Toutes les ressources Rapporteur : Jean-Paul COZIEN 140 résultats (123ms)

Délibération N°028 - Commission de délégation de service public d'exploitation de la grande salle - Désignation des membres

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• Contexte : Séance du 11/07/2023

Délibération N°027 - Parc des expositions de Quimper Cornouaille et Centre des Congrès du Chapeau Rouge Rapport annuel du délégataire 2023

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• Contexte : Séance du 19/12/2024

Délibération N°034 - Pérennisation et développement de l'offre de randonnée VTT et pédestre sur les communes de l'ex-communauté de communes du pays Glazik

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• Contexte : Séance du 05/04/2018

Délibération N°021 - Ergué-Gabéric - Avenue du Poulduic - Aménagement conjoint des espaces publics dans le cadre du renouvellement urbain du centre de la commune d'Ergué-Gabéric Avenant n°1 de la convention de maîtrise d'ouvrage déléguée

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• Contexte : Séance du 19/12/2024

Délibération N°027 - Gestion de la fourrière animale de Quimper Bretagne Occidentale

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• Contexte : Séance du 02/02/2017

Délibération N°011 - Régies dotées de la seule autonomie financière en charge des services publics de l'eau et de l'assainissement des eaux usées - Désignation du directeur

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• Contexte : Séance du 16/05/2024

Délibération N°017 - Rapports annuels sur le prix et la qualité des services publics pour l'année 2024 Rapports de la présidente sur les services de l'eau et de l'assainissement

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• Contexte : Séance du 25/09/2025

Délibération N°027 - Tarifs assainissement 2023

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• Contexte : Séance du 08/12/2022

Délibération N°019 - Négociations annuelles obligatoires (NAO) portant sur la régie à autonomie financière de l'eau et de l'assainissement des eaux usées de Quimper Bretagne Occidentale

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• Contexte : Séance du 25/09/2025

Délibération N°048 - Convention de partenariat avec le médiateur de l'eau

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• Contexte : Séance du 20/06/2019

Délibération N°006 - Partenariat pour le Congrès National de l'ASTEE qui se tiendra du 10 au 13 juin 2024 à Quimper

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• Contexte : Séance du 16/05/2024

Délibération N°037 - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics - Rapport du président sur le service d'eau potable pour l'année 2018

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• Contexte : Séance du 19/09/2019

Délibération N°011 - Participation au financement de l'assainissement collectif - Précision sur les modalités d'application

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• Contexte : Séance du 26/06/2025

Délibération N°000 - Conséquences financières de la vidange du digesteur de la Station d'épuration du Corniguel - Protocole transactionnel avec la société SAUR

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• Contexte : Séance du 02/12/2021

Délibération N°027 - Participation au Financement de l'Assainissement Collectif - Modalités d'application

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• Contexte : Séance du 02/04/2025

Délibération N°006 - Modification des statuts du SIVALODET

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• Contexte : Séance du 31/01/2019

Délibération N°014 - Avenant n°6 au contrat d'affermage pour la gestion du service de l'eau potable de Locronan

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• Contexte : Séance du 17/03/2022

Délibération N°047 - Partenariat de Quimper Bretagne Occidentale au salon Breizh Transition Novembre 2019

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• Contexte : Séance du 07/12/2018

Délibération N°058 - Facturation de l'assainissement sur la commune d'Ergué-Gabéric - Avenant n°2

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• Contexte : Séance du 07/12/2018

Délibération N°009 - Plogonnec - rue de Keroza Signature d'une convention de maîtrise d'ouvrage déléguée permettant de mutualiser le renouvellement du réseau d'eau potable avec un renforcement de ce dernier pour garantir la défense extérieure contre les incendies sur la commune de Plogonnec

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• Contexte : Séance du 26/06/2025

Délibération N°046 - Participation au financement du Conseil en Energie Partagé (CEP)

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• Contexte : Séance du 07/12/2018

Délibération N°053 - Participation pour le financement de l'assainissement collectif - Actualisation des tarifs

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• Contexte : Séance du 07/12/2018

Délibération N°041 - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics - Rapport du président sur le service d'assainissement

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• Contexte : Séance du 20/09/2018

