répartition des coûts entre Quimper Communauté et les communes

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  • Contexte : Séance du 02/10/2015
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Délibération N°016 - Lotissement communal de Linéostic

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  • Contexte : Séance du 04/02/2016
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Délibération N°022 - Convention pour le versement d'un fond de concours entre la ville de Quimper et Quimper Bretagne Occidental pour des travaux de réfection de voiries

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  • Contexte : Séance du 09/02/2017
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Délibération N°011 - Passation d'un avenant n°1 au marché de réfection des couvertures dans les bâtiments communaux 2015 - lot n°2 - bâtiment ex-Henriot - SARL Ouvrans

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  • Contexte : Séance du 31/03/2016
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Délibération N°021 - Rétrocession au profit de la commune de Quimper des voies et équipements communs du lotissement rue Etienne Gourmelen par l'OPAC

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  • Contexte : Séance du 13/02/2020
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Délibération N°029 - Acquisition des terrains d'entrée du nouveau quartier de Ty Bos

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  • Contexte : Séance du 13/02/2020
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Délibération N°004 - Accord de la ville de Quimper sur les projets de périmètres de protection modifiés (PPM) aux abords des monuments historiques

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Délibération N°021 - Autorisation de travaux chemin de Kerdroniou

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  • Contexte : Séance du 09/02/2017
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Délibération N°004 - Secteur d'habitat de Linéostic Cessions de terrains à Aiguillon Construction

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  • Contexte : Séance du 10/12/2015
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Délibération N°3 DDU - Passerelle de l'Odet 'La Phalange d'Arvor' - Demande d'autorisation de travaux

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  • Contexte : Séance du 26/09/2014
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Délibération N°003 - Avis sur le projet de SAGE de l'Odet

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  • Contexte : Séance du 06/11/2015
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Délibération N°001 - Approbation de la révision du Plan d'Occupation des Sols (POS) et de l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la ville de Quimper

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  • Contexte : Séance du 16/03/2017
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Délibération N°012 - Zone d'activité de Kerlic à Quimper Avis du conseil municipal sur la mise en compatibilité du Plan d'Occupation des Sols de la commune de Quimper

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  • Contexte : Séance du 09/02/2017
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Délibération N°038 - Réaménagement du Pôle d'Echanges Multimodal Approbation de l'étude d'impact - Demandes d'autorisations d'urbanisme et organisation d'une participation du public par voie électronique

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  • Contexte : Séance du 06/02/2020
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Délibération N°003 - Cession de terrain à CIRMAD - Modification du projet - Rétrocession des voies (DDU)

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  • Contexte : Séance du 07/11/2014
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Délibération N°015 - Projet urbain de 'l'ilot des Réguaires' - Choix du candidat et modalités de vente

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  • Contexte : Séance du 13/02/2020
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Délibération N°023 - Dénomination des voies

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  • Contexte : Séance du 13/02/2020
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Délibération N°5 DDU - Acquisition secteur de Kervalguen auprès des consorts Saliou

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  • Contexte : Séance du 11/07/2014
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Délibération N°010 - Construction d'un immeuble administratif à la Providence - Lancement d'une consultation de maîtrise d'oeuvre

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  • Contexte : Séance du 06/11/2015
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Délibération N°007 - Débat sur le Projet d'Aménagement et de Développement Durable dans le cadre de la révision du plan d'occupation des sols et l'élaboration du plan local d'urbanisme de la ville de Quimper

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  • Contexte : Séance du 05/06/2015
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Délibération N°001 - Zone d'activités de Kerlic à Quimper Approbation du dossier de Déclaration d'Utilité Publique valant mise en compatibilité du Plan d'Occupation des Sols de la commune de Quimper

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  • Contexte : Séance du 06/11/2015
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Délibération N°017 - Projet de reconstruction à neuf des locaux de l'ARPAQ

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  • Contexte : Séance du 09/02/2017
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Délibération N°052 - Demandes de subventions 2015 - Associations 'paysages et jardins'

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  • Contexte : Séance du 05/06/2015
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Délibération N°016 - Acquisition 49 rue Kereon

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  • Contexte : Séance du 13/02/2020
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Délibération N°026 - Acquisition auprès de l'immobilière CKI d'une partie de rempart

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  • Contexte : Séance du 13/02/2020
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Délibération N°009 - Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur voirie - Convention de reversement du produit des Forfaits Post Stationnement - Présentation des annexes n°1 et 2

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  • Contexte : Séance du 19/09/2019
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Délibération N°031 - Cession de deux parcelles rue Louis Le Bourhis

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  • Contexte : Séance du 13/02/2020
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Délibération N°2 DDU - Prescription de la mise en révision des Zones de Protection du patrimoine Architectural Urbain (ZPPAU) et paysager (ZPPAUP et de l'élaboration de l'Aire de Mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine (AVAP) de la ville de Quimper

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  • Contexte : Séance du 26/09/2014
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Délibération N°2 DFCP - Société d'aménagement du Finistère (SAFI)

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  • Contexte : Séance du 26/09/2014
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Délibération N°022 - Convention pour ll'installation d'une statue à l'effigie de l'Abbé Pierre, rue Guy Autret

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  • Contexte : Séance du 13/02/2020
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Délibération N°036 - Vente d'un terrain à la société Centrale Biogaz de Quimper pour la réalisation d'une centrale de méthanisation

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  • Contexte : Séance du 02/10/2015
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Délibération N°017 - Acquisition secteur de Kervalguen auprès des consorts Stephan

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  • Contexte : a011703586330CpZS5A
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Délibération N°7 DDU - Déclassement de l'ancienne école maternelle Bourg les Bourgs

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  • Contexte : Séance du 11/07/2014
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Délibération N°019 - Passation d'un avenant n°1 au marché de déconstruction de bâtiments et ouvrages compensatoires rue Haute à Locmaria - Lot 1 - SAS Le Roux

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  • Contexte : Séance du 13/02/2020
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Délibération N°015 - Cession par la ville à Aiguillon Construction - ZAC du Braden

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  • Contexte : a011703586330CpZS5A
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Délibération N°019 - Acquisition d'une parcelle bâtie, 7 rue Charles Le Goffic pour un aménagement de voirie

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  • Contexte : Séance du 09/02/2017
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Délibération N°028 - Acquisitions gratuites de voies et chemins en vue de leur intégration dans le domaine communal

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  • Contexte : Séance du 13/02/2020
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Délibération N°009 - Maintenance des bornes escamotables et entretien avec fournitures 2013/2017 - Augmentation du montant maximum du marché

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  • Contexte : Séance du 06/11/2015
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Délibération N°005 - Caducité des zones d'aménagement différé (Z.A.D.), institution du droit de préemption urbain, du droit de préemption urbain renforcé sur 2 secteurs et demande de création d'une zone d'aménagement différé

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  • Contexte : a011703587285IqWhGz
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Délibération N°025 - Acquisition auprès des consorts Le Goaziou 11 et 13 rue de la Providence

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  • Contexte : Séance du 13/02/2020