Toutes les ressources Rapporteur : Hervé TRELLU 27 résultats (17ms)

Délibération N°022 - Convention pour la facturation et la perception de la redevance d'assainissement non collectif sur les communes de Quimper, Ergué Gabéric, Locronan et Pluguffan

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• Contexte : Séance du 02/02/2017

Délibération N°034 - Convention pour l'entretien et la maintenance des installations et des réseaux des services d'eau potable et d'assainissement - Avenant N° 1

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• Contexte : Séance du 12/12/2017

Délibération N°024 - Avenant n°2 au marché de travaux de réhabilitation des réseaux de lixiviats, d'eaux pluviales et de biogaz du site de Kerjéquel à Quimper

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• Contexte : Séance du 18/10/2018

Délibération N°027 - Coopération d'actions décentralisées en matière d'eau et d'assainissement

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• Contexte : Séance du 17/10/2019

Délibération N°020 - Passation d'un avenant n° 2 au marché de travaux intercommunaux d'adduction d'eau potable 2015-2018 avec la société SPAC

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• Contexte : Séance du 01/02/2018

Délibération N°039 - Convention d'achat et de vente d'eau avec la commune de Cast

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• Contexte : Séance du 05/04/2018

Délibération N°035 - Bordereau des prix des services d'eau et d'assainissement

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• Contexte : Séance du 12/12/2017

Délibération N°051 - Tarifs assainissement 2019

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• Contexte : Séance du 07/12/2018

Délibération N°024 - Convention pour la facturation et la perception de la redevance d'assainissement collectif sur les communes de Guengat, Plogonnec, Plomelin et Plonéis

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• Contexte : Séance du 02/02/2017

Délibération N°018 - Avenant n°4 au contrat de délégation par affermage du service public de production et de distribution d'eau potable sur le territoire de la commune de Pluguffan

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• Contexte : Séance du 04/04/2019

Délibération N°056 - Bordereau des prix des services d'eau et d'assainissement

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• Contexte : Séance du 05/12/2019

Délibération N°058 - Avenant N° 7 au contrat d'affermage pour la gestion du service de distribution d'eau potable sur le territoire de la ville de Quimper

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• Contexte : Séance du 05/12/2019

Délibération N°057 - Tarifs fourrière et déchets - Année 2020

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• Contexte : Séance du 05/12/2019

Délibération N°032 - Avenant n° 2 au marché de la société SAUR pour le contrôle des installations d'assainissement non collectif

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• Contexte : Séance du 11/05/2017

Délibération N°024 - Convention générale de mise à disposition de personnel entre Quimper Bretagne Occidentale et le SIVALODET

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• Contexte : Séance du 07/12/2018

Délibération N°047 - Sollicitation des financeurs pour l'octroi de subventions concernant la mise en œuvre d'un traitement bactériologique sur la station d'épuration du Corniguel

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• Contexte : Séance du 20/06/2019

Délibération N°048 - Convention de prestations de services entre Quimper Bretagne Occidentale et le SIVALODET pour la réalisation de bocage

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• Contexte : Séance du 07/12/2018

Délibération N°032 - Opération de maîtrise d'œuvre et de travaux groupés pour l'aménagement de l'aire de stationnement du SIDEPAQ et de l'aire de déchets verts de Quimper Bretagne Occidentale dans la ZA de Lumunoc'h à Briec - Création d'un groupement de commande avec le SIDEPAQ

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• Contexte : Séance du 31/01/2019

Délibération N°008 - Signature de marchés publics après consultations

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• Contexte : Séance du 17/10/2019

Délibération N°038 - Rapports des délégataires du service public de l'eau potable

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• Contexte : Séance du 19/09/2019

Délibération N°017 - Signature du nouveau contrat d'assistance technique dans le domaine de l'assainissement avec le Conseil Départemental

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• Contexte : Séance du 04/04/2019

Délibération N°039 - Avenant N° 3 au marché passé avec la société SAUR pour le contrôle des installations d'assainissement non collectif

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• Contexte : Séance du 12/12/2017

Délibération N°040 - Rapport des délégataires du service public de l'assainissement collectif

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• Contexte : Séance du 19/09/2019

Délibération N°036 - Programme bocager 'Breizh Bocage' sur le bassin versant de la rivière du Stéir dans le cadre de la politique de reconquête de la qualité des eaux

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• Contexte : Séance du 09/03/2017

Délibération N°044 - Régularisation foncière site de l'ancienne carrière de Kerrous

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• Contexte : Séance du 06/02/2020

Délibération N°044 - Approbation de l'actualisation du zonage d'assainissement des eaux usées sur la commune de Landrévarzec dans le cadre de l'élaboration du PLU

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• Contexte : Séance du 22/06/2017

Délibération N°023 - Convention pour la facturation et la perception de la redevance d'assainissement non collectif sur les communes de Guengat, Plogonnec, Plomelin et Plonéis

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• Contexte : Séance du 02/02/2017