Délibération N°029 - Avenant n°3 au contrat de délégation par affermage du service public de production et de distribution de l'eau potable sur le périmètre des communes de Guengat, Plogonnec, Plonéis et Plomelin

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• Contexte : Séance du 08/12/2022

Délibération N°021 - Rapport des délégataires des services publics de l'eau potable et de l'assainissement collectif

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• Contexte : Séance du 08/12/2022

Délibération N°017 - Délibération des délégataires des services publics de l'eau potable et de l'assainissement collectif

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• Contexte : Séance du 26/09/2024

Délibération N°011 - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics pour l'année 2022 - rapport de la présidente sur le service de l'eau et de l'assainissement

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• Contexte : Séance du 28/09/2023

Délibération N°000 - Amélioration de l'alimentation en eau potable des communes de Guengat, Plogonnec et Plonéis - Financement d'un nouveau réservoir

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• Contexte : Séance du 18/03/2021

Délibération N°016 - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics pour l'année 2023 Rapport annuel de la présidente sur le service de l'eau et de l'assainissement

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• Contexte : Séance du 26/09/2024

Délibération N°007 - Rapport d'activités 2023 du président de la commission consultative des services publics locaux de Quimper Bretagne Occidentale

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• Contexte : Séance du 28/03/2024

Délibération N°020 - Protocole d'accord transactionnel - Epoux EUZEN

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• Contexte : Séance du 25/09/2025

Délibération N°008 - Syndicat Mixte de l'Aulne (SMA) - Modification des statuts

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• Contexte : Séance du 15/02/2024

Délibération N°045 - Rapport d'activités 2022 du président de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) de Quimper Bretagne Occidentale

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• Contexte : Séance du 11/07/2023

Délibération N°018 - Soutien financier pour la réalisation de plantations dans le cadre du programme Breizh bocage sur les communes de Plogonnec et Guengat

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• Contexte : Séance du 09/02/2023

Délibération N°026 - Grande salle évènementielle Déclaration sans suite de la procédure de délégation de service public Attribution de la gestion de la DSP à la Société Publique Locale

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• Contexte : Séance du 19/12/2024

Délibération N°020 - Avenant n°5 au contrat de délégation par affermage du service public de distribution de l'eau potable sur le périmètre de la commune de Pluguffan

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• Contexte : Séance du 28/04/2022

Délibération N°017 - Avenant n°11 au contrat de délégation par affermage du service public de l'assainissement collectif sur le périmètre des communes d'Ergué-Gabéric, Guengat, Plogonnec, Plonéis, Plomelin et Pluguffan

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• Contexte : Séance du 28/04/2022

Délibération N°026 - SPANC - Dispositif d'aides financières de la Région Bretagne pour le financement de travaux de réhabilitation des installations d'assainissement non collectif littoraux

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• Contexte : Séance du 02/04/2025

Délibération N°050 - Tarifs eau potable 2019

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• Contexte : Séance du 07/12/2018

Délibération N°034 - Extension du co-financement du Conseil en Energie Partagé (CEP) pour les communes de Quimper Bretagne Occidentale

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• Contexte : Séance du 11/05/2017

Délibération N°023 - Mise à disposition de personnel par la commune de Quéménéven à la communauté d'agglomération de Quimper Bretagne Occidentale pour le service 'eau potable et assainissement'

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• Contexte : Séance du 07/12/2018

Délibération N°015 - Délégation du service public d'assainissement collectif des communes de Briec, Edern, Landrévarzec, Landudal et Quéménéven - Déclaration sans suite

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• Contexte : Séance du 20/09/2018

Délibération N°018 - Rapport des concessionnaires des services publics de l'eau potable et de l'assainissement collectif

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• Contexte : Séance du 25/09/2025

Délibération N°010 - Réseau des Acteurs de la Gestion Intégrée de l'Eau de l'Ouest - Convention d'évolution de la gouvernance

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• Contexte : Séance du 26/06/2025

Délibération N°012 - Rapport des délégataires des services publics de l'eau potable et de l'assainissement collectif

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• Contexte : Séance du 28/09/2023

Délibération N°000 - Projet éolien - Participation au capital de la SAS Energies Glazik

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• Contexte : Séance du 18/03/2021

