Toutes les ressources Rapporteur : Ludovic JOLIVET 68 résultats (59ms)

Délibération N°001 - Projet de pacte de solidarité fiscale et financière

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• Contexte : Séance du 18/10/2018

Délibération N°004 - Rapport d'activité 2016

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• Contexte : Séance du 12/12/2017

Délibération N°016 - Centre Intercommunal d'Action Sociale (CIAS) Définition de son périmètre d'intervention

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• Contexte : Séance du 12/01/2017

Délibération N°018 - Création du tableau des emplois de Quimper Bretagne Occidentale

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• Contexte : Séance du 12/01/2017

Délibération N°006 - Indemnités de fonction aux élus

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• Contexte : Séance du 05/01/2017

Délibération N°002 - Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale au SYMESCOTO

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• Contexte : Séance du 12/01/2017

Délibération N°001 - Conséquences de la création de Quimper Bretagne Occidentale sur le périmètre et le contenu du SCoT de l'Odet et modification des statuts du SYMESCOTO

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• Contexte : Séance du 12/01/2017

Délibération N°017 - Syndicat mixte du SAGE Ouest Cornouaille (OUESCO) - Modification des statuts

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• Contexte : Séance du 01/02/2018

Délibération N°026 - Transports collectifs Convention de délégation de service public Acomptes 2018

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• Contexte : Séance du 12/12/2017

Délibération N°020 - Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel et dispositions diverses relatives au personnel communautaire

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• Contexte : Séance du 12/01/2017

Délibération N°026 - Désignation des représentants de QBO au sein du syndicat mixte Mégalis : modification des représentants

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• Contexte : Séance du 09/03/2017

Délibération N°032 - Subvention à l'association Salons Levriou Pluguen

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• Contexte : Séance du 26/06/2018

Délibération N°001 - Avis du conseil municipal de Quimper sur l'arrêté préfectoral n° 2016 106-0015 du 15 avril 2016, portant projet de périmètre de fusion de la communauté d'agglomération Quimper Communauté et de la communauté de communes du pays Glazik et de la commune de Quéménéven

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• Contexte : Séance du 30/06/2016

Délibération N°041 - Voeu sur l'accessibilité ferroviaire de Quimper

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• Contexte : a011703595244lbFU5v

Délibération N°1 DDU - Commission locale de l'Aire de mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine (AVAP) - Renouvellement de sa composition

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• Contexte : Séance du 25/04/2014

Délibération N°041 - Rapport général d'activité 2013

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• Contexte : a0117035857587jGTWT

Délibération N°006 - Commission de délégation de service public d'exploitation du centre des congrès, du parc des expositions, du port du Corniguel-Cap Horn et du haut-débit Désignation des membres

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• Contexte : Séance du 12/01/2017

Délibération N°041 - Avance sur subvention à l'Office de tourisme de Quimper cornouaille.

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• Contexte : Séance du 05/12/2019

Délibération N°009 - Entente entre Brest Métropole et Quimper Bretagne Occidentale Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale

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• Contexte : Séance du 12/01/2017

Délibération N°001 - Création d'un pôle métropolitain à l'échelle de la Cornouaille

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• Contexte : Séance du 20/09/2018

Délibération N°016 - Mise en place du régime indemnitaire Additif à la délibération n°20 du 12 janvier 2017

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• Contexte : Séance du 09/03/2017

Délibération N°003 - Composition du bureau communautaire Détermination du nombre des membres du bureau communautaire et élection de ces membres

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• Contexte : Séance du 05/01/2017

Délibération N°050 - Acquisition de la réserve foncière de 40 hectares du lieu dit kermapmoël à Briec et signature d'une convention de mise à disposition avec la SAFER

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• Contexte : Séance du 12/12/2017

Délibération N°009 - Signature d'une convention avec le CEA Tech pour le financement de l'équipe coeur 2019 de la plateforme régionale de transfert technologique (PRTT) à Quimper.

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• Contexte : Séance du 07/03/2019

Délibération N°1 DAG - Elections sénatoriales du 28 septembre 2014 - Désignations des délégués supplémentaires et suppléants du conseil municipal de Quimper

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• Contexte : Séance du 20/06/2014

Délibération N°001 - Avis sur le projet de Schéma Départemental de la Coopération Intercommunale (SDCI) du Finistère

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• Contexte : Séance du 10/12/2015

Délibération N°001 - Fonctionnement de la collectivité pendant la période d'urgence sanitaire

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• Contexte : Séance du 04/05/2020

Délibération N°006 - Concession de travaux Transfert des locaux de Radio France Bleu Breizh Izel à Créac'h Gwen

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• Contexte : a011703587285IqWhGz

Délibération N°003 - Covid-19 - Premières mesures économiques

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• Contexte : Séance du 04/05/2020

Délibération N°012 - Institution et perception de la Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) - Extension au territoire de Quéménéven - Unification des taux de TEOM sur le territoire de Quimper Bretagne Occidentale

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• Contexte : Séance du 12/01/2017

Délibération N°014 - Désignation des membres de la commission intercommunale des impôts directs (CIID) - Proposition de présidence de la CIID - Liste de contribuables à proposer à la Direction Départementale des Finances Publiques (DDFIP)

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• Contexte : Séance du 12/01/2017

Délibération N°007 - Commission de délégation de service public de l'assainissement collectif et de la gestion de l'eau Désignation des membres

