Toutes les ressources Rapporteur : Marie-Christine COUSTANS 45 résultats (23ms)

Délibération N°027 - Plateforme d'instruction communautaire des autorisations d'urbanisme - Renouvellement de la convention entre Quimper Bretagne Occidentale, chaque commune membre et 3 communes de la communauté de communes de Haute Cornouaille pour l'instruction des autorisations et actes relatifs à l'occupation du sol

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• Contexte : Séance du 09/03/2017

Délibération N°013 - Crématorium de Quimper : Tarifs crématorium 2017

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• Contexte : Séance du 06/04/2017

Délibération N°007 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

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• Contexte : Séance du 08/02/2018

Délibération N°008 - Comité des Œuvres Sociales : subvention de fonctionnement 2018

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• Contexte : Séance du 08/02/2018

Délibération N°004 - Ouvertures dominicales des commerces en 2017

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• Contexte : Séance du 06/04/2017

Délibération N°010 - Réalisation de formations : création d'un groupement de commandes

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• Contexte : Séance du 08/02/2018

Délibération N°016 - Adhésion à la convention de service commun informatique avec Quimper Communauté

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• Contexte : Séance du 08/12/2016

Délibération N°030 - Contrat de ville - 1ère programmation 2019

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• Contexte : Séance du 04/04/2019

Délibération N°021 - Fourniture et pose de menuiseries PVC / alu et fourniture de marchandises industrielles nécessaires au fonctionnement des services techniques de la ville de Quimper - Constitution d'un groupement de commandes

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• Contexte : Séance du 20/03/2015

Délibération N°002 - Composition et modalités de désignation de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT)

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• Contexte : Séance du 06/04/2017

Délibération N°014 - Convention de raccordement des sirènes au Système d'Alerte et d'Information des Populations (SAIP)

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• Contexte : Séance du 08/12/2016

Délibération N°006 - Protocole transactionnel : immeuble 65 rue de la Providence

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• Contexte : Séance du 08/12/2016

Délibération N°003 - Modification des statuts de Quimper Bretagne Occidentale Prise de compétences supplémentaires dites 'hors GEMAPI'

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• Contexte : Séance du 08/02/2018

Délibération N°010 - Dossier de demande d'autorisation d'exploiter des installations pour la protection de l'environnement Extension d'un centre de regroupement, de tri, de désensablage et de traitement mécanique de déchets d'équipements électriques et électroniques

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• Contexte : Séance du 09/07/2015

Délibération N°004 - Dénomination de la future maison des associations

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• Contexte : Séance du 08/02/2018

Délibération N°027 - Avenant transférant la convention de la ville de Quimper à Quimper Bretagne Occidentale liant l'association 'Les Petits Pas' dans le cadre du transfert de compétence intervenu le 1er janvier 2019

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• Contexte : Séance du 04/04/2019

Délibération N°035 - Bilan des opérations immobilières 2016 Quimper Communauté et communauté de communes du Pays Glazik

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• Contexte : Séance du 22/06/2017

Délibération N°009 - Contrat de prévoyance - Mandat à la ville de Quimper pour le lancement d'un appel public à concurrence

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• Contexte : Séance du 06/04/2017

Délibération N°032 - Décision modificative n°3

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• Contexte : Séance du 10/12/2015

Délibération N°002 - Vote des taux de fiscalité 2018

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• Contexte : Séance du 08/02/2018

Délibération N°005 - Avenant n°2 à la convention entre la ville de Quimper et l'association Championnet

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• Contexte : Séance du 08/02/2018

Délibération N°015 - Subvention à la Ligue des Droits de l'Homme

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• Contexte : Séance du 08/12/2016

Délibération N°005 - Festival de l'Artisanat du 10 au 13 mars 2017

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• Contexte : Séance du 06/04/2017

Délibération N°020 - Instauration d'une servitude de passage sur la propriété communale située 36, rue Aristide Briand

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• Contexte : a011703586330CpZS5A

Délibération N°010 - Modification du tableau des emplois

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• Contexte : Séance du 06/04/2017

Délibération N°006 - Signature d'un accord-cadre après consultation

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• Contexte : Séance du 08/02/2018

Délibération N°012 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

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• Contexte : Séance du 08/12/2016

Délibération N°008 - Comité des Œuvres Sociales - Autorisations d'absences des administrateurs exerçant pour l'association

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• Contexte : Séance du 06/04/2017

Délibération N°003 - Avenant n°1 à la convention de transfert de maîtrise d'ouvrage pour la réalisation du projet transports de Quimper Communauté fixant les clés de répartition des dépenses entre la ville de Quimper et l'agglomération et définissant les modalités de versement du solde à charge de la ville

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• Contexte : Séance du 08/12/2016

Délibération N°004 - Transfert de compétences action sociale d'intérêt communautaire

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• Contexte : Séance du 08/12/2016

Délibération N°018 - Office Public de l'Habitat (OPH) OPAC de Quimper Cornouaille Composition du conseil d'administration et désignation des représentants par la collectivité de rattachement

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• Contexte : Séance du 02/02/2017

Délibération N°011 - Demandes de subventions 2015 - Environnement

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• Contexte : Séance du 02/10/2015

Délibération N°011 - Renouvellement du parc de photocopieurs

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• Contexte : Séance du 08/12/2016

Délibération N°007 - Comité des Œuvres Sociales - Renouvellement de la convention

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• Contexte : Séance du 06/04/2017

Délibération N°010 - Constitution d'un groupement de commandes - Produits d'hygiène et de nettoyage

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• Contexte : Séance du 08/12/2016

Délibération N°009 - Signature de marchés publics après consultation

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• Contexte : Séance du 08/12/2016

Délibération N°016 - OPAC de Quimper Cornouaille - Rapport d'activité 2018

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• Contexte : Séance du 17/10/2019

Délibération N°003 - Signature de marchés après consultations

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• Contexte : Séance du 06/04/2017

Délibération N°019 - OPAC de Quimper Cornouaille - Rapport d'activité 2017

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• Contexte : Séance du 18/10/2018

Délibération N°011 - Montant des indemnités de mission

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• Contexte : Séance du 08/02/2018

Délibération N°002 - Ouverture des quarts de crédit en investissement avant adoption du budget

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• Contexte : Séance du 08/12/2016

Délibération N°007 - Tarifs municipaux 2017

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• Contexte : Séance du 08/12/2016

Délibération N°008 - Décision modificative n° 3

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• Contexte : Séance du 08/12/2016

Délibération N°009 - Prestation de médecine professionnelle et préventive pour le suivi médical des agents Création d'un groupement de commandes

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• Contexte : Séance du 08/02/2018

Délibération N°013 - Demande de sortie de la ville de Quimper du capital social de la SEMAEB

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• Contexte : Séance du 08/12/2016