Délibération N°000 - Compte de gestion 2019
Contexte :
Toutes les ressources Rapporteur : Jacques LE ROUX 289 résultats (229ms)
Délibération N°023 - Tarifs municipaux - modification n°1
Contexte :
Délibération N°039 - Indemnisation d'agents victimes d'outrage et de menaces
Contexte :
Délibération N°049 - Autorisation de la commune de Quimper concernant la prise de participation de SemBreizh dans la société de projet (Société Civile de Construction-vente), à l'effet de piloter l'opération RACINES à Douarnenez (29)
Contexte :
Délibération N°000 - Jumelage avec la ville de Remscheid - Mandat spécial
Contexte :
Délibération N°036 - Complémentaire santé : augmentation de la participation employeur et modification des tranches
Contexte :
Délibération N°031 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°021 - Décision modificative n°2
Contexte :
Délibération N°026 - Signature de quatre marchés publics après consultation
Contexte :
Délibération N°058 - Subventions aux associations - 48h de l'Agriculture Urbaine
Contexte :
Délibération N°003 - Taux de fiscalité 2024
Contexte :
Délibération N°015 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°052 - Ajustement de la provision pour dépréciation de créances
Contexte :
Délibération N°046 - Prestations de contrôle, d'entretien et de maintenance des points d'eau incendie sous pression situés sur le réseau de distribution d'eau potable - Passation d'un avenant n°1 à la convention de groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°023 - Avenant de prolongation de la convention de financement "Territoires Numériques Éducatifs" relative à l'appel à projets pour un socle numérique dans les écoles élémentaires - France 2030
Contexte :
Délibération N°000 - Attribution des subventions aux organisations syndicales pour l'année 2020
Contexte :
Délibération N°001 - Tarifs municipaux 2024
Contexte :
Délibération N°025 - Signature de marchés publics après consultations
Contexte :
Délibération N°007 - Vente sur WebEnchères
Contexte :
Délibération N°031 - Modification de la composition des commissions communautaires
Contexte :
Délibération N°028 - Modification du tableau des emplois
Délibération N°024 - Cadre d'octroi de la garantie à certains créanciers de l'Agence France Locale (AFL)
Contexte :
Délibération N°042 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°063 - Subvention à l'association 'Quimper Santamaria Orlea Pays de Hateg'
Contexte :
Délibération N°014 - Travaux d'espaces verts communaux, communautaires et Sivalodet uniquement pour les travaux liés aux systèmes d'endiguement - Constitution d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°037 - Restauration collective : augmentation de l'indice majoré pour la participation supplémentaire indiciaire de l'employeur
Contexte :
Délibération N°033 - Additif n°2 - Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)
Contexte :
Délibération N°059 - Conclusion d'une convention de gestion pour l'entretien des zones d'activités de QBO sur le territoire de Quimper
Contexte :
Délibération N°048 - Admission en non-valeur
Contexte :
Délibération N°038 - Procédure de régularisation du transfert de digues dans le cadre de la compétence GeMAPI
Contexte :
Délibération N°000 - Rapport annuel d'activité 2019
Contexte :
Délibération N°000 - Décision modificative n°4
Contexte :
Délibération N°045 - Adoption d'un règlement financier
Contexte :
Délibération N°033 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°001 - Rapport d'orientations budgétaires
Contexte :
Délibération N°000 - Signature de marchés publics après consultations
Contexte :
Délibération N°057 - Délégation de service public pour la construction et l'exploitation d'un crématorium - Rapport du délégataire pour l'année 2020
Contexte :
Délibération N°017 - Autorisation accordée à la SemBreizh de prendre des participations dans deux sociétés de projet
Contexte :
Délibération N°033 - Rapport annuel du médiateur de la ville de Quimper pour 2021
Contexte :
Délibération N°018 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°054 - Décision modificative n°1
Contexte :
Délibération N°034 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°010 - Signature de marchés publics après consultation
Contexte :
Délibération N°000 - Suivi des recommandations du rapport d'observations de la Chambre Régionale des Comptes (CRC)
Contexte :
Délibération N°004 - Admission en non-valeur 2024
Contexte :
Délibération N°000 - Exonération de loyers - Restaurant 'Les Planches' du site du Pôle Max Jacob
Contexte :
Délibération N°000 - Constitution d'un groupement de commandes - Prestation de reliure de registres, de restauration et de numérisation de documents administratifs.
