Toutes les ressources Rapporteur : Isabelle ASSIH 114 résultats (92ms)

Délibération N°000 - Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale au SIVALODET

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• Contexte : Séance du 23/07/2020

Délibération N°038 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire

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• Contexte : Séance du 11/07/2023

Délibération N°000 - Constitution de la commission d'appel d'offres

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• Contexte : Séance du 23/07/2020

Délibération N°000 - Caisse des écoles Désignation des représentants du conseil municipal

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• Contexte : Séance du 22/07/2020

Délibération N°000 - Diffusion de l'information auprès des conseillers municipaux - Mise à disposition des élus, à titre individuel, des moyens informatiques nécessaires

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• Contexte : Séance du 22/07/2020

Délibération N°000 - Mise en œuvre du projet de Halles Gourmandes - Pour une nouvelle attractivité du centre-ville de Quimper

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• Contexte : Séance du 29/04/2021

Délibération N°036 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire

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• Contexte : Séance du 28/09/2023

Délibération N°036 - Technopole Quimper Cornouaille - Avance sur subvention 2025

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• Contexte : Séance du 19/12/2024

Délibération N°000 - Syndicat Mixte de l'Aulne Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale

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• Contexte : Séance du 23/07/2020

Délibération N°000 - Commission de délégation de service public des transports publics Désignation des membres

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• Contexte : Séance du 23/07/2020

Délibération N°000 - Diffusion de l'information auprès des conseillers communautaires - Mise à disposition des élus, à titre individuel des moyens informatiques nécessaires

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• Contexte : Séance du 23/07/2020

Délibération N°000 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire

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• Contexte : Séance du 18/03/2021

Délibération N°000 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire

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• Contexte : Séance du 02/12/2021

Délibération N°000 - Contrat de Relance et de Transition Ecologique (CRTE)

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• Contexte : Séance du 30/09/2021

Délibération N°012 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal

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• Contexte : Séance du 30/01/2025

Délibération N°000 - Organismes extérieurs Désignation des représentants de la commune de Quimper

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• Contexte : Séance du 22/07/2020

Délibération N°000 - Commission de délégation de service public de l'assainissement collectif et de la gestion de l'eau Désignation des membres

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• Contexte : Séance du 23/07/2020

Délibération N°027 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal

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• Contexte : Séance du 05/10/2023

Délibération N°000 - Lecture de la Charte de l'élu local

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• Contexte : Séance du 05/07/2020

Délibération N°046 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire

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• Contexte : Séance du 08/12/2022

Délibération N°000 - Organismes extérieurs Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale

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• Contexte : Séance du 23/07/2020

Délibération N°000 - Délégation du conseil communautaire à la présidente

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• Contexte : Séance du 23/07/2020

Délibération N°000 - Centre Intercommunal d'Action Sociale (CIAS) Fixation du nombre d'administrateurs et désignation des représentants du conseil communautaire au conseil d'administration

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• Contexte : Séance du 23/07/2020

Délibération N°002 - Election du 13ème vice-président de Quimper Bretagne Occidentale

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• Contexte : Séance du 16/06/2022

Délibération N°001 - Projet de grande salle - secteur de l'Eau Blanche à Quimper Validation de l'Avant-projet détaillé (APD), et fixation du forfait définitif de rémunération du maître d'oeuvre

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• Contexte : Séance du 08/12/2022

Délibération N°033 - Rapport annuel d'activité 2022

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• Contexte : Séance du 21/12/2023

Délibération N°000 - Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale au SYMESCOTO

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• Contexte : Séance du 23/07/2020

Délibération N°000 - Commissions communautaires - Institution et composition

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• Contexte : Séance du 23/07/2020

Délibération N°011 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire

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• Contexte : Séance du 13/02/2025

Délibération N°000 - Commission de délégation de service public Désignation des membres

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• Contexte : Séance du 22/07/2020

Délibération N°000 - Commissions municipales - Institution et composition

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• Contexte : Séance du 22/07/2020

Délibération N°004 - Organismes extérieurs - Désignation des représentants de la commune de Quimper - Modification n°2

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• Contexte : Séance du 07/04/2022

Délibération N°003 - Subvention à l'agence Quimper Cornouaille Développement et signature de la convention partenariale 2022

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• Contexte : Séance du 08/12/2022

Délibération N°022 - Subvention exceptionnelle pour les victimes des séismes en Turquie et en Syrie

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• Contexte : Séance du 09/02/2023

Délibération N°000 - SYMEED 29 Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale

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• Contexte : Séance du 23/07/2020

Délibération N°008 - Avenant n°2 à la convention avec l'ADRIA pour le financement de l'extension-modernisation de leur bâtiment

