Délibération N°036 - Ecole européenne supérieure d'art de Bretagne Avance sur dotation 2019
Contexte :
Toutes les ressources Rapporteur : Isabelle LE BAL 139 résultats (103ms)
Délibération N°018 - Mise en œuvre du télétravail et approbation de la charte y afférente
Contexte :
Délibération N°029 - Enseignement supérieur : subventions aux centres de formation à la langue bretonne - Kelenn et Mervent
Contexte :
Délibération N°009 - Formation et remboursement des frais de mission des élus
Contexte :
Délibération N°007 - Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire
Contexte :
Délibération N°015 - Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire
Contexte :
Délibération N°028 - Contrat de prévoyance : participation employeur
Contexte :
Délibération N°018 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°013 - Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire
Contexte :
Délibération N°001 - Commissions communautaires, organismes extérieurs, SIVALODET - Modification de la représentation
Contexte :
Délibération N°019 - Convention de prestations de services entre la ville de Quimper et le SIVALODET dans le cadre du transfert de compétences GEMAPI à Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°044 - Convention relative à la mise en place de la transmission informatisée des actes de naissance par la ville de Quimper au service PMI du conseil départemental
Contexte :
Délibération N°017 - Contrat de Plan Etat Région Financement complémentaire
Contexte :
Délibération N°045 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°009 - Accord d'indemnisation - Accident de voirie
Contexte :
Délibération N°012 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°024 - Création d'un groupement de commandes pour les évolutions des sites Web de la mairie de Quimper et de Quimper Communauté
Contexte :
Délibération N°043 - Proposition de voeu: signes diacritiques bretons et état civil
Contexte :
Délibération N°032 - Mise en place du régime indemnitaire dans le cadre du transfert de la compétence 'petite enfance' - Additif à la délibération n°20 du 12 janvier 2017
Contexte :
Délibération N°024 - Instauration du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)
Contexte :
Délibération N°010 - Commissions communautaires, organismes extérieurs - Modification de la représentation
Contexte :
Délibération N°014 - Magazine d'information communautaire et municipal - Convention constitutive de groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°016 - Désignation des remplaçants du maire de Quimper à la commission départementale d'aménagement commercial
Contexte :
Délibération N°069 - Voeu sur la réunification de la Bretagne
Contexte :
Délibération N°1 DAG - Commission consultative des services publics locaux - Présentation du rapport d'activité 2012
Contexte :
Délibération N°007 - Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire
Contexte :
Délibération N°027 - Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne - Convention globale de fonctionnement 2018-2020
Contexte :
Délibération N°037 - Ouverture des quarts de crédits en investissement avant l'adoption du budget
Contexte :
Délibération N°033 - Organismes extérieurs - Modification de la représentation de la ville de Quimper au sein de l'association Polarités (DAG)
Contexte :
Délibération N°029 - Convention entre l'Université de Bretagne Occidentale et Quimper Bretagne Occidentale 2018-2021
Contexte :
Délibération N°022 - Subvention à l'Office Public de la Langue Bretonne
Contexte :
Délibération N°014 - Modification de la représentation de Quimper Bretagne Occidentale au syndicat mixte du SAGE Ouest Cornouaille (OUESCO)
Contexte :
Délibération N°024 - Enseignement supérieur, subventions aux centres de formation à la langue bretonne et aux associations de vie étudiante
Contexte :
Délibération N°022 - Subventions à l'Université de Bretagne Occidentale (UBO) au titre de l'année 2018
Contexte :
Délibération N°020 - Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire
Contexte :
Délibération N°030 - Mise en place du dispositif service civique
Contexte :
Délibération N°016 - Comité des Œuvres Sociales : Subvention de fonctionnement 2019
Contexte :
Délibération N°044 - Subventions administration générale
Contexte :
Délibération N°011 - Renouvellement de la convention de mise à disposition du personnel du service 'animation surveillance' des piscines de Quimper Bretagne Occidentale à la ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°017 - Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne - Avenant n° 3 à la convention globale de fonctionnement
Contexte :
Délibération N°018 - Délégation de service public pour la construction et l'exploitation d'un crématorium Rapport du délégataire pour l'année 2017
Contexte :
Délibération N°13 DAG - Organismes extérieurs - Désignation des représentants de la commune de Quimper
Contexte :
Délibération N°001 - Modalités d'amortissement des immobilisations
Contexte :
