Toutes les ressources Rapporteur : Guillaume MENGUY 96 résultats (55ms)

Délibération N°002 - Approbation de la révision des Zones de Protection du Patrimoine Architectural Urbain (ZPPAU) et de la création de l'Aire de mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine (AVAP) de Quimper

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• Contexte : Séance du 16/03/2017

Délibération N°018 - Parcs publics de stationnement - Evolution de la tarification au 1er juillet 2015

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• Contexte : Séance du 05/06/2015

Délibération N°002 - Acquisition auprès de la SAS Martenat Bretagne (SCI Pissarro) Route du Petit Guélen

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• Contexte : Séance du 02/10/2015

Délibération N°003 - Bilan de la concertation et arrêt du projet de mise en révision des Zones de Protection du Patrimoine Architectural Urbain (ZPPAU) et Paysager (ZPPAUP) et de l'élaboration de l'Aire de Mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine (AVAP) de Quimper

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• Contexte : Séance du 19/05/2016

Délibération N°013 - Positionnement de la ville de Quimper sur le transfert de compétence en matière de plan local d'urbanisme en tenant lieu, ou de carte communale

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• Contexte : Séance du 09/02/2017

Délibération N°1 DDU - Prescription de la mise en révision du plan d'occupation des sols et de l'élaboration du plan local d'urbanisme de la ville de Quimper

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• Contexte : Séance du 26/09/2014

Délibération N°018 - Identification de voies

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• Contexte : Séance du 09/02/2017

Délibération N°035 - Convention de mise en œuvre du processus de verbalisation électronique avec l'Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions (ANTAI)

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• Contexte : Séance du 07/12/2018

Délibération N°015 - Construction de la salle des fêtes

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• Contexte : Séance du 09/02/2017

Délibération N°003 - Echange de parcelles rue de Stang Bihan avec la SCCV Green Park (Pierreval)

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• Contexte : Séance du 09/07/2015

Délibération N°008 - Aménagement cyclable - Participation financière au Département pour l'aménagement d'une voie cyclable route de Brest

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• Contexte : Séance du 12/12/2014

Délibération N°4 DDU - Programme ANRU 6 Aménagement îlot Vendée - Autorisation du dépôt de permis de construire

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• Contexte : Séance du 26/09/2014

Délibération N°1 DDU - Plateforme d'instruction communautaire des autorisations d'urbanisme - Renouvellement de la convention entre Quimper Communauté et la ville de Quimper

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• Contexte : Séance du 11/07/2014

Délibération N°024 - Avenant n° 1 au Programme d'Actions et de Prévention des Inondations (PAPI)

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• Contexte : Séance du 09/02/2017

Délibération N°030 - Cession d'une parcelle rue de la Troménie

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• Contexte : Séance du 13/02/2020

Délibération N°010 - Zone d'activité de Kerlic à Quimper déclaration de projet d'intérêt général

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• Contexte : Séance du 02/02/2017

Délibération N°011 - Aménagement du quartier de Locmaria - Cession d'un bâtiment à monsieur Istin, société NDMAC System

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• Contexte : Séance du 09/02/2017

Délibération N°1 DDU - Programme ANRU - Déclassement et cession à la Foncière Logement

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• Contexte : Séance du 06/06/2014

Délibération N°3 DDU - Actualisation des tarifs 2014 de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure

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• Contexte : Séance du 06/06/2014

Délibération N°012 - Réalisation d'un projet de 36 logements locatifs par l'OPAC 124, vieille route de Rosporden - Participation de la ville de Quimper

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• Contexte : Séance du 30/01/2015

Délibération N°009 - Création d'un nouveau quartier à Kervalguen Bilan de la concertation publique et approbation des orientations d'aménagement

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• Contexte : Séance du 09/02/2017

Délibération N°034 - Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur voirie - Convention de reversement du produit des forfaits de Post-Stationnement

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• Contexte : Séance du 07/12/2018

Délibération N°014 - Echange avec soulte de terrains entre la ville de Quimper et la SCCV Kernazet route de Plogonnec

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• Contexte : Séance du 09/02/2017

Délibération N°032 - Convention de servitude GRDF Poulguinan

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• Contexte : Séance du 13/02/2020

