Délibération N°010 - Victoires de la Bretagne 2018 : attribution d'une subvention à la SAS Télégramme
Contexte :
Toutes les ressources Rapporteur : Jean-Hubert PETILLON 84 résultats (98ms)
Délibération N°004 - Compte de gestion 2017
Contexte :
Délibération N°002 - Budget primitif 2017
Contexte :
Délibération N°005 - Avenant à la DSP de la piscine Aquacove de Briec
Contexte :
Délibération N°012 - Répartition du Fonds national de Péréquation des ressources des Intercommunalités et des Communes 2018 (FPIC)
Contexte :
Délibération N°003 - Modificatif n°2 de la délégation du conseil communautaire au président
Contexte :
Délibération N°003 - Décision modificative n°3
Contexte :
Délibération N°027 - Crédit-bail de la société G2H29 Retrait de la délibération du conseil communautaire n°43 en date du 28 septembre 2017
Contexte :
Délibération N°003 - Rapports d'activité 2017 et 2018
Contexte :
Délibération N°001 - Révision du contrat de partenariat 2014-2020 entre la Région et la Cornouaille
Contexte :
Délibération N°001 - Modalités d'amortissement des immobilisations
Contexte :
Délibération N°006 - Attribution de subvention - Compétence rayonnement, promotion du territoire et de son identité régionale
Contexte :
Délibération N°003 - Fusion des contrats de territoire de Quimper Communauté et de la communauté de communes du Pays Glazik Avenant n°4 au contrat de territoire avec le Département
Contexte :
Délibération N°005 - Versement d'un fonds de concours de Quimper Bretagne Occidentale à la commune de Briec dans le cadre de la participation au financement du fonctionnement de la piscine de Briec
Contexte :
Délibération N°015 - Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire
Contexte :
Délibération N°004 - Montant des attributions de compensation définitives 2019 - Montant des attributions provisoires 2020
Contexte :
Délibération N°005 - Décision modificative n°3
Contexte :
Délibération N°005 - Harmonisation du régime de la cotisation minimum à la cotisation foncière des entreprises (CFE)
Contexte :
Délibération N°006 - Politique d'exonérations fiscales en matière de CFE et CVAE
Contexte :
Délibération N°001 - Constitution d'une provision pour dépréciation de créances
Contexte :
Délibération N°047 - Radio Kerne Retrait de la délibération n°14 du 11 mai 2017
Contexte :
Délibération N°007 - Décision modificative n°2
Contexte :
Délibération N°024 - Radio Kerne : Subvention - Yalc'had 2019
Contexte :
Délibération N°001 - Débat d'orientations budgétaires 2017
Contexte :
Délibération N°014 - Adhésion à la plateforme mutualisée de covoiturage 'OuestGo'
Contexte :
Délibération N°004 - Approbation du rapport de la Commission d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) afin d'harmoniser les compétences sur le territoire et de prendre en compte les transferts institutionnels de droit
Contexte :
Délibération N°008 - Avenant n°1 à la convention d'administration commune ville de Quimper - Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°006 - Répartition du fonds national de péréquation des ressources des intercommunalités (FPIC) sur l'ensemble intercommunal
Contexte :
Délibération N°001 - Budget primitif 2019
Contexte :
Délibération N°007 - Montant des attributions de compensation définitive 2017 et montant des attributions de compensation provisoire 2018
Contexte :
Délibération N°026 - Subvention 2020 au Centre Intercommunal d'Action Sociale
Contexte :
Délibération N°003 - Compte de gestion 2018
Contexte :
Délibération N°004 - Politique d'abattement à la Taxe d'habitation de la communauté d'agglomération Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°013 - Décision modificative n°1
Contexte :
Délibération N°026 - Convention générale de mise à disposition de personnel entre Quimper Bretagne Occidentale et le SIVOM du Pays Glazik
Contexte :
Délibération N°005 - Commande publique - Adhésion à l'association Breizh Small Business Act
Contexte :
Délibération N°005 - Montant des attributions de compensation provisoires de 2018 avant traitement du pacte fiscal et financier et montant des attributions provisoires de 2019
Contexte :
Délibération N°023 - Subvention à l'université de Bretagne Occidentale au titre de l'année 2019
Contexte :
Délibération N°005 - Evaluation charges transférées - Petite Enfance et EHPAD
Contexte :
