Délibération N°024 - Radio Kerne : Subvention - Yalc'had 2019
Contexte :
Toutes les ressources Rapporteur : Jean-Hubert PETILLON 65 résultats (135ms)
Délibération N°001 - Débat d'orientations budgétaires 2017
Contexte :
Délibération N°014 - Adhésion à la plateforme mutualisée de covoiturage 'OuestGo'
Contexte :
Délibération N°006 - Politique d'exonérations fiscales en matière de CFE et CVAE
Contexte :
Délibération N°006 - Répartition du fonds national de péréquation des ressources des intercommunalités (FPIC) sur l'ensemble intercommunal
Contexte :
Délibération N°008 - Avenant n°1 à la convention d'administration commune ville de Quimper - Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°047 - Radio Kerne Retrait de la délibération n°14 du 11 mai 2017
Contexte :
Délibération N°007 - Montant des attributions de compensation définitive 2017 et montant des attributions de compensation provisoire 2018
Contexte :
Délibération N°001 - Budget primitif 2019
Contexte :
Délibération N°004 - Approbation du rapport de la Commission d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) afin d'harmoniser les compétences sur le territoire et de prendre en compte les transferts institutionnels de droit
Contexte :
Délibération N°001 - Constitution d'une provision pour dépréciation de créances
Contexte :
Délibération N°007 - Décision modificative n°2
Contexte :
Délibération N°002 - Garantie d'emprunt au profit de l'association 'Treuzkemm, la Ressource-Qui-Rit' Prêt d'un montant de 150 002 euros auprès du Crédit Coopératif
Contexte :
Délibération N°002 - Ouverture des 1/4 de crédit en investissement avant vote du budget 2018
Contexte :
Délibération N°006 - Décision modificative n°1
Contexte :
Délibération N°001 - Rapport d'orientations budgétaires 2020
Contexte :
Délibération N°019 - Convention relative à l'exercice des missions du CLIC sur la commune de Quéménéven
Contexte :
Délibération N°005 - Décision modificative n°2
Contexte :
Délibération N°022 - Enseignement supérieur, subventions aux centres de formation à la langue bretonne Deskadurezh uhel, yalc'hadoù kreizennoù stummañ e brezhoneg
Contexte :
Délibération N°004 - Affectation des résultats de l'exercice 2018
Contexte :
Délibération N°018 - Indemnités de fonction aux élus
Contexte :
Délibération N°002 - Taux de fiscalité 2020
Contexte :
Délibération N°005 - Décision modificative n°1
Contexte :
Délibération N°003 - Vote des taux de fiscalité
Contexte :
Délibération N°006 - Remboursement des annuités d'emprunts des bâtiments transférés
Contexte :
Délibération N°004 - Compte de gestion 2016 de la communauté de communes du Pays Glazik
Contexte :
Délibération N°002 - Compte de gestion 2016 de Quimper communauté
Contexte :
Délibération N°003 - Signature de deux marchés publics après consultation et d'un avenant
Contexte :
Délibération N°005 - Affectation des résultats de l'exercice 2016
Contexte :
Délibération N°007 - Actualisation des durées d'amortissement
Contexte :
Délibération N°008 - Fixation du taux du Versement Transport
Contexte :
Délibération N°005 - Harmonisation du régime de la cotisation minimum à la cotisation foncière des entreprises (CFE)
Contexte :
Délibération N°003 - Rapports d'activité 2017 et 2018
Contexte :
Délibération N°005 - Versement d'un fonds de concours de Quimper Bretagne Occidentale à la commune de Briec dans le cadre de la participation au financement du fonctionnement de la piscine de Briec
Contexte :
Délibération N°015 - Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire
Contexte :
Délibération N°003 - Décision modificative n°3
Contexte :
Délibération N°005 - Décision modificative n°3
Contexte :
Délibération N°010 - Victoires de la Bretagne 2018 : attribution d'une subvention à la SAS Télégramme
Contexte :
Délibération N°004 - Compte de gestion 2017
Contexte :
Délibération N°003 - Fusion des contrats de territoire de Quimper Communauté et de la communauté de communes du Pays Glazik Avenant n°4 au contrat de territoire avec le Département
Contexte :
Délibération N°012 - Répartition du Fonds national de Péréquation des ressources des Intercommunalités et des Communes 2018 (FPIC)
Contexte :
Délibération N°005 - Avenant à la DSP de la piscine Aquacove de Briec
Contexte :
Délibération N°004 - Montant des attributions de compensation définitives 2019 - Montant des attributions provisoires 2020
Contexte :
Délibération N°027 - Crédit-bail de la société G2H29 Retrait de la délibération du conseil communautaire n°43 en date du 28 septembre 2017
Contexte :
Délibération N°006 - Attribution de subvention - Compétence rayonnement, promotion du territoire et de son identité régionale
Contexte :
Délibération N°001 - Modalités d'amortissement des immobilisations
Contexte :
Délibération N°001 - Révision du contrat de partenariat 2014-2020 entre la Région et la Cornouaille
Contexte :
Délibération N°002 - Budget primitif 2017
Contexte :
Délibération N°003 - Modificatif n°2 de la délégation du conseil communautaire au président
Contexte :
Délibération N°001 - Budget Primitif 2018
Contexte :
Délibération N°001 - Compte administratif 2016 de Quimper Communauté
Contexte :
Délibération N°002 - Taux de fiscalité 2018
Contexte :
Délibération N°002 - Taux de fiscalité 2019
Contexte :
Délibération N°020 - Comité national d'action sociale (CNAS)
Contexte :
Délibération N°005 - Affectation des résultats de l'exercice 2017
Contexte :
Délibération N°041 - Subventions pour manifestations sportives dans le cadre de la compétence 'Rayonnement, promotion du territoire et de son identité régionale'
Contexte :
Délibération N°003 - Compte administratif 2016 de la communauté de communes du Pays Glazik
Contexte :
Délibération N°001 - Rapport d'orientations budgétaires 2018
Contexte :
Délibération N°048 - Répartition du Fonds National de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales 2017(FPIC)
Contexte :
Délibération N°002 - Compte administratif 2018
Contexte :
Délibération N°009 - Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire
Contexte :
Délibération N°010 - Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire
Contexte :
Délibération N°011 - Additif à la délibération n°15 du 28 janvier 2016 relative à la création d'une indemnité de départ volontaire
Contexte :
Délibération N°008 - Garantie d'emprunt Centre Hospitalier de Cornouaille. Prêt d'un montant de 310 458 euros auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la création d'une unité de vie protégée au sein de la résidence Ty Glazig (EHPAD)
Contexte :
Délibération N°003 - Attributions de compensation provisoires 2019
Contexte :
Fin des résultats