Délibération N°019 - Gouvernance de la SPL Quimper Evènements
Dissociation des fonctions de président du conseil d'administration de celles de directeur général
Délibération N°053 - Convention de mise à disposition d'un véhicule de la Mission Locale du Pays de Cornouaille à la ville de Quimper (pour son action KempNozVan)
Délibération N°018 - Mise en place de l'accord local de représentation pour la communauté d'agglomération de Quimper Bretagne Occidentale en vue du renouvellement des assemblées délibérantes de 2026
Délibération N°046 - Soutien de la commune de Quimper à la motion, proposée par l'AMF 29, le SDEF, l'AMR 29 et Intercommunalités de France, portant "mesures d'urgence - prix de l'énergie"
Délibération N°025 - Prestations de médecine professionnelle et préventive pour le suivi médical des agents - Constitution d'un groupement de commandes
Délibération N°026 - Convention de groupement de commandes - Fourniture de marchandises industrielles nécessaires au fonctionnement des services techniques
Délibération N°035 - Prestations de contrôle, d'entretien et de maintenance des points d'eau incendie sous pression situés sur le réseau de distribution d'eau potable - Constitution d'un groupement de commandes
Délibération N°000 - Rapports d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes à la suite de l'examen de gestion de QBO sur les exercices 2015 et suivants
Délibération N°032 - Recours au vote électronique par internet exclusif pour les élections professionnelles 2022 - délibération complétant la délibération n°27 du 3 février 2022
Délibération N°000 - Constitution d'un groupement de commandes - Prestation de reliure de registres, de restauration et de numérisation de documents administratifs
Délibération N°000 - Rapport d'observations définitives de la Chambre régionale des comptes de Bretagne sur la gestion de la commune de Quimper pour les années 2014 et suivantes
Délibération N°055 - Fourniture d'émulsion cationique et de béton bitumineux 2021-2025 - SOCIÉTÉ LIANTS DE L'OUEST - Protocole indemnitaire pour la période de janvier à décembre 2022 (campagne 2022)
Délibération N°057 - Adhésion de Quimper Bretagne Occidentale à la Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies (FNCCR) pour son volet numérique
Délibération N°022 - Recueil des caractéristiques sociales de la population de la ville de Quimper, de l'agglomération de Quimper Bretagne Occidentale, du CCAS et du CIAS
Renouvellement du groupement de commande
Délibération N°008 - Autorisation de la commune de Quimper concernant la prise de participation par SemBreizh à l'augmentation de capital de BreizhEnergie à hauteur de 400 000 euros
Délibération N°006 - Indemnisation des soumissionnaires au marché relatif à la conception-réalisation d'une aire de jeux inclusive sur le site de la Plaine du Moulin Vert à Quimper
Délibération N°047 - Signature d'une convention de financement relative à l'appel à projets pour un socle numérique dans les écoles élémentaires - France 2030
Délibération N°006 - Approbation du rapport du 19 juin 2024 de la Commission Locale d'Évaluation des Charges Transférées (CLECT) de Quimper Bretagne Occidentale
Délibération N°022 - Modification statutaire de Quimper Bretagne Occidentale : prise de compétence supplémentaire relative au financement, à la construction et/ou la gestion d'abattoirs
Délibération N°023 - Additif n°3 - Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)
Délibération N°044 - Délégation de service public pour la construction et l'exploitation d'un crématorium
Arrêt de la liste des associations d'intérêt général et fondations reconnues d'utilité publique destinataires des recettes provenant de la cession des métaux issus de la crémation
Délibération N°059 - Instauration de l'indemnité de suivi et d'orientation des élèves et des indemnités d'heures supplémentaires d'enseignement pour les assistants et professeurs d'enseignement artistique
Délibération N°017 - Autorisation d'une prise de participation de la SPL Quimper Évènements au capital de la Société de Gestion de l'Aéroport de Quimper Cornouaille (SOGEAQC)
Délibération N°008 - Réaménagement de garantie d'emprunt de la SA HLM les Foyers auprès de la Caisse des dépôts et consignations - Avenant au contrat de prêt finançant la réhabilitation et de création d'une résidence mixte à la résidence des Iles située au 27 rue de la Nouvelle Calédonie à Quimper
Délibération N°036 - Commissions communautaires, SYMESCOTO, SIVALODET, SYMEED 29 - Modification de la représentation suite à la démission d'un conseiller communautaire
Délibération N°020 - Constitution d'un groupement de commandes - Conception et exécution graphique, impression et façonnage, signalétique, sérigraphie, réalisation de vidéos, sites internet, reportages photos des supports de communication externe
Délibération N°050 - Avenant à la convention de mise à disposition d'un véhicule de la Mission Locale du Pays de Cornouaille à la ville de Quimper (pour son action KempNozVan)
Délibération N°009 - Avenant n°4 à la convention d'utilisation de l'abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) dans le quartier prioritaire de la politique de la ville
Quartier de Kermoysan - Quimper
Délibération N°000 - Constitution d'un groupement de commandes - Prestation de reliure de registres, de restauration et de numérisation de documents administratifs.