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• Contexte : Séance du 03/11/2022

Délibération N°000 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal

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• Contexte : Séance du 01/04/2021

Délibération N°023 - Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 05 décembre 2024

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• Contexte : Séance du 30/01/2025

Délibération N°011 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal

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• Contexte : Séance du 01/02/2024

Délibération N°000 - Délégation du conseil municipal à la maire

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• Contexte : Séance du 22/07/2020

Délibération N°028 - Subvention exceptionnelle pour les victimes des séismes en Turquie et en Syrie

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• Contexte : Séance du 16/02/2023

Délibération N°000 - SYMORESCO - Désignation des représentants de la commune de Quimper

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• Contexte : Séance du 22/07/2020

Délibération N°000 - Projets de requalification des secteur de l'Eau Blanche, avenue de la Libération et Hippodrome Groupement de commandes avec Quimper Bretagne Occidentale

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• Contexte : Séance du 07/10/2021

Délibération N°030 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire

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• Contexte : Séance du 11/07/2024

Délibération N°008 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire

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• Contexte : Séance du 09/02/2023

Délibération N°000 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire

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• Contexte : Séance du 28/01/2021

Délibération N°049 - Rapport annuel d'activité 2021

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• Contexte : Séance du 08/12/2022

Délibération N°000 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire

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• Contexte : Séance du 04/11/2021

Délibération N°000 - Commission de délégation de service public d'exploitation du centre des congrès, du parc des expositions, du centre aquatique Aquacove et du haut débit Désignation des membres

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• Contexte : Séance du 23/07/2020

Délibération N°054 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal

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• Contexte : Séance du 13/06/2024

Délibération N°034 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire

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• Contexte : Séance du 29/09/2022

Délibération N°000 - Lancement du projet de Grande Salle Evénementielle sur le secteur de l'Eau Blanche sur la commune de Quimper - Désignation du jury du concours de maîtrise d'oeuvre

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• Contexte : Séance du 17/06/2021

Délibération N°030 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire

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• Contexte : Séance du 23/03/2023

Délibération N°004 - Indemnités de fonction des élus

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• Contexte : Séance du 16/06/2022

Délibération N°000 - Constitution de la commission d'appel d'offres

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• Contexte : Séance du 22/07/2020

Délibération N°000 - Rapport d'activités 2020 de Quimper Bretagne Occidentale

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• Contexte : Séance du 04/11/2021

Délibération N°003 - Election d'une nouvelle membre du bureau communautaire

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• Contexte : Séance du 16/06/2022

Délibération N°000 - Détermination du nombre des adjoint(e)s au (à la) maire de la commune de Quimper

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• Contexte : Séance du 05/07/2020

Délibération N°000 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal

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• Contexte : Séance du 01/10/2020

Délibération N°035 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire

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• Contexte : Séance du 28/03/2024

Délibération N°038 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire

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• Contexte : Séance du 21/12/2023

Délibération N°002 - Stratégie pour la transition énergétique et climatique de Quimper Bretagne Occidentale

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• Contexte : Séance du 17/03/2022

Délibération N°000 - Election des vice-président.e.s de Quimper Bretagne Occidentale

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• Contexte : Séance du 16/07/2020

Délibération N°009 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire

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• Contexte : Séance du 11/05/2023

Délibération N°000 - Syndicat départemental d'énergie et d'équipement du Finistère (SDEF) - Désignation des représentants de la commune de Quimper

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• Contexte : Séance du 22/07/2020

Délibération N°000 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal

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• Contexte : Séance du 10/12/2020

Délibération N°048 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire

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• Contexte : Séance du 16/06/2022

Délibération N°000 - OUESCO Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale

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• Contexte : Séance du 23/07/2020

Délibération N°000 - Formation et remboursement des frais de mission des élus

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• Contexte : Séance du 22/07/2020

Délibération N°000 - Election complémentaire d'adjoint.e.s à la maire de Quimper

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• Contexte : Séance du 22/07/2020

Délibération N°011 - Décisions de la maire prise par délégation du conseil municipal

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• Contexte : Séance du 17/10/2024

Délibération N°000 - Extension du nombre des adjoint.e.s à la maire de la commune de Quimper

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• Contexte : Séance du 22/07/2020

Délibération N°000 - Pacte de gouvernance de Quimper Bretagne Occidentale

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• Contexte : Séance du 07/10/2021

Délibération N°002 - Maintien ou non de madame Le Treust dans ses fonctions d'adjointe, suite au retrait de sa délégation

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• Contexte : Séance du 07/04/2022

Délibération N°063 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire

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• Contexte : Séance du 19/12/2024

Délibération N°016 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire

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• Contexte : Séance du 17/03/2022