Délibération N°003 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°053 - Subventions relations publiques
Contexte :
Délibération N°049 - Additif au plan pluriannuel relatif à l'accès à l'emploi public
Contexte :
Délibération N°007 - Protocole transactionnel - Marché pour l'aménagement de la voirie allée de Kernisy - Entreprise Pigeon Bretagne
Contexte :
Délibération N°2 DAG - Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) - Désignation des représentants du conseil municipal au conseil d'administration
Contexte :
Délibération N°031 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°012 - Concours d'éloquence Association ACID - filière droit de l'UBO
Contexte :
Délibération N°017 - Appel à projet ' GNV / Bio GNV '
Contexte :
Délibération N°005 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°006 - Signature de marchés publics après consultations
Contexte :
Délibération N°007 - Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne Avenant n°2 à la convention globale de fonctionnement 2018-2020
Contexte :
Délibération N°015 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°025 - Restauration collective : Augmentation du montant de la participation supplémentaire indiciaire de l'employeur
Contexte :
Délibération N°028 - Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne Avance sur dotation 2018
Contexte :
Délibération N°016 - Contrat prévoyance : choix d'un nouveau prestataire et participation employeur
Contexte :
Délibération N°007 - Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire
Contexte :
Délibération N°006 - Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire
Contexte :
Délibération N°012 - Modification de la représentation de Quimper Bretagne Occidentale au SYMESCOTO
Contexte :
Délibération N°022 - Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire
Contexte :
Délibération N°017 - Convention de mise à disposition de personnel entre Quimper Bretagne Occidentale et le SIVOM du Pays Glazik
Contexte :
Délibération N°011 - Enseignement Supérieur : marque 'Kampus Kemper - Campus Quimper - Charte d'adhésion
Contexte :
Délibération N°014 - Comité des Œuvres Sociales : renouvellement de la convention
Contexte :
Délibération N°008 - Comité Technique, Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail, Commissions Administratives Paritaires et Commissions Consultatives Paritaires communes. Modificatif de la délibération n°19 du 12 janvier 2017
Contexte :
Délibération N°016 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°8 DFCP - Commission de contrôle des concessions et affermages
Contexte :
Délibération N°013 - Modification de la représentation de Quimper Bretagne Occidentale au Syndicat Mixte de l'Aulne (SMA)
Contexte :
Délibération N°029 - Action sociale : maintien de l'adhésion au CNAS
Contexte :
Délibération N°023 - Fonds de concours de l'EPCI à la commune en matière informatique
Contexte :
Délibération N°023 - Enseignement supérieur - Subventions aux centres de formation à la langue bretonne et aux associations de vie étudiante
Contexte :
Délibération N°017 - Détermination des ratios pour les avancements de grade pour les agents de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°002 - Représentation de Quimper Bretagne Occidentale au SIVALODET Correctif à la délibération n°1 du conseil communautaire du 04 avril 2019
Contexte :
Délibération N°036 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°003 - Attribution des subventions aux organisations syndicales pour l'année 2018
Contexte :
Délibération N°015 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°008 - Adhésion du SYMORESCO au groupement de commandes relatif à la fourniture et livraison de vêtements de travail, chaussures, équipements de protection individuelle et blanchissage et entretien - Avenant
Contexte :
Délibération N°023 - Signature de marchés après consultation
Contexte :
Délibération N°015 - Subvention à l'association Bannoù-Heol
Contexte :
Délibération N°051 - Règlement d'utilisation des véhicules de service
Contexte :
Délibération N°021 - Redadeg 2018 - colloque européen - Kendiviz european
Contexte :
Délibération N°016 - Restauration collective : participation supplémentaire indiciaire de l'employeur
Contexte :
Délibération N°010 - Annonces offres d'emplois : création d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°020 - Mise en place du régime indemnitaire pour l'emploi de gestionnaire ressources humaines - Additif à la délibération n°20 du 12 janvier 2017
Contexte :
Délibération N°008 - Extension du périmètre de l'administration commune
Contexte :
Délibération N°013 - Création d'un sous-service commun 'Solidarités' et extension du périmètre de l'administration commune
Contexte :
Délibération N°003 - Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire
Contexte :
Délibération N°011 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°011 - Dissolution du syndicat mixte ouvert de restauration collective, le Symoresco
Contexte :
Délibération N°014 - Majoration du taux horaire du minimum garanti pour les agents vacataires
