Toutes les ressources Rapporteur : Uisant CREQUER 56 résultats (69ms)

Délibération N°058 - Comité des Œuvres Sociales : subvention de fonctionnement de l'année 2023

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• Contexte : Séance du 08/12/2022

Délibération N°059 - Comité des Œuvres Sociales : subvention de fonctionnement de l'année 2025 et mise à disposition de personnel

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• Contexte : Séance du 19/12/2024

Délibération N°042 - Mises à disposition de personnel

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• Contexte : Séance du 11/07/2023

Délibération N°000 - Modification du tableau des emplois

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• Contexte : Séance du 07/10/2021

Délibération N°040 - Comité des œuvres Sociales : subvention de fonctionnement de l'année 2024 et mise à disposition de personnel

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• Contexte : Séance du 21/12/2023

Délibération N°063 - Additif - Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)

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• Contexte : Séance du 23/06/2022

Délibération N°000 - Modification du tableau des emplois

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• Contexte : Séance du 01/04/2021

Délibération N°011 - Modification du tableau des emplois

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• Contexte : Séance du 02/04/2025

Délibération N°000 - Modification du tableau des emplois

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• Contexte : Séance du 02/12/2021

Délibération N°012 - Politique inclusive en faveur des agents porteurs de handicap Renouvellement de la convention avec le Fonds pour l'Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique (FIPHFP) pour la période 2025-2027

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• Contexte : Séance du 02/04/2025

Délibération N°007 - Modification du tableau des emplois

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• Contexte : Séance du 11/05/2023

Délibération N°000 - Majoration de l'indemnité horaire pour travail intensif de nuit

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• Contexte : Séance du 01/04/2021

Délibération N°000 - Complémentaire santé : participation dans le cadre d'une convention de participation, choix du prestataire, montants de participation financière de la collectivité

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• Contexte : Séance du 10/12/2020

Délibération N°006 - Prestations de médecine professionnelle et préventive pour le suivi médical des agents

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• Contexte : Séance du 11/05/2023

Délibération N°035 - Modification du tableau des emplois

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• Contexte : Séance du 29/09/2022

Délibération N°000 - Mise en place d'une astreinte de direction 'semaine complète'

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• Contexte : Séance du 01/10/2020

Délibération N°000 - AGRIAQ : participation au comblement du déficit 2020

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• Contexte : Séance du 17/06/2021

Délibération N°041 - Accord préalable pour la démolition d'un bâtiment situé au 29 rue Henri de Bournazel à Quimper dans le cadre du programme de construction ACADIE de la SA d'HLM Le Logis Breton

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• Contexte : Séance du 28/04/2022

Délibération N°034 - Modification du tableau des emplois

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• Contexte : Séance du 09/11/2023

Délibération N°010 - Détermination des taux de promotion pour 2025

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• Contexte : Séance du 02/04/2025

Délibération N°000 - Restauration collective : participation supplémentaire indiciaire de l'employeur et augmentation de la participation sur les fluides

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• Contexte : Séance du 01/04/2021

Délibération N°000 - Instauration du régime indemnitaire pour les agents relevant des cadres d'emplois de la filière police municipale

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• Contexte : Séance du 04/02/2021

Délibération N°000 - Modification du tableau des emplois

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• Contexte : Séance du 01/10/2020

Délibération N°000 - Mise en place d'une astreinte pour les interventions lors des manifestations culturelles

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• Contexte : Séance du 01/10/2020

Délibération N°065 - AGRIAQ : participation au déficit 2021

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• Contexte : Séance du 23/06/2022

Délibération N°000 - Détermination des taux de promotion pour 2021 à l'effectif des fonctionnaires remplissant les conditions d'un avancement de grade - Additif

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• Contexte : Séance du 15/04/2021

Délibération N°000 - Comité des Œuvres Sociales : subvention complémentaire liée à la refacturation de la mise à disposition de personnel

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• Contexte : Séance du 10/12/2020

Délibération N°000 - Comité des Œuvres Sociales : subvention de fonctionnement de l'année 2021

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• Contexte : Séance du 04/02/2021

