Délibération N°035 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal (DAG)
- Date:
- Cote:
- Auteur:
- Contexte : Séance du 07/11/2014
Toutes les ressources Rapporteur : Philippe CALVEZ 75 résultats (283ms)
Délibération N°031 - Recueil des caractéristiques sociales de la population de la ville de Quimper et de l'agglomération de Quimper Bretagne Occidentale Création d'un groupement de commandes
- Date:
- Cote:
- Auteur:
- Contexte : Séance du 12/12/2017
Délibération N°051 - Attribution d'une subvention à l'association Gwennili
- Date:
- Cote:
- Auteur:
- Contexte : Séance du 06/02/2020
Délibération N°024 - Associations socio-éducatives et socioculturelles Avances sur subventions 2016
- Date:
- Cote:
- Auteur:
- Contexte : Séance du 10/12/2015
Délibération N°027 - Subventions aux associations de solidarité internationale
- Date:
- Cote:
- Auteur:
- Contexte : Séance du 07/11/2019
Délibération N°025 - Convention d'objectifs entre la Ville de Quimper et l'Association Maison Pour Tous d'Ergué Armel pour la période 2016/2019
- Date:
- Cote:
- Auteur:
- Contexte : Séance du 10/12/2015
Délibération N°049 - Recueil des caractéristiques sociales de la population de la ville de Quimper et de l'agglomération de Quimper Bretagne Occidentale Création d'un groupement de commandes
- Date:
- Cote:
- Auteur:
- Contexte : Séance du 14/12/2017
Délibération N°066 - Subventions aux associations à caractère social
- Date:
- Cote:
- Auteur:
- Contexte : Séance du 30/06/2016
Délibération N°046 - Convention d'objectifs entre la ville de Quimper et l'association MJC/MPT de Kerfeunteun pour la période 2020/2023
- Date:
- Cote:
- Auteur:
- Contexte : Séance du 12/12/2019
Délibération N°043 - Convention de mécénat du Crédit Agricole pour l'illumination de la cathédrale Saint Corentin
- Date:
- Cote:
- Auteur:
- Contexte : Séance du 14/12/2017
Délibération N°036 - Subvention à l'association 'Mam'Armaille'
- Date:
- Cote:
- Auteur:
- Contexte : Séance du 14/12/2017
Délibération N°041 - Convention entre la ville de Quimper et la Paroisse Quimper Saint-Corentin
- Date:
- Cote:
- Auteur:
- Contexte : Séance du 14/12/2017
Délibération N°018 - Avenants de prolongation des conventions d'objectifs des associations MPT de Penhars, Espace Associatif, MJC/MPT de Kerfeunteun et MPT d'Ergué-Armel
- Date:
- Cote:
- Auteur:
- Contexte : Séance du 12/12/2014
Délibération N°042 - Subventions aux associations sportives
- Date:
- Cote:
- Auteur:
- Contexte : Séance du 12/12/2019
Délibération N°052 - Association socio-éducatives et socioculturelles - Avances sur subventions 2018
- Date:
- Cote:
- Auteur:
- Contexte : Séance du 14/12/2017
Délibération N°035 - Subvention à l'association 'Eclaireurs de France' Année 2015
- Date:
- Cote:
- Auteur:
- Contexte : Séance du 05/06/2015
Délibération N°031 - Contrat de ville - 2ème programmation 2018
- Date:
- Cote:
- Auteur:
- Contexte : Séance du 20/09/2018
Délibération N°043 - Convention d'aménagement et de gestion de parcours semi-permanents de courses d'orientation, entre la ville de Quimper et l'association Quimper Orientation Coatarmor
- Date:
- Cote:
- Auteur:
- Contexte : Séance du 12/12/2019
Délibération N°042 - Convention de mécénat d'EUROVIA pour l'illumination de la cathédrale Saint-Corentin
- Date:
- Cote:
- Auteur:
- Contexte : Séance du 14/12/2017
Délibération N°036 - Participation au salaire du directeur de la Maison de quartier du Moulin Vert
- Date:
- Cote:
- Auteur:
- Contexte : Séance du 09/07/2015
Délibération N°016 - Subventions aux associations socioculturelles
- Date:
- Cote:
- Auteur:
- Contexte : Séance du 06/11/2015
Délibération N°035 - Convention entre l'Etat-Ministère de la Culture, l'Evêque de Quimper Léon et la ville de Quimper relative à l'ouverture de la première galerie de la tour sud de la cathédrale - Années 2020-2022
- Date:
- Cote:
- Auteur:
- Contexte : Séance du 12/12/2019
Délibération N°048 - Convention d'objectifs entre la ville de Quimper et l'association Maison pour Tous d'Ergué-Armel pour la période 2020/2023
- Date:
- Cote:
- Auteur:
- Contexte : Séance du 12/12/2019
Délibération N°026 - Convention d'objectifs entre la Ville de Quimper et l'Association MJC/MPT de Kerfeunteun pour la période 2016/2019