Contexte :
Délibération N°053 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°012 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°028 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°031 - Tarifs municipaux 2023
Contexte :
Délibération N°010 - Adhésion au groupe Agence France Locale et engagement de garantie première demande
Contexte :
Délibération N°002 - Association "Tour Nevet" : conclusion d'un bail emphytéotique
Contexte :
Délibération N°029 - Instauration de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (PEPA)
Contexte :
Délibération N°032 - Ouverture des quarts de crédits en investissement avant adoption du budget
Contexte :
Délibération N°060 - Comité des Œuvres Sociales : subvention de fonctionnement de l'année 2022
Contexte :
Délibération N°037 - Commission administrative paritaire commune et commission consultative paritaire commune. Modificatif de la délibération n°10 du 19 avril 2018
Contexte :
Délibération N°046 - Soutien de la commune de Quimper à la motion, proposée par l'AMF 29, le SDEF, l'AMR 29 et Intercommunalités de France, portant "mesures d'urgence - prix de l'énergie"
Contexte :
Délibération N°001 - Subvention exceptionnelle à l'association DIWAN
Contexte :
Délibération N°001 - Passage à l'instruction comptable et budgétaire M57 Fongibilité des crédits budgétaires
Contexte :
Délibération N°056 - Passation d'un marché global de logistique et de nettoyage des locaux - Groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°000 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°029 - Ferme de Kerjéquel Désaffectation de terrains liés à la compétence "Collecte et traitement des déchets"
Contexte :
Délibération N°053 - Signature d'un marché public après consultation
Contexte :
Délibération N°035 - Signature de marchés publics après consultations
Contexte :
Délibération N°047 - Décision modificative n°2
Contexte :
Délibération N°043 - Délégation de service public pour la construction et l'exploitation d'un crématorium Rapport du délégataire pour l'année 2021
Contexte :
Délibération N°042 - Décision modificative n°2
Contexte :
Délibération N°000 - Décision modificative n°2
Contexte :
Délibération N°033 - Décision modificative n°4
Contexte :
Délibération N°045 - Constitution d'un groupement de commande - Travaux tout corps d'état
Contexte :
Délibération N°061 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°035 - Subventions à diverses associations
Contexte :
Délibération N°013 - Demande de protection fonctionnelle - Madame Isabelle ASSIH
Contexte :
Délibération N°051 - Rapport annuel d'activité 2020
Contexte :
Délibération N°027 - Rapport d'activité 2022 de la commission consultative des services publics locaux de la commune de Quimper
Contexte :
Délibération N°030 - Vote de la Convention Territoriale Globale (CTG)
Contexte :
Délibération N°005 - Création d'un service de fourrière automobile municipal
Contexte :
Délibération N°018 - Subventions à diverses associations
Contexte :
Délibération N°053 - Convention de mise à disposition d'un véhicule de la Mission Locale du Pays de Cornouaille à la ville de Quimper (pour son action KempNozVan)
Contexte :
Délibération N°021 - Taux de fiscalité 2022
Contexte :
Délibération N°027 - Prestations d'assistance foncière - Constitution d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°000 - AGRIAQ : participation au comblement du déficit 2020
Contexte :
Délibération N°000 - Demande de protection fonctionnelle de monsieur JOLIVET
Contexte :
Délibération N°017 - Contrat prévoyance : adhésion facultative au contrat du centre de gestion de la fonction publique territoriale du Finistère
Contexte :
Délibération N°052 - Vente sur WebEnchères
Contexte :
Délibération N°038 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°049 - Tarifs municipaux 2022
Contexte :
Délibération N°008 - Prise de participation au sein de la SPL Quimper Evènements
Contexte :
Délibération N°032 - Exonération de redevances d'occupation du domaine public pour les terrasses
Contexte :
Délibération N°031 - Crématorium : modification de la répartition du capital du délégataire
Contexte :
Délibération N°017 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°000 - Budget primitif 2021
