Délibération N°004 - Avenant n°3 à la convention pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité
Contexte :
Toutes les ressources Rapporteur : Isabelle LE BAL 137 résultats (50ms)
Délibération N°051 - Règlement d'utilisation des véhicules de service
Contexte :
Délibération N°008 - Adhésion du SYMORESCO au groupement de commandes relatif à la fourniture et livraison de vêtements de travail, chaussures, équipements de protection individuelle et blanchissage et entretien - Avenant
Contexte :
Délibération N°023 - Signature de marchés après consultation
Contexte :
Délibération N°015 - Subvention à l'association Bannoù-Heol
Contexte :
Délibération N°008 - Extension du périmètre de l'administration commune
Contexte :
Délibération N°016 - Restauration collective : participation supplémentaire indiciaire de l'employeur
Contexte :
Délibération N°006 - Avenant n°2 à la convention pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité
Contexte :
Délibération N°020 - Mise en place du régime indemnitaire pour l'emploi de gestionnaire ressources humaines - Additif à la délibération n°20 du 12 janvier 2017
Contexte :
Délibération N°021 - Redadeg 2018 - colloque européen - Kendiviz european
Contexte :
Délibération N°014 - Majoration du taux horaire du minimum garanti pour les agents vacataires
Contexte :
Délibération N°011 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°005 - Comité des Oeuvres Sociales : subvention de fonctionnement 2018
Contexte :
Délibération N°011 - Dissolution du syndicat mixte ouvert de restauration collective, le Symoresco
Contexte :
Délibération N°013 - Création d'un sous-service commun 'Solidarités' et extension du périmètre de l'administration commune
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