Délibération N°012 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire

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• Contexte : Séance du 27/01/2022

Délibération N°000 - Lecture de la charte de l'élu local

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• Contexte : Séance du 16/07/2020

Délibération N°000 - Détermination du nombre des vice-président.e.s de Quimper Bretagne Occidentale

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• Contexte : Séance du 16/07/2020

Délibération N°000 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire

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• Contexte : Séance du 24/09/2020

Délibération N°034 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire

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• Contexte : Séance du 07/11/2024

Délibération N°030 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire

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• Contexte : Séance du 15/02/2024

Délibération N°000 - Contrat de relance et de transition écologique (CRTE)

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• Contexte : Séance du 18/03/2021

Délibération N°000 - Syndicat mixte MEGALIS Bretagne Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale

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• Contexte : Séance du 23/07/2020

Délibération N°000 - Election des membres du bureau communautaire

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• Contexte : Séance du 16/07/2020

Délibération N°017 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire

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• Contexte : Séance du 03/11/2022

Délibération N°000 - Indemnités de fonction des élus

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• Contexte : Séance du 22/07/2020

Délibération N°000 - Centre communal d'action sociale (CCAS) Fixation du nombre d'administrateurs et désignation des représentants du conseil municipal au conseil d'administration

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• Contexte : Séance du 22/07/2020

Délibération N°061 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal

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• Contexte : Séance du 23/06/2022

Délibération N°000 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire

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• Contexte : Séance du 15/04/2021

Délibération N°000 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire

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• Contexte : Séance du 30/09/2021

Délibération N°001 - Accueil des déplacés Ukrainiens et versement d'une subvention exceptionnelle pour l'Ukraine

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• Contexte : Séance du 07/04/2022

Délibération N°000 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire

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• Contexte : Séance du 03/12/2020

Délibération N°000 - Mise en œuvre d'un projet de Halles Gourmandes sur le site du Moulin au Duc Demande de déclaration d'utilité publique du projet Sollicitation auprès de M. Le Préfet de l'ouverture des enquêtes conjointes d'utilité publique et parcellaire

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• Contexte : Séance du 07/10/2021

Délibération N°000 - Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale au SIDEPAQ

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• Contexte : Séance du 23/07/2020

Délibération N°000 - Acquisition de terrain ZAE de Lumunoc'h

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• Contexte : Séance du 28/01/2021

Délibération N°001 - Subvention exceptionnelle pour l'Ukraine

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• Contexte : Séance du 17/03/2022

Délibération N°000 - Voeu pour l'organisation d'un référendum

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• Contexte : Séance du 18/03/2021

Délibération N°000 - Indemnités de fonction des élus

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• Contexte : Séance du 23/07/2020

Délibération N°000 - Syndicat mixte pour la construction du centre d'incendie et de secours de Douarnenez Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale

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• Contexte : Séance du 23/07/2020

Délibération N°000 - Entente entre Brest Métropole et Quimper Bretagne Occidentale - Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale

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• Contexte : Séance du 03/12/2020

Délibération N°039 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire

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• Contexte : Séance du 28/04/2022

Délibération N°000 - Composition du bureau communautaire Détermination du nombre des membres du bureau communautaire

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• Contexte : Séance du 16/07/2020

Délibération N°000 - Etablissement public de gestion et d'aménagement de la baie de Douarnenez (EPAB) Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale

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• Contexte : Séance du 23/07/2020

Délibération N°000 - Office Public de l'Habitat (OPH) OPAC de Quimper Cornouaille Composition du conseil d'administration et désignation des représentants par la collectivité de rattachement

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• Contexte : Séance du 23/07/2020

Délibération N°045 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire

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• Contexte : Séance du 26/09/2024

Délibération N°000 - Formation et remboursement des frais de mission des élus

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• Contexte : Séance du 23/07/2020

Délibération N°001 - Détermination du nombre des vice-président.e.s de Quimper Bretagne Occidentale et composition du bureau communautaire

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• Contexte : Séance du 16/06/2022

Délibération N°029 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire

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• Contexte : Séance du 16/05/2024

Délibération N°000 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire

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• Contexte : Séance du 17/06/2021

Délibération N°033 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire

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• Contexte : Séance du 09/11/2023

Délibération N°005 - Commissions communautaires, SYMESCOTO - Modification de la représentation suite à la démission d'une conseillère communautaire

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• Contexte : Séance du 16/06/2022

Délibération N°000 - Election des adjoint(e)s au (à la) maire de la commune de Quimper

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• Contexte : Séance du 05/07/2020

Délibération N°003 - Détermination du nombre d'adjoints et fixation de l'ordre du tableau

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• Contexte : Séance du 07/04/2022