Délibération N°010 - Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire
Contexte :
Toutes les ressources Rapporteur : Jean-Hubert PETILLON 84 résultats (93ms)
Délibération N°005 - Affectation des résultats de l'exercice 2017
Contexte :
Délibération N°002 - Compte administratif 2018
Contexte :
Délibération N°003 - Compte administratif 2016 de la communauté de communes du Pays Glazik
Contexte :
Délibération N°020 - Comité national d'action sociale (CNAS)
Contexte :
Délibération N°002 - Taux de fiscalité 2019
Contexte :
Délibération N°011 - Additif à la délibération n°15 du 28 janvier 2016 relative à la création d'une indemnité de départ volontaire
Contexte :
Délibération N°001 - Budget Primitif 2018
Contexte :
Délibération N°001 - Compte administratif 2016 de Quimper Communauté
Contexte :
Délibération N°008 - Garantie d'emprunt Centre Hospitalier de Cornouaille. Prêt d'un montant de 310 458 euros auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la création d'une unité de vie protégée au sein de la résidence Ty Glazig (EHPAD)
Contexte :
Délibération N°009 - Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire
Contexte :
Délibération N°001 - Rapport d'orientations budgétaires 2018
Contexte :
Délibération N°041 - Subventions pour manifestations sportives dans le cadre de la compétence 'Rayonnement, promotion du territoire et de son identité régionale'
Contexte :
Délibération N°006 - Remboursement des annuités d'emprunts des bâtiments transférés
Contexte :
Délibération N°002 - Taux de fiscalité 2020
Contexte :