Contexte :
Délibération N°028 - Rapport annuel 2022 du médiateur de la ville
Contexte :
Délibération N°054 - Signature de marchés publics après consultations
Contexte :
Délibération N°035 - Projet de requalification du site de Roz Maria Groupement de commandes avec la Ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°003 - Affectation des résultats de l'exercice 2022
Contexte :
Délibération N°040 - Comité des Œuvres Sociales : subvention de fonctionnement de l'année 2023
Contexte :
Délibération N°000 - Compte de gestion 2020
Contexte :
Délibération N°056 - Apurement du compte 1069, pré-requis avant le passage à la M57
Contexte :
Délibération N°023 - Projet de prise de participation de la SEMBREIZH au capital de la SAS COBIOGAZ en vue de sa dissolution amiable
Contexte :
Délibération N°000 - Affectation des résultats de l'exercice 2019
Contexte :
Délibération N°027 - Détermination des taux de promotion pour 2024
Contexte :
Délibération N°007 - Signature de marchés publics après consultations
Contexte :
Délibération N°002 - Budget primitif 2024
Délibération N°047 - Compte administratif 2022
Contexte :
Délibération N°031 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°000 - Subventions aux associations patriotiques
Contexte :
Délibération N°052 - Compte-rendu de l'activité de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°029 - Instauration de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (PEPA)
Délibération N°003 - Taux de fiscalité 2024
Délibération N°027 - Détermination des taux de promotion pour 2024
Délibération N°001 - Passage à l'instruction comptable et budgétaire M57 Fongibilité des crédits budgétaires
Délibération N°026 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal
Délibération N°029 - Quimper Evènements Avance en compte courant
Contexte :
Délibération N°030 - Restauration collective : augmentation de l'indice majoré pour la participation supplémentaire indiciaire de l'employeur
Délibération N°024 - Cadre d'octroi de la garantie à certains créanciers de l'Agence France Locale (AFL)
Délibération N°011 - Délégation de service public pour la construction et l'exploitation d'un crématorium - rapport du délégataire pour l'année 2022
Contexte :
Délibération N°034 - Signature de marchés publics après consultations
Contexte :
Délibération N°000 - Rapports d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes à la suite de l'examen de gestion de QBO sur les exercices 2015 et suivants
Contexte :
Délibération N°000 - Indemnités horaires pour travaux supplémentaires
Contexte :
Délibération N°030 - Ferme solaire de Kerjequel Cession des terrains à Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°067 - Supports de communication externe Avenant 1 à la convention de groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°026 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°046 - Ouverture des 1/4 de crédits avant le BP 2022
Contexte :
Délibération N°026 - Convention de groupement de commandes - Fourniture de marchandises industrielles nécessaires au fonctionnement des services techniques
Contexte :
Délibération N°000 - Approbation de la convention de liquidation du syndicat mixte SYMORESCO
Contexte :
Délibération N°007 - Indemnisation d'agents victimes d'outrages, de menaces ou de violences
Contexte :
Délibération N°034 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°053 - Affectation des résultats de l'exercice 2021
Contexte :
Délibération N°057 - Convention de groupement de commande pour la réalisation des travaux d'entretien des arbres et pour les prestations de fauchage
Contexte :
Délibération N°041 - SAFI - Dissolution volontaire anticipée et liquidation amiable
Contexte :
Délibération N°043 - Décision modificative n°1
Contexte :
Délibération N°016 - Convention Territoriale Globale : Avenant 2023
Contexte :
Délibération N°000 - Subventions à diverses associations
Contexte :
Délibération N°000 - Constitution d'un groupement de commandes - Prestation de reliure de registres, de restauration et de numérisation de documents administratifs
Contexte :
Délibération N°025 - Prestations de médecine professionnelle et préventive pour le suivi médical des agents - Constitution d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°050 - Décision modificative n°1
