Délibération N°027 - Subvention pour la restructuration de l'ESSAB : convention avec le Conseil Départemental du Finistère
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Toutes les ressources Rapporteur : Isabelle LE BAL 116 résultats (17ms)
Délibération N°008 - Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne Subvention à l'EESAB pour l'organisation d'une journée d'études ' Art et Céramique '
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Délibération N°005 - Comité des Oeuvres Sociales : subvention de fonctionnement 2018
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Délibération N°028 - Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne - Avenant n°3 à la convention globale de fonctionnement 2018-2020
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Délibération N°023 - Signature de marchés après consultation
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Délibération N°015 - Subvention à l'association Bannoù-Heol
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Délibération N°011 - Dissolution du syndicat mixte ouvert de restauration collective, le Symoresco
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Délibération N°051 - Règlement d'utilisation des véhicules de service
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Délibération N°041 - Proposition de voeu relatif à la carte judiciaire
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Délibération N°035 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
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Délibération N°040 - Voeu pour la présence de la langue bretonne dans les actes de l'état-civil
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Délibération N°026 - Voeu : vers une nouvelle étape du désenclavement de la Cornouaille
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Délibération N°016 - Vente sur Webenchères
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Délibération N°045 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
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Délibération N°048 - Tests d'aide au recrutement Création d'un groupement de commandes
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