Délibération N°007 - Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne Avenant n°2 à la convention globale de fonctionnement 2018-2020
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Toutes les ressources Rapporteur : Isabelle LE BAL 147 résultats (34ms)
Délibération N°013 - Modification de la représentation de Quimper Bretagne Occidentale au Syndicat Mixte de l'Aulne (SMA)
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Délibération N°007 - Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire
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Délibération N°014 - Comité des Œuvres Sociales : renouvellement de la convention
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Délibération N°016 - Modification du tableau des emplois
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Délibération N°031 - Modification du tableau des emplois
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Délibération N°017 - Convention de mise à disposition de personnel entre Quimper Bretagne Occidentale et le SIVOM du Pays Glazik
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Délibération N°015 - Modification du tableau des emplois
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Délibération N°002 - Représentation de Quimper Bretagne Occidentale au SIVALODET Correctif à la délibération n°1 du conseil communautaire du 04 avril 2019
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Délibération N°028 - Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne Avance sur dotation 2018
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Délibération N°012 - Concours d'éloquence Association ACID - filière droit de l'UBO
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Délibération N°008 - Comité Technique, Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail, Commissions Administratives Paritaires et Commissions Consultatives Paritaires communes. Modificatif de la délibération n°19 du 12 janvier 2017
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Délibération N°023 - Enseignement supérieur - Subventions aux centres de formation à la langue bretonne et aux associations de vie étudiante
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Délibération N°022 - Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire
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Délibération N°14 DAG - Commission de Délégation de Service Public du Crématorium - Désignation des membres
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