Contexte :
Délibération N°051 - Compte de gestion 2021
Contexte :
Délibération N°055 - Fourniture d'émulsion cationique et de béton bitumineux 2021-2025 - SOCIÉTÉ LIANTS DE L'OUEST - Protocole indemnitaire pour la période de janvier à décembre 2022 (campagne 2022)
Contexte :
Délibération N°030 - Restauration collective : augmentation de l'indice majoré pour la participation supplémentaire indiciaire de l'employeur
Contexte :
Délibération N°009 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°047 - Signature d'une convention de financement relative à l'appel à projets pour un socle numérique dans les écoles élémentaires - France 2030
Contexte :
Délibération N°000 - Signature de marchés publics après consultations
Contexte :
Délibération N°000 - Dons au Musée des Beaux-Arts - Mandat spécial
Contexte :
Délibération N°040 - Demande de protection fonctionnelle - Isabelle ASSIH
Contexte :
Délibération N°035 - Prestations de contrôle, d'entretien et de maintenance des points d'eau incendie sous pression situés sur le réseau de distribution d'eau potable - Constitution d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°000 - Rapport d'observations définitives de la Chambre régionale des comptes de Bretagne sur la gestion de la commune de Quimper pour les années 2014 et suivantes
Contexte :
Délibération N°004 - Admission en non-valeur 2023
Contexte :
Délibération N°029 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°008 - Autorisation de la commune de Quimper concernant la prise de participation par SemBreizh à l'augmentation de capital de BreizhEnergie à hauteur de 400 000 euros
Contexte :
Délibération N°025 - Signature de marchés publics après consultations
Contexte :
Délibération N°000 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°009 - Quimper Evènements Désignation des représentants de la Ville de Quimper au sein des instances de la SPL
Contexte :
Délibération N°055 - Apurement du compte de retenues de garantie
Contexte :
Délibération N°042 - Affectation des résultats de l'exercice 2023
Contexte :
Délibération N°043 - Admission en non-valeur 2022
Contexte :
Délibération N°002 - Décision modificative n°3
Contexte :
Délibération N°000 - Ajustement de la provision pour dépréciation de créances
Contexte :
Délibération N°041 - Compte de gestion 2023
Contexte :
Délibération N°006 - Indemnisation des soumissionnaires au marché relatif à la conception-réalisation d'une aire de jeux inclusive sur le site de la Plaine du Moulin Vert à Quimper
Contexte :
Délibération N°033 - Convention de groupement de commandes pour la souscription de contrats d'assurances - Modification des modalités financières
Contexte :
Délibération N°030 - Commission consultative des services publics locaux (CCSPL) - Modification de sa composition
Contexte :
Délibération N°000 - Ouverture des 1/4 de crédits avant le Budget Primitif 2021
Contexte :
Délibération N°000 - Décision modificative n°3
Contexte :
Délibération N°032 - Recours au vote électronique par internet exclusif pour les élections professionnelles 2022 - délibération complétant la délibération n°27 du 3 février 2022
Contexte :
Délibération N°031 - Restauration collective : augmentation de l'indice majoré et application automatique de la circulaire intermnistérielle
Contexte :
Délibération N°038 - Comité des Œuvres Sociales : subvention complémentaire liée à la refacturation de la mise à disposition de personnel
Contexte :
Délibération N°031 - Fixation du mode de gestion des amortissements et des immobilisations
Contexte :
Délibération N°053 - Ouverture des quarts de crédits en investissement avant adoption du budget
Contexte :
Délibération N°039 - Fourniture d'un service de gestion des DT-DICT - Constitution d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°028 - Marché de fourniture de produits d'entretien - PLG - Protocole indemnitaire pour la période de septembre 2022 à janvier 2023
Contexte :
Délibération N°018 - Modification des autorisations de programme et de crédits de paiement
Contexte :
Délibération N°061 - Comité des Œuvres Sociales : subvention complémentaire liée à la refacturation de la mise à disposition de personnel