- Date:
- Cote:
- Auteur:
- Contexte : Séance du 10/12/2015
Délibération N°039 - Attribution de l'acquisition d'œuvres de Pierre de Belay
- Date:
- Cote:
- Auteur:
- Contexte : Séance du 12/12/2019
Délibération N°032 - Associations culturelles - Avances sur subventions 2020 et prolongation de la convention avec le Festival de Cornouaille
- Date:
- Cote:
- Auteur:
- Contexte : Séance du 12/12/2019
Délibération N°029 - Contrat de ville - Première programmation 2017
- Date:
- Cote:
- Auteur:
- Contexte : Séance du 11/05/2017
Délibération N°038 - Associations culturelles - Avances sur subventions 2018
- Date:
- Cote:
- Auteur:
- Contexte : Séance du 14/12/2017
Délibération N°037 - Participation au salaire du directeur de la MJC/MPT Kerfeunteun
- Date:
- Cote:
- Auteur:
- Contexte : Séance du 09/07/2015
Délibération N°034 - Aide au financement des travaux de l'église de Locmaria
- Date:
- Cote:
- Auteur:
- Contexte : Séance du 12/12/2019
Délibération N°037 - Subventions aux associations culturelles - Année 2017
- Date:
- Cote:
- Auteur:
- Contexte : Séance du 14/12/2017
Délibération N°024 - Subventions aux associations culturelles et socioculturelles - Année 2014
- Date:
- Cote:
- Auteur:
- Contexte : Séance du 12/12/2014
Délibération N°045 - Prolongation de la convention entre la ville de Quimper et l'association Ti Ar Vro
- Date:
- Cote:
- Auteur:
- Contexte : Séance du 14/12/2017
Délibération N°040 - Avenant à la convention entre la ville de Quimper et l'association Cezam Sud-Finistère
- Date:
- Cote:
- Auteur:
- Contexte : Séance du 14/12/2017
Délibération N°019 - Composition de la Commission Consultative des Services Publics Locaux - Désignation des associations membres
- Date:
- Cote:
- Auteur:
- Contexte : Séance du 20/03/2015
Délibération N°039 - Conservatoire de musiques et d'art dramatique Conventions de partenariat d'action culturelle pour l'année 2017-2018 avec le Lycée Sainte-Thérèse et l'association Gros Plan d'une part et avec l'association Très Tôt Théâtre d'autre part.
- Date:
- Cote:
- Auteur:
- Contexte : Séance du 14/12/2017
Délibération N°041 - Convention d'objectifs entre la ville de Quimper et l'Espace Associatif Quimper Cornouaille / la maison des Associations de Quimper pour la période 2015 / 2019
- Date:
- Cote:
- Auteur:
- Contexte : Séance du 09/07/2015
Délibération N°026 - Subvention au projet jeunes de la MPT d'Ergué Armel
- Date:
- Cote:
- Auteur:
- Contexte : Séance du 02/10/2015
Délibération N°7 DDC - Dispositifs Loisirs Quotidiens des Jeunes - Vacances Pour Tous - Subventions 2014
- Date:
- Cote:
- Auteur:
- Contexte : Séance du 11/07/2014
Délibération N°040 - Etablissements d'enseignement privé : avance sur participation
- Date:
- Cote:
- Auteur:
- Contexte : Séance du 12/12/2019
Délibération N°040 - Subvention à l'Association des Quartiers du Corniguel
- Date:
- Cote:
- Auteur:
- Contexte : Séance du 09/07/2015
Délibération N°029 - Création du Conseil des Droits et Devoirs des Familles
- Date:
- Cote:
- Auteur:
- Contexte : Séance du 07/11/2019
Délibération N°3 DEE - Subvention Caisse des écoles
- Date:
- Cote:
- Auteur:
- Contexte : Séance du 06/06/2014
Délibération N°041 - Modification de l'adresse de l'école Penanguer
- Date:
- Cote:
- Auteur:
- Contexte : Séance du 12/12/2019
Délibération N°039 - Attribution d'une subvention au CAREPA
- Date:
- Cote:
- Auteur:
- Contexte : Séance du 12/12/2014
Délibération N°051 - Subvention au projet jeunes 'participation des jeunes aux Echappées de Noël'
- Date:
- Cote:
- Auteur:
- Contexte : Séance du 14/12/2017
Délibération N°5 DFCP - Fonds de concours de l'EPCI à la commune en matière informatique
- Date:
- Cote:
- Auteur:
- Contexte : Séance du 06/06/2014
Délibération N°050 - Rapport d'activité 2019 du président de la Commission Consultative des Services Publics Locaux de la ville de Quimper
- Date:
- Cote:
- Auteur:
- Contexte : Séance du 12/12/2019
Délibération N°046 - Convention de dépôt du tableau 'Le Soir' de Maurice Denis
- Date:
- Cote:
- Auteur:
- Contexte : Séance du 14/12/2017
Délibération N°047 - Convention d'objectifs entre la ville de Quimper et l'association Maison pour Tous de Penhars pour la période de 2020/2023
- Date:
- Cote:
