Délibération N°013 - Décision modificative n°1
Contexte :
Toutes les ressources Rapporteur : Jean-Hubert PETILLON 84 résultats (35ms)
Délibération N°001 - Budget Primitif 2020
Contexte :
Délibération N°002 - Rapport d'orientations budgétaires 2019
Contexte :
Délibération N°025 - Subventions pour manifestations sportives dans le cadre de sa politique de rayonnement du territoire
Contexte :
Délibération N°001 - Compte administratif 2016 de Quimper Communauté
Contexte :
Délibération N°005 - Affectation des résultats de l'exercice 2017
Contexte :
Délibération N°041 - Subventions pour manifestations sportives dans le cadre de la compétence 'Rayonnement, promotion du territoire et de son identité régionale'
Contexte :
Délibération N°002 - Taux de fiscalité 2018
Contexte :
Délibération N°002 - Taux de fiscalité 2019
Contexte :
Délibération N°003 - Compte administratif 2016 de la communauté de communes du Pays Glazik
Contexte :
Délibération N°020 - Comité national d'action sociale (CNAS)
Contexte :
Délibération N°003 - Attributions de compensation provisoires 2019
Contexte :
Délibération N°011 - Additif à la délibération n°15 du 28 janvier 2016 relative à la création d'une indemnité de départ volontaire
Contexte :
Délibération N°008 - Garantie d'emprunt Centre Hospitalier de Cornouaille. Prêt d'un montant de 310 458 euros auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la création d'une unité de vie protégée au sein de la résidence Ty Glazig (EHPAD)
Contexte :
Délibération N°001 - Rapport d'orientations budgétaires 2018
Contexte :