Contexte :
Délibération N°019 - Comité des œuvres sociales : subvention de fonctionnement de l'année 2024 et mise à disposition du personnel
Contexte :
Délibération N°002 - Taux de fiscalité 2023
Contexte :
Délibération N°000 - Taux de fiscalité 2021
Contexte :
Délibération N°000 - Extension de l'usage du restaurant inter-administratif, géré par l'AGRIAQ, aux élus
Contexte :
Délibération N°001 - Budget primitif 2022
Contexte :
Délibération N°022 - Tarifs municipaux 2022 - modification n°1
Contexte :
Délibération N°000 - Signature de marchés publics après consultations
Contexte :
Délibération N°033 - Restauration collective : augmentation de la participation supplémentaire indiciaire de l'employeur
Contexte :
Délibération N°019 - Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024
Contexte :
Délibération N°056 - Réalisation de formations - Renouvellement d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°002 - Budget primitif 2024
Contexte :
Délibération N°057 - Signature de marchés publics après consultations
Contexte :
Délibération N°028 - Détermination des taux de promotion pour 2022 à l'effectif des fonctionnaires remplissant les conditions d'avancement de grade
Contexte :
Délibération N°002 - Création des autorisations de programme (AP) et de crédits de paiement (CP)
Contexte :
Délibération N°010 - Télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité et au contrôle budgétaire - Avenant n°4 à la convention passée avec la préfecture du Finistère
Contexte :
Délibération N°058 - Acte d'engagement pour une Convention Territoriale Globale - CTG
Contexte :
Délibération N°055 - Travaux d'entretien de voirie avec fournitures - Constitution d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°000 - Constitution d'un groupement de commandes - Prestation de reliure de registres, de restauration et de numérisation de documents administratifs.
Contexte :
Délibération N°050 - Fixation des tarifs d'occupation du domaine de la ville de Quimper par les antennes relais
Contexte :
Délibération N°047 - Rapport annuel 2023 du médiateur de la ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°041 - Marché de fourniture de prestation d'agence de voyages (transport, réservation hôtelière) des agents et élus dont les frais de déplacement sont pris en charge par la collectivité - création d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°055 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°044 - Signature de marchés publics après consultation
Contexte :
Délibération N°025 - Signature de marchés publics après consultation
Contexte :
Délibération N°023 - Prestations d'assistance foncière - Constitution d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°009 - Autorisation de la commune de Quimper concernant la prise de participation de SemBreizh dans la société de projet (Société par Actions Simplifiée), BreizTourisme, nouvel acteur régional pour le développement de secteur touristique et des loisirs en Bretagne
Contexte :
Délibération N°002 - Décision modificative n°2
Contexte :
Délibération N°000 - Convention de groupement - Transcription des débats des assemblées délibérantes et autres instances
Contexte :
Délibération N°063 - AGRIAQ : participation au déficit 2022
Contexte :
Délibération N°035 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°022 - Modification des autorisations de programme (AP) et des crédits de paiement (CP)
Contexte :
Délibération N°062 - Contrat prévoyance : choix d'un nouveau prestataire et augmentation de la participation employeur
Contexte :
Délibération N°034 - Rapport annuel d'activité 2021
Contexte :
Délibération N°000 - Signature de marchés publics après consultations
Contexte :
Délibération N°060 - Acquisition 7 rue Elie Fréron - Complément
Contexte :
Délibération N°010 - Autorisation de la commune de Quimper concernant la prise de participation par SemBreizh dans la société de projet (Société par Actions Simplifiée), à l'effet de piloter l'opération de concession d'aménagement "Penn Ar Stank" à Lannion (22)
Contexte :