Délibération N°041 - Marché de fourniture de prestation d'agence de voyages (transport, réservation hôtelière) des agents et élus dont les frais de déplacement sont pris en charge par la collectivité - création d'un groupement de commandes
Délibération N°029 - Mise en place d'une astreinte "Week-end du vendredi soir au lundi matin" au service éducation temps libre de la Direction de l'éducation, de l'enfance et de la jeunesse
Délibération N°010 - Autorisation de la commune de Quimper concernant la prise de participation par SemBreizh dans la société de projet (Société par Actions Simplifiée), à l'effet de piloter l'opération de concession d'aménagement "Penn Ar Stank" à Lannion (22)
Délibération N°008 - Mise en place d'un Contrat de Performance Energétique pour le Musée des Beaux-Arts - Validation du montant de la prime à verser aux candidats conformément à l'article R. 2171-19 du Code de la commande publique
Délibération N°009 - Autorisation de la commune de Quimper concernant la prise de participation de SemBreizh dans la société de projet (Société par Actions Simplifiée), BreizTourisme, nouvel acteur régional pour le développement de secteur touristique et des loisirs en Bretagne
Délibération N°009 - Politique inclusive en faveur des agents porteurs de handicap
Renouvellement de la convention avec le Fonds pour l'Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique (FIPHFP) pour la période 2025-2027
Délibération N°037 - Démarche Open Data
Conventionnement avec le conseil départemental du Finistère pour adhérer à "Open data 29", plateforme de publication de données
Délibération N°010 - Télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité et au contrôle budgétaire - Avenant n°4 à la convention passée avec la préfecture du Finistère
Délibération N°000 - Constitution d'un groupement de commandes - Prestation de reliure de registres, de restauration et de numérisation de documents administratifs.
Délibération N°037 - Commission administrative paritaire commune et commission consultative paritaire commune. Modificatif de la délibération n°10 du 19 avril 2018
Délibération N°046 - Prestations de contrôle, d'entretien et de maintenance des points d'eau incendie sous pression situés sur le réseau de distribution d'eau potable - Passation d'un avenant n°1 à la convention de groupement de commandes
Délibération N°033 - Additif n°2 - Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)
Délibération N°023 - Avenant de prolongation de la convention de financement "Territoires Numériques Éducatifs" relative à l'appel à projets pour un socle numérique dans les écoles élémentaires - France 2030
Délibération N°004 - Autorisation de la commune de Quimper concernant la prise de participation par SemBreizh dans une société de projet (Société Civile de Construction-Vente), à l'effet de piloter l'opération "Ilots C5 et C7 quartier bois-du-château" à Lorient (56)
Délibération N°014 - Travaux d'espaces verts communaux, communautaires et Sivalodet uniquement pour les travaux liés aux systèmes d'endiguement -
Constitution d'un groupement de commandes
Délibération N°049 - Autorisation de la commune de Quimper concernant la prise de participation de SemBreizh dans la société de projet (Société Civile de Construction-vente), à l'effet de piloter l'opération RACINES à Douarnenez (29)