Délibération N°030 - Contrat de développement territorial des EnR thermiques ADEME

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• Contexte : Séance du 02/04/2025

Délibération N°024 - Accord sur la mise en œuvre partagée de l'opération de restauration de la continuité au lieu-dit Moulin du Len

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• Contexte : Séance du 16/06/2022

Délibération N°016 - Contrat d'affermage pour la gestion du service de l'assainissement collectif de la périphérie de Quimper - Avenant n°10

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• Contexte : Séance du 28/04/2022

Délibération N°000 - Rapport des délégataires des services publics de l'eau potable et de l'assainissement collectif

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• Contexte : Séance du 02/12/2021

Délibération N°028 - Bordereaux des prix unitaires (BPU) des services d'eau et d'assainissement en régie

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• Auteur:
• Contexte : Séance du 08/12/2022

Délibération N°027 - Choix du mode de gestion de la grande salle évènementielle

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• Auteur:
• Contexte : Séance du 11/07/2023

Délibération N°008 - Coopération d'actions décentralisées en matière d'eau et assainissement

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• Contexte : Séance du 19/12/2024

Délibération N°000 - Loi Oudin - Coopération d'actions décentralisées en matière d'eau et d'assainissement

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• Contexte : Séance du 24/09/2020

Délibération N°025 - Convention pour l'adhésion au Consortium en charge du projet " Observatoire de la Réhabilitation des Réseaux d'Assainissement"

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• Contexte : Séance du 02/04/2025

Délibération N°006 - Mise en œuvre de la réforme des redevances de l'Agence de l'eau applicables en matière d'eau potable et d'assainissement et détermination de contre-valeurs à partir de 2025

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• Contexte : Séance du 19/12/2024

Délibération N°026 - Tarifs eau potable 2023

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• Contexte : Séance du 08/12/2022

Délibération N°004 - Tarifs 2025 de l'eau et l'assainissement

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• Contexte : Séance du 19/12/2024

Délibération N°019 - Achat de sacs jaunes pour la collecte sélective

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• Contexte : Séance du 01/02/2018

Délibération N°035 - Appel à projet « territoires à énergie positive pour la croissance verte »

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• Contexte : Séance du 11/05/2017

Délibération N°014 - Délégation du service public de production et de distribution d'eau potable des communes de Briec, Edern, Landrévarzec, Landudal, Langolen et Quéménéven - Déclaration sans suite

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• Contexte : Séance du 20/09/2018

Délibération N°055 - Contrat d'affermage pour la gestion de l'assainissement collectif de la ville de Quimper - Avenant n°8

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• Auteur:
• Contexte : Séance du 07/12/2018

Délibération N°042 - Réutilisation de la carrière de Kerrous en réserve d'eau brute - Avenant N° 2 au marché de maîtrise d'œuvre

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• Contexte : Séance du 19/09/2019

Délibération N°033 - Appel à projet ' GNV / BioGNV '

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• Contexte : Séance du 20/09/2018

Délibération N°043 - Réutilisation de la carrière de Kerrous en réserve d'eau brute - Avenant N° 3 au marché de travaux

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• Auteur:
• Contexte : Séance du 19/09/2019

Délibération N°054 - Tarif eau potable 2020

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• Contexte : Séance du 05/12/2019

Délibération N°035 - Subvention 2018 versée à la commission VTT du Comité Départemental de Cyclotourisme du Finistère (CODEP29-FFCT) pour la gestion et l'entretien des circuits VTT de la base VTT-FFCT 'Vallée de l'Odet' sur le territoire de Quimper Bretagne Occidentale.

