Toutes les ressources Rapporteur : Marie-Pierre JEAN-JACQUES 84 résultats (74ms)

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Délibération N°000 - Transports collectifs - Convention relative au transport public collectif de voyageurs pour la période 2021-2024

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  • Contexte : Séance du 15/04/2021
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Délibération N°002 - Transports collectifs - Convention relative au transport public collectif de voyageurs pour la période 2024-2028

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  • Contexte : Séance du 11/07/2024
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Délibération N°000 - Transports collectifs Convention de délégation de service public Acomptes 2022

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  • Contexte : Séance du 02/12/2021
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Délibération N°005 - Mobilités - Protocole de coopération entre QBO, la Région Bretagne, Golfe du Morbihan Vannes Agglomération, Auray Quiberon Terre Atlantique, Lorient Agglomération, Quimperlé Communauté et Concarneau Cornouaille Agglomération

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  • Contexte : Séance du 28/03/2024
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Délibération N°000 - Transports collectifs - Convention de financement relatifs à la création de trois arrêts de cars

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  • Contexte : Séance du 03/12/2020
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Délibération N°000 - Transports collectifs - Avenant n°1 au protocole de coopération relatif au transport public de voyageurs

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  • Contexte : Séance du 24/09/2020
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Délibération N°047 - Transports collectifs - Convention de délégation de Service Public (DSP) - Rapport du délégataire 2022

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  • Contexte : Séance du 11/07/2023
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Délibération N°016 - Protocole transactionnel avec les riverains de la future liaison douce entre l'impasse de l'Odet et la rue de l'hippodrome

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  • Contexte : Séance du 16/06/2022
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Délibération N°001 - Pôle d'échange multimodal Acquisitions foncières

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  • Contexte : Séance du 15/05/2025
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Délibération N°017 - Mobilités- Fonds de concours vélo Attribution du fonds de concours à la commune de Guengat pour la création de stationnement vélo dans centre-bourg

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  • Contexte : Séance du 07/11/2024
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Délibération N°001 - Transports collectifs - Rapport sur le choix du futur délégataire

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  • Contexte : Séance du 11/07/2024
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Délibération N°004 - Mobilités - Arrêt du projet "Plan de mobilité simplifié" (PDMS) de Quimper Bretagne Occidentale

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  • Contexte : Séance du 28/03/2024
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Délibération N°000 - Transports collectifs - Convention de délégation de service public - Avenant n°7

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  • Contexte : Séance du 15/04/2021
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Délibération N°016 - Transports collectifs - Ajustement des tarifs 2025-2026

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  • Contexte : Séance du 25/09/2025
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Délibération N°040 - Mobilités - Avenant n°1 à la convention relative à un accompagnement dans le cadre du programme Innovations Territoriales et Logistique Urbaine Durable

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  • Contexte : Séance du 29/09/2022
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Délibération N°000 - Réaménagement du Pôle d'échange multimodal (PEM) - Modification des répartitions financières de la convention de financement de la phase REA pour la réalisation des aménagements urbains, de la gare routière et de la passerelle sur voies ferrées, sous maîtrise d'ouvrage (MOA) de Quimper Bretagne Occidentale (QBO)

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  • Contexte : Séance du 02/12/2021
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Délibération N°002 - Mobilités - Lancement de deux études visant à améliorer l'offre de mobilités sur l'axe Brest / Quimper

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  • Contexte : Séance du 26/06/2025
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Délibération N°016 - Réaménagement du pôle d'échange multimodal de Quimper Convention relative au financement des études projet (PRO) et travaux (REA) de l'aménagement de l'espace de services de la gare SNCF dans le cadre de la réalisation du pôle d'échange multimodal de Quimper

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  • Contexte : Séance du 11/05/2023
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Délibération N°003 - Réaménagement du pôle d'échange multimodal de Quimper - Avenant n°1.2 à la convention définissant le financement des études PRO-Réalisation des travaux relatifs à la déconstruction de l'aile Sud-Est du bâtiment voyageurs de la gare de Quimper

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  • Contexte : Séance du 26/09/2024
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Délibération N°013 - Transports collectifs - Avenant n°1 à la Délégation de Service Public (DSP) transport

