Toutes les ressources Rapporteur : Marie-Thérèse LE ROY 8 résultats (12ms)

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Délibération N°026 - Reconduction en 2018 de 'Ma première pierre', dispositif d'aide à la primo-accession pour les ménages modestes

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  • Contexte : Séance du 01/02/2018
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Délibération N°029 - Attribution de la subvention annuelle à la Mission Locale

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  • Contexte : Séance du 04/04/2019
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Délibération N°050 - Attribution de la subvention 2020 à la Mission Locale

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  • Contexte : Séance du 06/02/2020
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Délibération N°046 - Programme Local de l'Habitat Subventions et contributions de Quimper Bretagne Occidentale aux partenaires de la politique locale de l'habitat et du logement pour l'année 2017

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  • Contexte : Séance du 28/09/2017
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Délibération N°038 - Rénovation habitat privé Accompagnement des propriétaires en dehors du périmètre de l'OPAH-RU

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  • Contexte : Séance du 07/12/2018
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Délibération N°024 - Affiliation au Centre de Remboursement du CESU

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  • Contexte : Séance du 04/04/2019
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Délibération N°064 - Délégation des aides à la pierre - Attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitat privé

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  • Contexte : Séance du 06/02/2020
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Délibération N°042 - Portail de cartographie de l'occupation du parc social Convention tripartite Quimper Bretagne Occidentale / ARO Habitat Bretagne / GIP Système National d'Enregistrement (SNE) de la demande de logement social

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  • Contexte : Séance du 20/06/2019