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• Contexte : Séance du 12/01/2017

Délibération N°001 - Harmonisation des compétences dans le cadre de la création de Quimper Bretagne Occidentale

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• Contexte : Séance du 28/09/2017

Délibération N°008 - Commission de délégation de service public des transports publics Désignation des membres

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• Contexte : Séance du 12/01/2017

Délibération N°013 - Composition et modalités de désignation de la commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT)

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• Contexte : Séance du 12/01/2017

Délibération N°004 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

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• Contexte : Séance du 04/05/2020

Délibération N°001 - Accord local de représentation Détermination du nombre et de la répartition des sièges de conseiller communautaire de l'assemblée délibérante de la future communauté d'agglomération

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• Contexte : Séance du 22/09/2016

Délibération N°002 - Détermination du nombre des adjoints et élection des adjoints au maire de la commune de Quimper

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• Contexte : Séance du 06/04/2014

Délibération N°1 DRH - Indemnités de fonction aux élus

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• Contexte : Séance du 25/04/2014

Délibération N°004 - Compte-rendu sur l'activité de Quimper Communauté

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• Contexte : a011703586330CpZS5A

Délibération N°046 - Motion de soutien au maintien du siège social Relecquois du Crédit Mutuel Arkéa

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• Contexte : Séance du 10/12/2015

Délibération N°025 - Communication des observations définitives de la Chambre régionale des comptes sur la gestion de la ville de Quimper au cours des exercices 2010 et suivants

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• Contexte : Séance du 20/03/2015

Délibération N°011 - Montant des attributions de compensation provisoire 2017

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• Contexte : Séance du 12/01/2017

Délibération N°004 - Délégation du conseil communautaire au président

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• Contexte : Séance du 05/01/2017

Délibération N°2 DAG - Extension du nombre des adjoints et élection complémentaire de quatre adjoints au maire de la commune de Quimper

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• Contexte : Séance du 25/04/2014

Délibération N°028 - Convention partenariale 2019-2021 pour l'organisation du Lieu d'Accueil Enfants Parents (LEAP) 'La Cabane'

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• Contexte : Séance du 19/09/2019

Délibération N°003 - Avenant n°5 au contrat de territoire avec le Département

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• Contexte : Séance du 01/02/2018

Délibération N°018 - Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale au syndicat mixte du SAGE Ouest Cornouaille (OUESCO)

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• Contexte : Séance du 01/02/2018

Délibération N°003 - Modification des statuts du SIDEPAQ

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• Contexte : Séance du 12/01/2017

Délibération N°045 - Atout sport - tarifs 2019

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• Contexte : Séance du 07/12/2018

Délibération N°017 - Magazine d'information communautaire et municipal - Convention constitutive de groupement de commandes

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• Contexte : Séance du 18/10/2018

Délibération N°068 - Avance de trésorerie de Quimper Bretagne Occidentale à son CIAS

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• Contexte : Séance du 07/12/2018

Délibération N°041 - Vente de terrain sur le parc d'activité de Pen Carn au groupe Bolloré

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• Contexte : Séance du 28/09/2017

Délibération N°010 - Organismes extérieurs Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale

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• Contexte : Séance du 12/01/2017

Délibération N°025 - Dépôt de permis de construire pour le renouvellement de la station de lavage du centre d'exploitation QUB

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• Contexte : Séance du 12/12/2017

Délibération N°005 - Détermination du nombre de vice-présidents de Quimper Bretagne Occidentale suite à la démission de l'un d'entre eux

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• Contexte : Séance du 31/01/2019

Délibération N°005 - Syndicat mixte pour la construction du Centre d'Incendie et de Secours de Douarnenez Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale

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• Contexte : Séance du 09/03/2017

Délibération N°002 - Création d'un comité consultatif relatif au projet communautaire de Quimper Bretagne Occidentale

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• Contexte : Séance du 11/05/2017

Délibération N°031 - Convention de contribution au Portail des Cultures de Bretagne

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• Contexte : Séance du 26/06/2018

Délibération N°030 - Tarifs de mise à disposition de l'auditorium Marie de kerstrat de la médiathèque des Ursulines - Année 2018-2019

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• Contexte : Séance du 26/06/2018

Délibération N°002 - Détermination du nombre des vice-présidents et élection des vice-présidents de Quimper Bretagne Occidentale

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• Contexte : Séance du 05/01/2017

Délibération N°10 DAG - SYMORESCO - Désignation des représentants de la commune de Quimper

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• Contexte : Séance du 25/04/2014

Délibération N°2 CAB - Voeu sur la réunification de la Bretagne

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• Contexte : Séance du 11/07/2014

Délibération N°070 - Proposition de voeu pour ne pas supprimer la subvention au centre d'art contemporain Le Quartier

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• Contexte : Séance du 30/06/2016

Délibération N°031 - Rapport d'activité 2014

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• Contexte : Séance du 02/10/2015

Délibération N°000 - Propos préliminaires de M. Jolivet, maire de Quimper

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• Contexte : Séance du 11/07/2014

Délibération N°040 - Voeu sur le projet de zone de libre-échange Europe/Etats-unis

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• Contexte : Séance du 31/03/2016

Délibération N°002 - Actions menées par la commune de Quimper face à la crise liée à l'épidémie de Covid-19

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• Contexte : Séance du 04/05/2020