- Auteur:
- Contexte : Séance du 12/12/2019
Délibération N°027 - Convention Quimper Bretagne Occidentale / CAF du Finistère Accès professionnel au portail 'Mon compte partenaire' de la CAF
- Date:
- Cote:
- Auteur:
- Contexte : Séance du 19/09/2019
Délibération N°068 - 2ème programmation 2017 du Contrat de ville
- Date:
- Cote:
- Auteur:
- Contexte : Séance du 12/12/2017
Délibération N°038 - Convention concernant l'organisation de visites guidées à destination des publics de la Maison des Jeunes et de la Culture / Maison pour Tous de Kerfeunteun
- Date:
- Cote:
- Auteur:
- Contexte : Séance du 05/06/2015
Délibération N°038 - Mise en place d'une coordination jeunesse 11-16 ans sur la ville de Quimper
- Date:
- Cote:
- Auteur:
- Contexte : Séance du 09/07/2015
Délibération N°050 - Subvention au projet jeunes 'reportage vidéo sur les Echappées de Noël'
- Date:
- Cote:
- Auteur:
- Contexte : Séance du 14/12/2017
Délibération N°033 - Subvention à l'association 'Les Amis de Saint-Alor', pour la restauration du mobilier de l'église
- Date:
- Cote:
- Auteur:
- Contexte : Séance du 12/12/2019
Délibération N°036 - Convention de partenariat avec l'association 'Musicus' pour la venue de l'ensemble Matheus en 2019,2020, 2021
- Date:
- Cote:
- Auteur:
- Contexte : Séance du 12/12/2019
Délibération N°018 - Avenant au contrat enfance jeunesse 2014-2017
- Date:
- Cote:
- Auteur:
- Contexte : Séance du 10/12/2015
Délibération N°067 - Subventions aux associations solidarité internationale et droits de l'homme
- Date:
- Cote:
- Auteur:
- Contexte : Séance du 30/06/2016
Délibération N°013 - Convention d'objectifs entre la ville de Quimper et l'association Maison Pour Tous de Penhars pour la période 2015/2016
- Date:
- Cote:
- Auteur:
- Contexte : Séance du 20/03/2015
Délibération N°035 - Etablissements d'enseignement privé : avance sur participation
- Date:
- Cote:
- Auteur:
- Contexte : Séance du 14/12/2017
Délibération N°039 - Dispositifs Loisirs Quotidiens des Jeunes Subventions 2015
- Date:
- Cote:
- Auteur:
- Contexte : Séance du 09/07/2015
Délibération N°025 - Rapport d'activité 2014 de la commission des services publics locaux de la ville de Quimper
- Date:
- Cote:
- Auteur:
- Contexte : Séance du 06/11/2015
Délibération N°027 - Participation au salaire du directeur de la Maison de quartier du Moulin Vert
- Date:
- Cote:
- Auteur:
- Contexte : Séance du 10/12/2015
Délibération N°028 - Subventions aux associations socioculturelles
- Date:
- Cote:
- Auteur:
- Contexte : Séance du 10/12/2015
Délibération N°034 - Conventions Fonds publics et territoires 2017 entre la CAF et la ville de Quimper
- Date:
- Cote:
- Auteur:
- Contexte : Séance du 14/12/2017
Délibération N°033 - Convention entre la ville de Quimper et la CAF concernant la prestation de service 'Contrat Local d'Accompagnement Scolaire (CLAS)'
- Date:
- Cote:
- Auteur:
- Contexte : Séance du 14/12/2017
Délibération N°032 - Prestation de Service Unique (PSU)
- Date:
- Cote:
- Auteur:
- Contexte : Séance du 14/12/2017
Délibération N°031 - Subventions aux associations culturelles, année 2019
- Date:
- Cote:
- Auteur:
- Contexte : Séance du 12/12/2019
Délibération N°044 - Attribution d'une subvention à l'association Gwennili
- Date:
- Cote:
- Auteur:
- Contexte : Séance du 20/06/2019
Délibération N°053 - Avenant à la convention d'objectifs et de financement du Relais parents assistants maternels entre la CAF et la ville de Quimper
- Date:
- Cote:
- Auteur:
- Contexte : Séance du 14/12/2017
Délibération N°027 - Convention de partenariat entre la ville de Quimper et la Maison Pour Tous de Penhars pour l'année 2014-2015
- Date:
- Cote:
- Auteur:
- Contexte : a011703586330CpZS5A
Délibération N°064 - Proposition de voeu: 'Pour un mix énergétique donnant toute sa place au nucléaire'
- Date:
- Cote:
- Auteur:
- Contexte : Séance du 09/12/2021
Délibération N°017 - Convention de partenariat entre la ville de Quimper et la Maison Pour Tous d'Ergué Armel pour l'année 2014-2015
- Date:
- Cote:
- Auteur:
- Contexte : Séance du 12/12/2014
Délibération N°1 DAG - Création de quatre conseils de quartier - Approbation de la Charte des conseils de quartiers
- Date:
- Cote:
- Auteur:
- Contexte : Séance du 25/04/2014