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  • Contexte : Séance du 25/09/2025
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Délibération N°001 - Mobilités - Création d'un fonds de concours vélo et modalités d'attribution

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  • Contexte : Séance du 16/05/2024
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Délibération N°006 - Réaménagement du Pôle d'échange multimodal de Quimper Remise d'ouvrage à la SNCF, à la Région et à la Ville de Quimper

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  • Contexte : Séance du 15/05/2025
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Délibération N°020 - Mobilités - Convention relative à l'accompagnement dans le cadre du programme LUD+

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  • Contexte : Séance du 13/02/2025
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Délibération N°000 - Transports collectifs - aménagement de deux arrêts de cars sur la D785

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  • Contexte : Séance du 17/06/2021
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Délibération N°015 - Mobilités - Fonds de concours vélo Attribution du fonds de concours à la commune d'Ergué-Gabéric pour la création piste cyclable de Pen Carn au Guily

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  • Contexte : Séance du 07/11/2024
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Délibération N°005 - Transports collectifs- Acquisition de deux navettes électriques

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  • Contexte : Séance du 26/09/2024
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Délibération N°006 - Association KERNAVELO - Demande de subvention

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  • Contexte : Séance du 26/09/2024
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Délibération N°003 - Mobilités - Lancement d'une étude d'opportunité de définition des aménagements ferroviaires nécessaires à la réalisation du plan de transport de la Région Bretagne, sur l'axe Redon / Quimper

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  • Contexte : Séance du 26/06/2025
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Délibération N°003 - Transports collectifs - tarifs 2024-2025

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  • Contexte : Séance du 16/05/2024
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Délibération N°011 - Transports collectifs - tarifs 2022-2023

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  • Contexte : Séance du 28/04/2022
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Délibération N°019 - Mobilités - Mise à jour du règlement services de stationnement vélo

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  • Contexte : Séance du 13/02/2025
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Délibération N°000 - Réaménagement du Pôle d'Echange Multimodal de Quimper - Convention relative au financement des travaux connexes de la nouvelle passerelle dans le cadre de la réalisation du Pôle d'Echange Multimodal de la gare de Quimper

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  • Contexte : Séance du 24/09/2020
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Délibération N°000 - Mobilité - Convention relative à un accompagnement dans le cadre du programme Innovations Territoriales et Logistique Urbaine Durable

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  • Contexte : Séance du 30/09/2021
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Délibération N°016 - Mobilités - Fonds de concours vélo Attribution du fonds de concours à la commune d'Edern pour la création de stationnement vélo dans le centre-bourg

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  • Contexte : Séance du 07/11/2024
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Délibération N°010 - Mobilités - Convention entre Quimper Bretagne Occidentale, la Région, Concarneau Cornouaille Agglomération, Quimperlé Communauté et SNCF Gares & Connexions

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  • Contexte : Séance du 19/12/2024
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Délibération N°000 - Avenant n°1 à la convention d'accès aux services OuestGo

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  • Contexte : Séance du 17/06/2021
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Délibération N°014 - Transports collectifs Convention de Délégation de Service Public (DSP) Rapport des délégataires 2024

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  • Contexte : Séance du 25/09/2025
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Délibération N°009 - Mobilités - "BreizhGo Express Sud" Convention cadre entre Quimper Bretagne Occidentale, la Région Bretagne, Golfe du Morbihan Vannes Agglomération, Auray Quiberon Terre Atlantique, Lorient Agglomération, Quimperlé Communauté et Concarneau Cornouaille Agglomération

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  • Contexte : Séance du 19/12/2024
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Délibération N°000 - Mobilité - Création d'une 'prime VAE' et d'un 'forfait de réparation vélo'

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  • Contexte : Séance du 18/03/2021
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Délibération N°026 - Transports collectifs- Tarifs 2025- 2026

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  • Contexte : Séance du 15/05/2025
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Délibération N°013 - Transports collectifs - Avis sur le principe de la délégation de service public

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  • Contexte : Séance du 16/06/2022
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Délibération N°002 - Réaménagement du Pôle d'échanges multimodal de Quimper - Avenant 1 à la convention de maitrise d'ouvrage unique relative au réaménagement du pôle d'échanges multimodal de Quimper