Délibération N°000 - Renouvellement des contrats d'assurance 'Responsabilité civile' et 'Flotte auto' : convention de groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°008 - Mise en place d'un Contrat de Performance Energétique pour le Musée des Beaux-Arts - Validation du montant de la prime à verser aux candidats conformément à l'article R. 2171-19 du Code de la commande publique
Contexte :
Délibération N°039 - Convention de groupement de commandes - Prévoyance maintien de salaire et assistance technique et juridique
Contexte :
Délibération N°000 - Attribution des subventions aux organisations syndicales pour l'année 2021
Contexte :
Délibération N°024 - Signature de marchés publics après consultations
Contexte :
Délibération N°048 - SEMBREIZH - Rapport du mandataire sur l'exercice 2022
Contexte :
Délibération N°037 - Adhésion au réseau « Dephy Collectivités Bretagne »
Contexte :
Délibération N°004 - Rapport d'activité 2023 de la Commission Consultative des Services Publics Locaux de la commune de Quimper
Contexte :
Délibération N°065 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°000 - Compte administratif 2020
Contexte :
Délibération N°000 - Rapport d'orientations budgétaires
Contexte :
Délibération N°050 - Garantie d'emprunt OPAC de Quimper - Cornouaille : réaménagement de la dette auprès de La Banque Postale
Contexte :
Délibération N°029 - Mise en place d'une astreinte "Week-end du vendredi soir au lundi matin" au service éducation temps libre de la Direction de l'éducation, de l'enfance et de la jeunesse
Contexte :
Délibération N°025 - Signature de marchés publics après consultation
Délibération N°064 - Indemnisation d'agents victimes d'outrages et/ou de menaces
Contexte :
Délibération N°003 - Rapport d'orientations budgétaires
Contexte :
Délibération N°012 - Délégation de service public pour la construction et l'exploitation d'un crématorium - Avenant n°3
Contexte :
Délibération N°003 - Ajustement de la provision pour dépréciation de créances
Contexte :
Délibération N°000 - Signature de marchés après consultations
Contexte :
Délibération N°013 - Constitution d'un groupement de commandes - Fourniture et livraison de fournitures pour les activités de loisirs créatifs
Contexte :
Délibération N°007 - Indemnisation d'agents victimes d'outrages et de rébellion
Contexte :
Délibération N°000 - Affectation des résultats de l'exercice 2020
Contexte :
Délibération N°012 - Signature de marchés publics après consultation
Contexte :
Délibération N°011 - Décision modificative n°3
Contexte :
Délibération N°062 - Représentation au concours européen d'architecture Europan - Mandat spécial
Contexte :
Délibération N°058 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°000 - Programmation Pluriannuelle d'Investissements (PPI)
Contexte :
Délibération N°037 - Démarche Open Data Conventionnement avec le conseil départemental du Finistère pour adhérer à "Open data 29", plateforme de publication de données
Contexte :
Délibération N°025 - Règlement intérieur des commissions d'appel d'offres et de commande publique de la commune de Quimper
Contexte :
Délibération N°015 - Attribution des subventions aux organisations syndicales pour l'année 2023
Contexte :
Délibération N°036 - Commissions communautaires, SYMESCOTO, SIVALODET, SYMEED 29 - Modification de la représentation suite à la démission d'un conseiller communautaire
Contexte :
Délibération N°006 - Constitution d'un groupement de commandes pour la fourniture et la livraison de fioul domestique et gazole non routier
Contexte :
Délibération N°024 - Cadre d'octroi de la garantie à certains créanciers de l'Agence France Locale (AFL)
Contexte :
Délibération N°030 - Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024
Contexte :
Délibération N°036 - Comité social territorial
Contexte :
Délibération N°054 - Vente sur WebEnchères
Contexte :
Délibération N°051 - Clôture du budget annexe zones d'activités
Contexte :
Délibération N°023 - Vente sur WebEnchères
Contexte :
Délibération N°000 - Versement d'une subvention exceptionnelle à l'association MERVENT
Contexte :
Délibération N°014 - Constitution d'un groupement de commandes - Fourniture et livraison de petit matériel sportif
Contexte :
Délibération N°059 - Instauration de l'indemnité de suivi et d'orientation des élèves et des indemnités d'heures supplémentaires d'enseignement pour les assistants et professeurs d'enseignement artistique
