Délibération N°025 - Restauration collective : Augmentation du montant de la participation supplémentaire indiciaire de l'employeur
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Toutes les ressources Rapporteur : Isabelle LE BAL 114 résultats (37ms)
Délibération N°014 - Comité des Œuvres Sociales : renouvellement de la convention
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Délibération N°023 - Enseignement supérieur - Subventions aux centres de formation à la langue bretonne et aux associations de vie étudiante
Contexte :
Délibération N°007 - Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne Avenant n°2 à la convention globale de fonctionnement 2018-2020
Contexte :
Délibération N°008 - Comité Technique, Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail, Commissions Administratives Paritaires et Commissions Consultatives Paritaires communes. Modificatif de la délibération n°19 du 12 janvier 2017
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Délibération N°006 - Signature de marchés publics après consultations
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Délibération N°012 - Concours d'éloquence Association ACID - filière droit de l'UBO
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Délibération N°022 - Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire
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Délibération N°031 - Modification du tableau des emplois
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Délibération N°017 - Appel à projet ' GNV / Bio GNV '
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Délibération N°017 - Convention de mise à disposition de personnel entre Quimper Bretagne Occidentale et le SIVOM du Pays Glazik
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Délibération N°011 - Enseignement Supérieur : marque 'Kampus Kemper - Campus Quimper - Charte d'adhésion
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Délibération N°003 - Attribution des subventions aux organisations syndicales pour l'année 2018
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Délibération N°002 - Représentation de Quimper Bretagne Occidentale au SIVALODET Correctif à la délibération n°1 du conseil communautaire du 04 avril 2019
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Délibération N°8 DFCP - Commission de contrôle des concessions et affermages
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