Délibération N°005 - Décision modificative n°2
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Toutes les ressources Rapporteur : Maëlig LE NAIR-DOARE 14 résultats (11ms)
Délibération N°009 - Ouvertures dominicales des concessions automobiles quimpéroises en 2019
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Délibération N°003 - Approbation de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées, montant des charges transférées et montant des attributions de compensation
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Délibération N°047 - Travaux école primaire de Kergoat Ar Lez - Convention d'accès sur parcelle privée
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Délibération N°002 - Modification de la composition des commissions municipales
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Délibération N°008 - Additif à la délibération n°9 du 4 février 2016 relative à la création d'une indemnité de départ volontaire
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Délibération N°007 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
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Délibération N°001 - Transfert de nouvelles compétences à Quimper Bretagne Occidentale suite à l'approbation du projet communautaire du 26 juin 2018 et mise à jour des statuts de la communauté d'agglomération
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Délibération N°010 - Soutien au commerce
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Délibération N°4 DAG - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
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Délibération N°006 - Report de la dissolution du Syndicat Mixte Ouvert, le Symoresco
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Délibération N°004 - Constitution de provisions pour dépréciation de créances
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