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• Contexte : Séance du 20/09/2018

Délibération N°054 - Sollicitation du département pour l'octroi d'une subvention pour des travaux d'assainissement collectif sur la commune de Quéménéven

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• Contexte : Séance du 07/12/2018

Délibération N°028 - Projet de construction d'une médiathèque sur la commune de Guengat - Validation de l'Avant Projet Définitif

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• Contexte : Séance du 26/06/2018

Délibération N°059 - Facturation de l'assainissement sur la commune de Locronan - Avenant n°3

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• Auteur:
• Contexte : Séance du 07/12/2018

Délibération N°052 - Bordereau des prix des services d'eau et d'assainissement

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• Auteur:
• Contexte : Séance du 07/12/2018

Délibération N°037 - Rapports des délégataires du service public de l'eau potable

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• Contexte : Séance du 20/09/2018

Délibération N°051 - Projet de travaux sur les bâtiments de l'EESAB

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• Contexte : Séance du 28/09/2017

Délibération N°046 - Renouvellement de la convention de partenariat avec le Comité départemental de la randonnée pédestre du Finistère

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• Auteur:
• Contexte : Séance du 12/12/2017

Délibération N°029 - Médiathèques de Quimper Bretagne Occidentale - Tarifs 2018 - 2021

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• Contexte : Séance du 26/06/2018

Délibération N°023 - Subvention à l'association Landudal VTT pour l'entretien paysager de 3 circuits de randonnée VTT sur le territoire du Pays Glazik.

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• Auteur:
• Contexte : Séance du 01/02/2018

Délibération N°023 - Avenant n°7 au contrat de délégation par affermage du service public de distribution de l'eau potable sur le périmètre de la commune d'Ergué Gabéric

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• Auteur:
• Contexte : Séance du 28/04/2022

Délibération N°014 - Modalités d'utilisation des réseaux d'eau potable pour les besoins de la défense incendie des communes

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• Auteur:
• Contexte : Séance du 28/09/2023

Délibération N°000 - Adhésion à la Fédération nationale des collectivités concédantes et régies (FNCCR)

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• Auteur:
• Contexte : Séance du 28/01/2021

Délibération N°000 - Rapport des délégataires des services publics de l'eau potable, de l'assainissement collectif et de l'assainissement non collectif (SPANC)

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• Contexte : Séance du 03/12/2020

Délibération N°002 - Procédure de régularisation du transfert de digues dans le cadre de la compétence GeMAPI

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• Auteur:
• Contexte : Séance du 29/09/2022

Délibération N°038 - Contrat d'assistance technique des services du département à la gestion des équipements d'épuration de Quimper Bretagne Occidentale

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• Contexte : Séance du 11/05/2023

Délibération N°029 - Réseau de chaleur de Quimper, quartier de Penhars - Adoption du règlement de service et du modèle de police d'abonnement

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• Auteur:
• Contexte : Séance du 02/04/2025

Délibération N°003 - Désignation du concessionnaire du service public de l'assainissement du secteur sud

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• Auteur:
• Contexte : Séance du 11/07/2023

Délibération N°002 - Création d'une régie dotée de la seule autonomie financière en charge du service public de l'alimentation en eau potable et approbation des statuts

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• Auteur:
• Contexte : Séance du 11/07/2023

Délibération N°001 - Choix des futurs modes de gestion des services d'Assainissement Collectif et d'Eau Potable de l'agglomération en phase provisoire et engagement de la démarche pour la préfiguration de la future Société Publique Locale.

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• Contexte : Séance du 29/09/2022

Délibération N°000 - OPAC de Cornouaille - Rapport d'activité 2020

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• Auteur:
• Contexte : Séance du 30/09/2021

Délibération N°024 - Avenant n°7 au contrat de délégation par affermage du service public de distribution de l'eau potable sur le périmètre de la commune de Locronan

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• Contexte : Séance du 28/04/2022

Délibération N°020 - Cession de l'atelier relais de Lannien à Edern

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• Contexte : Séance du 09/02/2023

Délibération N°039 - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics - Rapport du président sur le service d'assainissement pour l'année 2018

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• Auteur:
• Contexte : Séance du 19/09/2019

Délibération N°034 - Travaux sur les bâtiments de l'EESAB - Validation de l'Avant Projet Définitif

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• Auteur:
• Contexte : Séance du 31/01/2019

Délibération N°008 - Adoption du règlement de mensualisation de la régie d'avances et recettes Eau et Assainissement

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• Auteur:
• Contexte : Séance du 26/06/2025

Délibération N°030 - Convention pour l'adhésion au RÉseau Des Acteurs de la Gestion Intégrée de l'Eau de l'Ouest

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• Auteur:
• Contexte : Séance du 08/12/2022