Délibération N°024 - Régularisation foncière avec l'OPAC, échange rue d'Irlande et place d'Ecosse

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• Contexte : Séance du 13/02/2020

Délibération N°039 - Réaménagement du Pôle d'Echanges Multimodal de Quimper - Convention de financement des études PRO des aménagements urbains, de la gare routière et de la passerelle sur voies ferrées, sous MOA QBO

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• Contexte : Séance du 06/02/2020

Délibération N°018 - Approbation de la déclaration de projet relative au projet d'élargissement de l'allée Meilh Stang Vihan emportant mise en compatibilité n°1 du Plan Local d'Urbanisme

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• Contexte : Séance du 13/02/2020

Délibération N°7 DDU - Secteur d'habitat de Linéostic - Scénario et bilal financier prévisionnel

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• Contexte : Séance du 26/09/2014

Délibération N°017 - Avenant à la convention cadre Action Cœur de Ville

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• Contexte : Séance du 13/02/2020

Délibération N°6 DDU - Démolition du bâtiment 'Marguerite Le Maître' - Avenant à la convention entre la ville de Quimper et la fondation Massé Trévidy

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• Contexte : Séance du 26/09/2014

Délibération N°020 - Passation d'un avenant n°2 au marché de déconstruction de bâtiments et ouvrages compensatoires rue Haute à Locmaria - Lot 3 - SAS Bellocq Paysages

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• Contexte : Séance du 13/02/2020

Délibération N°3 DFCP - Société d'économie mixte pour l'aménagement et l'équipement de la Bretagne (SEMAEB)

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• Contexte : Séance du 26/09/2014

Délibération N°005 - Mission de maîtrise d'œuvre pour la sécurisation des modes doux rocade Sud Secteur de Kérustum - Avenant n° 1

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• Contexte : Séance du 31/03/2016

Délibération N°058 - Avenant à la convention-cadre - Action cœur de ville

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• Contexte : Séance du 06/02/2020

Délibération N°029 - Convention-cadre pluriannuelle pour le programme 'Action cœur de ville'

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• Contexte : Séance du 20/09/2018

Délibération N°001 - Secteur d'habitat de Linéostic Avis du commissaire enquêteur suite à l'enquête publique

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• Contexte : Séance du 09/07/2015

Délibération N°010 - Mise en valeur du quartier de Locmaria

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• Contexte : Séance du 09/02/2017

Délibération N°10 DDU - Vente de terrains à Quimper Communauté - Zone de Kergonan

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• Contexte : Séance du 06/06/2014

Délibération N°005 - Aménagement du jardin du Conservatoire de Musique et d'Art Dramatique (CMAD)

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• Contexte : Séance du 30/04/2015

Délibération N°020 - Avis sur le Plan Local d'Urbanisme de Plomelin

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• Contexte : Séance du 09/02/2017

Délibération N°023 - Prestations de sondages et d'analyses géotechniques, diagnostics et maîtrise d'oeuvre d'ouvrages d'art, fourniture et pose de Relais Information Service - Constitution de trois groupements de commandes

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• Contexte : Séance du 09/02/2017

Délibération N°022 - Convention pour le versement d'un fond de concours entre la ville de Quimper et Quimper Bretagne Occidental pour des travaux de réfection de voiries

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• Contexte : Séance du 09/02/2017

Délibération N°027 - Acquisition auprès des copropriétaires de la résidence de Prat Maria rue du Poher

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• Contexte : Séance du 13/02/2020

Délibération N°001 - Application au Plan Local d'Urbanisme de Quimper des dispositions du code de l'urbanisme issues de l'ordonnance du 23 septembre 2015 portant recodification de la partie législative du code de l'urbanisme et du décret du 28 décembre 2015

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• Contexte : Séance du 19/05/2016

Délibération N°003 - Rénovation urbaine de Kermoysan Projet de construction du pôle de santé Convention de concession pour l'utilisation de parking public

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• Contexte : Séance du 31/03/2016

Délibération N°2 DDU - Bilan des opérations immobilières 2013

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• Contexte : Séance du 11/07/2014

Délibération N°008 - Zone d'activités de Kerlic à Quimper Bilan de la concertation - Délégation de maîtrise d'ouvrage

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• Contexte : Séance du 05/06/2015

