Toutes les ressources Rapporteur : Patrick TROGLIA 20 résultats (23ms)

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Délibération N°000 - Cession d'une emprise rue Jeanne d'Arc pour la création de places de stationnement

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  • Contexte : Séance du 01/10/2020
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Délibération N°000 - Travaux d'effacement de réseaux aériens

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  • Contexte : Séance du 10/12/2020
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Délibération N°000 - Renouvellement du partenariat avec l'association 'Les sentiers du Stangala' pour l'entretien paysager non mécanisable et le petit patrimoine bâti des circuits pédestres de Quimper

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  • Contexte : Séance du 04/02/2021
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Délibération N°000 - Signature d'une convention de correction et d'exploitation de certaines données du fichier national des accidents corporels

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  • Contexte : Séance du 01/10/2020
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Délibération N°006 - Association KERNAVELO - Demande de subvention

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  • Contexte : Séance du 21/12/2023
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Délibération N°000 - Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur voirie - Présentation des annexes 1 et 2 de la convention de reversement du produit des Forfaits de Post-Stationnement

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  • Contexte : Séance du 04/11/2021
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Délibération N°000 - Réhabilitation de la voie Quimper Pluguffan en voie verte

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  • Contexte : Séance du 28/01/2021
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Délibération N°000 - Association Kernavélo - demande de subvention

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  • Contexte : Séance du 03/12/2020
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Délibération N°043 - Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur voirie _ Présentation des annexes 1 et 2 de la convention de reversement du produit des Forfaits post Stationnement

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  • Contexte : Séance du 29/09/2022
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Délibération N°017 - ANRU - Travaux d'aménagement du Boulevard de France

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  • Contexte : Séance du 16/06/2022
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Délibération N°042 - Demande de subvention - Association KERNAVELO

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  • Contexte : Séance du 29/09/2022
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Délibération N°046 - Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur présentation des annexes 1 et 2 de la convention de reversement du produit des Forfaits de Post-Stationnement

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  • Contexte : Séance du 11/07/2023
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Délibération N°000 - Lancement d'une étude stationnement

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  • Contexte : Séance du 01/04/2021
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Délibération N°000 - Signature d'une convention avec l'Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions (ANTAI) pour la gestion du Forfait Post Stationnement (FPS)

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  • Contexte : Séance du 10/12/2020
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Délibération N°000 - Adhésion à l'Association Française de l'Eclairage

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  • Contexte : Séance du 01/04/2021
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Délibération N°013 - Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur voirie - Présentation des annexes 1 et 2 de la convention de reversement du produit des Forfaits de Post-Stationnement (FPS)

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  • Contexte : Séance du 07/11/2024
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Délibération N°000 - Autorisation de travaux - Chemin de Locmaria Lann

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  • Contexte : Séance du 01/04/2021
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Délibération N°000 - Autorisation de passage en domaine privé au profit d'Orange préalablement à la convention de servitude, rue Abel Villard

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  • Contexte : Séance du 01/10/2020
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Délibération N°000 - Association KERNAVELO - Subvention 2021

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  • Contexte : Séance du 15/04/2021
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Délibération N°000 - Réhabilitation de la voie Quimper Pluguffan en voie verte

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  • Contexte : Séance du 04/02/2021