Délibération N°018 - Rapport des concessionnaires des services publics de l'eau potable et de l'assainissement collectif
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Toutes les ressources Rapporteur : Jean-Paul COZIEN 140 résultats (42ms)
Délibération N°024 - Accord sur la mise en œuvre partagée de l'opération de restauration de la continuité au lieu-dit Moulin du Len
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Délibération N°028 - Bordereaux des prix unitaires (BPU) des services d'eau et d'assainissement en régie
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Délibération N°029 - Réseau de chaleur de Quimper, quartier de Penhars - Adoption du règlement de service et du modèle de police d'abonnement
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Délibération N°038 - Contrat d'assistance technique des services du département à la gestion des équipements d'épuration de Quimper Bretagne Occidentale
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Délibération N°001 - Choix des futurs modes de gestion des services d'Assainissement Collectif et d'Eau Potable de l'agglomération en phase provisoire et engagement de la démarche pour la préfiguration de la future Société Publique Locale.
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Délibération N°026 - Rapport d'activités 2024 du président de la commission consultative des services publics locaux de Quimper Bretagne Occidentale
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Délibération N°008 - Adoption du règlement de mensualisation de la régie d'avances et recettes Eau et Assainissement
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Délibération N°000 - Rapport des délégataires des services publics de l'eau potable, de l'assainissement collectif et de l'assainissement non collectif (SPANC)
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Délibération N°002 - Création d'une régie dotée de la seule autonomie financière en charge du service public de l'alimentation en eau potable et approbation des statuts
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Délibération N°000 - Participation à l'opération 'L'industrie fait son show' organisée par l'U.I.M.M
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Délibération N°020 - Cession de l'atelier relais de Lannien à Edern
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Délibération N°007 - Adaptation de la grille tarifaire de la Participation au Financement de l'Assainissement Collectif (PFAC) pour les immeubles d'habitation, les immeubles produisant des rejets et modalités d'application
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Délibération N°024 - Avenant n°7 au contrat de délégation par affermage du service public de distribution de l'eau potable sur le périmètre de la commune de Locronan
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Délibération N°002 - Procédure de régularisation du transfert de digues dans le cadre de la compétence GeMAPI
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