Contexte :
Délibération N°030 - Commissions municipales, organismes extérieurs - Modification de la représentation
Contexte :
Délibération N°038 - Adhésion au service RGPD du Centre de gestion du Finistère - Convention
Contexte :
Délibération N°008 - Signature de marchés publics après consultation
Contexte :
Délibération N°009 - Avenant n°4 à la convention d'utilisation de l'abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) dans le quartier prioritaire de la politique de la ville Quartier de Kermoysan - Quimper
Contexte :
Délibération N°027 - Recours au vote électronique par internet exclusif pour les élections professionnelles 2022
Contexte :
Délibération N°032 - Mandat au Centre de gestion du Finistère pour la mise en concurrence d'un contrat-groupe d'assurance cybersécurité
Contexte :
Délibération N°043 - Contrat d'objectifs et de moyens avec TEBEO
Contexte :
Délibération N°008 - Réaménagement de garantie d'emprunt de la SA HLM les Foyers auprès de la Caisse des dépôts et consignations - Avenant au contrat de prêt finançant la réhabilitation et de création d'une résidence mixte à la résidence des Iles située au 27 rue de la Nouvelle Calédonie à Quimper
Contexte :
Délibération N°000 - Pacte fiscal et financier - Avis de la commune de Quimper sur le premier volet
Contexte :
Délibération N°000 - Compte administratif 2019
Contexte :
Délibération N°024 - Autorisation de la commune de Quimper concernant la participation de SemBreizh à l'augmentation de capital de BreizhImmo
Contexte :
Délibération N°020 - Fixation du mode de gestion des amortissements et des immobilisations
Contexte :
Délibération N°001 - Budget primitif 2023
Contexte :
Délibération N°052 - Compte administratif 2021
Contexte :
Délibération N°005 - Rapport annuel d'activité 2022
Contexte :
Délibération N°024 - Fourniture d'un service de gestion des DT-DICT - Constitution d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°005 - Rapport annuel d'activité 2023
Contexte :
Délibération N°026 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°000 - Admission en non-valeur
Contexte :
Délibération N°000 - Festival de l'artisanat du 22 au 24 octobre 2021 : attribution de subvention
Contexte :
Délibération N°034 - Restauration collective : augmentation de la participation supplémentaire indiciaire de l'employeur
Contexte :
Délibération N°026 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°000 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°048 - Compte de gestion 2022
Contexte :
Délibération N°003 - Rapport d'orientations budgétaires 2024
Contexte :
Délibération N°032 - Détermination des taux de promotion pour 2023 à l'effectif des fonctionnaires remplissant les conditions d'un avancement de grade
Contexte :
Délibération N°006 - Approbation du rapport du 19 juin 2024 de la Commission Locale d'Évaluation des Charges Transférées (CLECT) de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°003 - Ouverture des quarts de crédits en investissement avant adoption du budget
Contexte :
Délibération N°036 - Convention de groupement de commandes pour la conclusion de contrats d'assurances : modification des modalités financières
Contexte :
Délibération N°040 - Compte administratif 2023
Contexte :
Délibération N°049 - Affectation des résultats de l'exercice 2022
Contexte :
Délibération N°039 - Comité des Œuvres Sociales : renouvellement de la convention
Contexte :
Délibération N°032 - Rémunération des guides conférenciers
Contexte :
Délibération N°030 - Mises à disposition de personnel
Contexte :
Délibération N°022 - Magazines d'information communautaire et municipale - Convention constitutive de groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°016 - Adoption du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°044 - Délégation de service public pour la construction et l'exploitation d'un crématorium Arrêt de la liste des associations d'intérêt général et fondations reconnues d'utilité publique destinataires des recettes provenant de la cession des métaux issus de la crémation
Contexte :
Délibération N°000 - Décision modificative n°1
Contexte :
Fin des résultats