Délibération N°007 - Adaptation de la grille tarifaire de la Participation au Financement de l'Assainissement Collectif (PFAC) pour les immeubles d'habitation, les immeubles produisant des rejets et modalités d'application

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• Auteur:
• Contexte : Séance du 19/12/2024

Délibération N°004 - Désignation du concessionnaire du service public de l'eau potable du secteur sud

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• Auteur:
• Contexte : Séance du 11/07/2023

Délibération N°039 - Avenants aux contrats d'affermage pour la gestion du service de l'eau potable des villes de Quimper, Ergué-Gabéric, Pluguffan, Locronan, Plogonnec, Guengat, Plonéis et Plomelin

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• Contexte : Séance du 20/09/2018

Délibération N°036 - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics pour l'année 2017 - Rapport du président sur le service d'eau potable

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• Auteur:
• Contexte : Séance du 20/09/2018

Délibération N°000 - Participation à l'opération 'L'industrie fait son show' organisée par l'U.I.M.M

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• Contexte : Séance du 04/11/2021

Délibération N°044 - Bilan 2021 : aide PASS Commerce et Artisanat

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• Auteur:
• Contexte : Séance du 16/06/2022

Délibération N°008 - Renouvellement des conduites d'eau potable préalablement à la réfection de la voirie de l'ancienne route de Briec sur la commune de Quimper

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• Auteur:
• Contexte : Séance du 15/05/2025

Délibération N°026 - Rapport d'activités 2024 du président de la commission consultative des services publics locaux de Quimper Bretagne Occidentale

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• Auteur:
• Contexte : Séance du 13/02/2025

Délibération N°020 - Aménagement conjoint des espaces publics dans le cadre du renouvellement urbain du centre-bourg de la commune d'Ergué-Gabéric Signature d'une convention de maîtrise d'ouvrage déléguée

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• Auteur:
• Contexte : Séance du 19/12/2024

Délibération N°022 - Avenant n°2 au contrat de délégation par affermage du service public de production et de distribution de l'eau potable sur le périmètre des communes de Guengat, Plogonnec, Plonéis, Plomelin

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• Auteur:
• Contexte : Séance du 28/04/2022

Délibération N°033 - Lancement du plan climat air énergie territorial (PCAET)

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• Contexte : Séance du 11/05/2017

Délibération N°040 - Programme bocager Breizh Bocage sur le bassin versant de la rivière du Steïr dans le cadre de la politique de reconquête de la qualité des eaux

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• Auteur:
• Contexte : Séance du 20/09/2018

Délibération N°021 - Consultation de maîtrise d'oeuvre pour la restructuration de la piscine de Kerlan Vian

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• Contexte : Séance du 01/02/2018

Délibération N°045 - Bilan 2021 : aides à l'installation des agriculteurs

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• Auteur:
• Contexte : Séance du 16/06/2022

Délibération N°001 - Création d'une régie dotée de la seule autonomie financière en charge du service public de l'assainissement des eaux usées et approbation des statuts

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• Auteur:
• Contexte : Séance du 11/07/2023

Délibération N°007 - Participation pour le Financement de l'Assainissement Collectif (PFAC "domestique" et PFAC "assimilé domestique") et tarifs

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• Auteur:
• Contexte : Séance du 15/02/2024

Délibération N°021 - Avenant n°8 au contrat de délégation par affermage du service public de distribution de l'eau potable sur le périmètre de la ville de Quimper

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• Contexte : Séance du 28/04/2022

Délibération N°006 - Modification de la représentation de Quimper Bretagne Occidentale au SIVALODET

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• Auteur:
• Contexte : Séance du 16/06/2022

Délibération N°000 - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics pour l'année 2019 - Rapport de la présidente sur le service de l'eau et de l'assainissement

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• Contexte : Séance du 03/12/2020

Délibération N°044 - Partenariat de Quimper Bretagne Occidentale au Breizh Transition 2017

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• Contexte : Séance du 12/12/2017

Délibération N°018 - Avenant n°10 au contrat de délégation par affermage du service public de l'assainissement collectif sur le périmètre de la ville de Quimper

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• Contexte : Séance du 28/04/2022

Délibération N°021 - Manquements au règlement d'assainissement et majoration des pénalités associées