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  • Contexte : Séance du 26/09/2024
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Délibération N°018 - Mobilité - Création d'un "Comité des partenaires"

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  • Contexte : Séance du 17/03/2022
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Délibération N°019 - Transports collectifs - Convention cadre KorriGo

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  • Contexte : Séance du 17/03/2022
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Délibération N°035 - Réaménagement du Pôle d'Echange Multimodal de Quimper _ Avenant n°1 à la convention de financement des études et travaux (REA)

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  • Contexte : Séance du 08/12/2022
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Délibération N°011 - Transports collectifs Convention de délégation de service public Acomptes 2025

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  • Contexte : Séance du 19/12/2024
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Délibération N°015 - Mobilités - Ajustement du dispositif d'aides à l'achat de vélos à assistance électrique

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  • Contexte : Séance du 11/05/2023
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Délibération N°000 - Transports collectifs - Tarifs 2021/2022

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  • Contexte : Séance du 15/04/2021
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Délibération N°012 - Transports collectifs - Convention de délégation de service public (DSP) - Rapport du délégataire 2021

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  • Contexte : Séance du 16/06/2022
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Délibération N°003 - Réaménagement du Pôle d'échange multimodal de Quimper Convention relative à la maintenance et à la gestion et Convention de superposition d'affectation de la passerelle sur voies ferrées du pôle d'échange multimodal de Quimper

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  • Contexte : Séance du 21/12/2023
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Délibération N°013 - Transports collectifs - avenant n°9 de la Délégation de Service Public (DSP) transport

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  • Contexte : Séance du 11/05/2023
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Délibération N°015 - Réaménagement du Pôle d'échange multimodal de Quimper Avenant n°1 à la convention définissant le financement des études PRO - Réalisation des travaux relatifs à la déconstruction de l'aile Sud-Est du bâtiment Voyageurs de la gare de Quimper

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  • Contexte : Séance du 16/06/2022
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Délibération N°000 - Transports collectifs - convention de délégation de service public - Avenant n°5

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  • Contexte : Séance du 24/09/2020
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Délibération N°038 - Modification des ouvrages de distribution de gaz naturel dans le cadre du programme d'aménagement du Pôle d'Echange Multimodal de Quimper

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  • Contexte : Séance du 29/09/2022
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Délibération N°000 - Transports collectifs - Convention de délégation de service public - Rapport du délégataire 2020

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  • Contexte : Séance du 30/09/2021
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Délibération N°000 - Réaménagement du Pôle d'Echanges Multimodal (PEM) Convention de financement de la phase REA pour la réalisation des aménagements urbains, de la gare routière et de la passerelle sur voies ferrées, sous maîtrise d'ouvrage (MOA) de Quimper Bretagne Occidentale (QBO)

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  • Contexte : Séance du 28/01/2021
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Délibération N°004 - Transports collectifs _ Avenant n°10 de la convention de délégation de service public (DSP) transport

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  • Contexte : Séance du 21/12/2023
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Délibération N°012 - Règlement d'utilisation des boxes vélos individuels

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  • Contexte : Séance du 28/04/2022
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Délibération N°014 - Transports collectifs - tarifs 2023-2024

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  • Contexte : Séance du 11/05/2023
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Délibération N°014 - Mobilités - Fonds de concours vélo Attribution du fonds de concours à la commune de Quimper pour la création d'une voie verte entre l'impasse de l'Odet et le pont de l'Eau Blanche

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  • Contexte : Séance du 07/11/2024
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Délibération N°036 - Transports collectifs Convention de délégation de service public Acomptes 2023

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  • Contexte : Séance du 08/12/2022
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Délibération N°000 - Transports collectifs - Convention de délégation de service public Avenant 6

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  • Contexte : Séance du 03/12/2020
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Délibération N°001 - Mobilités - Adoption du schéma directeur des Mobilités Actives (SDMA) 2025-2035

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  • Contexte : Séance du 26/09/2024
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Délibération N°004 - Réaménagement des échangeurs de Troyalac'h et du Rouillen - RN 165 Signature d'avenants aux conventions

