Délibération N°005 - Evaluation charges transférées - Petite Enfance et EHPAD
Contexte :
Toutes les ressources Rapporteur : Jean-Hubert PETILLON 84 résultats (56ms)
Délibération N°009 - Demande de remise gracieuse de débet comptable public
Contexte :
Délibération N°005 - Montant des attributions de compensation provisoires de 2018 avant traitement du pacte fiscal et financier et montant des attributions provisoires de 2019
Contexte :
Délibération N°023 - Subvention à l'université de Bretagne Occidentale au titre de l'année 2019
Contexte :
Délibération N°004 - Politique d'abattement à la Taxe d'habitation de la communauté d'agglomération Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°003 - Compte administratif 2017
Contexte :
Délibération N°004 - Instauration d'une exonération de CFE et CVAE pour les librairies indépendantes labellisées
Contexte :
Délibération N°013 - Fourniture et livraison de marchandises industrielles nécessaires au fonctionnement des services techniques de la ville et d'agglomération de Quimper - Création d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°005 - Commande publique - Adhésion à l'association Breizh Small Business Act
Contexte :
Délibération N°003 - Compte de gestion 2018
Contexte :
Délibération N°002 - Décision modificative n°2
Contexte :
Délibération N°010 - Institution de la commission de contrôle des concessions et affermages
Contexte :
Délibération N°026 - Subvention 2020 au Centre Intercommunal d'Action Sociale
Contexte :
Délibération N°006 - Recommandations de la Chambre Régionale des Comptes - Contrôle de la Communauté de communes du Pays Glazik suite à la fusion
Contexte :
Délibération N°026 - Convention générale de mise à disposition de personnel entre Quimper Bretagne Occidentale et le SIVOM du Pays Glazik
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