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• Contexte : Séance du 07/11/2024

Délibération N°003 - Prospective financière des tarifs de l'eau et de l'assainissement collectif

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• Contexte : Séance du 19/12/2024

Délibération N°005 - Tarifs 2025 des prestations eau potable et assainissement pour le secteur du territoire en régie

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• Contexte : Séance du 19/12/2024

Délibération N°005 - Évolution de la stratégie de prévention contre les inondations

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• Contexte : Séance du 15/02/2024

Délibération N°000 - Syndicat Mixte de l'Aulne (SMA) : modification de la représentation de Quimper Bretagne Occidentale au SMA

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• Contexte : Séance du 24/09/2020

Délibération N°051 - Fusion des deux budgets annexes eau potable et des deux budgets annexes assainissement

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• Contexte : Séance du 08/12/2022

Délibération N°000 - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics pour l'année 2020 - Rapport de la présidente sur le service de l'eau et de l'assainissement

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• Contexte : Séance du 02/12/2021

Délibération N°056 - Contrat d'affermage pour la gestion de l'assainissement collectif des communes membres de l'ex Quimper Communauté (hors Quimper) - Avenant n°9

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• Contexte : Séance du 07/12/2018

Délibération N°051 - Convention de partenariat avec l'école de broderie de Pascal Jaouen

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• Contexte : Séance du 20/06/2019

Délibération N°013 - Ergué-Gabéric- Avenue du Poulduic - Aménagement conjoint des espaces publics dans le cadre du renouvellement urbain du centre-ville de la commune d'Ergué-Gabéric - Signature d'une convention de maîtrise d'ouvrage déléguée

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• Contexte : Séance du 28/09/2023

Délibération N°019 - Contrat d'affermage pour la gestion du service de l'assainissement collectif de la ville de Quimper - Avenant n°09

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• Contexte : Séance du 28/04/2022

Délibération N°000 - Évolution du Service Public de l'Assainissement Non Collectif

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• Contexte : Séance du 02/12/2021

Délibération N°009 - Subvention pour l'organisation du congrès européen de l'apiculture BEECOME 2022 à Quimper

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• Contexte : Séance du 03/11/2022

Délibération N°023 - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics pour l'année 2021. Rapport de la présidente sur le service de l'eau et de l'assainissement.

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• Contexte : Séance du 08/12/2022

Délibération N°043 - Extension du réseau d'assainissement - Commune de Landudal

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• Contexte : Séance du 20/09/2018

Délibération N°057 - Coopération d'actions décentralisées en matière d'eau et d'assainissement

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• Contexte : Séance du 07/12/2018

Délibération N°047 - Avenant aux conventions de passage sur propriété privée pour les itinéraires de randonnée proposés sur les communes suivantes : Briec, Edern, Landudal, Langolen et Landrévarzec

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• Contexte : Séance du 12/12/2017

Délibération N°022 - Subvention à l'association Les Marcheurs de Cornouaille pour la pérennisation des circuits de randonnée pédestre sur le territoire du Pays Glazik.

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• Contexte : Séance du 01/02/2018

Délibération N°042 - Rapports des délégataires du service public de l'assainissement collectif

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• Contexte : Séance du 20/09/2018

Délibération N°036 - Appel à projet « territoire économe en ressources » lancé par l'ADEME Bretagne

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• Contexte : Séance du 05/04/2018

Délibération N°033 - Autorisation de chasse sur le périmètre de protection de Kernisy

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• Contexte : Séance du 31/01/2019

Délibération N°055 - Tarifs assainissement 2020

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• Contexte : Séance du 05/12/2019

Délibération N°053 - Adhésion de Quimper Bretagne Occidentale au Syndicat Mixte EPAB

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• Contexte : Séance du 05/12/2019

Délibération N°032 - Adoption des plans d'actions Cit'Ergie de Quimper Bretagne Occidentale

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• Contexte : Séance du 20/09/2018

Délibération N°038 - Règlement du service d'eau potable

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• Contexte : Séance du 20/09/2018

Délibération N°016 - Création d'un groupement de commande pour la réalisation des travaux d'élagage et de fauchage

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• Contexte : Séance du 20/06/2019