Contexte :
Délibération N°030 - Soutien à l'enseignement supérieur, Opération campus numérique Avenant à la convention de financement
Contexte :
Délibération N°004 - Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire
Contexte :
Délibération N°012 - Convention de groupement de commandes - Complémentaire santé et assistance technique et juridique
Contexte :
Délibération N°015 - Comité des Œuvres Sociales : autorisations d'absences des agents administrateurs exerçant pour l'association
Contexte :
Délibération N°023 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°008 - Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne Subvention à l'EESAB pour l'organisation d'une journée d'études ' Art et Céramique '
Contexte :
Délibération N°019 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°041 - Proposition de voeu relatif à la carte judiciaire
Contexte :
Délibération N°021 - Contrat de prévoyance : revalorisation du montant de la participation employeur
Contexte :
Délibération N°004 - Avenant n°3 à la convention pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité
Contexte :
Délibération N°028 - Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne - Avenant n°3 à la convention globale de fonctionnement 2018-2020
Contexte :
Délibération N°005 - Comité des Oeuvres Sociales : subvention de fonctionnement 2018
Contexte :
Délibération N°027 - Subvention pour la restructuration de l'ESSAB : convention avec le Conseil Départemental du Finistère
Contexte :
Délibération N°006 - Avenant n°2 à la convention pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité
Contexte :
Délibération N°009 - Tests d'aide au recrutement : création d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°012 - Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne - Avenant n°1 à la convention globale de fonctionnement
Contexte :
Délibération N°009 - Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire
Contexte :
Délibération N°017 - Majoration du taux horaire du minimum garanti pour les agents vacataires
Contexte :
Délibération N°027 - Comité des Œuvres Sociales : subvention complémentaire liée à la refacturation de la mise à disposition de personnel
Contexte :
Délibération N°037 - Attribution des subventions aux organisations syndicales pour l'année 2015
Contexte :
Délibération N°023 - Renouvellement de la convention de mise à disposition de personnels à l'Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne
Contexte :
Délibération N°019 - Ecole européenne supérieure d'art de Bretagne (EESAB), Modification des statuts
Contexte :
Délibération N°016 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°5 DAG - Délégation du conseil municipal au maire
Contexte :
Délibération N°002 - Signature de marchés après consultation : fourniture de véhicules utilitaires, engins spéciaux et engins d'entretien des espaces verts - programme 2014
Contexte :
Délibération N°040 - Voeu pour la présence de la langue bretonne dans les actes de l'état-civil
Contexte :
Délibération N°018 - Opérations de rénovation de l'IUT et de transfert de l'ESPE
Contexte :
Délibération N°039 - 150 ans de Lavrio - Mandat spécial et prise en charge des frais
Contexte :
Délibération N°026 - Voeu : vers une nouvelle étape du désenclavement de la Cornouaille
Contexte :
Délibération N°020 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°005 - Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire
Contexte :
Délibération N°015 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°061 - Subvention à l'EESAB pour l'organisation du colloque 'art design et savoir-faire'
Contexte :
Délibération N°011 - Modification de la représentation de Quimper Bretagne Occidentale au SIDEPAQ
Contexte :
Délibération N°013 - Contrat prévoyance : mandat à la ville de Quimper pour le lancement d'un appel public à concurrence
Contexte :
Délibération N°020 - Majoration du taux horaire du minimum garanti pour les agents vacataires
Contexte :
Délibération N°009 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°019 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°021 - Fourniture et livraison de vêtements de travail, chaussures et d'équipements de protection individuelle
Contexte :
Délibération N°017 - Mise en place du régime indemnitaire - Additif à la délibération n°20 du 12 janvier 2017
Contexte :
Délibération N°031 - Enseignement supérieur : 50 ans de l'IUT - subvention à l'association Kem'IUT
Contexte :
Délibération N°002 - Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire
Contexte :
Délibération N°035 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°016 - Vente sur Webenchères
Contexte :
Délibération N°045 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°047 - Restaurant inter-administratifs : participation de la collectivité
Contexte :
Délibération N°002 - Admission en non-valeur
Contexte :
Délibération N°048 - Tests d'aide au recrutement Création d'un groupement de commandes
Contexte :
Fin des résultats