Délibération N°000 - Restauration collective : désignation du représentant employeur et de son suppléant au sein de l'AGRIAQ

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• Contexte : Séance du 10/12/2020

Délibération N°056 - Comité des Œuvres Sociales : subvention complémentaire liée à la refacturation de la mise à disposition de personnel

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• Contexte : Séance du 08/12/2022

Délibération N°000 - Restauration collective : participation supplémentaire indiciaire de l'employeur et augmentation de la participation sur les fluides

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• Contexte : Séance du 15/04/2021

Délibération N°000 - Modification du tableau des emplois

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• Contexte : Séance du 17/06/2021

Délibération N°040 - AGRIAQ : participation au déficit 2022

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• Contexte : Séance du 11/07/2023

Délibération N°051 - Additif - Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)

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• Contexte : Séance du 16/06/2022

Délibération N°000 - Mise en place d'une astreinte funéraire temporaire 'week-end du vendredi soir au lundi matin' et 'dimanche et jour férié' dans le cadre d'une pandémie

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• Contexte : Séance du 01/10/2020

Délibération N°000 - Attribution d'une prime exceptionnelle aux personnels dans le cadre de l'épidémie de covid-19

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• Contexte : Séance du 22/07/2020

Délibération N°062 - Elargissement du recours au contrat sur emplois permanents aux agents de catégorie B et C

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• Contexte : Séance du 23/06/2022

Délibération N°009 - Politique handicap RH et convention Fonds pour l'Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique (FIPHFP)

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• Contexte : Séance du 04/05/2023

Délibération N°000 - Attribution de bons culture aux agents de la ville de Quimper

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• Contexte : Séance du 01/04/2021

Délibération N°057 - Comité des Œuvres Sociales : renouvellement de la convention

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• Contexte : Séance du 08/12/2022

Délibération N°000 - Détermination des taux de promotion pour 2021 à l'effectif des fonctionnaires remplissant les conditions d'un avancement de grade

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• Contexte : Séance du 04/02/2021

Délibération N°036 - Recours au vote électronique par internet exclusif pour les élections professionnelles 2022 - Délibération complétant la délibération n° 7 du 27 janvier 2022

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• Contexte : Séance du 29/09/2022

Délibération N°027 - Additif n°2 - Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)

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• Contexte : Séance du 28/09/2023

Délibération N°000 - Temps de travail : mise en œuvre des 1607 heures

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• Contexte : Séance du 02/12/2021

Délibération N°000 - Indemnités horaires pour travaux supplémentaires

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• Contexte : Séance du 17/06/2021

Délibération N°008 - Prestations de médecine professionnelle et préventive pour le suivi médical des agents

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• Contexte : Séance du 04/05/2023

Délibération N°000 - Modification du tableau des emplois

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• Contexte : Séance du 04/02/2021

Délibération N°003 - Temps de travail : mise en œuvre des 1607 heures

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• Contexte : Séance du 09/12/2021

Délibération N°033 - Détermination des taux de promotion pour 2023 à l'effectif des fonctionnaires remplissant les conditions d'un avancement de grade

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• Contexte : Séance du 23/03/2023

Délibération N°060 - Restauration collective : augmentation de l'indice majoré pour la participation supplémentaire indiciaire de l'employeur

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• Contexte : Séance du 08/12/2022

Délibération N°000 - Avenant n°5 portant renouvellement de la convention de mise à disposition du personnel du service 'animation surveillance' des piscines de QBO à la ville de Quimper

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• Contexte : Séance du 10/12/2020

Délibération N°000 - Création des conseils de quartier

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• Contexte : Séance du 22/07/2020

Délibération N°057 - Modification du tableau des emplois

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• Contexte : Séance du 19/12/2024

Délibération N°000 - Mise en conformité du statut du médiateur de la ville de Quimper avec la loi Engagement-Proximité

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• Contexte : Séance du 01/10/2020

Délibération N°004 - Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)

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• Contexte : Séance du 09/12/2021

Délibération N°040 - Voeu : Préserver le breton à l'antenne de ICI Breizh Izel - Gwareziñ ar brezhoneg er radio Ici Breizh Izel

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• Contexte : Séance du 12/06/2025