Délibération N°8 DFCP - Commission de contrôle des concessions et affermages
Contexte :
Toutes les ressources Rapporteur : Isabelle LE BAL 147 résultats (26ms)
Délibération N°030 - Création d'un prix littéraire de la ville de Quimper
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Délibération N°006 - Signature de marchés publics après consultations
Contexte :
Délibération N°036 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°005 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°14 DAG - Commission de Délégation de Service Public du Crématorium - Désignation des membres
Contexte :
Délibération N°003 - Attribution des subventions aux organisations syndicales pour l'année 2018
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Délibération N°020 - Mise en place du régime indemnitaire pour l'emploi de gestionnaire ressources humaines - Additif à la délibération n°20 du 12 janvier 2017
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Délibération N°011 - Dissolution du syndicat mixte ouvert de restauration collective, le Symoresco
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Délibération N°004 - Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire
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Délibération N°021 - Contrat de prévoyance : revalorisation du montant de la participation employeur
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Délibération N°023 - Modification du tableau des emplois
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Délibération N°016 - Restauration collective : participation supplémentaire indiciaire de l'employeur
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Délibération N°008 - Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne Subvention à l'EESAB pour l'organisation d'une journée d'études ' Art et Céramique '
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Délibération N°028 - Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne - Avenant n°3 à la convention globale de fonctionnement 2018-2020
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