Délibération N°004 - Instauration d'une exonération de CFE et CVAE pour les librairies indépendantes labellisées
Contexte :
Délibération N°006 - Recommandations de la Chambre Régionale des Comptes - Contrôle de la Communauté de communes du Pays Glazik suite à la fusion
Contexte :
Délibération N°013 - Fourniture et livraison de marchandises industrielles nécessaires au fonctionnement des services techniques de la ville et d'agglomération de Quimper - Création d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°002 - Rapport d'orientations budgétaires 2019
Contexte :
Délibération N°003 - Compte administratif 2017
Contexte :
Délibération N°009 - Demande de remise gracieuse de débet comptable public
Contexte :
Délibération N°025 - Subventions pour manifestations sportives dans le cadre de sa politique de rayonnement du territoire
Contexte :
Délibération N°001 - Budget Primitif 2020
Contexte :
Délibération N°002 - Décision modificative n°2
Contexte :
Délibération N°010 - Institution de la commission de contrôle des concessions et affermages
Contexte :
Délibération N°001 - Rapport d'orientations budgétaires 2018
Contexte :
Délibération N°003 - Attributions de compensation provisoires 2019
Contexte :
Délibération N°002 - Taux de fiscalité 2018
Contexte :
Délibération N°011 - Additif à la délibération n°15 du 28 janvier 2016 relative à la création d'une indemnité de départ volontaire
Contexte :
Délibération N°008 - Garantie d'emprunt Centre Hospitalier de Cornouaille. Prêt d'un montant de 310 458 euros auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la création d'une unité de vie protégée au sein de la résidence Ty Glazig (EHPAD)
Contexte :
Délibération N°010 - Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire
Contexte :
Délibération N°048 - Répartition du Fonds National de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales 2017(FPIC)
Contexte :
Délibération N°020 - Comité national d'action sociale (CNAS)
Contexte :
Délibération N°003 - Compte administratif 2016 de la communauté de communes du Pays Glazik
Contexte :
Délibération N°005 - Affectation des résultats de l'exercice 2017
Contexte :
Délibération N°009 - Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire
Contexte :
Délibération N°001 - Compte administratif 2016 de Quimper Communauté
Contexte :
Délibération N°002 - Compte administratif 2018
Contexte :
Délibération N°041 - Subventions pour manifestations sportives dans le cadre de la compétence 'Rayonnement, promotion du territoire et de son identité régionale'
Contexte :
Délibération N°001 - Budget Primitif 2018
Contexte :
Délibération N°002 - Taux de fiscalité 2019
Contexte :
Délibération N°006 - Décision modificative n°1
Contexte :
Délibération N°007 - Actualisation des durées d'amortissement
Contexte :
Délibération N°002 - Ouverture des 1/4 de crédit en investissement avant vote du budget 2018
Contexte :
Délibération N°022 - Enseignement supérieur, subventions aux centres de formation à la langue bretonne Deskadurezh uhel, yalc'hadoù kreizennoù stummañ e brezhoneg
Contexte :
Délibération N°008 - Fixation du taux du Versement Transport
Contexte :
Délibération N°005 - Décision modificative n°1
Contexte :
Délibération N°005 - Affectation des résultats de l'exercice 2016
Contexte :
Délibération N°003 - Vote des taux de fiscalité
Contexte :
Délibération N°002 - Taux de fiscalité 2020
Contexte :
Délibération N°018 - Indemnités de fonction aux élus
Contexte :
Délibération N°019 - Convention relative à l'exercice des missions du CLIC sur la commune de Quéménéven
Contexte :
Délibération N°003 - Signature de deux marchés publics après consultation et d'un avenant
Contexte :
Délibération N°002 - Garantie d'emprunt au profit de l'association 'Treuzkemm, la Ressource-Qui-Rit' Prêt d'un montant de 150 002 euros auprès du Crédit Coopératif
Contexte :
Délibération N°005 - Décision modificative n°2
Contexte :
Délibération N°004 - Affectation des résultats de l'exercice 2018
Contexte :
Délibération N°004 - Compte de gestion 2016 de la communauté de communes du Pays Glazik
Contexte :
Délibération N°006 - Remboursement des annuités d'emprunts des bâtiments transférés
Contexte :
Délibération N°001 - Rapport d'orientations budgétaires 2020
Contexte :
Délibération N°002 - Compte de gestion 2016 de Quimper communauté
Contexte :
Fin des résultats