1 média Délibération N°022 - Subventions à l'Université de Bretagne Occidentale (UBO) au titre de l'année 2018 Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 26/06/2018
1 média Délibération N°2 DAG - Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) - Désignation des représentants du conseil municipal au conseil d'administration Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 06/06/2014
1 média Délibération N°017 - Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne - Avenant n° 3 à la convention globale de fonctionnement Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 11/05/2017
1 média Délibération N°014 - Modification de la représentation de Quimper Bretagne Occidentale au syndicat mixte du SAGE Ouest Cornouaille (OUESCO) Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 07/12/2018
1 média Délibération N°022 - Subvention à l'Office Public de la Langue Bretonne Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 28/09/2017
1 média Délibération N°030 - Mise en place du dispositif service civique Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 07/12/2018
1 média Délibération N°027 - Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne - Convention globale de fonctionnement 2018-2020 Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 12/12/2017
1 média Délibération N°053 - Subventions relations publiques Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 05/06/2015
1 média Délibération N°007 - Protocole transactionnel - Marché pour l'aménagement de la voirie allée de Kernisy - Entreprise Pigeon Bretagne Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 27/09/2018
1 média Délibération N°049 - Additif au plan pluriannuel relatif à l'accès à l'emploi public Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 05/06/2015
1 média Délibération N°001 - Commissions communautaires, organismes extérieurs, SIVALODET - Modification de la représentation Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 04/04/2019
1 média Délibération N°018 - Mise en œuvre du télétravail et approbation de la charte y afférente Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 26/06/2018
1 média Délibération N°010 - Commissions communautaires, organismes extérieurs - Modification de la représentation Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 07/12/2018
1 média Délibération N°013 - Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 28/09/2017
1 média Délibération N°029 - Enseignement supérieur : subventions aux centres de formation à la langue bretonne - Kelenn et Mervent Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 06/02/2020