Délibération N°001 - Commissions communautaires, organismes extérieurs, SIVALODET - Modification de la représentation
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Toutes les ressources Rapporteur : Isabelle LE BAL 147 résultats (40ms)
Délibération N°029 - Enseignement supérieur : subventions aux centres de formation à la langue bretonne - Kelenn et Mervent
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Délibération N°009 - Formation et remboursement des frais de mission des élus
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Délibération N°036 - Ecole européenne supérieure d'art de Bretagne Avance sur dotation 2019
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Délibération N°015 - Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire
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Délibération N°017 - Contrat de Plan Etat Région Financement complémentaire
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Délibération N°032 - Mise en place du régime indemnitaire dans le cadre du transfert de la compétence 'petite enfance' - Additif à la délibération n°20 du 12 janvier 2017
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Délibération N°024 - Instauration du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)
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Délibération N°007 - Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire
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Délibération N°013 - Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire
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Délibération N°028 - Contrat de prévoyance : participation employeur
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Délibération N°043 - Proposition de voeu: signes diacritiques bretons et état civil
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Délibération N°016 - Désignation des remplaçants du maire de Quimper à la commission départementale d'aménagement commercial
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Délibération N°3 DAG - Commissions municipales - Institution et composition
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Délibération N°010 - Commissions communautaires, organismes extérieurs - Modification de la représentation
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