Délibération N°003 - Droit de Préemption Urbain

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• Contexte : Séance du 16/03/2017

Délibération N°016 - Lotissement communal de Linéostic

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• Contexte : Séance du 04/02/2016

Délibération N°059 - Acquisitions 49 rue Kereon

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• Contexte : Séance du 06/02/2020

Délibération N°015 - Enquête publique pour le projet de création d'une réserve d'eau brute et d'un feeder pour sécuriser l'approvisionnement en eau potable de l'agglomération quimpéroise

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• Contexte : Séance du 04/02/2016

Délibération N°009 - Pose de conteneurs enterrés - Convention relative à la répartition des coûts entre Quimper Communauté et les communes

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• Contexte : Séance du 02/10/2015

Délibération N°021 - Autorisation de travaux chemin de Kerdroniou

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• Contexte : Séance du 09/02/2017

Délibération N°023 - Dénomination des voies

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• Contexte : Séance du 13/02/2020

Délibération N°003 - Avis sur le projet de SAGE de l'Odet

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• Contexte : Séance du 06/11/2015

Délibération N°052 - Demandes de subventions 2015 - Associations 'paysages et jardins'

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• Contexte : Séance du 05/06/2015

Délibération N°5 DDU - Acquisition secteur de Kervalguen auprès des consorts Saliou

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• Contexte : Séance du 11/07/2014

Délibération N°007 - Débat sur le Projet d'Aménagement et de Développement Durable dans le cadre de la révision du plan d'occupation des sols et l'élaboration du plan local d'urbanisme de la ville de Quimper

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• Contexte : Séance du 05/06/2015

Délibération N°001 - Approbation de la révision du Plan d'Occupation des Sols (POS) et de l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la ville de Quimper

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• Contexte : Séance du 16/03/2017

Délibération N°021 - Rétrocession au profit de la commune de Quimper des voies et équipements communs du lotissement rue Etienne Gourmelen par l'OPAC

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• Contexte : Séance du 13/02/2020

Délibération N°004 - Accord de la ville de Quimper sur les projets de périmètres de protection modifiés (PPM) aux abords des monuments historiques

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• Contexte : Séance du 19/05/2016

Délibération N°017 - Projet de reconstruction à neuf des locaux de l'ARPAQ

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• Contexte : Séance du 09/02/2017

Délibération N°003 - Cession de terrain à CIRMAD - Modification du projet - Rétrocession des voies (DDU)

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• Contexte : Séance du 07/11/2014

Délibération N°015 - Projet urbain de 'l'ilot des Réguaires' - Choix du candidat et modalités de vente

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• Contexte : Séance du 13/02/2020

Délibération N°029 - Acquisition des terrains d'entrée du nouveau quartier de Ty Bos

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• Contexte : Séance du 13/02/2020

Délibération N°004 - Secteur d'habitat de Linéostic Cessions de terrains à Aiguillon Construction

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• Contexte : Séance du 10/12/2015

Délibération N°001 - Zone d'activités de Kerlic à Quimper Approbation du dossier de Déclaration d'Utilité Publique valant mise en compatibilité du Plan d'Occupation des Sols de la commune de Quimper

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• Contexte : Séance du 06/11/2015

Délibération N°038 - Réaménagement du Pôle d'Echanges Multimodal Approbation de l'étude d'impact - Demandes d'autorisations d'urbanisme et organisation d'une participation du public par voie électronique

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• Contexte : Séance du 06/02/2020

Délibération N°3 DDU - Passerelle de l'Odet 'La Phalange d'Arvor' - Demande d'autorisation de travaux

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• Contexte : Séance du 26/09/2014

Délibération N°011 - Passation d'un avenant n°1 au marché de réfection des couvertures dans les bâtiments communaux 2015 - lot n°2 - bâtiment ex-Henriot - SARL Ouvrans

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• Contexte : Séance du 31/03/2016

Délibération N°012 - Zone d'activité de Kerlic à Quimper Avis du conseil municipal sur la mise en compatibilité du Plan d'Occupation des Sols de la commune de Quimper

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• Contexte : Séance du 09/02/2017

Délibération N°016 - Acquisition 49 rue Kereon

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• Contexte : Séance du 13/02/2020