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  • Contexte : Séance du 28/09/2023
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Délibération N°012 - Réaménagement du Pôle d'Échange Multimodal de Quimper - Avenant n°1 à la convention définissant le financement pour les études et travaux (PRO/REA) de réaménagement du bâtiment voyageurs de la gare de Quimper

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  • Contexte : Séance du 09/02/2023
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Délibération N°015 - Mobilités - Convention relative aux abonnements intermodaux TER BreizhGo + Réseau QUB

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  • Contexte : Séance du 25/09/2025
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Délibération N°010 - Transports collectifs - Avenant 8 de la DSP transport

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  • Contexte : Séance du 28/04/2022
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Délibération N°014 - Réaménagement du Pôle d'échange multimodal de Quimper Avenant n°1 à la convention définissant le financement des études AVP de réaménagement du bâtiment Voyageurs de la gare de Quimper

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  • Contexte : Séance du 16/06/2022
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Délibération N°004 - Réaménagement du Pôle d'échange multimodal de Quimper - Avenant 1 à la convention relative au financement des études PRO et des travaux (REA) de l'aménagement de l'espace de services du bâtiment des voyageurs

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  • Contexte : Séance du 26/09/2024
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Délibération N°002 - Transports collectifs - choix du futur délégataire et du contrat de délégation de service public

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  • Contexte : Séance du 28/09/2023
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Délibération N°000 - Mobilité - Planification des mobilités à l'échelle de Quimper Bretagne Occidentale - Elaboration d'un Plan de Mobilité Simplifié (PDMs) et d'un schéma directeur des mobilités actives

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  • Contexte : Séance du 15/04/2021
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Délibération N°041 - Réaménagement du Pôle d'Echange Multimodal de Quimper - Convention relative au financement des travaux de mise en accessibilité des quais et du passage souterrain de la gare SNCF

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  • Contexte : Séance du 29/09/2022
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Délibération N°007 - Réaménagement du Pôle d'échange multimodal de Quimper Convention relative au financement des travaux (REA) de l'aménagement du passage souterrain (PASO) de la Gare de Quimper

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  • Contexte : Séance du 15/05/2025
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Délibération N°034 - Réaménagement du Pôle d'Echange Multimodal de Quimper Signature de la convention d'attribution de subvention au titre de l 'appel à projet TCSP/PEM

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  • Contexte : Séance du 08/12/2022
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Délibération N°012 - Transports collectifs Convention de Délégation de Service Public (DSP) Rapport du délégataire 2023

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  • Contexte : Séance du 07/11/2024
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Délibération N°000 - Transports collectifs - Avenant n°1 à la convention relative aux abonnements intermodaux UZUEL +

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  • Contexte : Séance du 24/09/2020
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Délibération N°048 - Réaménagement du pôle d'échange multimodal de Quimper Avenant n°2 à la convention de financement des études et travaux (REA) des aménagements urbains, de la gare routière et de la passerelle

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  • Contexte : Séance du 11/07/2023
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Délibération N°005 - Transports collectifs _ Avis sur le principe de délégation de service public pour la période 2024-2030 et lancement de la procédure

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  • Contexte : Séance du 21/12/2023
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Délibération N°024 - Mobilités - Adhésion à Bretagne Mobilités

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  • Contexte : Séance du 02/04/2025
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Délibération N°018 - Mobilités - Création tarifs services de stationnement vélo

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  • Contexte : Séance du 13/02/2025
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Délibération N°000 - Pôle d'échange multimodal de Quimper - Convention relative au financement des travaux de réaménagement du bâtiment voyageurs de la gare SNCF

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  • Contexte : Séance du 04/11/2021
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Délibération N°000 - Transports collectifs - Acquisition de bus articulés GNV

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  • Contexte : Séance du 28/01/2021
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Délibération N°000 - Réaménagement du Pôle d'échanges multimodal de Quimper - Avenant n°1 à la convention de financement des études et travaux de démolitions/dépollution des halles Sernam et du mur du quai et d'aménagement du parking longue durée provisoire

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  • Contexte : Séance du 24/09/2020
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Délibération N°000 - Transports collectifs - Délégation de service public Rapport du délégataire 2019

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  • Contexte : Séance du 03/12/2020