Délibération N°001 - Compte administratif 2016 de Quimper Communauté
Contexte :
Toutes les ressources Rapporteur : Jean-Hubert PETILLON 84 résultats (27ms)
Délibération N°002 - Compte de gestion 2016 de Quimper communauté
Contexte :
Délibération N°006 - Décision modificative n°1
Contexte :
Délibération N°019 - Convention relative à l'exercice des missions du CLIC sur la commune de Quéménéven
Contexte :
Délibération N°005 - Décision modificative n°2
Contexte :
Délibération N°018 - Indemnités de fonction aux élus
Contexte :
Délibération N°005 - Décision modificative n°1
Contexte :
Délibération N°004 - Affectation des résultats de l'exercice 2018
Contexte :
Délibération N°003 - Vote des taux de fiscalité
Contexte :
Délibération N°005 - Affectation des résultats de l'exercice 2016
Contexte :
Délibération N°004 - Compte de gestion 2016 de la communauté de communes du Pays Glazik
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Délibération N°002 - Garantie d'emprunt au profit de l'association 'Treuzkemm, la Ressource-Qui-Rit' Prêt d'un montant de 150 002 euros auprès du Crédit Coopératif
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Délibération N°007 - Actualisation des durées d'amortissement
Contexte :
Délibération N°002 - Taux de fiscalité 2020
Contexte :
Délibération N°022 - Enseignement supérieur, subventions aux centres de formation à la langue bretonne Deskadurezh uhel, yalc'hadoù kreizennoù stummañ e brezhoneg
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