Toutes les ressources Rapporteur : Jean-René CORNIC 13 résultats (12ms)

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Délibération N°008 - Signature d'un avenant au contrat de concession du réseau Herminéo

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  • Contexte : Séance du 06/02/2020
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Délibération N°022 - Subventions économiques à l'association 'Les entrepreneurs bretons' et au Club Régional d'Entreprises Partenaires d'Insertion (CREPI) du Finistère

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  • Contexte : Séance du 18/10/2018
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Délibération N°026 - Election du nouveau conseil d'administration de l'Etablissement Public Foncier (EPF) de Bretagne Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale

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  • Contexte : Séance du 05/04/2018
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Délibération N°033 - Subventions d'innovation - Année 2019

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  • Contexte : Séance du 04/04/2019
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Délibération N°022 - Désaffectation des ateliers relais de Kergonan

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  • Contexte : Séance du 05/04/2018
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Délibération N°027 - Garantie d'emprunt à l'association Animation et Gestion pour l'Emploi et l'Hébergement en Bretagne (AGHEB) pour l'acquisition de leur site.

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  • Contexte : Séance du 20/06/2019
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Délibération N°004 - Fonds de concours pour les opérations d'aménagement des centres bourgs des communes de moins de 2004 habitants Attribution du fonds de concours pour l'aménagement du parking du Gorrequer de Locronan

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  • Contexte : Séance du 06/02/2020
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Délibération N°003 - Fonds de concours pour les opérations d'aménagement des centres bourgs des communes de moins de 2003 habitants Attribution du fonds de concours pour la création de locaux associatifs mutualisés de Guengat

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  • Contexte : Séance du 06/02/2020
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Délibération N°021 - Ouvertures dominicales des commerces en 2017

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  • Contexte : Séance du 09/03/2017
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Délibération N°039 - Versement d'une avance sur subvention 2019 à l'office de tourisme

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  • Contexte : Séance du 31/01/2019
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Délibération N°000 - Subvention au comité d'organisation de l'Open de Tennis de Quimper Bretagne Occidentale

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  • Contexte : Séance du 03/12/2020
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Délibération N°014 - Fixation des aides au foncier et à l'immobilier d'entreprise

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  • Contexte : Séance du 01/02/2018
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Délibération N°017 - Fonds de concours pour les opérations d'aménagement des centres-bourgs des communes de moins de 2017 habitants Attribution du fonds de concours pour l'aménagement du centre-bourg de Landudal

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  • Contexte : Séance du 19/09/2019