Délibération N°006 - Signature de marchés publics après consultations
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Toutes les ressources Rapporteur : Isabelle LE BAL 147 résultats (11ms)
Délibération N°043 - Protocole d'accord entre la ville de Quimper et madame Desechalliers
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Délibération N°007 - Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire
Contexte :
Délibération N°005 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
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Délibération N°028 - Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne Avance sur dotation 2018
Contexte :
Délibération N°015 - Modification du tableau des emplois
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Délibération N°8 DFCP - Commission de contrôle des concessions et affermages
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Délibération N°013 - Création d'un sous-service commun 'Solidarités' et extension du périmètre de l'administration commune
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Délibération N°005 - Comité des Oeuvres Sociales : subvention de fonctionnement 2018
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Délibération N°016 - Restauration collective : participation supplémentaire indiciaire de l'employeur
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Délibération N°006 - Avenant n°2 à la convention pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité
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Délibération N°010 - Annonces offres d'emplois : création d'un groupement de commandes
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Délibération N°012 - Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne - Avenant n°1 à la convention globale de fonctionnement
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Délibération N°028 - Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne - Avenant n°3 à la convention globale de fonctionnement 2018-2020
Contexte :
Délibération N°019 - Modification du tableau des emplois
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