Délibération N°010 - Construction d'un immeuble administratif à la Providence - Lancement d'une consultation de maîtrise d'oeuvre

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• Contexte : Séance du 06/11/2015

Délibération N°026 - Acquisition auprès de l'immobilière CKI d'une partie de rempart

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• Contexte : Séance du 13/02/2020

Délibération N°031 - Cession de deux parcelles rue Louis Le Bourhis

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• Contexte : Séance du 13/02/2020

Délibération N°6 DAG - Délégation du droit de préemption urbain et délégation du droit de préemption dans les ZAD

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• Contexte : Séance du 25/04/2014

Délibération N°017 - Acquisition secteur de Kervalguen auprès des consorts Stephan

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• Contexte : Séance du 30/01/2015

Délibération N°025 - Acquisition auprès des consorts Le Goaziou 11 et 13 rue de la Providence

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• Contexte : Séance du 13/02/2020

Délibération N°006 - Rénovation urbaine de Kermoysan - Avenant n°5 à la convention ANRU du 26 septembre 2006

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• Contexte : Séance du 12/12/2014

Délibération N°8 DDU - Programme ANRU - Déclassement et cession à la Foncière Logement - Modificatif

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• Contexte : Séance du 11/07/2014

Délibération N°009 - Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur voirie - Convention de reversement du produit des Forfaits Post Stationnement - Présentation des annexes n°1 et 2

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• Contexte : Séance du 19/09/2019

Délibération N°2 DFCP - Société d'aménagement du Finistère (SAFI)

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• Contexte : Séance du 26/09/2014

Délibération N°019 - Acquisition d'une parcelle bâtie, 7 rue Charles Le Goffic pour un aménagement de voirie

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• Contexte : Séance du 09/02/2017

Délibération N°019 - Passation d'un avenant n°1 au marché de déconstruction de bâtiments et ouvrages compensatoires rue Haute à Locmaria - Lot 1 - SAS Le Roux

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• Contexte : Séance du 13/02/2020

Délibération N°005 - Caducité des zones d'aménagement différé (Z.A.D.), institution du droit de préemption urbain, du droit de préemption urbain renforcé sur 2 secteurs et demande de création d'une zone d'aménagement différé

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• Contexte : Séance du 19/05/2016

Délibération N°002 - Bilan de la concertation et arrêt du projet de mise en révision du Plan d'Occupation des Sols et d'élaboration du Plan Local d'Urbanisme de la ville de Quimper

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• Contexte : Séance du 19/05/2016

Délibération N°7 DDU - Déclassement de l'ancienne école maternelle Bourg les Bourgs

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• Contexte : Séance du 11/07/2014

Délibération N°022 - Convention pour ll'installation d'une statue à l'effigie de l'Abbé Pierre, rue Guy Autret

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• Contexte : Séance du 13/02/2020

Délibération N°015 - Cession par la ville à Aiguillon Construction - ZAC du Braden

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• Contexte : Séance du 30/01/2015

Délibération N°004 - Secteur d'habitat de Linéostic Cessions de terrains à Habitat 29 et autorisation de dépôt du permis de construire

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• Contexte : Séance du 31/03/2016

Délibération N°036 - Vente d'un terrain à la société Centrale Biogaz de Quimper pour la réalisation d'une centrale de méthanisation

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• Contexte : Séance du 02/10/2015

Délibération N°016 - Construction de la future maison des associations

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• Contexte : Séance du 09/02/2017

Délibération N°009 - Maintenance des bornes escamotables et entretien avec fournitures 2013/2017 - Augmentation du montant maximum du marché

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• Contexte : Séance du 06/11/2015

Délibération N°042 - Opération d'aménagement du cœur de quartier de Kermoysan Contrat de concession d'aménagement Compte-rendu annuel d'activité

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• Contexte : Séance du 02/10/2015

Délibération N°028 - Acquisitions gratuites de voies et chemins en vue de leur intégration dans le domaine communal

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• Contexte : Séance du 13/02/2020

Délibération N°2 DDU - Prescription de la mise en révision des Zones de Protection du patrimoine Architectural Urbain (ZPPAU) et paysager (ZPPAUP et de l'élaboration de l'Aire de Mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine (AVAP) de la ville de Quimper

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• Contexte : Séance du 26/09/2014